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Compte-Rendu - CR 06.07.20
Document publié le Lundi 6 juillet 2020 par la commune de Saint-Aubin-de-Médoc.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 06.07.20)
Thèmes du document : Budget, Éducation, Aménagement du territoire,
1
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DE SAINT-AUBIN DE MEDOC
LUNDI 6 JUILLET 2020
L’an deux mil vingt, le lundi six juillet à dix-neuf heures, les membres du Conseil Municipal dûment convoqués, se sont assemblés au lieu ordinaire de leurs délibérations, sous la présidence de Monsieur Christophe DUPRAT, Maire.
Etaient présents :
Mme Sophie ARIBAUD
Mme Barbara ATKINSON
M. Patrick BALLANGER
M. Bernard BARBEAU
M. Stéphane BERTIN
M. Cyril BLANCHARD
Mme Nathalie BONNIN
M. Franck CAVALLIER
M. Grégoire CHAMBON
M. Patrice CLINQUART
M. Claude DESBATS
M. Christophe DUPRAT
M. Charles ELEGBEDE
Mme Isabelle FAUVET
Mme Catherine FROMENTIN
M. Flavien GARREAU
Mme Isabelle GARROUSTE
Mme Sylvie GROISARD
M. Samuel HERCEK
Mme Christine LANG
Mme Isabelle MARTIN
Mme Elodie MOLINA
M. Jean-Philippe MONMARTY
M. Francis RIETHER
Mme Joëlle RONZEAUD
Mme Isabelle ROUCHON
Mme Radia SELMI
Mme Marie-Noëlle VINCENT
M. Pascal ZERENI
Secrétaire de Séance : M. Francis RIETHER
Date de la convocation : lundi 29 juin 2020
Nombre de Conseillers en exercice : 29
Présents : 29
Représentés : 0
Excusés : 0
Absents : 0
Votants : 292
N° Ordre du jour RAPPORTEURS
1
2
3
4
5
6
7
8
9
10
11
12
13
14
15
16
Désignation d’un(e) Secrétaire de séance
Approbation du compte-rendu du Conseil municipal du 15 juin 2020
Administration Générale
Adoption du Règlement intérieur du Conseil municipal
Ressources Humaines
Créations de postes
Modification du tableau des effectifs
Droit à la formation des élus
Urbanisme
Signature d’une convention de servitude de passage avec Bordeaux
Métropole et SUEZ Eau France
Cession à TDF de la parcelle (pour partie) cadastrée CD271
Jeunesse/Sports
Tarification des vacances sportives (8-12 ans) du 27 au 31 juillet 2020
Tarification des vacances sportives (10-14 ans) du 17 au 21 août 2020
Tarification du séjour Nature et Environnement (7-9 ans) du 17 au 21
août 2020
Tarification du séjour Eaux Vives (12-17 ans) du 20 au 25 juillet 2020
Tarification du mini-séjour (6-7 ans) du 24 au 26 août 2020
Tarification du mini-séjour Ados du 25 au 27 août 2020
Finances
Vote du Budget annexe 2020 de l’Espace Villepreux
Vote du Budget communal 2020
Décisions du Maire
Annexes
Pour information : présentation en début de séance des services de
Bordeaux Métropole par le Directeur du PTO (Pôle Territorial Ouest)
Monsieur le Maire
Monsieur le Maire
Mme Isabelle FAUVET
Mme Isabelle FAUVET
Mme Isabelle FAUVET
Monsieur le Maire
Monsieur le Maire
M. Patrick BALLANGER
M. Patrick BALLANGER
M. Samuel HERCEK
M. Samuel HERCEK
M. Samuel HERCEK
M. Samuel HERCEK
M. Francis RIETHER
M. Francis RIETHER
Session ordinaire du Conseil Municipal du LUNDI 6 JUILLET 20203
Monsieur le Maire ouvre la séance en proposant Monsieur Francis RIETHER en qualité de secrétaire de séance et soumet le procès-verbal du samedi 23 mai 2020 pour validation. Celui-ci est adopté à l’UNANIMITÉ.
1 – Adoption du Règlement intérieur du Conseil municipal
(Rapporteur : Monsieur le Maire)
Conformément à l’article L.2121-8 du Code Général des Collectivités Territoriales, le Conseil Municipal doit établir son règlement intérieur dans les six mois qui suivent son installation.
Le Conseil Municipal est donc sollicité pour adopter le règlement intérieur joint en annexe.
Les conclusions mises aux voix sont ADOPTEES par 26 voix « POUR », 1 « ABSTENTION » (M. Franck CAVALLIER) et 2 « CONTRE » (M. Charles ELEGBEDE, Mme Elodie MOLINA).
2 – Créations de postes
(Rapporteur : Mme Isabelle FAUVET)
Vu la loi n°84-53 du 26 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale ;
Vu le décret n°2010-330 du 22 mars 2010 modifié fixant l’échelonnement indiciaire applicable aux membres des cadres d’emplois régis par le décret n°2010-329 du 22 mars 2010 portant dispositions statutaires communes à plusieurs cadres d’emplois de fonctionnaires de la catégorie B de la fonction publique territoriale ;
Vu le décret n°2010-1357 du 9 novembre 2010 portant statut particulier du cadre d’emplois des techniciens territoriaux ;
Vu le décret n° 2010-329 du 22 mars 2010 modifié portant dispositions statutaires communes à divers cadres d’emplois de fonctionnaires de la catégorie B de la fonction publique territoriale ;
Vu le décret n° 2012-924 du 30 juillet 2012 portant statut particulier du cadre d’emplois des rédacteurs territoriaux ;
Vu le décret 2016-596 du 12 mai 2016 portant organisation des carrières des fonctionnaires territoriaux de catégorie C ;
Vu le décret n°2016-604 du 12 mai 2016 fixant les différentes échelles de rémunération pour la catégorie C des fonctionnaires territoriaux ;
Vu notamment l’article 34 de la loi n°84-53 précitée,
Vu les avis favorables de la Commission Administrative Paritaire du Centre de Gestion de la Gironde pour les avancements de grade,
Considérant le tableau des effectifs,
Il est proposé au Conseil municipal :
- La création au tableau des effectifs de la commune à compter du 1er août 2020 de deux postes de rédacteur principal de 1ère classe,
- La création au tableau des effectifs de la commune à compter du 1er août 2020 d’un poste de technicien principal de 1ère classe,
- La création au tableau des effectifs de la commune à compter du 1er août 2020 de trois postes d’ATSEM principal de 1ère classe,4
- La création au tableau des effectifs de la commune à compter du 1er août 2020 d’un poste d’adjoint d’animation principal de 1ère classe territorial,
- L’inscription des crédits correspondants au budget de la Commune.
Les conclusions mises aux voix sont adoptées à l’UNANIMITE.
3 – Modification du tableau des effectifs
(Rapporteur : Mme Isabelle FAUVET)
Vu la loi n°84-53 du 26 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale, et notamment son article 34,79 et 80,
Vu le décret n°92-850 du 28 août 1992 complété par le décret n°2006-1694 du 22 décembre 2006 et portant statut particulier du cadre d’emploi des agents territoriaux spécialisés des écoles maternelles,
Vu le décret 2010-329 du 22 mars 2010, portant dispositions statutaires communes à divers cadres d’emplois des fonctionnaires de la catégorie B,
Vu le décret 2014-79 du 29 janvier 2014 modifiant divers décrets relatifs à l’organisation des carrières des fonctionnaires de catégorie B de la fonction publique territoriale, Vu le décret 2016-594 du 12 mai 2016 postant dispositions statutaires communes à divers cadres d’emplois de fonctionnaires de la catégorie B de la fonction publique territoriale, Vu le décret 2016-596 du 12 mai 2016 portant organisation des carrières des fonctionnaires territoriaux de catégorie C,
Vu le décret n°2016-601 du 12 mai 2016 modifiant le décret n°2010-330 du 22 mars 2010 fixant l’échelonnement indiciaire applicable aux membres des cadres d’emploi régis par le décret n°2010- 329 du 22 mars 2010 portant dispositions statutaires communes à plusieurs cadres d’emplois de fonctionnaires de la catégorie B de la fonction publique territoriale,
Vu le décret n°2016-604 du 12 mai 2016 fixant les différentes échelles de rémunération pour la catégorie C des fonctionnaires territoriaux,
Vu la nécessité de mettre à jour le tableau des effectifs afin d’être au plus proche de la réalité,
Considérant le tableau des effectifs en cours,
Emplois/Grades Nombre
actuel
Modifications Date d’effet Temps de travail
FILIERE ADMINISTRATIVE
Rédacteur principal de 1ère classe 0 2 01/08/2020 Temps complet
Rédacteur 3 2 01/08/2020 Temps complet
FILIERE TECHNIQUE
Technicien principal de 1ère classe 0 1 01/08/2020 Temps complet
Technicien principal de 2ème classe 2 1 01/08/2020 Temps complet
FILIERE SOCIALE
ATSEM Principal de 1ère classe 4 7 01/08/2020 Temps complet ATSEM Principal de 2ème classe 5 0 01/08/2020 Temps complet FILIERE ANIMATION
Adjoint d’animation principal de
1ère classe
4 5 01/08/2020 Temps complet
Adjoint d’animation principal de
2ème classe
5 4 01/08/2020 Temps complet5
Il est proposé au Conseil municipal :
- d’accepter ces modifications du tableau des effectifs à compter du 01/08/2020, - d’annoncer que les crédits nécessaires seront inscrits au chapitre 012 du budget, - de charger Monsieur Le Maire de la mise en œuvre de cette décision.
