Compte-Rendu - compte rendu du 26 aout 2021

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Compte-Rendu - compte rendu du 26 aout 2021 Document publié le Jeudi 26 août 2021 par la commune de Machézal. Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu du 26 aout 2021)Thèmes du document : Transports, Handicap et inclusivité, Institutions publiques, CONSEIL MUNICIPAL Compte-rendu de la séance du jeudi 26 août 2021 - 20h30 –

Mairie de Machézal

Membres présents :

BISSUEL Victoire, CHAMBOST Françoise, CHERBLANC Raphaël, FOURNEL Béatrice, GIROUD Lucien, GUILLEMOT Olivier, LAURENT Benoît, PAIN Evelyne, PION Eric, Mme SAUTET Christine (secrétaire de mairie).

Membres excusés :

Mme RONDEPIERRE Amandine qui a donné pouvoir à Mme CHAMBOST Françoise, M DELAYE Michel qui a donné pouvoir à Mme FOURNEL Béatrice

Mme FOURNEL ouvre la séance et propose de nommer un secrétaire de séance, Mme CHAMBOST se porte volontaire.

Mme FOURNEL soumet à approbation le compte-rendu du dernier conseil municipal du 19 juillet 2021, il est validé à l’unanimité.

Election adjoint suite à démission

Suite au courrier adressé par M DELAYE Michel à Mme le Préfet de la Loire annonçant sa volonté de démissionner de son poste d’adjoint (cf réunion du 19 juillet), Mme FOURNEL procède à la lecture du courrier réponse de Mme la Sous-Préfète qui notifie la prise en compte de cette démission du poste occupé et qui précise que M DELAYE reste conseiller municipal.

Mme FOURNEL indique qu’il est possible de procéder à l’élection d’un nouvel adjoint ou bien de fonctionner avec seulement 2 adjoints en répartissant les délégations à nouveau. Elle précise que selon elle, étant donné qu’il reste 5 ans pour le mandat, il y a suffisamment de tâches à assumer pour un troisième adjoint. A l’unanimité, il est décidé de procéder à l’élection d’un adjoint pour remplacer M DELAYE.

Mme FOURNEL demande s’il y a des candidats pour ce poste, M CHERBLANC se porte volontaire. Un vote à bulletin secret se déroule, le dépouillement étant réalisé par Mme BISSUEL et M GIROUD.

Avec 9 voix en sa faveur et 2 bulletins blancs, M CHERBLANC Raphaël est élu adjoint.

Mme CHAMBOST demande quelles seront les attributions de ce poste d’adjoint, Mme FOURNEL répond qu’il est 2ème adjoint, poste pour poste équivalent de celui de M DELAYE et que c’est elle-même qui délègue les responsabilités

M LAURENT propose que M CHERBLANC fasse le point sur les différentes commissions auxquelles il appartient pour définir s’il ne risque pas d’être surchargé. Mme FOURNEL indique que les schémas des commissions ne sont pas figés, qu’il y a plusieurs membres et des suppléants dans toutes les commissions pour remédier à ce genre de problème et qu’un point sera fait au prochain conseil municipal.

M CHERBLANC précise qu’il fera de son mieux pour se rendre disponible, qu’il s’engage vraiment pour occuper ce poste et qu’il prendra contact avec M DELAYE très rapidement pour la continuité des affaires en cours.

M GIROUD demande si M DELAYE sera présent lors des réunions sur le terrain de la commission voirie par exemple, Mme FOURNEL répond que la volonté de ce dernier est de se mettre en retrait pour le moment mais cela pourra évoluer en fonction de la situation sanitaire.Station de la Grand Place : point sur les échanges avec les propriétaires pour les acquisitions de terrains

Mme FOURNEL passe la parole à M PION.

M PION fait état d’une rencontre le 14 août avec la famille GIRAUD : cette famille s’engage à vendre au choix la totalité de la parcelle concernée, ou bien seulement une partie pour la réalisation de la nouvelle station d’épuration.

M LAURENT rappelle qu’il est également nécessaire de prévoir un chemin d’accès au pré en même temps que l’aménagement de la station d’épuration.

Mme PAIN précise qu’il faut prévoir des frais de géomètre pour bornage en cas d’acquisition de seulement une partie de la parcelle cadastrale.

