Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Pithiverais-Gâtinais - Or
unknown - Communauté de communes - Pithiverais - Ordre du jo
unknown - Communauté de communes - Pithiverais - Ordre du jo
unknown - Communauté de communes - Pithiverais-Gâtinais - Or
unknown - Communauté de communes - Pithiverais - Ordre du jo
unknown - Communauté de communes - Pithiverais-Gâtinais - Or
unknown - Communauté de communes - Pithiverais - Ordre du jo
unknown - Communauté de communes - Pithiverais - Ordre du jo
unknown - Communauté de communes - Pithiverais - Ordre du jo
unknown - Communauté de communes - Pithiverais - Ordre du jo
unknown - Communauté de communes - Pithiverais - Ordre du jour CCPG 27 05 2021
Document publié le Vendredi 1 janvier 2021
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pithiverais - Ordre du jour CCPG 27 05 2021)
Thèmes du document : Éducation, Logement, Aménagement du territoire,
Mesdames et Messieurs les membres
du Conseil Communautaire
Beaune-la-Rolande, le jeudi 20 mai 2021
Objet : Convocation au Conseil communautaire du 27 mai 2021
Référence : DG/FJ
Affaire suivie par : Fleur JOUSSEMET
Mesdames, Messieurs,
Je vous remercie de bien vouloir assister à la réunion du Conseil de la Communauté de Communes du
Pithiverais Gâtinais qui se tiendra le :
Jeudi 27 mai 2021 à 19h00
au
Gymnase de Puiseaux
Vous trouverez à cet effet l’ordre du jour et le dossier de Conseil.
Nous vous rappelons que le port du masque sera obligatoire et vous remercions de vous présenter avec un
stylo.
Comptant sur votre présence, je vous prie d’agréer, Mesdames, Messieurs, l’expression de mes salutations
distinguées.
La Présidente,
Delmira DAUVILLIERS
#signature#
PJ : Ordre du jour et dossier de Conseil 2
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Séance du Jeudi 27 mai 2021 à 19h00
ORDRE DU JOUR
2021-64 Approbation du schéma de développement touristique du Grand Pithiverais 2021-65 Modification du tableau des emplois : créations et suppressions de postes 2021-66 Convention de prestation de service avec Le Malesherbois en vue d’assurer la continuité du service de restauration scolaire du 6 au 9 avril 2021
2021-67 Conventions de prestation de service avec Le Malesherbois pour l’entretien des espaces verts, voirie et bâtiments liés aux compétences « Action Sociale » et « Construction, entretien et fonctionnement d’équipements sportifs »
2021-68 Mise en place d’un espace de co-engagement au Moulin de Châtillon et signature d’une convention de mise à disposition gracieuse de bâtiment
2021-69 Substitution du preneur d’un bail emphytéotique au 2 rue de l’Egalité à Courcelles-le-Roi 2021-70 Acquisition à titre gratuit de parcelles nécessaires à l’extension de la zone industrielle de Malesherbes (Le Malesherbois)
2021-71 Modifications des statuts et du règlement intérieur du PETR du Pays Beauce Gâtinais en Pithiverais 2021-72 Présentation du rapport d’activités 2020 du SMORE
2021-73 Affectation du résultat 2020 du budget principal de la CCPG
2021-74 Constitution de provisions semi budgétaires pour le Budget Principal 2021-75 Constitution d’une provision semi budgétaire pour le Budget Annexe du SPANC 2021-76 Décision modificative n°1 – Budget Principal
2021-77 Décision modificative n°1 – Budget Annexe ZA Auxy
2021-78 BAF / Remboursement école de natation
2021-79 Tarification des cours de natation
2021-80 ZAC d’Auxy / Approbation de la nouvelle organisation de gestion des conventions d’occupation précaire et de la convention de mise à disposition entre la CCPG et la SAFER du centre 2021-81 Octroi de subventions dans le cadre du règlement d’aides hors immobilier en faveur des très petites entreprises
2021-82 Proratisation des frais de scolarité
2021-83 Renouvellement de la dérogation pour la semaine scolaire de 4 jours 2021-84 Tarification séjour jeunes – Eté 2021
2021-85 Bilan de la concertation et approbation de la modification simplifiée n°5 du PLU de Malesherbes