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Convocation - 1 Convocation et ordre du jour 2
Convocation - CM 19 février 2024 Convocation ordre du jour
Convocation - 1 Convocation dématérialisée et ordre du jour
Convocation - 1 Convocation et ordre du jour
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Dinard.
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Thèmes du document : Sécurité sociale, Culture et patrimoine, Institutions publiques,
VILLE
DE
IRÈÉSE
Dinar DIRECTION
GÉNÉRALE
DÉS
SERVICES
_ Administration
Générale
...
«Titre2»
«Prénom»
«Nom»
«Titre3» «Adresse1» «Adresse2» «CoPo»
«Ville»
Objet
: Réunion
du
Conseit
Municipal
Le
6 décembre
2016
«Titre» Je
vous
prie
d'assister
à la
séance
du
conseil
municipal
prévue
le :
Lundi
12
décembre
2016
à 19
h 00
à l’hôtel
de
ville
L'ordre
du
jour
sera
le suivant
:
1 - Adoption
du
procès-verbal
du
26
septembre
2016
2 -
Compte
rendu
des
décisions
du
Maire
3 - Nouvelle
composition
du
Conseil
Communautaire
2017
suite
à l'intégration
de
la Commune
de
Tréméreuc
4 -
Commission
d'appels
d'offres
et
jury
de
concours
— Renouvellement
de
la
composition
5 -
Commission
communale
d'ouverture
des
plis
en
matière
de
délégation
de
service
public
— Renouvellement
de
la composition
6 -
Cadre
de
partenariat
entre
la Commune
de
Dinard
et
le secteur
associatif
—
Modifications
7-
Avenant
à la
convention
constitutive
du
GIP
« Campus
de
l'excellence
sportive
de
Bretagne
8 -
Camping
— Conseil
d'exploitation
—- Remplacement
d’un
membre
9 -
Villa
« Bric
à Brac
» - Délibération
portant
modification
des
servitudes
N°2,
3 et
5 sur
l'acte
de
vente
10
- Vente
d'un
lot
volume
en
tréfonds
de
l'avenue
George
V à
la SCI
TUBA
11
- Echange
entre
la Commune
de
Dinard
et la
SCI
TUBA
de
deux
lots
volume
situés
avenue
George
V
12
- Action
foncière
— Protocole
de
cession
et
d'engagement
entre
la Commune
de
Dinard
et
Emeraude
Habitation
dans
le cadre
du
projet
de
démolition
—
construction
de
24
logements
locatifs
sociaux
« résidence
Le
Brix»
-
Reconstruction
sur
site
de
32
logements
locatifs
sociaux
13
- Action
foncière
— Protocole
de
cession
et
d'engagement
entre
la Commune
de
Dinard
et
Emeraude
Habitation
dans
le cadre
de
la régularisation
du
foncier
des
groupes
d'Emeraude
Habitation
14
- Convention
entre
l'établissement
public
foncier
de
Bretagne
et
la Commune
de
Dinard
.
x
i
VILLE
DE
DINARD
47,
boulevard
Féart
BP
90136
- 35801
Dinar
ä
Tél.
02
59
16
00
00
« Fax.
02
99
46
80
09
srarville-dinerd.fr
# 15
- Barrage
Pont
Avet
— Délégation
de
maîtrise
d'ouvrage
au
Syndicat
de
leau
du
Pays
de
Saint-Malo
16
- Charte
relative
aux
plaques
de
rue
et
au
numérotage
des
immmeubles
17
- Budget
de
la Commune
2016
— Décision
modificative
N°3
18
- Budget
annexe
du
port
2016
— Décision
modificative
N°1
19
- Exécution
avant
vote
des
budgets
primitifs
2017
de
la Commune
20
- Budget
de
la Commune
— Participation
du
C.C.A.SS.
et
du
foyer
logement
aux
frais
de
personnel
21
- Tarifs,
redevances
et
taxes
-— Exercice
2017
22
- Exposition
« Dessins
pour
la Paix
» (Cartooning
for
Peace)
—- Demande
de
subventions
au
titre
du
volet
3 du
contrat
de
territoire
2016
23
- Vote
des
subventions
aux
associations
et
autres
budgets
— Exercice
2016
—
N°6
24
- Remboursement
des
chéquiers
PASS
aux
associations
— Exercice
2016
-
N°4
25
- Remboursement
du
droit
de
place
pour
la brocante
du
5 juin
à Monsieur
LE
QUILLEC
26
- Autorisation
de
signer
et
déposer
une
demande
de
déclaration
préalable
pour
la modification
du
mur
de
ciôture
jouxtant
le bâtiment
des
droits
de
place
rue
de
la Valiée
27-
Autorisation
de
signer
et
déposer
les
autorisations
d'urbanisme
nécessaires
à la
réfection
de
la toiture
et
des
façades
du
palais
des
arts
et
du
festival
28
- Institution
du
permis
de
démolir
sur
tout
le territoire
communal
29
- Sécurisation
des
écoles
—- Demande
de
subventions
auprès
du
FIPDR
(Fonds
Interministériel
de
Prévention
de
la Délinquance
et
de
la
Radicaiisation)
30-
Proposition
de
renommer
le passage
DESFOUX,
passage
Etienne-
Théodore
DESFOUX
(1875-1964)
31
- Festival
de
musique
2016
- Demande
de
subventions
32
- Festival
du
film
britannique
2017
- Demande
de
subventions
33
- Exposition
« LARTIGUE
» - Demande
de
subventions
34
- Demande
de
subvention
pour
restauration
et
numérisation
d'archives
35-
Convention
de
partenariat
dispositif
VACAF
Aide
aux
Loisirs
sans
Hébergement
(ALSH)
et
dispositif
Aide
à l'Accueil
de
Loisirs
Séjours
(AALS)
avec
la Caisse
d'Allocations
Familiales
d'Ille-et-Vilaine
dans
le cadre
de
la
politique
d'aide
au
temps
libre
des
familles
sur
les
périodes
de
vacances
scolaires
et
mise
en
conformité
des
transches
de
quotient
familial
36
- « Cuisinons
ensemble
» 2016-2017
- Demande
de
subvention
auprès
du
Conseil
Départemental
d'Ille-et-Vilaine
37
- Elus
- Mandat
spécial
— Déplacement
de
Madame
CRAVEIA-SCHÜTZ
du
20
au
26
octobre
2016
au
lac
de
Constance
à Starnberg
38
- Fonction
publique
territoriale
— Participation
employeur
à la
protection
sociale
complémentaire
- Commune
de
Dinard
39
- Fonction
publique
territoriale
— Commune
— Port
public
— Festival
du
film
britannique
- Camping
— Mise
en
place
du
régime
indemnitaire
tenant
compte
des
fonctions,
des
sujétions,
de
l'expertise
et
de
l'engagement
professionnel 40-
Fonction
publique
territoriale
— Recrutement
personnel
contractuel
—
Exposition
«Très
toucher»
au
palais
des
arts
et
du
festival
— Exercice
budgétaire
2016
41
- Modification
partielle
du
tableau
des
effectifs
INFORMATION
- Environnement
— Instailation
des
panneaux
« Pêche
à pied
de
loisirs
»
Comptant
sur
votre
présence,
veuillez
croire,
«Titre»
en
l'assurance
de
ma
considération
distinguée.
PJ.
: 1 dossier