Les conclusions mises aux voix sont adoptées à l’UNANIMITE.
4 – Droit à la formation des élus
(Rapporteur : Mme Isabelle FAUVET)
Vu la loi n°92-108 du 3 février 1992 relative aux conditions d'exercice des mandats locaux,
Vu la loi n° 2002-276 du 27 février 2002 relative à la démocratie de proximité,
Vu la loi n°2015-366 du 31 mars 2015,
Vu la loi n° 2019-1461 du 27 décembre 2019 relative à l'engagement dans la vie locale et à la proximité de l'action publique,
Vu l’article L. 2123-12, 13, 15 et 19 du Code Général des Collectivités Territoriales ;
L’article L.2123-12 du CGCT dispose que « les membres d’un Conseil municipal ont droit à une formation adaptée à leurs fonctions ».
La loi n°92-108 du 3 février 1992 a introduit le principe d’un droit à la formation des élus locaux, financé par les collectivités. Les lois successives, en particulier la loi du 27 février 2002 relative à la démocratie de proximité puis la loi du 31 mars 2015 visant à faciliter l’exercice, par les élus locaux, de leur mandat, renforcent le dispositif initial dan le but d’inciter davantage les élus à se former.
Dans les trois mois suivant son renouvellement, le Conseil municipal délibère sur l’exercice du droit à formation de ses membres.
Il détermine les orientations et les crédits ouverts à ce titre.
Un tableau récapitulant les actions de formation des élus financées par la commune est annexé au compte administratif, et un bilan pourra être effectué à l’occasion de la présentation du compte administratif.
Les élus salariés, fonctionnaires ou contractuels, ont droit à un congé de formation de 18 jours pour toute la durée de leur mandat et quel que soit le nombre de mandats qu’ils détiennent.
Les frais de formation constituent une dépense obligatoire pour la commune, à condition que l’organisme dispensateur de la formation soit agréé par le ministre de l’Intérieur (agrément dispensé après avis du Conseil national de la Formation des Elus locaux).
Depuis le 1er janvier 2016, le montant prévisionnel des dépenses de formation ne peut être inférieur à 2 % du montant total des indemnités de fonction susceptibles d’être allouées aux élus de la commune (montant théorique prévu par les textes, majorations y compris). Le montant réel des dépenses de formation ne peut excéder 20 % du même montant.6
Les crédits relatifs aux dépenses de formation qui n'ont pas été consommés à la clôture de l'exercice au titre duquel ils ont été inscrits sont affectés en totalité au budget formation de l'exercice suivant.
Ils s’accumulent ainsi avec le montant du budget formation, obligatoirement voté chaque année.
En revanche, ils ne peuvent être reportés au-delà de la fin de la mandature (c’est à dire l'année au cours de laquelle intervient le renouvellement de l'assemblée délibérante).
Les frais de formation comprennent notamment les frais de déplacement qui comprennent, outre les frais de transport, les frais de séjour (c’est-à-dire les frais d’hébergement et de restauration), et les frais d’enseignement.
Par ailleurs, une formation sera obligatoirement organisée au cours de la première année de mandat, pour les élus ayant reçu une délégation. Cette disposition doit rentrer en vigueur pour la première fois en 2020 mais, comme cela a notamment été rappelé dernièrement par une note de l’Association des Maire de France (AMF) du 18 mai 2020, aucune modalité n’est pour l’instant précisée.
Ainsi, il est proposé, pour l’exercice 2020 de fixer les dépenses de formation, par an, à 9% des indemnités de fonction allouées aux élus de la commune, soit 10 000 €.
Les thèmes privilégiés seront, notamment et entre autres :
- Statut de l’élu et fonctionnement du conseil municipal
- Développer la connaissance de l’environnement des collectivités territoriales - Les grands principes de l’exécution budgétaire (calendrier, documents budgétaires, etc) - Les fondamentaux de l’urbanisme
Il est donc proposé au Conseil municipal de retenir les dispositions suivantes dans le cadre du droit à la formation des élus municipaux :
- d’approuver les orientations données à la formation des élus de la collectivité, telles que présentées ci-dessus ;
- de dire que les formations seront financées dans la limite de 18 jours par élu pour la durée du mandat ;
- de proposer que le montant des dépenses de formation sera fixé, par an, à 9% du montant total des indemnités de fonction qui peuvent être allouées aux élus de la commune, soit la somme de 10 000 € ;
- d’imputer la dépense correspondante sur les crédits figurant au budget de la commune, chapitre 65 – article 6535 ;
- de dire que Monsieur le Maire ou son représentant sera chargé de mettre en place les modalités pratiques de la formation des élus dans le respect des orientations décrites ci-dessus
Les conclusions mises aux voix sont adoptées à l’UNANIMITE.
5 – Signature d’une convention de servitude de passage avec Bordeaux Métropole et SUEZ Eau France
(Rapporteur : Monsieur le Maire)
Monsieur le Maire informe le Conseil municipal que la société SUEZ Eau France, concessionnaire de Bordeaux Métropole, souhaite procéder à la régularisation de servitudes de passage par une convention, et ce pour pouvoir y exercer un certain nombre de droits suivants, qui seront repris dans ladite convention :7
- Pour chaque canalisation, il est établi une servitude dans la bande des terrains d’une largeur de quatre mètres identifiés. La totalité des servitudes représente une longueur totale d’environ 1065 mètres et une superficie totale de 3359,67 m².
- Etablir des piquages sur ces canalisations pour la desserte de tous branchements extérieurs à l’opération sus-indiquée ou tout prolongement du réseau.
- Pour les canalisations d’eau potable, déverser par l’intermédiaire des caniveaux ou autrement dans les égouts qui pourraient exister, et à leur défaut sur le sol et suivant sa pente naturelle, toutes les eaux provenant de la vidange volontaire ou accidentelle, ou du nettoyage de la conduite en question.
- Pénétrer sur les terrains grevés des servitudes définitives désignées et bénéficiant pour ce faire d’un droit d’accès et d’usage.
- Utiliser les terrains grevés des servitudes définitives, pour l’installation de toutes canalisations.
Cela concerne les parcelles cadastrées suivantes :
- Entre l’allée du Dées et l’allée des Cerfs : BN66
- Allée Ariane : BP112//BP88/BP89/BP90/BP91/BP92/BP93/BP94/BP95/BP96/BP99 - Allée des Merisiers : BS281/BS289/BS294/BY98/BY107
- Route de la Serpentine: BV5
- Entre le chemin rural n°8 et Chemin de Marceron: BV4/BT20/BT21
Par voie de conséquence, Bordeaux Métropole et son concessionnaire, chargé du service public de l’eau potable et/ou Suez Eau France, ou toute personne morale qui, pour une raison quelconque, viendrait à lui être substituée, pourront faire pénétrer sur lesdites parcelles leurs agents ou ceux de leurs entrepreneurs dûment accrédités, en vue de la surveillance, l’entretien et la réparation, ainsi que le remplacement même non à l’identique des ouvrages établis et ce, quelle que soit la nature des canalisations : eaux pluviales, eaux usées ou eau potable.
En outre, Bordeaux Métropole et/ou Suez Eau France pourront procéder à des raccordements sur les canalisations susvisées.
Les servitudes sont accordées à titre gratuit.
Il est donc proposé au Conseil municipal d’autoriser Monsieur le Maire à signer la convention de servitude de passage en propriété privée avec Bordeaux Métropole et son concessionnaire.
Les conclusions mises aux voix sont adoptées à l’UNANIMITE.
6 – Cession à TDF de la parcelle (pour partie) cadastrée CD 271
(Rapporteur : Monsieur le Maire)
La société TDF (Télédiffusion de France) loue à la Commune depuis 2003 un emplacement situé sur la parcelle communale cadastrée CD 271 (pour partie), au lieudit « le domaine de la Genette », chemin du Foin, sur laquelle elle a fait construire un pylône et des équipements techniques clôturés au sol lui appartenant ainsi que des gaines enterrées pour les courants forts et courants faibles.
