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Convocation - 1 Convocation et ordre du jour 1
Convocation - 1 Convocation dématérialisée et ordre du jour
Convocation - Convocation et ordre du jour
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Dinard.
Lien du pdf (Convocation - Convocation et ordre du jour)
Thèmes du document : Famille, Sécurité sociale, Logement,
VILLE
DE
CMALIEUET
M
Dinar
FRE
DIRECTION
GÉNÉRALE
DES
SERVICES
Service
juridique
/ Environnement
«Titre2»
«Prénom»
«Nom»
«Titre3»
Objet
: Réunion
du
Conseil
Municipal
«Adresse»
PJ.
: 1 dossier
«Adresse2» «CoPo»
«Ville»
Le
12
février
2018
«Titre» Je
vous
prie
d'assister
à la
séance
du
conseil
municipal
prévue
le :
Lundi
19
février
2018
à 19
h 00
à l’hôtel
de
ville
Vous
trouverez
ci-joints
les
documents
s’y
rapportant
: ordre
du
jour,
projets
de
délibération
accompagnés
de
leur
notice
explicative
et
pièces
annexes.
En
cas
d'empêchement
de
votre
part,
vous
avez
la possibilité
de
donner
procuration
à un
élu
afin
qu'il
puisse
agir
en
votre
nom.
Comptant
sur
votre
présence,
veuillez
croire,
«Titre»
en
l'assurance
de
ma
considération
distinguée.
Le
Maire
Jean-Claude
MAHÉ
VILLE
DE
DINARD
47,
boulevard
Féart
BP
90136
- 35801
Dinard
cedex
Tél.
02
99
16
00
00
+ Fax.
02
99
46
80
09
wwwville-dinard.fr
IRECHION GÉNÉRALE
DES
SERVICES
Service
juridique/
Environnement
-
Be CG NN
10 11 12 13
CONSEIL
MUNICIPAL
REUNION
DU
19 FEVRIER
2018
ORDRE
DU
JOUR
- Adoption
du
procès-verbal
du
18
décembre
2017
- Compte-rendu
des
décisions
du
Maire
- PLU
volet
déplacement
-— Position
communautaire
- Autorisation
de
signature
d'une
convention
de
partenariat
sportif
avec
Monsieur
Louis
RADIUS - Mise
en
vente
d'un
bien
immobilier
sis
50,
avenue
George
V à
Dinard
— Parcelles
cadastrées
J 265
et
J 1726
dite
villa
« Beauregard
»
- Remise
en
vente
d'un
bien
immobilier
sis
15,
rue
des
écoles
à Dinard
— Parcelle
cadastrée
L 99
- Déclassement
du
domaine
public
des
terrains
situés
rue
André
Chapron
dans
le cadre
du
protocole
d'accord
entre
la Commune
et
Emeraude
Habitation
pour
le projet
de
démolition
— Reconstruction
de
locatifs
sociaux
— «
Résidence
Le
Brix
»
- Changement
de
propriétaire
de
la parcelle
cadastrée
Q 461
dans
la ZAC
de
la Ville-es-
Passants
2 —
Suppression
d’une
clause
de
maintien
d'affectation
- Autorisation
de
signer
et
déposer
une
demande
de
déclaration
préalable
pour
la
rénovation
de
la peinture
de
la porte
principale
de
l'Eglise
de
Dinard
située
place
du
Général
de
Gaulle
- Autorisation
de
signer
et
déposer
les
demandes
de
permis
de
démolir
pour
la
déconstruction
de
bâtiments
à Pont
Avet
sur
les
communes
de
Pleurtuit
et Beaussais-sur-
Mer - Autorisation
de
signer
et
déposer
des
demandes
de
déciaration
préalable
pour
la mise
en
œuvre
de
volets
roulants
extérieurs
sur
les
menuiseries
des
salles
de
classes
de
2
écoles
de
Dinard
: Paul
Signac
et
Alain
Colas
- Autorisation
de
signer
et
déposer
une
demande
de
déclaration
préalable
pour
la
modification
de
façade
d'un
bâtiment
au
camping
de
Dinard
- Convention
d'implantation
et
d'usage
de
bornes
semi-enterrées
destinées
à la
collecte
des
déchets nos
WALLE
DE
DINARD
47,
boulevard
Féart
BP
90136
- 35801
Dinard
cedex
Tél.
02
99
16
00
00
e Fax.
02
99
46
80
09
wranaville-dinard.fr 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25 26 27 28 29 30 __"...mœw
MLLE
DE
DINARD
47,
boulevard
Féart
BP
90136
- 35801
Dinard
cedex
- Mise
en
place
des
containers
semi-enterrés
ou
enterrés
- Autorisation
d'accepter
le don
Diocèsain
pour
la restauration
de
l'intérieur
de
l'église
Notre-Dame
et
de
signer
la convention
sur
le financement
des
travaux
- Recrutement
d'un
commissaire
d'exposition
- Exposition
« Robert
DOISNEAU
» - Demande
de
subventions
- Demande
de
subvention
de
fonctionnement
auprès
de
la caisse
d'allocations
familiales
d'ille-et-Vilaine
— Séjour
ski
du
service
enfance
jeunesse
— Centre
socioculturel
- Modification
des
missions
de
volontariat
- Commune
- Débat
d’orientations
budgétaires
2018
- Budget
Commune
-— Vote
des
subventions
aux
associations
et
autres
budgets
—
Exercice
2018
— N°1
- Tarifs,
taxes
et
redevances
2018
— Actualisation
N°1
- Rétrocession
d’une
concession
funéraire
—- Madame
Cordula
JUNG
- Rétrocession
d’une
concession
funéraire
— Monsieur
et
Madame
BAUDRU
- Budget
de
la Commune
— Participation
du
C.C.A.S.
et
du
foyer
logement
aux
frais
de
personnel - Désignation
de
la directrice
du
camping
- Modification
de
l’article
14
du
règlement
intérieur
et
de
l'annexe
3-3
- Validation
du
tableau
des
effectifs
au
1”
janvier
2018
- Fonction
publique
territoriale
— Commune
— Port
— Recrutement
d'agents
saisonniers
—
Exercice
budgétaire
2018
- Modification
du
tableau
des
effectifs
2018
— Budgets
: Commune
Tél,
02
99
16
00
00
e Fax.
02
99
46
80
09
wrwiville-dinard.fr