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Convocation - Convocation et ordre du jour
Convocation - 1 Convocation et ordre du jour
Document publié le Lundi 18 mars 2024 par la commune de Dinard.
Lien du pdf (Convocation - 1 Convocation et ordre du jour)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Environnement, Énergies,
LL VILLE
DE
nard
Dinar PÔLE
PILOTAGE
Administration
générale
Affaire
suivie
par
: Vanessa
DEMETS
Tél
: 02.99.16.31.15
Mail
: vancessa.demets@ville-dinard.fr
Objet
: Réunion
du
Conscil
municipal
Le
11
mars
2024
Mesdames,
Messieurs
les
élu(e)s,
Je
vous
prie
d'assister
à la
séance
du
conseil
municipal
prévue
le :
Lundi
18
mars
2024
à 18h00
Salle
du
Conseil
municipal
Vous
trouverez
ci-joints
les
documents
s’y
rapportant
: ordre
du
jour,
projets
de
délibération
accompagnés
des
pièces
annexes.
En
cas
d’em
êchement
de
votre
patt
vous
avez
la
ossibilité
de
donner
procuration
à un
élu
afin
r ]
qu’il
puisse
agir
en
votre
nom.
Comptant
sur
votre
présence,
veuillez
croire,
Mesdames,
Messieurs
les
élu(e)s,
en
l'assurance
de
ma
considération
distinguée.
PJ.
: 1 dossier
Je
soussigné(e)
M./Mme
...............................................
, ne
pourrai
assister
à la
séance
de
Conseil
municipal
du
eue
,
et
donne
pouvoir
à
M./Mme
Buse
Es
BR
HUE
AS
Le
BRU
POLE
és
nf
mé BR
Bou
DUREE
; pour
voter
en
mon
nom
au
cours
de
ladite
séance.
Signature
VILLES
il
|
-
|
|
eee
ARTE
Ville
de
Dinard
| 47,
boulevard
Féart
| BP
90136
| 35800
Dinard
f Oo
MC
Tél.
02
99
16
00
00
| www.ville-dinard.fr VILLE DE
Sin
Dinar
PÔLE PILOTAGE
1
CONSEIL MUNICIPAL
REUNION DU 18 MARS 2024
ORDRE DU JOUR
1 - Adoption du procès-verbal du 19 février 2024
2 - Convention entre ENEDIS et la Commune de Dinard pour la mise en place d’une installation électrique sur la parcelle K1002
3 - Bilan des acquisitions et des cessions opérées – Exercice 2023
4 - Informations relatives aux contentieux engagés par ou contre la Commune
5 - Commission Consultative des Services Publics Locaux (C.C.S.P.L.) – Travaux de la commission – Année 2023
6 - Définitions des zones d’accélération pour les énergies renouvelables
7 - Installation de bornes de recharge pour véhicules électriques dans le parking Newquay par le SDE 35 – Approbation des conventions de financement et d’occupation temporaire du foncier
8 - Convention de fourniture d’eau potable par le syndicat « Eau du Pays de Saint- Malo » à la Ville de Dinard
9 - Etat annuel des indemnités de fonction des élus – Exercice 2023 – Commune
10 - Budget primitif – Exercice 2024 – Budget principal et budgets annexes de la commune de Dinard
11 - Vote des taux de fiscalité directe – Exercice 2024
12 - Actualisation des autorisations de programme et crédits de paiement (AP/CP)
13 - Autorisation de programme et crédits de paiement (AP/CP) – Construction des
serres municipales
14 - Autorisation de programme et crédits de paiement (AP/CP) – Dragage du port
15 - Tarifs, redevances et taxes – Exercice 2024 – Actualisation N°1
16 - Exonération de redevance pour l’occupation temporaire du domaine public pour les
animations du printemps de Dinard 2024 – Association « Union du Commerce de Dinard (UCD) »
17 - Marché « Etudes de requalification de l’Avenue Edouard VII » - Avenant N°1
18 - Création d’un poste non permanent d’assistant de surveillance de la voie publique (ASVP) suite à un accroissement temporaire d’activité
19 - Création d’un poste permanent de responsable du service urbanisme – Adjoint à la Directrice de la DAP (Direction Aménagement et Programmation) 2
20 - Création d’un poste permanent « Chargé de mission SIRH, suivi budgétaire et données sociales »
21 - Création d'un poste non permanent « Assistant de direction technique du Dinard Festival du Film Britannique » suite à un accroissement temporaire d’activités
22 - Création d'un poste non permanent « Chargé de la logistique du Dinard Festival du Film Britannique » suite à un accroissement temporaire d’activités
23 - Modification partielle du tableau des effectifs 2024
24 - Véhicules de services – Agents autorisés au remisage à domicile – Année 2024
25 - Compte-rendu des décisions du Maire