Ce pylône approchant de la limite de charge ne permet pas de faire évoluer les équipements8
présents en toute sécurité.
Ainsi, TDF souhaitant réaliser des travaux importants de remplacement, s’est rapprochée de la Commune afin de se porter acquéreur du terrain d’assise, ce qui lui permettrait de pérenniser la future installation.
TDF propose ainsi d’acquérir cette partie de la parcelle CD n°271, d’une surface de 200 m², au prix de quatre-vingt-deux mille euros (82 000 €).
Il est précisé que le coût des diagnostics obligatoires ainsi que le bornage seront pris en charge par TDF.
Il est donc proposé au Conseil municipal d’autoriser Monsieur le Maire (ou son représentant) à signer tous les actes relatifs à cette cession avec la société TDF.
Les conclusions mises aux voix sont adoptées à l’UNANIMITE.
7 – Tarification des vacances sportives (8-12 ans) du 27 au 31 juillet 2020
(Rapporteur : M. Patrick BALLANGER)
DESCRIPTIF :
Le Service Jeunesse et Sports propose un séjour sportif en pension complète sur le domaine départemental de Mimizan, situé près du lac d’Aureilhan.
L’hébergement se fera sous tentes marabouts avec des lits à sommier et la restauration sera proposée sous forme de self-service avec des repas confectionnés sur place.
Des activités sportives aquatiques seront proposées aux enfants ainsi que des baignades et des activités sur la plage pour profiter de l’environnement avec un climat d’été.
Les participants se verront également proposer une initiation au secourisme côtier pour permettre à l’enfant ou au jeune d’apprendre les gestes et les réactions appropriés lors d’une baignade.
En soirée, des veillées seront organisées afin d’animer les fins de journée et se retrouver tous ensemble pour partager un moment convivial.
Cette semaine est prévue du lundi 27 au vendredi 31 Juillet 2020 pour 24 enfants de 8 à 12 ans, qui seront encadrés par l’équipe d’animation et des intervenants diplômés.
OBJECTIFS PEDAGOGIQUES :
- Permettre aux enfants de s’initier à de nouvelles disciplines
- Favoriser la mixité du public
- Favoriser l’échange entre élémentaires et collégiens
- Favoriser l’autonomie et la socialisation des jeunes à travers :
- L’implication de chacun dans les temps de vie quotidienne et collective.
- Le respect d’autrui, du matériel et de l’environnement
- Le développement d’un comportement responsable dans le groupe et à l’extérieur de la
cellule familiale.9
FONCTIONNEMENT :
L'équipe d'animation
NOM FONCTION DIPLOMES GROUPE
Ludovic DJEBBAR Directeur BPJEPS 8/12 ans
Julie PARRINELLO Animatrice/responsable sanitaire BAFA 8/12ans
Marie GARCELON Animatrice/ Surveillant de Baignade BAFA 8/12 ans
Aurélien BONIN Animateur BPJEPS 8/12 ans
Transport :
Les transports seront effectués avec 3 minibus de 9 places conduits par l'équipe d'animation.
Les prestataires :
- Leclerc AUTO de St-Médard-en-Jalles : 1 minibus
- Centre de séjour Lac & Océan Mimizan : pension complète, activités sportives et nautique
PLANNING D’ACTIVITES PREVISIONNEL :
Lundi 27/07 Mardi 28/07 Mercredi 29/07 Jeudi 30/07 Vendredi 31/07
matin
Départ : 9h30
salle Ronsard
Trajet
Installation.
G1 : Paddle
G2 : Secourisme
côtier
G3 : Body surf
G1 : Body surf
G2 : Paddle
G3 : Secourisme
côtier
Canoë/kayak Requin Zombie
midi Pique-nique Repas au centre Repas au centre Repas au centre Repas au centre
Après-
midi
Beach soccer
G1 : Secourisme
côtier
G2 : Body surf
G3 : Paddle
Beach rugby
DEFILAC
(course
d’orientation
aquatique et
terrestre)
Rangement
chambres
Départ vers 15h.
Arrivée vers 17h.
Veillé Loup garou Casino Jeu télévisé Boom10
BUDGET PREVISIONNEL :
BUDGET PREVISIONNEL Séjour 8/12 ans (du 27/07/20 au 31/07/20)
DEPENSES PREVISIONNELLES RECETTES PREVISIONNELLES Autres services 5 050,00 € Participations Unité Total Centre de séjour Lac & Océan Mimizan 5 050,00 € T1 3 246,00 € Hébergement T2 1 115,00 € Restauration T3 2 296,00 € Activité nautique et sportive T4 1 182,00 € T5 1 215,00 €
T6 2 496,00 €
Masse salariale 2 400,00 € T7 14 3 934,00 € 4 animateurs 2 400,00 € T8 0 - € Locations mobilières 140,00 € location minibus leclerc 140,00 €
Alimentation 50,00 € repas animateurs 50,00 €
Voyage et déplacements 7,60 € péage 7,60 €
Amortissement 189,50 € Mini bus mairie 189,50 €
Carburant 100,00 € TOTAL 24 5 484,00 € 100,00 € Net communal 2 453,10 €
7 937,10 € TOTAL 7 937,10 €
Calcul masse salariale :
Nombre de jours 5
Encadrant 4
Nombre heures 12h/j 240
Coût salaire 20€/h
TOTAL SALAIRE 4800
Masse salariale / 2 2400
Total séjour réel 7 937,10 €
Tarifs par tranche :
% tarif /
tranche
Nbre jeunes
Prév
% Prév /
tranche
Tarif /
tranche
TOTAL TRANCHE 1 25% 3 14% 82,00 € TOTAL TRANCHE 2 35% 1 2% 115,00 € TOTAL TRANCHE 3 45% 2 10% 148,00 € TOTAL TRANCHE 4 55% 1 4% 182,00 € TOTAL TRANCHE 5 65% 1 6% 215,00 € TOTAL TRANCHE 6 75% 2 7% 248,00 € TOTAL TRANCHE 7 85% 14 56% 281,00 € TOTAL TRANCHE 8 100% 0 1% 331,00 € TOTAL GLOBAL 24 100%11
La fréquentation par tranche prévisionnelle est établie selon la moyenne de fréquentation des séjours précédents.
Le Conseil Municipal est sollicité pour voter les tranches ci-dessous :
Tranche 1 (0 à 630 €) : 82 euros Tranche 5 (1 151 à 1 320 €) : 215 euros Tranche 2 (631 à 805 €) : 115 euros Tranche 6 (1 321 à 1 495 €) : 248 euros Tranche 3 (806 à 975 €) : 148 euros Tranche 7 (+ 1 496 €) : 281 euros Tranche 4 (976 à 1 150 €) : 182 euros Tranche 8 (hors commune) : 331 euros
Les conclusions mises aux voix sont adoptées à l’UNANIMITE.
8 – Tarification des vacances sportives (10-14 ans) du 17 au 21 août 2020
(Rapporteur : M. Patrick BALLANGER)
DESCRIPTIF :
Les Service Jeunesse et Sports organise une semaine de stage pour découvrir le surf, la voile ou le kayak de mer du 17 août au 21 août 2020.
Les activités se dérouleront sur les communes de Carcans-Océan (surf), de Lacanau (planche à voile et kayak de mer), et le dernier jour sur la commune de Fargues Saint-Hilaire, pour une initiation à la course d’orientation.
Ces stages de 4 jours s'adressent à 24 jeunes de 10 à 14 ans.
Les stages se dérouleront du lundi au jeudi après-midi, les matinées du mardi, mercredi seront consacrées à une activité commune à tous les groupes. Une séance d’initiation à la course d’orientation viendra conclure la semaine le vendredi.
Les autres matinées, les jeunes auront le loisir de participer à des sports de plage variés (sand ball, beach volley, ultimate…) ainsi que des baignades encadrées par des animateurs diplômés. La prestation proposée comprend le transport en minibus, les repas, les activités et l'encadrement.
OBJECTIFS PEDAGOGIQUES :
- Découverte et initiation à différents sports de « glisse » de notre région
- Favoriser la pratique sportive d’un public mixte
- Favoriser l’autonomie et la socialisation des jeunes
- Favoriser l’échange entre élémentaires et collégiens.
FONCTIONNEMENT :
L'équipe d'animation :
NOM FONCTION DIPLOMES
Vincent RONTEY Animateur BPJEPS
Joffrey LEMOING Animateur BPJEPS
Patrick GIMENEZ Animateur BEES APT
Transport :
Les transports seront effectués avec 3 minibus de 9 places conduits par l'équipe d'animation.
