Compte-Rendu - cr cm 5 4 2014

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Compte-Rendu - cr cm 5 4 2014 Document publié le Lundi 7 avril 2014 par la commune de Ciboure. Lien du pdf (Compte-Rendu - cr cm 5 4 2014)Thèmes du document : Démocratie, Aménagement du territoire, Institutions publiques, Le 7 avril 2014

Mesdames et Messieurs les Membres

du CONSEIL MUNICIPAL

Réf. : DL/MHM – 142/2014

Objet :

COMPTE RENDU

SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

SAMEDI 5 AVRIL 2014 A 10 H 00 A LA MAIRIE DE CIBOURE

Convocation du 1er avril 2014.

PRESENTS : M. POULOU, Mme DUBARBIER, M. ANIDO, Mme ORIVE, M. LALANNE, Mme DOSPITAL, M. GOUAILLARDET, Mme IDIARTEGARAY- PUYOU, M. PERROT, Mme UGARTEMENDIA, M. COSTE, Mme ORMAZABAL, M. IBARLOZA, Mme ANCIZAR, M. ERRANDONEA, Mme MOULLARD, M. MURVIEDRO, Mme CANET-MOULIN, M. HIRIGOYEMBERRY, Mme SANCHEZ, M. VIDOUZE, M. DUHALDEBORDE, Mme BERGARA-DELCOURTE, M. ALDANA DOUAT, Mme LARRASA, Mme DUGUET.

PROCURATIONS : Mme TAPIA à M. POULOU, M. URANGA à M. MURVIEDRO, M. ROSENCZVEIG à M. DUHALDEBORDE.

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ORDRE DU JOUR :

1) Installation du Conseil Municipal

2) Election du Maire

3) Détermination du nombre d'Adjoints

4) Election des Adjoints.2

1) INSTALLATION DU CONSEIL MUNICIPAL

A la suite des résultats des élections municipales du 30 mars 2014, il doit être procédé à l'installation du nouveau Conseil Municipal.

Monsieur Guy POULOU, Présidant cette séance en tant que Maire sortant, procède à l’appel nominatif des Conseillers Municipaux nouvellement élus et installés dans leurs fonctions :

« Je déclare installés :

Guy POULOU

Isabelle DUBARBIER

Henri ANIDO

Carole ORIVE

Guy LALANNE

Anne-Marie DOSPITAL

Jean-Jacques GOUAILLARDET

Jeanne IDIARTEGARAY-PUYOU

Franck PERROT

Caroline UGARTEMENDIA

Lionel COSTE

Arantxa ORMAZABAL

Iñaki IBARLOZA

Marie-France ANCIZAR

Patrick ERRANDONEA

Marie-Françoise MOULLARD

Jacques MURVIEDRO

Sophie CANET-MOULIN

Henri HIRIGOYEMBERRY

Amaya TAPIA

Bastien URANGA

Oihana SANCHEZ

Philippe VIDOUZE

Henri DUHALDEBORDE

Julie BERGARA-DELCOURTE

Eneko ALDANA DOUAT

Leire LARRASA

Jean Pierre ROSENCZVEIG Jean Pierre

Dominique DUGUET. »

Monsieur Eneko ALDANA DOUAT est désigné secrétaire de séance.

Monsieur Guy POULOU cède la présidence de la séance au doyen d’âge du Conseil Municipal, afin de procéder à l’élection du nouveau Maire de CIBOURE, en l’occurrence Madame Marie-Françoise MOULLARD.3

2) ELECTION DU MAIRE

Madame Marie-Françoise MOULLARD, après avoir procédé à l’appel nominal des membres du Conseil Municipal, dénombre les présents et constate que le quorum est atteint.

Elle invite ensuite le Conseil Municipal à procéder à l’élection du nouveau Maire : en application des articles L2122-4 et 2122-7 du Code Général des Collectivités Territoriales, le Maire est élu au scrutin secret et à la majorité absolue parmi les membres du Conseil Municipal.

Messieurs Franck PERROT et Patrick ERRANDONEA sont désignés comme assesseurs.

Madame Marie-Françoise MOULLARD demande aux candidats de se déclarer.

Seul Monsieur Guy POULOU fait acte de cette candidature, et il est procédé au vote.

Suite au dépouillement, il est constaté :

Nombre d’inscrits : 29

Nombre de votants : 29

Suffrages exprimés : 23

Bulletins blancs ou nuls : 6

Monsieur Guy POULOU obtient 23 voix.

Monsieur Guy POULOU est élu Maire au premier tour de scrutin.

Madame Marie-Françoise MOULLARD cède la présidence de l’assemblée au Maire nouvellement élu.

Monsieur Guy POULOU fait la déclaration suivante :

« Bien évidemment et en préambule, je voudrais remercier les Cibouriens qui ont voté pour notre liste AUPA CIBOURE.

Je les remercie avec émotion et avec une grande reconnaissance pour l’honneur qu’ils nous font, et pour l’honneur qu’ils me font.

Aussi bien les 43,9 % qui nous ont fait confiance dès le premier tour du 23 mars en nous plaçant en tête dans tous les bureaux de vote que les 2 100 électeurs, à un près, qui nous ont permis de remporter le deuxième tour de cette élection municipale avec 53,5 % des suffrages. C’est l’un des meilleurs scores de deuxième tour de la région. C’est pourquoi une conclusion s’impose à tous : les Cibouriens ont voulu reconduire leur Maire.