Mme CHAMBOST pense que, dans la mesure où un agriculteur s’est porté volontaire pour louer le reste de la parcelle non utilisée, il vaut mieux acheter la parcelle entière.

Mme FOURNEL annonce que la parcelle concernée n°437 a une surface de 1.07ha

M PION indique que le prix de vente au m² négocié avec la famille vendeuse est de 0.55€/m2 (pour information, le prix moyen d’un terrain agricole semblable est de 0.40€/m2), le coût total de l’acquisition, frais d’actes inclus se porte à environ 6 000€

A l’unanimité, il est décidé d’acheter la parcelle entière.

Concernant la discussion avec la famille propriétaire du terrain de l’autre côté du chemin qui doit aussi être acheté pour la réalisation des travaux, ces propriétaires ont reçu par courrier les plans et descriptifs. Ces personnes ne sont pas présentes sur le village, elles ont exprimé un besoin de réflexion à ce sujet et, depuis, Mme FOURNEL indique qu’elle n’arrive pas à entrer en contact avec eux. Mme FOURNEL persévère pour entrer en contact et proposer un rendez-vous pour entrer en négociation.

A l’unanimité, il est décidé de n’acheter que la surface de la parcelle nécessaire à la réalisation des travaux auprès de ce propriétaire.

Mme FOURNEL précise que le laboratoire SINBIO n’a pas pris contact avec la mairie depuis le retour de vacances et qu’une réunion avec les différents partenaires financeurs du projet est planifiée le 2 septembre 2021.

Organisation cantine pour la rentrée

Mme FOURNEL indique que les effectifs prévus pour la rentrée scolaire sont de 16 élèves pour la classe de Machézal (CM1+CM2), 55 élèves pour la totalité du RPI, des inscriptions ont eu lieu récemment. La capacité d’accueil du restaurant scolaire de Machézal ne permet pas d’accueillir tous les élèves en un seul service et il n’est pas envisageable à la rentrée de continuer à utiliser la salle de Conseil Municipal comme lieu de restauration, il est préférable de trouver une autre solution.

Une réunion a eu lieu avec la Mairie de Chirassimont, aucune solution n’a pu être proposée par cette municipalité. Le repas en 2 services n’est pas possible, il est donc décidé de faire, comme par le passé, un deuxième lieu de restauration salle de l’ancienne poste, route de Chirassimont pour les élèves les plus grands. La Mairie de Chirassimont prend en charge l’organisation de la garderie du matin et du soir le temps de l’absence de Carole CAUDRELIER.

M Thomas CHAMBOST qui assurait la surveillance du deuxième lieu de restauration l’année scolaire précédente n’est plus disponible pour cette rentrée. C’est Mme COMBO MONSOUR qui assurera la préparation de la deuxième salle de restauration, la surveillance des enfants et le nettoyage de 11H à 14H, ainsi qu’une heure de ménage chaque jour de la salle de classe.

Un point est ensuite fait sur les perspectives pour les mois à venir au sujet des contrats de travail de différents employés communaux.Questions diverses

Mme FOURNEL indique qu’elle confie à la commission voirie la poursuite du travail au sujet de la vitesse excessive dans le village, et également sur le chemin de Champamont.

M GIROUD propose de se rendre à nouveau sur le terrain pour observation, et également indique qu’une haie de M CHAMBOST, chemin de Champamont, doit être taillée car elle empiète énormément sur la chaussée et gène la circulation des véhicules. Mme PAIN valide en indiquant que le camion de ramassage des ordures ménagères est également concerné. M CHAMBOST va être contacté pour rappel de l’obligation des propriétaires de respecter les règles en la matière.

Mme CHAMBOST demande si la commande des plots et panneaux à installer pour limiter la vitesse dans le village a été passée, Mme FOURNEL répond que M DELAYE passera les consignes à M CHERBLANC à ce sujet pour finaliser, ainsi que pour les travaux de réfection des chaussées. Il sera ajouté à la commande de signalétique un panneau à apposer devant la Halle de la maison Barbeys réservant le stationnement aux producteurs et livreurs les jours de vente et un panneau sur le devant de l’église indiquant l’accès pour les personnes à mobilité réduite sur le côté.