Les prestataires :
- Carcans Océan surf Club (Carcans océan)
- Canoë Kayak Lacanau Guyenne (Lacanau océan et « La Grande Escoure »)12
- Voile Lacanau Guyenne (Lacanau « La Grande Escoure »)
- Parc les 3 Bandits (Lacanau)
- Location minibus SUPER U (Eysines)
PLANNING D'ACTIVITES PREVISIONNEL :
Lundi
17/08
Mardi
18/08
Mercredi
19/08
Jeudi
20/08
Vendredi
21/08
Matin
Accueil matin
8h/9h
Accueil matin
8h/9h
Accueil matin
8h/9h
Accueil matin
8h/9h
Accueil matin
8h/9h
Baignades/sports
de plage Laser Game
Tournoi de
molkky
Baignades/sports
de plage
Course
d’orientation
Midi Pique-nique Pique-nique Pique-nique Pique-nique Pique-nique
Après
Midi
Stage Surf ou
Multiglisse
ou Voile
Stage Surf ou
Multiglisse
ou Voile
Stage Surf ou
Multiglisse
ou Voile
Stage Surf ou
Multiglisse
ou Voile
Olympiade
Goûter :
16h30/17h
Goûter :
16h30/17h
Goûter :
16h30/17h
Goûter :
16h30/17h
Goûter :
16h30/17h
Accueil soirée
17h/18h
Accueil soirée
17h/18h
Accueil soirée
17h/18h
Accueil soirée
17h/18h
Accueil soirée
17h/18h
BUDGET PREVISIONNEL :
:
BUDGET PREVISIONNEL Stage du 17 aout au 21 aout (ADOVAC)
Stage RECETTES PREVISIONNELLES
Autres services 2 458,00 € Participations Unité Total
stage surf 640,00 € T1 3 147,00 €
stage voile 736,00 € T2 1 69,00 €
stage kayak de mer 640,00 € T3 2 178,00 €
laser game extérieur 192,00 € T4 1 109,00 €
Course d'orientation 250,00 € T5 1 129,00 €
Locations mobilières 295,00 € T6 2 298,00 €
295,00 € T7 14 2 366,00 €
Alimentation 229,50 € T8 0 - €
229,50 €
Voyage et déplacements 15,00 € TOTAL 24 3 296,00 €
15,00 €
Amortissement 189,50 €
189,50 €
Masse salariale 1 500,00 €
1 500,00 €
Carburant 100,00 €
100,00 € Net communal 1 491,00 €
TOTAL 4 787,00 € TOTAL 4 787,00 €13
Calcul masse salariale
Nbre de jours 5
Encadrant 3
Nbre heures: 10h/j 150
Coût salaire 20€/h
TOTAL SALAIRE 3000
masse salariale / 2 1500
Total séjour réel 4 787,00 €
Tarifs par tranche :
La fréquentation par tranche prévisionnelle est établie selon la moyenne de fréquentation des vacances sportives précédentes.
% tarif / tranche Nbre jeunes réel % réel / tranche Tarif / tranche
TOTAL TRANCHE 1 25,00% 3 14% 49,00 € TOTAL TRANCHE 2 35,00% 1 2% 69,00 € TOTAL TRANCHE 3 45,00% 2 10% 89,00 € TOTAL TRANCHE 4 55,00% 1 4% 109,00 € TOTAL TRANCHE 5 65,00% 1 6% 129,00 € TOTAL TRANCHE 6 75,00% 2 7% 149,00 € TOTAL TRANCHE 7 85,00% 14 56% 169,00 € TOTAL TRANCHE 8 100,00% 0 1% 199,00 € TOTAL GLOBAL 24 100%
Le Conseil Municipal est sollicité pour voter les tranches ci-dessous :
Tranche 1 (0 à 630 €) : 49 euros Tranche 5 (1 151 à 1 320 €) : 129 euros Tranche 2 (631 à 805 €) : 69 euros Tranche 6 (1 321 à 1 495 €) : 149 euros Tranche 3 (806 à 975 €) : 89 euros Tranche 7 (+ 1 496 €) : 169 euros Tranche 4 (976 à 1 150 €) : 109 euros Tranche 8 (hors commune) : 199 euros
Les conclusions mises aux voix sont adoptées à l’UNANIMITE.
9 – Tarification du séjour Nature et Environnement (7-9 ans) du 17 au 21 août 2020 (Rapporteur : M. Samuel HERCEK)
DESCRIPTIF :
Les Services Enfance et Jeunesse proposent un séjour Nature et Environnement en pension complète sur le domaine de la Frayse à Fargues Saint-Hilaire, situé dans le département de la Gironde.
Des activités de pleine nature seront proposées aux enfants ainsi que des ateliers scientifiques et des activités environnementales. En soirée, des veillées seront organisées afin d’animer les fins de journée.14
Cette semaine est prévue du lundi 17 au vendredi 21 août 2020 pour 12 enfants de 7 à 9 ans. Ils seront encadrés par l’équipe d’animation et des intervenants diplômés.
OBJECTIFS PEDAGOGIQUES :
- Permettre aux enfants de découvrir un milieu naturel protégé
- Sensibiliser les enfants aux activités environnementales
- Favoriser l’autonomie et la socialisation des jeunes à travers :
- L’implication de chacun dans les temps de vie quotidienne et collective.
- Le respect d’autrui, du matériel et de l’environnement
- Le développement d’un comportement responsable dans le groupe et à l’extérieur de la
cellule familiale.
FONCTIONNEMENT :
L'équipe d'animation :
NOM FONCTION DIPLOMES GROUPE
Emeline DESMAS LEGELEY Animatrice BAFA 7/9ans
Andréa DE SAINT-ANGEL Animatrice CAP petite enfance 7/9 ans
Transport :
Les transports seront effectués avec 2 minibus de 9 places conduits par l'équipe d'animation.
Les prestataires :
- Leclerc St-Médard : 2 minibus
- Domaine de la Frayse UFCV Aquitaine : pension complète, activités natures et environnementales.
PLANNING D’ACTIVITES PREVISIONNEL :
Lundi
17/08
Mardi
18/08
Mercredi
19/08
Jeudi
20/08
Vendredi
21/08
Matin Départ et installation
sur le site
Goûtons le
nature
Animation sur
les caprins
Course
d’orientation
La rivière Bouteronde
Midi Repas
Après-midi Balade naturaliste A la rencontre
des insectes
Le graffiti
végétal
Course
d’orientation
Découverte des milieux
humides
Rangement et départ
Soirée Veillées à thème proposées par un intervenant15
BUDGET PREVISIONNEL :
BUDGET PREVISIONNEL Séjour 7-9 ans (du 17 au 21 août 2020)
DEPENSES PREVISIONNELLES RECETTES PREVISIONNELLES
Autres services 2 590,00 € Participations Unité Total
Domaine de la Fraysse (Fargues St Hilaire): 2 590,00 € T1 2 166,00 €
Restauration, pension complète T2 0 - €
Hébergement T3 1 149,00 €
Activités natures T4 0 - €
T5 1 215,00 €
T6 1 249,00 €
T7 7 1 974,00 €
T8 0 - €
Masse salariale 1 200,00 €
2 animateurs 1 200,00 €
Alimentation 25,00 €
Repas animateurs 25,00 €
locations mobilières 130,00 €
Location de 2 minibus Leclerc 130,00 €
Carburant 40,00 €
Carburant pur 2 minibus en location 40,00 € TOTAL 12 2 753,00 €
Net communal 1 232,00 €
TOTAL 3 985,00 € TOTAL 3 985,00 €
Coût du séjour :
Calcul du tarif : Total des dépenses prévisionnelles + masse salariale/2 =Total du séjour
Tarifs par tranche :
La fréquentation par tranche prévisionnelle est établie selon la moyenne de fréquentation des séjours précédents.
% tarif /
tranche
Nbre jeunes
Prév
% Prév /
tranche
Tarif /
tranche
TOTAL TRANCHE 1 25% 2 14% 83,00 €
TOTAL TRANCHE 2 35% 0 2% 116,00 €
TOTAL TRANCHE 3 45% 1 10% 149,00 €
TOTAL TRANCHE 4 55% 0 4% 182,00 €
TOTAL TRANCHE 5 65% 1 6% 215,00 €
TOTAL TRANCHE 6 75% 1 7% 249,00 €
Nombre de jours 5
Encadrant 2
Nombre heures 12h/j 120
Coût salaire 20€/h
TOTAL SALAIRE 2400
Masse salariale / 2 1200
Total séjour réel 3 985,00 €16
TOTAL TRANCHE 7 85% 7 56% 282,00 €
TOTAL TRANCHE 8 100% 0 1% 332,00 €
TOTAL GLOBAL 12 100%
Le Conseil Municipal est sollicité pour voter les tranches ci-dessous :
Tranche 1(0 à 630) : 83 euros Tranche 5 (1 151 à 1 320) : 215 euros Tranche 2 (631 à 805) : 116 euros Tranche 6 (1 321 à 1 495) : 249 euros Tranche 3 (806 à 975) : 149 euros Tranche 7(+ 1 495) : 282 euros Tranche 4 (976 à 1 150) : 182 euros Tranche 8 (hors commune) : 332 euros
Les conclusions mises aux voix sont adoptées à l’UNANIMITE.
