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Compte-Rendu - cms CA CdE du 14 mars 2024
Document publié le Lundi 1 janvier 2024 par la commune de Montrouge.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cms CA CdE du 14 mars 2024)
Thèmes du document : Budget, Éducation, Sport,
1
CE/HD
COMPTE RENDU DU CONSEIL D’ADMINISTRATION
DE LA CAISSE DES ÉCOLES DE LA VILLE DE MONTROUGE
Du 14 mars 2024 à 18h00
--------------
24 – 02
--------------
Publié conformément aux articles L. 2121–25 et R. 2121-11 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Sur convocation adressée le 1er mars, le Conseil d'Administration de la Caisse des Écoles de MONTROUGE s'est réuni en sa séance à l’Hôtel de Ville et en visioconférence le 14 mars 2024, sous la présidence de Madame Marie COLAVITA, Vice-Présidente de la Caisse des Écoles.
PRÉSENTS : (12) Madame Marie COLAVITA, Madame Patricia BADIAS, Madame Isabelle LEMÉE, Monsieur Jean-Yves VERZEELE, Monsieur Antoine BOUCHEZ, Madame Isabelle GONCALVES LE HENAFF, Madame Patricia SOYER, Monsieur Gérard VAUCORET, Madame Régine VERZEELE, Madame Sonia HADDAR, Monsieur Maxime VETILLARD, Monsieur Matthieu DEVRIENDT.
EXCUSÉS : (5) Monsieur Etienne LENGEREAU, Madame Charlotte BAELDE, Monsieur Roger GIBERT, Madame Amina SAMBOU-HONORÉ, Madame Anne Laure CROCHAT.
ABSENTS : (2) Madame Anne DUTHU, Madame Christine LIOTARD.
REPRESENTÉS : (3) Madame Claude FAVRA donne pouvoir à Madame Marie COLAVITA, Madame Typhaine VALAX donne pouvoir à Monsieur Jean-Yves VERZEELE, Madame Isabelle PAILLARD donne pouvoir à Monsieur Matthieu DEVRIENDT.
Les membres présents peuvent délibérer valablement en exécution de l'article L.2121.17 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Fonctionnaires territoriaux présents :
Madame Valérie MOUNIN, Directrice de L’Éducation,
Madame Hélène DURAND, Directrice adjointe de l’Éducation,
Monsieur Christian AGBETI, Assistant de direction, Direction de l’Éducation.
Madame la Vice-Présidente ouvre la séance à 18h10 et souhaite la bienvenue à tous les administrateurs.
En propos liminaire, elle informe les Administrateurs du décès de Mme Nicole GIBERT, Administratrice de la Caisse des Écoles depuis de nombreuses années. Elle propose d’adresser une gerbe de fleurs pour ses obsèques au nom de la Caisse des Écoles. Tous les Administrateurs y sont favorables.
Une minute de silence est observée pour lui rendre hommage. 2
I - Approbation du compte-rendu du Conseil d’Administration du 29 février 2024
Madame la Vice-Présidente demande si les Administratrices et Administrateurs ont des remarques ou des questions relatives au compte-rendu du Conseil d’Administration du 29 février 2024.
Aucune autre remarque n’est formulée.
Le compte-rendu est adopté à l’unanimité.
II – Vote du budget 2024
Sur l’invitation de Madame la Vice-Présidente, Madame MOUNIN présente le budget 2024 aux Administrateurs.
Conformément à la loi, le vote du budget a été précédé d’un débat d’orientation budgétaire lors du Conseil d’Administration du 29 février 2024.
Chaque Administrateur a été destinataire du projet de budget qui reprend toutes les propositions de dépenses et de recettes pour les sections de fonctionnement et d’investissement pour atteindre la somme de 147 387,00 euros en fonctionnement, sans investissement. La maquette du budget sera complétée en fonction des arbitrages des Administrateurs.
Madame MOUNIN détaille le budget de fonctionnement. Pour les dépenses :
Il est proposé 40 000,00 euros pour l’achat de spectacles pour les fêtes de fin d’année pour les enfants des écoles maternelles et élémentaires. Cette somme inclut également l’impression de la carte de vœux.
Pour l’achat des jeux, jouets et livres offerts à l’occasion des fêtes de fin d’année aux enfants des écoles maternelles, il est prévu 32 000,00 euros : 8 000,00 euros pour les livres et 24 000 euros pour les jouets.
Pour les ateliers choisis par les Administratrices et Administrateurs, ou appels à projets sur les thèmes portés par la Caisse des écoles, il est proposé de provisionner un montant de 74 387,00 euros.
Les indemnités des régisseurs sont prévues à hauteur de 400,00 euros.
Les cotisations à l’U.R.S.S.A.F pour les régisseurs sont prévues à hauteur de 50,00 euros.
Les frais de parapheur électronique pour un montant de 550,00 euros.
Pour les recettes :
La subvention de la ville s’élève à 80 000,00 euros.
Il est prévu 6 500,74 euros de dotations exceptionnelles ce qui correspond aux quêtes aux mariages et aux souscriptions.