Mme FOURNEL apporte quelques précisions concernant l'arrêt du bus scolaire qui vient d’Amplepuis qui dépose les enfants de l’autre côté de la chaussée : les services du département indiquent que les trajets vont être revus pour la rentrée 2022/2023 en même temps que les appels d’offre et demandent de patienter jusque-là.

Mme FOURNEL annonce qu’une personne candidate à la reprise de la gérance de La Part des Autres s’est présentée en mairie le 25 août, l’aspect financier étant validé, c’est la phase administrative qui est en cours avec des délais concernant la reprise de bail, la formation et la mutation de licence IV. Une réouverture serait prévue à l’automne, le repreneur a proposé de venir présenter son projet à l’équipe municipale.

M GUILLEMOT annonce qu’il va voir Mme MONNET au sujet de l’équipement numérique de l’école, en collaboration avec M DELAYE.

Mme CHAMBOST demande où en est le dossier d’achat de terrain par Mme MICHEL. Mme FOURNEL répond qu’elle se renseigne au niveau juridique et qu’une enquête publique sera peut-être nécessaire

Mme BISSUEL quitte la réunion.

Mme CHAMBOST demande où en est la réparation du plafond endommagé chez M PAVAILLER. Mme FOURNEL répond que le dossier sera traité en commission bâtiments, la réparation du plafond du local des chasseurs est également prévue

M PION annonce qu’aucun moteur de remplacement d’occasion n’a été trouvé pour le tracteur de la commune. Il a une offre de reprise du véhicule de 5500€ par l’entreprise AGRI ML, sur lesquels il faut déduire 1584€ HT de démontage / montage du véhicule. La société JOHN DEERE a fait une proposition de reprise à 4800€. M PION annonce quelques offres de véhicules faites par ces 2 entreprises, il va relancer l'entreprise GARNIER pour d’autres propositions. M LAURENT s’interroge sur la nature du matériel qui peut convenir à la commune, les prix des véhicules annoncés semblant très élevés pour l’ensemble de l’assemblée, compte tenu de la durée d’utilisation annuelle d’un tracteur mais de sa nécessité. Mme FOURNEL propose de continuer à prospecter et d'évoquer le sujet lors de la prochaine réunion.Mme PAIN a demandé un devis à une société de nettoyage concernant le nettoyage de la salle d’animation. L’entreprise de M GIRERD propose une prestation à 150€HT/nettoyage (l’entreprise qui assurait la prestation auparavant le facturait 75€). Des devis ont également été demandés pour l’acquisition d’une autolaveuse : les prix varient de 2500€ HT à plus de 4000€. Il est décidé de continuer à travailler sur le sujet avant de prendre une décision. La salle d’animation ayant été louée une fois en juillet, c’est M CHERBLANC qui a assuré le nettoyage et un employé communal le fera quand elle sera louée en attendant une autre décision.

Mme FOURNEL explique qu’elle est intervenue pour tenter d’apaiser un différend entre 2 locataires concernant les parties communes.

Une barre a été rajoutée dans la Halle de la maison Barbeys sur la barrière suite à un incident pour la rendre plus visible.

Suite à une interrogation de Mme JUSSELME au sujet des nouvelles consignes sanitaires, Mme FOURNEL précise que la bibliothèque municipale fait partie des lieux dans lesquels le Pass Sanitaire doit être appliqué, une jauge de 3 personnes maximum doit également être appliquée par rapport à la superficie. Mme FOURNEL se renseigne pour savoir quelles sont les consignes pour les autres salles communales et locaux associatifs.

Mme PAIN indique que les travaux de VMC du bâtiment Mairie/Ecole ayant été achevés, M CHIRON, technicien du SIEL est venu faire un contrôle. L’agent communal effectue les aérations nécessaires sur les fenêtres. L’entreprise Bordanova reviendra vérifier le fonctionnement d’une partie du réseau suite à l’intervention de l'entreprise MUSELLE pour un problème électrique et installer du calorifuge. Une réunion de la commission bâtiments est planifiée pour le 9 septembre.

Un prochain conseil municipal est prévu le 30 septembre 2021 avec, au préalable, l’intervention du repreneur de La Part des Autres

La séance est levée à 23H00.