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Convocation - 1 Convocation et ordre du jour 2
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Dinard.
Lien du pdf (Convocation - 1 Convocation et ordre du jour 2)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
nar MDIRECTION GÉNÉRALE
DES
SERVICES
Administration
Générale
«Titre2»
«Prénom»
«Nom»
«Titre3» «Adresse» «Adresse2» «CoPo»
«Ville»
Objet
: Réunion
du
Conseil
Municipal
Le
25
janvier
2017
«Titre» Je
vous
prie
d'assister
à la
séance
du
conseil
municipal
prévue
le :
Mardi
31
janvier
2017
à 19
h 00
à l'hôtel
de
ville
L'ordre
du
jour
sera
le suivant
:
1 - Adoption
du
procès-verbal
du
5 décembre
2016
2 - Adoption
du
procès-verbal
du
12
décembre
2016
3 - Compte
rendu
des
décisions
du
Maire INFORMATION
- PLU
— Présentation
de
l'avancement
des
études
et
du
planning
PROJETS
DE
DELIBERATIONS
4-
Office
de
tourisme
intercommunal
— Le
Gallic
— Délégation
de
maîtrise
d'ouvrage
à la
Communauté
de
Communes
de
la Côte
d'Emeraude
(C.C.C.E.)
5 - Communauté
de
Communes
de
la Côte
d'Emeraude
(C.C.C.E.)
— Actualisation
des
statuts
6 - Communauté
de
Communes
de
la Côte
d'Emeraude
(C.C.C.E.)
— Transfert
de
compétence
« Financement
S.D.IS.
»
7 - Barrages
Pont
Avet
et
Pont-es-Omnès
— Mise
à disposition
au
Syndicat
de
l'eau
du
Pays
de
Saint-Malo
8 - Logement
des
serres
: retrait
de
la liste
des
logements
de
fonction
9
- Aménagement
d'une
aire
de
jeux
— Ecole
Alain
Colas
— Demande
de
subventions
10
- Tarifs,
redevances
et
taxes
— Exercice
2017
— Actualisation
N°1
11
- Elus
— Mandat
spécial
— Déplacement
de
Madame
CRAVEIA-SCHÜTZ
du
13
janvier
2017
à Paris
Comptant
sur
votre
présence,
veuillez
croire,
«Titre»
en
l'assurance
de
ma
considération
distinguée.
P.J.
: 1 dossier