L’excédent 2023 est reporté pour un montant de 60 886,26 euros. 3
Le Document du Budget Primitif 2024, peut se résumer comme suit :
Chapitres Libellé Dépenses Total
011 Charges à caractère général 147 337,00 €
147 387,00 € 012 Charges de personnel et frais assimilés 50,00 €
67 Charges exceptionnelles 0 €
Recettes
74 Dotations et participations 80 000,00 €
147 387,00 € 77 Produits exceptionnels 6 500,74 €
002 Report excédent 60 886,26 €
Monsieur BOUCHEZ remercie les équipes pour le travail effectué et souligne l’implication de Monsieur CRUCHAUDET. Sur le fond, la proposition de budget 2024 est cohérente avec le rapport d’orientations budgétaires présenté lors du précédent Conseil d’Administration. Il insiste sur l’importance d’utiliser le budget excédentaire pour la mise en œuvre de nouveaux projets ponctuels sur le bien-manger, le culturel ou le numérique.
Madame la Vice-Présidente remercie également le service pour ce travail et la qualité de la gestion budgétaire. La Caisse des Écoles parvient à mener davantage de projets à budget constant, ce qui est très positif. Elle rejoint Monsieur BOUCHEZ concernant l’utilisation du budget excédentaire. Elle souhaite qu’il soit utilisé par les commissions pour mener à bien de nouveaux projets afin de ne pas risquer de perdre une partie de la subvention accordée par la Ville.
Monsieur VERZEELE propose de le dépenser en partie. Il invite à la prudence afin de ne pas générer de nouveaux besoins qui ne pourraient pas être satisfaits par la suite.
Madame la Vice-Présidente propose de continuer à accompagner des projets culturels et à développer des projets sur le bien-manger.
Madame BADIAS souhaite que la formation réalisée par l’Institut du goût soit renouvelée à une période plus propice qui permettra une meilleure participation des animateurs. Par ailleurs, elle a pris contact avec une autre association, l’école comestible, qui propose des actions sur le thème du bien-manger. Elle a également trouvé des spectacles pour les enfants sur cette thématique.
Madame la Vice-Présidente connait l’école comestible. L’association propose un accompagnement des écoles pour la mise en œuvre de projets sur le bien-manger. Elle rappelle que la Caisse des Écoles s’est déjà engagée dans la politique du bien-manger, plusieurs actions ont déjà été menées. Elle propose qu’il y ait un vrai engagement sur cette thématique avec des actions suivies, des restitutions, un projet mené avec un fil conducteur durant l’année. Il faudrait s’interroger sur la manière dont la Caisse des Écoles pourrait accompagner la politique du bien-manger avec son identité.
Monsieur VERZEELE souligne que le bien-manger est dans l’ADN de la Caisse des Écoles, qu’il s’agissait de ses premières missions. Il demande si les actions sur le numérique évoquées précédemment ont été menées, comme l’achat de beebot.
Madame MOUNIN indique qu’il s’agissait d’un projet souhaité par le Directeur de l’école maternelle Buffalo. Avec le changement de Direction, aucune demande n’a été reformulée en 4
ce sens. Par ailleurs, des formations et accompagnements des écoles sur le numérique sont proposés par des conseillers pédagogiques spécialisés de l’Éducation nationale.
Madame LEMÉE est favorable à la mise en œuvre de projets transversaux liant plusieurs thématiques comme la culture, le sport, le bien-manger. Elle a été contactée par une jeune étudiante montrougienne en master de recherche en études théâtrales qui propose un spectacle sur le parcours initiatique de Gargantua à partir de 8 ans. Elle souhaite la rencontrer.
Le budget 2024 de la Caisse des écoles est adopté à l’unanimité.
III – Autorisation donnée à Monsieur le Président de signer les contrats des ateliers et projets financés par la Caisse des écoles
Chaque année, la Caisse des Écoles propose des ateliers culturels et des prestations de services aux jeunes montrougiens scolarisés dans les écoles de Montrouge et dans les accueils de loisirs. Ces actions font l’objet d’ouvertures de crédits au budget en cours et donnent lieu à la signature de contrats avec les prestataires pour leur mise en œuvre.
Le Président est autorisé à signer l’ensemble des contrats pour les ateliers et/ou actions financés par la Caisse des Ecoles pour l’année 2024/2025, à l’unanimité.
IV - Questions diverses
Monsieur VERZEELE a été contacté par une Éditrice de Bandes Dessinées qui propose un livre sur l’histoire de Pierre de Coubertin. Il souhaiterait que la Caisse des Écoles puisse offrir ce livre, en vue des Jeux Olympiques.
Madame la Vice-Présidente propose qu’il soit distribué lors du Cross des écoles. Il est proposé d’offrir un livre par classe.
Les Administrateurs valident cette proposition.
L’ordre du jour étant épuisé, Madame la Vice-Présidente lève la séance à 19h10.
La Vice-Présidente
Marie COLAVITA