A mon avis, ils ont exprimé leur satisfaction devant le travail sans relâche accompli par le groupe AUPA CIBOURE durant les deux mandats que j’ai menés, et je dirai même que, sans tenir compte de leurs convictions politiques, quelques uns d’entre eux ont peut être voté pour nous par amitié. Pour prendre une comparaison sportive, ils4

n’ont pas regardé la couleur du maillot de l’équipe, mais ils ont jugé les femmes et les hommes qui étaient à l’intérieur de ce maillot.

Ceci dit, nous ne retournerons pas ce maillot, et à l’intérieur de AUPA CIBOURE, nous resterons ce que nous sommes : des Cibouriens qui aiment leur ville, leur langue, leur culture, mais aussi des démocrates qui aiment la République Française et ses institutions.

Je suis d’ailleurs persuadé que nos opposants partagent avec nous cette passion pour leur ville.

C’est pour cela que nous leur tendrons la main à chaque fois que leurs propositions seront constructives et iront dans le sens de ce que nous considérerons bon pour notre cher CIBOURE.

Et je ne voudrais pas terminer cette intervention sans remercier Henri DUHALDEBORDE d’être venu me féliciter dès que les résultats définitifs de cette élection ont été connus.

Nous nous efforcerons d’être les élus de tous nos concitoyens.

Je vous remercie de m’avoir écouté. »

« Pour terminer, je voudrais aussi, si vous le permettez, dire un petit mot car cette mandature qui se termine aujourd’hui m’oblige, me demande à remercier tous les élus qui m’ont accompagné jusqu’à présent :

Depuis 2001, Claude LOLOM était premier Adjoint, il s’est retiré.

Pierre BERLAN également depuis 2001, et s’était fait installer en queue de liste pour nous soutenir.

Michel HIRIART qui a été élu en 2008 et qui s’est retiré.

Marie-Josèphe WATIER DE CAUPENNE qui a bien voulu figurer en fin de liste. Chantal HARDOY était avec nous depuis 2001 et a également souhaité être en queue de liste.

Denise MINTEGUI avec nous depuis 2001 et qui s’est installée en queue de liste. Jean URBISTONDOY qui était lui aussi en queue de liste. D’ailleurs, je voudrais que nous ayons une pensée très forte pour lui parce qu’il est en train de se battre contre une maladie qui le handicape, et il est à l’hôpital.

Et enfin Suzanne LAMOTHE qui était avec nous de 2001 à 2008.

Merci de m’avoir écouté. »

3) DETERMINATION DU NOMBRE D'ADJOINTS

Conformément à l'article L 2122-2 du Code Général des Collectivités Territoriales, le Conseil Municipal doit déterminer le nombre des Adjoints au Maire sans que ce nombre puisse excéder 30 % de l'effectif légal du Conseil Municipal.

Monsieur le Maire propose de fixer ce nombre à 8, la limite autorisée étant de 8.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal :

- DECIDE de fixer le nombre des Adjoints à 8.

ADOPTE5

Abstentions : M. DUHALDEBORDE, Mme BERGARA-DELCOURTE, M. ALDANA DOUAT, Mme LARRASA, M. ROSENCZVEIG, Mme DUGUET.

4) ELECTION DES ADJOINTS

Sous la présidence du Maire, il doit être procédé à l'élection des Adjoints au scrutin de liste à la majorité absolue, en application des dispositions prévues à l’article L 2122-7- 2 du Code Général des Collectivités Territoriales.

« Dans les communes de 3 500 habitants et plus, les adjoints sont élus au scrutin de liste à la majorité absolue, sans panachage ni vote préférentiel. Sur chacune des listes, l’écart entre le nombre des candidats de chaque sexe ne peut être supérieur à un.

Si, après deux tours de scrutin, aucune liste n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l’élection a lieu à la majorité relative. En cas d’égalité de suffrages, les candidats de la liste ayant la moyenne d’âge la plus élevée sont élus. »

Monsieur le Maire propose la liste d’Adjoints suivante :

- Isabelle DUBARBIER

- Henri ANIDO

- Carole ORIVE

- Guy LALANNE

- Anne-Marie DOSPITAL

- Jean-Jacques GOUAILLARDET

- Jeanne IDIARTEGARAY-PUYOU

- Franck PERROT.

Le Conseil Municipal est appelé à procéder au vote.

Suite au dépouillement, il est constaté :

Nombre d’inscrits : 29

Nombre de votants : 29

Suffrages exprimés : 23

Bulletins blancs ou nuls : 6

La liste présentée par Monsieur le Maire obtient 23 voix.

Monsieur le Maire fait le récapitulatif des Adjoints au Maire élus au premier tour de scrutin :

1er Adjoint : Isabelle DUBARBIER (avec une attribution sommaire dont les contours ne sont pas encore définis, ainsi que les sept autres Adjoints) : Jeunesse et Formation 2ème : Henri ANIDO : Travaux et Mer

3ème Adjoint : Carole ORIVE : Développement durable

4ème Adjoint : Guy LALANNE : Culture

5ème Adjoint : Anne-Marie DOSPITAL : Tourisme et Animation6

6ème Adjoint : Jean-Jacques GOUAILLARDET : Urbanisme

7ème Adjoint : Jeanne IDIARTEGARAY-PUYOU : Action Sociale

8ème Adjoint : Franck PERROT : Finances et Personnel Communal.

Séance levée à 10 h 45