10 – Tarification du séjour Eaux Vives (12-17 ans) du 20 au 25 juillet 2020 (Rapporteur : M. Samuel HERCEK)
DESCRIPTIF :
Cette année, le Service Jeunesse organise un séjour dans les Pyrénées-Atlantiques (à Bidarray). Les différentes activités proposées (rafting, canyoning, canoraft, parcours aventure, hydrospeed) ainsi que des balades et visites des alentours permettront aux jeunes de découvrir cette région. Le séjour se déroulera au gîte Etxe Zaharria aux alentours duquel une grande partie des activités se dérouleront.
Ce séjour rassemble 24 jeunes de 12 à 17 ans répartis en 3 groupes, encadrés par l’équipe d’animation communale, ainsi que par des professionnels (Brevets d’Etat pour les disciplines spécifiques).
OBJECTIFS PEDAGOGIQUES :
- Permettre aux jeunes découvrir les activités de pleine nature
- Permettre aux jeunes de développer des habilités motrices liées aux sports pratiqués - Favoriser la socialisation et l'autonomie des jeunes à travers :
Le respect de l’autre
L’implication de chacun dans les temps de vie quotidienne et collective
L’apprentissage du respect des locaux et du matériel
FONCTIONNEMENT :
L'équipe d'animation :
NOM FONCTION DIPLOMES
François Marion Directrice/animatrice BPJEPS APT / UC de direction
Serra Philippe Animateur BEES /BAFD
Nicolas LAVAYSSE Animateur CAP petite enfance
Transport :
Les transports seront effectués avec 3 minibus conduits par l'équipe d'animation.
Les prestataires :
-Arteka (hébergement et activités).
-Centre Leclerc (location de minibus).17
PLANNING PREVISIONNEL :
LUNDI MARDI MERCREDI JEUDI VENDREDI SAMEDI G1
VOYAGE Découverte et tournois de pala Visite et balade à Espelette Jeux et tournois sportifs Visite et balade à
St Jean Pied de
Port
Rangement
nettoyage G2 G3
G1
Rafting 14h
Canyoning 13h Hotdog 13h Parcours falaise
13h30 Hydrospeed 13h
VOYAGE G2 Hydrospeed 13h Canyoning 13h Parcours falaise 13h30 Hot-dog 13h
G3 Hot-dog 13h Hydrospeed 13h Parcours falaise 15h30 Canyoning 13h
LE BUDGET PREVISIONNEL :
Autres services 7 377,50 € Participations Unité Total
Hébergement PC jeunes 3 720,00 € T1 3 321,00 €
Hébergement PC adultes 532,50 € T2 1 149,00 €
Pack 5 activités 3 125,00 € T3 2 384,00 €
T4 1 235,00 €
T5 1 278,00 €
T6 2 642,00 €
T7 14 5 082,00 €
Masse salariale 2 160,00 € T8 0 - €
3 animateurs 2 160,00 €
Locations mobilières 180,00 €
location minibus leclerc 180,00 €
Alimentation 50,00 €
repas animateurs 50,00 €
Voyage et déplacements 80,00 €
péage 80,00 €
Amortissement 227,40 €
Mini bus mairie 227,40 € TOTAL 24 7 091,00 €
Carburant 200,00 € Net communal 3 183,90 €
200,00 € 10 274,90 € TOTAL 10 274,90 €
BUDGET PREVISIONNEL Sejour Eaux vives (du 20/07/20 au 25/07/20 )
DEPENSES PREVISIONNELLES RECETTES PREVISIONNELLES
Le calcul de la part de la location du minibus du Service Jeunesse imputable au séjour se fait en fonction du prix de revient moyen en transport d’une sortie sur l’année.
Ce prix de revient est de 37.90 €/Jour. Le minibus est utilisé 6 jours, soit 37.90 x 6 = 227.4 €
Coût réel du séjour :
Nombre de jours 6
Encadrant 3
Nombre heures 12h/j 216
Coût salaire 20€/h
TOTAL SALAIRE 4320
Masse salariale / 2 2160
Total séjour réel 10 274,90 €
Total des dépenses prévisionnelles + masse salariale/2 =Total réel du séjour18
Tarifs par tranche :
La fréquentation par tranche prévisionnelle est établie selon la moyenne de fréquentation des séjours précédents.
% tarif /
tranche
Nbre jeunes
Prév
% Prév /
tranche
Tarif /
tranche
TOTAL TRANCHE 1 25% 3 14% 107,00 €
TOTAL TRANCHE 2 35% 1 2% 149,00 €
TOTAL TRANCHE 3 45% 2 10% 192,00 €
TOTAL TRANCHE 4 55% 1 4% 235,00 €
TOTAL TRANCHE 5 65% 1 6% 278,00 €
TOTAL TRANCHE 6 75% 2 7% 321,00 €
TOTAL TRANCHE 7 85% 14 56% 363,00 €
TOTAL TRANCHE 8 100% 0 1% 428,00 €
TOTAL GLOBAL 24 100%
Le Conseil Municipal est sollicité pour voter les tranches ci-dessous :
Tranche 1 (0 à 630 €) : 107 euros Tranche 5 (1 151 à 1 320 €) : 278 euros Tranche 2 (631 à 805 €) : 149 euros Tranche 6 (1 321 à 1 495 €) : 321 euros Tranche 3 (806 à 975 €) : 192 euros Tranche 7 (+ 1 496 €) : 363 euros Tranche 4 (976 à 1 150 €) : 235 euros Tranche 8 (hors commune) : 428 euros
Les conclusions mises aux voix sont adoptées à l’UNANIMITE.
11 – Tarification du mini-séjour (6-7 ans) du 24 au 26 août 2020
(Rapporteur : M. Samuel HERCEK)
DESCRIPTIF :
Dans le cadre de son projet éducatif, la commune organise un séjour à Fargues Saint Hilaire sur le site du Domaine de la Frayse pour 12 enfants âgés entre 6 et 7 ans.
L’objectif général du mini-séjour est de faire découvrir aux enfants la vie en collectivité durant 3 jours et 2 nuits sous tentes. Des activités novatrices (découverte du monde des insectes, découverte de la faune et de la flore locale, veillées thématiques) seront proposées aux enfants dans le but de favoriser la découverte de leur environnement proche et l’apprentissage de gestes éco citoyens de préservation simples.
OBJECTIFS PEDAGOGIQUES :
- Amener l’enfant à évoluer dans un environnement naturel, le sensibiliser aux enjeux écologiques et expliquer la fragilité de celui-ci
- Favoriser l’autonomie de l’enfant dans un cadre de vie différent de son quotidien - Permettre à l’enfant de bien vivre ses vacances en respectant son rythme de vie et en assurant sa sécurité physique et affective.
- Favoriser les valeurs collectives et solidaires pour mettre en avant l’esprit de groupe.19
FONCTIONNEMENT :
L'équipe d'animation :
NOM FONCTION DIPLOMES
Noémie NAU BAFD/assistante sanitaire BAFD/PSC1
Camélia ROLLAND Animatrice BAFA
Transport :
Le transport sera effectué en bus collectif.
Les prestataires :
- UFCV Domaine de La Frayse à Fargues Saint Hilaire (hébergement et activités). - La Compagnie KEOLIS GIRONDE pour le transport.
