Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - LISTE DELIB CM 2022.02.22
Déliberation - LISTE DELIB CM 2026.03.21
Déliberation - LISTE DELIB CM 2023.12.12
Déliberation - LISTE DELIB CM 2023.11.17
Déliberation - LISTE DELIB CM 2023.12.12
Déliberation - LISTE DELIB CM 2024.04.10
Déliberation - LISTE DELIB CM 2023.11.17
Déliberation - LISTE DELIB CM 2026.02.12
Déliberation - LISTE DELIB CM 2025.04.10
Déliberation - LISTE DELIB CM 2026.04.02
Déliberation - Liste Delib cm 2022.02.22
Document publié le Lundi 1 janvier 2024 par la commune de Puget-Théniers.
Lien du pdf (Déliberation - Liste Delib cm 2022.02.22)
Thèmes du document : Institutions publiques, Inégalités sociales, Justice et droit,
Maison des Services Publics – Place Conil – 06260 PUGET-THENIERS LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12 DÉCEMBRE 2023
Petite Ville de Demain
Page 1 sur 3
COMMUNE DE PUGET-THENIERS - 06260
CONSEIL MUNICIPAL
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
de la Séance du Conseil Municipal
du 22 février 2024
Le Conseil Municipal de la commune de Puget-Théniers s’est réuni le jeudi 22 février 2024 à 18 h 30, sous la présidence de M. Pierre CORPORANDY, Maire.
Date de la convocation du Conseil Municipal : 9 février 2024
Présents M.M. : CORPORANDY P.- FACCHINI M.- DAVID J.P.- REDELSPERGER A.M.- LIONS A.- JACQUEMOUD P.- NAISONDARD J.- MICOL G.- RAYBAUD G.- DROGREY C.- ZATILLA A.- DURAND I.- DEROO C.- MARTIN S.
Absents M.M. : PEYRE J. à REDELSPERGER A.M.
LOMBARD M. à MARTIN S.
Absents M.M. : COLLE E.- MASSOLO L.- VIOLA B.
Secrétaire de Séance : Anita LIONS
Votants : 16/19
Quorum : 10
ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE :
Délibération n° 2024/153 :
- Désignation du Secrétaire de Séance
Délibération n° 2024/154 :
- Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 12 décembre 2023 Délibération n° 2024/155 :
- Fêtes et Cérémonies – Dépenses à imputer au compte 623 « Publicité, publications, relations publiques »
Délibération n° 2024/156 :
- Acquisition de la propriété sis 4 place Aristide Maillol– Section AC n° 15 et 367, appartenant à la SCI Odette
Délibération n° 2024/157 :
- Acquisition d’un ring de Boxe escamotable Maison des Services Publics – Place Conil – 06260 PUGET-THENIERS LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12 DÉCEMBRE 2023
Petite Ville de Demain
Page 2 sur 3
Délibération n° 2024/158 :
- Installation de pompes à chaleur dans les 6 bungalows - Camping Lou Gourdan Délibération n° 2024/159 :
- Protection sociale complémentaire – Convention de participation pour la couverture des risques Prévoyance et santé des agents
Délibération n° 2024/160 :
- Vote des tarifs d’entrée du camping municipal « Lou Gourdan » - Année 2024 Délibération n° 2024/161 :
- Tarifs et ouverture de la piscine municipale - Saison 2024
Délibération n° 2024/162 :
- Département 06 : Convention d’occupation précaire et d’utilisation de locaux du Collège Auguste Blanqui au profit de la commune de Puget-Théniers, de la Compagnie XY et du Chaillot-Théâtre National de la Danse
Délibération n° 2024/163 :
- Approbation des frais de représentation de M. Le Maire pour déplacement à Paris dans le cadre du Salon International de l’Agriculture 2024
Délibération n° 2024/164 :
- Vote des statuts modifiés et accueil de nouvelles communes membres au sein du S.M. « Conservatoire Départ. de Musique des Alpes-Maritimes
DELIBERATIONS ADOPTÉES
Délibération n° 2024/153 :
Votes : Pour : 16 / Contre : 00 / Abstention : 00 / Ne participe pas au vote : 00
Délibération n° 2024/154 :
Votes : Pour : 16 / Contre : 00 / Abstention : 00 / Ne participe pas au vote : 00
Délibération n° 2024/155 :
Votes : Pour : 16 / Contre : 00 / Abstention : 00 / Ne participe pas au vote : 00
Délibération n° 2024/156 :
Votes : Pour : 15 / Contre : 00 / Abstention : 01 / Ne participe pas au vote : 00
Délibération n° 2024/157 :
Votes : Pour : 16 / Contre : 00 / Abstention : 00 / Ne participe pas au vote : 00
Délibération n° 2024/158 :
Délibération ajournée à l’unanimité.
Délibération n° 2024/159 :
Votes : Pour : 16 / Contre : 00 / Abstention : 00 / Ne participe pas au vote : 00
Délibération n° 2024/160 :
Votes : Pour : 16 / Contre : 00 / Abstention : 00 / Ne participe pas au vote : 00
Délibération n° 2024/161 :
Votes : Pour : 16 / Contre : 00 / Abstention : 00 / Ne participe pas au vote : 00 Maison des Services Publics – Place Conil – 06260 PUGET-THENIERS LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12 DÉCEMBRE 2023
Petite Ville de Demain
Page 3 sur 3
Délibération n° 2024/162 :
Votes : Pour : 16 / Contre : 00 / Abstention : 00 / Ne participe pas au vote : 00
Délibération n° 2024/163 :
Votes : Pour : 15 / Contre : 00 / Abstention : 00 / Ne participe pas au vote : 01
Délibération n° 2024/164 :
Votes : Pour : 16 / Contre : 00 / Abstention : 00 / Ne participe pas au vote : 00
L’ordre du jour étant épuisé et plus aucun orateur ne demandant la parole, Monsieur Pierre CORPORANDY, Maire de Puget-Théniers, lève la séance à 20 h 17.
Après avoir clôturé la séance du Conseil Municipal, M. Le Maire donne la parole au public de la salle.
Fait à Puget-Théniers, le 23 février 2024.
Publication sur le site internet, le 26 février 2024.
La Secrétaire de Séance, Le Maire
Anita LIONS. Pierre CORPORANDY.