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unknown - Communauté de communes - Val de Saône Centre - convocation CC 31 03 2026
Document publié le Mardi 31 mars 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Val de Saône Centre - convocation CC 31 03 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Télécommunications et internet, Aménagement du territoire,
~~~~~~~~~~~~~~~
Siège : Parc Visiosport Le Grand Rivolet 166 Route de Francheleins – 01090 MONTCEAUX Téléphone : 04 74 06 46 26 - E-mail : accueil@ccvsc01.org - Site internet : www.ccvsc01.org SIRET : 200 070 118 00019
Montceaux, le mercredi 25 mars 2026
C O N V O C A T I O N
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir assister à une réunion du Conseil Communautaire qui aura lieu le :
Mardi 31 mars 2026 à 18 h 30
Au siège de la Communauté de Communes Val de Saône Centre Parc Visiosport 3 Rivières
Le Grand Rivolet
166, route de Francheleins
01090 MONTCEAUX
Ordre du jour :
1. Installation du conseil communautaire et désignation du secrétaire de séance, 2. Approbation du procès-verbal du conseil communautaire du 10 mars 2026, 3. Election du Président,
4. Fixation du nombre de Vice-Présidents et des autres membres du bureau, 5. Election des Vice-Présidents et des autres membres du bureau, 6. Lecture de la charte de l’élu local par le président élu,
7. Délégation d’attributions du Conseil Communautaire au Président, 8. Compte rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, 9. Informations diverses,
Le Président sortant,
Jean-Claude DESCHIZEAUX
Publiée sur le site internet le 25 mars 2026