PLANNING PREVISIONNEL :
Lundi 22 Août Mardi 24 Août Mercredi 25 Août
Matin
Départ St Aubin de
Médoc : 9h30
+
Installation du camp et
découverte du site
A la rencontre des insectes
(découverte des différentes
familles d’insectes et
observation dans leur milieu
naturel)
La rivière Bouteronde et sa microfaune
(découverte des petites bêtes, capture
douce et observations en aquarium et
sensibilisation à la préservation de cet
environnement)
Midi Pique-nique Repas Repas
Après
midi
Balade naturaliste sur les
Minuscules
(découverte de la
biodiversité des différents
milieux naturels du site)
Au choix :
Le monde du compost
(Animation sur le potager et
son compost)
Les fourmis
(découverte de la fourmilière,
de son organisation et des
nombreux rôles en son sein)
Croquons la nature
(animation autour de la découverte des
techniques de croquis en pleine nature)
Rangement du camp + temps libre
Départ de Fargues : 15H Arrivée St Aubin de
Médoc : 16h/16h30
Soirée Veillée Contes et légendes Veillée sur les animaux et les insectes nocturnes
LE BUDGET PREVISIONNEL :
Autres services 1 564,00 € Participations Unité Total
UFCV FARGUES SAINT HILAIRE 1 564,00 € T1 2 114,00 €
T2 0 - €
T3 1 102,00 €
T4 0 - €
T5 1 148,00 €
T6 1 171,00 €
T7 7 1 351,00 €
T8 0 - €
Masse salariale 720,00 €
2 animateurs 720,00 €
Alimentation - €
Transport collectif 448,80 €
KEOLIS GIRONDE (aller et retour) 448,80 €
Carburant - €
TOTAL 12 1 886,00 €
Net communal 846,80 €
TOTAL 2 732,80 € TOTAL 2 732,80 €
BUDGET PREVISIONNEL Sejour ()
DEPENSES PREVISIONNELLES RECETTES PREVISIONNELLES20
Coût réel du séjour :
Nombre de jours 3
Encadrant 2
Nombre heures 12h/j 72
Coût salaire 20€/h
TOTAL SALAIRE 1440
Masse salariale / 2 720
Total séjour réel 2 732,80 €
Total des dépenses prévisionnelles + masse salariale/2 =Total réel du séjour
Tarifs par tranche :
La fréquentation par tranche prévisionnelle est établie selon la moyenne de fréquentation des séjours précédents.
% tarif /
tranche
Nbre jeunes
Prév
% Prév /
tranche
Tarif /
tranche
TOTAL TRANCHE 1 25% 2 14% 57,00 €
TOTAL TRANCHE 2 35% 0 2% 79,00 €
TOTAL TRANCHE 3 45% 1 10% 102,00 €
TOTAL TRANCHE 4 55% 0 4% 125,00 €
TOTAL TRANCHE 5 65% 1 6% 148,00 €
TOTAL TRANCHE 6 75% 1 7% 171,00 €
TOTAL TRANCHE 7 85% 7 56% 193,00 €
TOTAL TRANCHE 8 100% 0 1% 228,00 €
TOTAL GLOBAL 12 100%
Le Conseil Municipal est sollicité pour voter les tranches ci-dessous :
Tranche 1 : 57 € Tranche 5 : 148€
Tranche 2 : 79 € Tranche 6 : 171€
Tranche 3 : 102 € Tranche 7 : 193 €
Tranche 4 : 125 € Tranche 8 : 228€
Les conclusions mises aux voix sont adoptées à l’UNANIMITE.
12 – Tarification du mini-séjour Ados du 25 au 27 août 2020
(Rapporteur : M. Samuel HERCEK)
DESCRIPTIF :
Le Service Jeunesse organise un mini-séjour de trois jours à Montalivet, qui s'adresse à huit jeunes de 14 à 17ans.
Durant ce séjour, les jeunes participeront à une session de surf et une session de paddle à Montalivet et une session de wakeboard au lac d’Hourtin.
La prestation proposée comprend le transport en minibus et voiture, l’hébergement, les repas, les21
activités et l'encadrement.
OBJECTIFS PEDAGOGIQUES :
- Permettre aux jeunes de découvrir une région
- Favoriser l’accès à la culture et aux loisirs
- Encourager les jeunes à s’ouvrir aux autres, découvrir des pratiques sportives afin d’alimenter et de stimuler leur curiosité
- Susciter l’implication des jeunes sur leur séjour
- Permettre à chacun de s’investir, sur les temps libres et de vie quotidienne - Favoriser la socialisation et l'autonomie des jeunes à travers :
Le respect de l’autre
L’implication de chacun dans les temps de vie quotidienne et collective
L’apprentissage du respect des locaux et du matériel
FONCTIONNEMENT :
L'équipe d'animation :
Conformément à la réglementation en vigueur, l'équipe sera constituée de deux animateurs permanents dont un directeur (voir tableau ci-dessous).
Pour les activités spécifiques, des prestataires diplômés interviendront dans le cas échéant.
NOM FONCTION DIPLOMES
Serra Philippe Animateur/ Assistant sanitaire BAFD
François Marion Directrice/Animatrice BPJEPS APT / UC direction
Transport :
Le transport sera effectué avec 1 minibus 9 places et 1 voiture 5 places.
Les prestataires :
- Monta surf school (surf et paddle)
- Vent d’Est (hébergement)
- I wakepark (wakeboard)
Hébergement et restauration :
Nous serons hébergés au gîte Vent d’Est en gestion libre à Montalivet.
Nous aurons à notre charge la gestion de tous les repas.
PLANNING PREVISIONNEL :
Mardi Mercredi Jeudi
Matin Départ 10h Tournoi multisport Surf
Midi Pique-nique Déjeuner au gîte Déjeuner au gîte
Après-midi Wakeboard à Montalivet Paddle Rangement et retour St Aubin22
LE BUDGET PREVISIONNEL :
Autres services 888,00 € Participations Unité Total
Hébergement Vent d'Est 400,00 € T1 1 60,00 €
Surf Monta surf school 152,00 € T2 0 - €
Paddle Monta surf school 176,00 € T3 1 108,00 €
Wake-board Hourtin 160,00 € T4 1 132,00 €
T5 0 - €
T6 1 180,00 €
T7 4 816,00 €
T8 0 - €
Masse salariale 720,00 €
2 animateurs 720,00 €
Alimentation 170,00 €
Repas séjour 170,00 €
Amortissement 113,70 €
113,70 €
Carburant 25,00 €
Minibus + kangoo 25,00 € TOTAL 8 1 296,00 €
Net communal 620,70 €
TOTAL 1 916,70 € TOTAL 1 916,70 €
BUDGET PREVISIONNEL Sejour Ados (du 25 au 27 août 2020 )
DEPENSES PREVISIONNELLES RECETTES PREVISIONNELLES
Le calcul de la part de la location du minibus du service jeunesse imputable au séjour se fait en fonction du prix de revient moyen en transport d’une sortie sur l’année. Ce prix de revient est de 37.90 €/Jour (le minibus sera utilisé 3 jours, soit 37.90 x 3 = 113.70 €).
Coût réel du séjour
Nombre de jours 3
Encadrant 2
Nombre heures 12h/j 72
Coût salaire 20€/h
TOTAL SALAIRE 1440
Masse salariale / 2 720
Total séjour réel 1 916,70 €
Total des dépenses prévisionnelles + masse salariale/2 =Total réel du séjour
Tarifs par tranche :
La fréquentation par tranche prévisionnelle est établie selon la moyenne de fréquentation des séjours précédents.
% tarif / tranche Nbre jeunes Prév % Prév / tranche Tarif / tranche
TOTAL TRANCHE 1 25% 1 14% 60,00 €
TOTAL TRANCHE 2 35% 0 2% 84,00 €
TOTAL TRANCHE 3 45% 1 10% 108,00 € TOTAL TRANCHE 4 55% 1 4% 132,00 €
TOTAL TRANCHE 5 65% 0 6% 156,00 €23
TOTAL TRANCHE 6 75% 1 7% 180,00 € TOTAL TRANCHE 7 85% 4 56% 204,00 € TOTAL TRANCHE 8 100% 0 1% 240,00 € TOTAL GLOBAL 8 100%
Le Conseil Municipal est sollicité pour voter les tranches ci-dessous :
Tranche 1 (0 à 630 €) : 60 euros Tranche 5 (1 151 à 1 320 €) : 156 euros Tranche 2 (631 à 805 €) : 84 euros Tranche 6 (1 321 à 1 495 €) : 180 euros Tranche 3 (806 à 975 €) : 108 euros Tranche 7 (+ 1 496 €) : 204 euros Tranche 4 (976 à 1 150 €) : 132 euros Tranche 8 (hors commune) : 240 euros
Les conclusions mises aux voix sont adoptées à l’UNANIMITE.
13 – Vote du Budget annexe 2020 de l’Espace Villepreux
(Rapporteur : M. Francis RIETHER)
M. RIETHER présente au Conseil Municipal le projet de Budget annexe 2020 ci-joint qui prend en compte les prévisions chiffrées découlant du débat d’orientations budgétaires présentées en conseil municipal le 10 février 2020.
Il est demandé au conseil municipal de voter le budget par chapitre en section de fonctionnement et d’investissement.
Section de Fonctionnement
Dépenses :
Dépenses de gestion courante :
Chapitre 011 - Charges à caractère général : 137 700,00 €
Vote : Les conclusions mises aux voix sont ADOPTEES par 26 voix « POUR » et 3 « ABSTENTION » (M. Franck CAVALLIER, Mme Elodie MOLINA, M. Charles ELEGBEDE).
