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Compte-Rendu - compte rendu du 20 decembre 2021
Document publié le Lundi 20 décembre 2021 par la commune de Machézal.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu du 20 decembre 2021)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Institutions publiques, Logement,
Compte-rendu de la séance du 20 décembre 2021
20h30 – Mairie de Machézal
Membres présents :
CHAMBOST Françoise, CHERBLANC Raphaël, DELAYE Michel, FOURNEL Béatrice, GIROUD Lucien, GUILLEMOT Olivier, LAURENT Benoît, PAIN Evelyne, PION Eric.
Absente : BISSUEL Victoire,
RONDEPIERRE Amandine qui donne pouvoir à Mme Chambost.
Mme FOURNEL ouvre la séance et demande aux membres d’approuver le compte-rendu du 2 décembre 2021. Il est approuvé à l’unanimité.
Mme Chambost signale que les tableaux d'affichage de la mairie ont pris l'humidité et que le compte-rendu affiché n'est plus lisible.
Mr DELAYE est nommé secrétaire de séance.
Mme FOURNEL remercie le conseil municipal d'avoir répondu présent à cette séance non programmée et laisse la parole à Mme PAIN.
Travaux maison BARBEYS.
Suite à une incompréhension avec l'entreprise COQUARD pour l'isolation des combles de l'appartement en cours de rénovation dans le bâtiment, il a été demandé un nouveau devis à l'entreprise COFFRE SUBTIL pour réaliser ce travail. Après visite du chantier, un devis de 1 768€ HT a été envoyé (montant équivalent à celui de l'entreprise COQUARD avec injection de ouate de cellulose sans avoir à passer par le toit (ce qui aurait faire perdre la garantie décennale sur les travaux de rénovation toiture effectués il y a peu d'année). Le travail par l'entreprise SUBTIL pourrait être réalisé début janvier si la municipalité se positionnait favorablement.
Constatant l'avancée importante des travaux en cours et la bonne entente entre les artisans prestataires, il est décidé d'accepter à l'unanimité ce devis afin de ne pas retarder cette rénovation.
La municipalité souhaite remercier l'entreprise SUBTIL d'avoir réagi promptement et efficacement.
Mme PAIN informe ensuite le conseil que le choix des sols pour l'appartement a été réalisé samedi 17 décembre pendant la réunion de la commission bâtiment.
Décision modificative
Suite au conseil du 3 décembre 2021 sur l'aide de l'état pour annulation de loyer, Mme FOURNEL informe le conseil qu’une décision modificative a dû être prise : Compte 60632 (fournitures petit équipement) : - 300€
Compte 673 (titres annulés) : + 300€
. Reversement aide au titre du fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique (FIPHFP )
Mme FOURNEL informe le conseil qu'un des agents communaux avait sollicité une aide à titre personnelle auprès de ce fonds sur préconisation de la médecine du travail. Cette aide, ayant été accordée, va être versée à la municipalité qui devra la restituer à l'agent concerné. Mme FOURNEL demande au conseil d'autoriser la municipalité à percevoir cette aide. Décision validée à l'unanimité.
Pour cela il est nécessaire de passer une décision modificative de budget permettant de créditer le compte : autre charge de personnel (non crédité au budget 2021) de 585€. Ce même montant interviendra en diminution de crédits sur le compte combustible excédentaire pour cette année.
Le conseil, à l’unanimité, autorise Mme FOURNEL à passer cette décision modificative.
Changement chaudière salle ERA
Le SIEL (Mr CHIRON) a été contacté pour proposition de remplacement de la chaudière défectueuse, 3 propositions ont été soumises ; gaz, fioul et granulé bois. Le choix devrait être pris en conseil, après étude des devis début 2022.
Pour l'heure Mme FOURNEL sollicite le conseil pour l'autoriser à effectuer une demande de subvention auprès du département (enveloppe solidarité) afin de pouvoir bénéficier de cette aide.
A l'unanimité, le conseil autorise Mme FOURNEL à effectuer cette demande.
Questions diverses
Baranous
Mme FOURNEL informe le conseil de la visite effectué le samedi 10 décembre avec plusieurs membres du conseil sur demande du nouveau gérant. Il apparaît que les gérants précédents ont laissé le fond dans un état médiocre : non débarrassé et non nettoyé.
La signature de l'acte de vente devrait intervenir sur la fin de l’année décembre.
La municipalité n'a malheureusement pas de pouvoir car il s'agit d'une vente entre 2 privés.
Le conseil municipal espère qu'une solution à l'amiable pourra être trouvée entre les 2 parties mais il regrette que La Part des Autres ne se soit pas plus impliquée dans cette transaction.
Petit Malécazalien
Mme Chambost informe que les résultats du Téléthon ont été transmis par Mr LELY et demande si ceux-ci pourront être insérés dans la revue. La proposition est acceptée, quelques photos prises par Mme CHAMBOST seront ajoutées à l'article.
Pour information, la correspondante du progrès n'habitant plus sur la commune, un appel à candidature sera fait dans la revue. Eclairage public
Mr LAURENT informe le conseil que suite au changement d'éclairage, le miroir situé en bas de la rue des Sœurs n'est plus opérationnel la nuit en descendant la Charpenay. La lumière du projecteur situé juste à côté se reflète dans la glace et empêche de voir si une voiture arrive de la rue des Sœurs. Mme FOURNEL en prend note et la question sera étudiée pour savoir comment remédier à cet inconvénient.
Suite au changement d'éclairage, il apparaît que plusieurs zones sombres existent dans le bourg : place de la mairie vers l'abri-bus, place de la bascule, place de l'église, vieux bourg. Une visite sera programmée pour analyser la situation.
Eglise
Mme Chambost signale qu'une infiltration d'eau a été constatée au moment de la mise en place de la crèche. Mme Pain en prend note et verra des suites à donner.
Employé communal
Mr Cherblanc informe le conseil que le nouvel employé communal : Mr Stéphane BILLAUD a bien pris ses fonctions en remplacement de Mr GAREL, il sera absent les 29, 30 et 31 décembre prochain.
Tarifs location logements maison Barbeys
Mr Cherblanc soumet une proposition pour augmenter le montant du loyer la location qui a été équipée d'une cuisine en cours d'année. Départ prévu des locataires du T3 début 2022,
Pour le logement en cours de rénovation qui devrait être achevé fin premier trimestre 2022, la location sera de 500€ mensuel.
Des annonces seront passées en ce sens courant 2022.
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22h00