Chapitre 012 – Charges de personnel : 62 000,00 €
Vote : Les conclusions mises aux voix sont ADOPTEES par 26 voix « POUR » et 3 « ABSTENTION » (M. Franck CAVALLIER, Mme Elodie MOLINA, M. Charles ELEGBEDE).
Dépenses d’ordre :
Chapitre 042 – Opérations d’ordre entre sections : 2 080,00 €
Vote : Les conclusions mises aux voix sont ADOPTEES par 26 voix « POUR » et 3 « ABSTENTION » (M. Franck CAVALLIER, Mme Elodie MOLINA, M. Charles ELEGBEDE).
Total des dépenses de Fonctionnement : 201 780,00 €
Recettes :
Recettes de gestion courante :
Chapitre 70 – Produits services, domaine et ventes diverses : 10 000,00 €
Vote : Les conclusions mises aux voix sont ADOPTEES par 26 voix « POUR » et 3 « ABSTENTION » (M. Franck CAVALLIER, Mme Elodie MOLINA, M. Charles ELEGBEDE).24
Chapitre 74 – Dotations et participations : 58 780,00 €
Vote : Les conclusions mises aux voix sont ADOPTEES par 26 voix « POUR » et 3 « ABSTENTION » (M. Franck CAVALLIER, Mme Elodie MOLINA, M. Charles ELEGBEDE).
Chapitre 75 - Autres produits de gestion courante : 130 000,00 €
Vote : Les conclusions mises aux voix sont ADOPTEES par 26 voix « POUR » et 3 « ABSTENTION » (M. Franck CAVALLIER, Mme Elodie MOLINA, M. Charles ELEGBEDE).
Recettes d’ordre
Chapitre 042 – Opérations d’ordre entre sections : 3 000,00 €
Vote : Les conclusions mises aux voix sont ADOPTEES par 26 voix « POUR » et 3 « ABSTENTION » (M. Franck CAVALLIER, Mme Elodie MOLINA, M. Charles ELEGBEDE).
Total des recettes de Fonctionnement : 201 780,00 €
Section d’Investissement
Dépenses :
Dépenses d’équipement :
Chapitre 20 : Immobilisations incorporelles : 5 500,00 €
Vote : Les conclusions mises aux voix sont ADOPTEES par 26 voix « POUR » et 3 « ABSTENTION » (M. Franck CAVALLIER, Mme Elodie MOLINA, M. Charles ELEGBEDE).
Chapitre 21 : Immobilisations corporelles : 6 700,00 €
Vote : Les conclusions mises aux voix sont ADOPTEES par 26 voix « POUR » et 3 « ABSTENTION » (M. Franck CAVALLIER, Mme Elodie MOLINA, M. Charles ELEGBEDE).
Dépenses d’ordre :
Chapitre 040 : Opérations d’ordre entre sections : 3 000,00 €
Vote : Les conclusions mises aux voix sont ADOPTEES par 26 voix « POUR » et 3 « ABSTENTION » (M. Franck CAVALLIER, Mme Elodie MOLINA, M. Charles ELEGBEDE).
D 001 Solde d’exécution négatif reporté ou anticipé N-1 : 6 435,18 €
Vote : Les conclusions mises aux voix sont ADOPTEES par 26 voix « POUR » et 3 « ABSTENTION » (M. Franck CAVALLIER, Mme Elodie MOLINA, M. Charles ELEGBEDE).
Total des dépenses d’investissement : 21 635,18 €
Recettes :
Recettes d’équipement :
Chapitre 16 – Emprunts et dettes assimilées : 11 637,41 €
Vote : Les conclusions mises aux voix sont ADOPTEES par 26 voix « POUR » et 3 « ABSTENTION » (M. Franck CAVALLIER, Mme Elodie MOLINA, M. Charles ELEGBEDE).
Recettes financières :
Chapitre 10 – Dotations fonds divers et réserves : 7 917,77 €
Vote : Les conclusions mises aux voix sont ADOPTEES par 26 voix « POUR » et 3 « ABSTENTION » (M. Franck CAVALLIER, Mme Elodie MOLINA, M. Charles ELEGBEDE).25
Recettes d’ordre :
Chapitre 040 – Opération d’ordre entre sections : 2 080,00 €
Vote : Les conclusions mises aux voix sont ADOPTEES par 26 voix « POUR » et 3 « ABSTENTION » (M. Franck CAVALLIER, Mme Elodie MOLINA, M. Charles ELEGBEDE).
Total des recettes d’investissement : 21 635,18 €
Le budget présente un montant total de 223 415,18€
14 – Vote du Budget communal 2020
(Rapporteur : M. Francis RIETHER)
M. RIETHER présente au Conseil municipal le projet de Budget primitif communal 2020 ci-joint qui prend en compte les prévisions chiffrées découlant du débat d’orientations budgétaires présentées en conseil municipal le 10 février 2020. Il est demandé au Conseil Municipal de voter le budget par chapitre en section de fonctionnement et par opération en section d’investissement.
Pour le chapitre 65 « Autres charges de gestion courante », un vote spécifique sera demandé pour le compte 6574 « Subventions » afin que les conseillers municipaux ayant des responsabilités dans une association locale s’abstiennent de participer au vote (circulaire n° 66/2008/DRCT de la Préfecture en date du 1er décembre 2008).
Section de fonctionnement
Dépenses :
Dépenses de gestion courante :
Chapitre 011 - Charges à caractère général : 1 393 910,00 €
Vote : Les conclusions mises aux voix sont ADOPTEES par 26 voix « POUR » et 3 « ABSTENTION » (M. Franck CAVALLIER, Mme Elodie MOLINA, M. Charles ELEGBEDE).
Chapitre 012 - Charges du personnel : 4 330 000,00 €
Vote : Les conclusions mises aux voix sont ADOPTEES par 26 voix « POUR » et 3 « ABSTENTION » (M. Franck CAVALLIER, Mme Elodie MOLINA, M. Charles ELEGBEDE).
Chapitre 014 - Atténuation de produits : 1 666 260,00 €
Vote : Les conclusions mises aux voix sont ADOPTEES par 26 voix « POUR » et 3 « ABSTENTION » (M. Franck CAVALLIER, Mme Elodie MOLINA, M. Charles ELEGBEDE).
Chapitre 65 - Autres charges gestion courante : 341 030,00 €
Vote : Les conclusions mises aux voix sont ADOPTEES par 26 voix « POUR » et 3 « ABSTENTION » (M. Franck CAVALLIER, Mme Elodie MOLINA, M. Charles ELEGBEDE).
Dont Article 6574 : Subventions : 70 000,00€
Vote : Les conclusions mises aux voix sont ADOPTEES à l’unanimité par 25 voix (les élus ayant une responsabilité au sein d’une association locale ne participent pas au vote : M. Bernard BARBEAU, M. Samuel HERCEK, Mme Catherine FROMENTIN et Mme Christine LANG).26
Dépenses financières et exceptionnelles :
Chapitre 66 - Charges financières : 293 500,00 €
Vote : Les conclusions mises aux voix sont ADOPTEES par 26 voix « POUR » et 3 « ABSTENTION » (M. Franck CAVALLIER, Mme Elodie MOLINA, M. Charles ELEGBEDE).
Chapitre 67 - Charges exceptionnelles : 2 500,00 €
Vote : Les conclusions mises aux voix sont ADOPTEES par 26 voix « POUR » et 3 « ABSTENTION » (M. Franck CAVALLIER, Mme Elodie MOLINA, M. Charles ELEGBEDE).
Dépenses d’ordre de fonctionnement :
Chapitre 023 – Virement à la section d’investissement : 660 200,00 €
Vote : Les conclusions mises aux voix sont ADOPTEES par 26 voix « POUR » et 3 « ABSTENTION » (M. Franck CAVALLIER, Mme Elodie MOLINA, M. Charles ELEGBEDE).
Chapitre 042 - Opérations d'ordre entre sections : 526 000,00 €
Vote : Les conclusions mises aux voix sont ADOPTEES par 26 voix « POUR » et 3 « ABSTENTION » (M. Franck CAVALLIER, Mme Elodie MOLINA, M. Charles ELEGBEDE).
Total des dépenses de fonctionnement 9 213 400,00 €
Recettes :
Recettes de gestion courante :
Chapitre 013 – Atténuations de charges : 75 000,00 €
Vote : Les conclusions mises aux voix sont ADOPTEES par 26 voix « POUR » et 3 « ABSTENTION » (M. Franck CAVALLIER, Mme Elodie MOLINA, M. Charles ELEGBEDE).
Chapitre 70 - Produits des services : 1 101 000,00 €
Vote : Les conclusions mises aux voix sont ADOPTEES par 26 voix « POUR » et 3 « ABSTENTION » (M. Franck CAVALLIER, Mme Elodie MOLINA, M. Charles ELEGBEDE).
Chapitre 73 - Impôts et taxes : 6 848 200,00 €.
Vote : Les conclusions mises aux voix sont ADOPTEES par 26 voix « POUR » et 3 « ABSTENTION » (M. Franck CAVALLIER, Mme Elodie MOLINA, M. Charles ELEGBEDE).
Chapitre 74 – Dotations et participations : 999 200,00 €
Vote : Les conclusions mises aux voix sont ADOPTEES par 26 voix « POUR » et 3 « ABSTENTION » (M. Franck CAVALLIER, Mme Elodie MOLINA, M. Charles ELEGBEDE).
Chapitre 75 - Autres produits de gestion courante : 17 500,00 €
Vote : Les conclusions mises aux voix sont ADOPTEES par 26 voix « POUR » et 3 « ABSTENTION » (M. Franck CAVALLIER, Mme Elodie MOLINA, M. Charles ELEGBEDE).27
Recettes financières et exceptionnelles :
Chapitre 77 – Produits exceptionnels : 1 000,00 €
Vote : Les conclusions mises aux voix sont ADOPTEES par 26 voix « POUR » et 3 « ABSTENTION » (M. Franck CAVALLIER, Mme Elodie MOLINA, M. Charles ELEGBEDE).
Recettes d’ordre de fonctionnement :
Chapitre 042 - Opérations d'ordre entre sections : 171 500,00 €
Vote : Les conclusions mises aux voix sont ADOPTEES par 26 voix « POUR » et 3 « ABSTENTION » (M. Franck CAVALLIER, Mme Elodie MOLINA, M. Charles ELEGBEDE).
Total des recettes de fonctionnement 9 213 400,00 €
Section Investissement
Dépenses :
Dépenses d’équipement :
Chapitre 204 : Subventions d’équipement versées : 125 000,00 €
Vote : Les conclusions mises aux voix sont ADOPTEES par 26 voix « POUR » et 3 « ABSTENTION » (M. Franck CAVALLIER, Mme Elodie MOLINA, M. Charles ELEGBEDE).
Opération 141 : Opération d'équipement- Achat de matériel, outillage et mobilier : 199 951,20 € Vote : Les conclusions mises aux voix sont ADOPTEES par 26 voix « POUR » et 3 « ABSTENTION » (M. Franck CAVALLIER, Mme Elodie MOLINA, M. Charles ELEGBEDE).
Opération 142 – Opération d'équipement – Gros travaux patrimoine : 681 822,80 € Vote : Les conclusions mises aux voix sont ADOPTEES par 26 voix « POUR » et 3 « ABSTENTION » (M. Franck CAVALLIER, Mme Elodie MOLINA, M. Charles ELEGBEDE).
Opération 155 –Opération d’équipement - Ecoles : 25 100,00 €
Vote : Les conclusions mises aux voix sont ADOPTEES par 26 voix « POUR » et 3 « ABSTENTION » (M. Franck CAVALLIER, Mme Elodie MOLINA, M. Charles ELEGBEDE).
Opération 173 –Opération d’équipement – Réhabilitation du Presbytère : 765 453,86 € Vote : Les conclusions mises aux voix sont ADOPTEES par 26 voix « POUR » et 3 « ABSTENTION » (M. Franck CAVALLIER, Mme Elodie MOLINA, M. Charles ELEGBEDE).
Chapitre 16 – Emprunts et dettes assimilées : 460 000,00 €
Vote : Les conclusions mises aux voix sont ADOPTEES par 26 voix « POUR » et 3 « ABSTENTION » (M. Franck CAVALLIER, Mme Elodie MOLINA, M. Charles ELEGBEDE).
Chapitre 21 – Immobilisations corporelles : 2 500,00 €
Vote : Les conclusions mises aux voix sont ADOPTEES par 26 voix « POUR » et 3 « ABSTENTION » (M. Franck CAVALLIER, Mme Elodie MOLINA, M. Charles ELEGBEDE).28
Chapitre 020 - Dépenses imprévues : 24 323,62 €
Vote : Les conclusions mises aux voix sont ADOPTEES par 26 voix « POUR » et 3 « ABSTENTION » (M. Franck CAVALLIER, Mme Elodie MOLINA, M. Charles ELEGBEDE).
Dépenses d’ordre :
Chapitre 040 - Opérations d'ordre entre sections : 171 500,00 €
Vote : Les conclusions mises aux voix sont ADOPTEES par 26 voix « POUR » et 3 « ABSTENTION » (M. Franck CAVALLIER, Mme Elodie MOLINA, M. Charles ELEGBEDE).
Chapitre 041 - Opérations patrimoniales : 23 100,00 €
Vote : Les conclusions mises aux voix sont ADOPTEES par 26 voix « POUR » et 3 « ABSTENTION » (M. Franck CAVALLIER, Mme Elodie MOLINA, M. Charles ELEGBEDE).
D001 - Solde d’exécution négatif reporté : 434 403,89 €
Vote : Les conclusions mises aux voix sont ADOPTEES par 26 voix « POUR » et 3 « ABSTENTION » (M. Franck CAVALLIER, Mme Elodie MOLINA, M. Charles ELEGBEDE).
Total des dépenses d’Investissement : 2 913 155,37 €
Recettes :
Recettes d’équipements :
Chapitre 13 – Subventions d’investissement : 120 630,00 €
Vote : Les conclusions mises aux voix sont ADOPTEES par 26 voix « POUR » et 3 « ABSTENTION » (M. Franck CAVALLIER, Mme Elodie MOLINA, M. Charles ELEGBEDE).
Chapitre 16 – Emprunts et dettes assimilées : 400 000,00 €
Vote : Les conclusions mises aux voix sont ADOPTEES par 26 voix « POUR » et 3 « ABSTENTION » (M. Franck CAVALLIER, Mme Elodie MOLINA, M. Charles ELEGBEDE).
Recettes financières :
Chapitre 10 - Dotations fonds divers réserves : 1 116 205,37 €
Vote : Les conclusions mises aux voix sont ADOPTEES par 26 voix « POUR » et 3 « ABSTENTION » (M. Franck CAVALLIER, Mme Elodie MOLINA, M. Charles ELEGBEDE).
Recettes d’ordre :
Chapitre 021 – Virement de la section d’exploitation : 660 200,00 €
Vote : Les conclusions mises aux voix sont ADOPTEES par 26 voix « POUR » et 3 « ABSTENTION » (M. Franck CAVALLIER, Mme Elodie MOLINA, M. Charles ELEGBEDE).
Chapitre 024 – Produits des cessions d’immobilisations : 67 020,00 €
Vote : Les conclusions mises aux voix sont ADOPTEES par 26 voix « POUR » et 3 « ABSTENTION » (M. Franck CAVALLIER, Mme Elodie MOLINA, M. Charles ELEGBEDE).
Chapitre 040 – Opérations d'ordre entre sections : 526 000,00 €
Vote : Les conclusions mises aux voix sont ADOPTEES par 26 voix « POUR » et 3 « ABSTENTION »29
(M. Franck CAVALLIER, Mme Elodie MOLINA, M. Charles ELEGBEDE).
Chapitre 041 - Opérations patrimoniales : 23 100,00 €
Vote : Les conclusions mises aux voix sont ADOPTEES par 26 voix « POUR » et 3 « ABSTENTION » (M. Franck CAVALLIER, Mme Elodie MOLINA, M. Charles ELEGBEDE).
Total des recettes d’Investissement : 2 913 155,37 €
Le budget présente un montant total de 12 126 555,37 €
15 – Décisions du Maire
(Rapporteur : Monsieur le Maire)
Décision n°3 du 17/06/2020 :
Considérant la demande de l’ASSAM de pouvoir bénéficier d’une partie de la subvention annuelle, sans attendre le prochain vote du Budget, pour le fonctionnement de l’association,
DECIDE :
Article 1 :
De verser à l’ASSAM Omnisports une avance correspondant à 50% de la subvention annuelle prévue au Budget communal, soit la somme de 10 000 €.
Article 2 :
Cet acompte sur subvention sera imputé au chapitre 65 du budget communal 2020.
16– Annexes
- Règlement Intérieur du Conseil municipal
- Note de présentation du Budget annexe 2020 de l’Espace Villepreux et du Budget primitif communal 2020 (les 2 Budgets sont transmis par voie dématérialisée).
17 – Informations
Les prochains Conseils municipaux se tiendront :
- Vendredi 10 juillet 2020 : Election des délégués et des suppléants en vue des élections sénatoriales du 27 septembre 2020
- Lundi 21 septembre 2020
- Lundi 19 octobre 2020
- Lundi 16 novembre 2020
- Lundi 14 décembre 2020
Fin de la séance à 21h09.