Compte-Rendu - compte rendu 22 avril 2021

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Compte-Rendu - compte rendu 22 avril 2021 Document publié le Jeudi 22 avril 2021 par la commune de Machézal. Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu 22 avril 2021)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Eau et assainissement, Démocratie locale et participation citoyenne, Compte-rendu de la séance du 22 avril 2021

20h30

Membres présents (10):

CHAMBOST Françoise, CHERBLANC Raphaël, DELAYE Michel, FOURNEL Béatrice, GIROUD Lucien, GUILLEMOT Olivier, LAURENT Benoît, PAIN Evelyne, PION Eric, RONDEPIERRE Amandine, SAUTET Christine (secrétaire de mairie).

Membre absent (1): BISSUEL Victoire

Mme RONDEPIERRE est désignée secrétaire de séance.

Mme FOURNEL ouvre la séance et demande aux membres d’approuver le compte-rendu du 6 avril 2021. Approbation du conseil à l’unanimité.

➔ Avis sur l’arrêt du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUi) :

Mme FOURNEL projette la présentation du PLUi. Ce document avait été présenté, au préalable, aux conseillers municipaux lors de la réunion du 15 avril 2021. Elle rappelle que le conseil communautaire avait arrêté le 27/02/20 le projet du PLUi mais ce document avait dû être revu et modifié lors de réunions de travail entre la COPLER, les communes membres et les différents partenaires (Etat, Département, etc...). Suite à la proposition d’un nouveau PLUi le 10/02/21, il est demandé à chaque conseil municipal des communes membres de la COPLER d’émettre un avis sur ce document d’urbanisme.

Le conseil municipal émet un avis favorable, à l’unanimité.

Mme FOURNEL indique que ce nouveau PLUi sera soumis à enquête publique dans les prochains mois.

➔ Aménagement nouvelle station d’épuration la Grand’Place :

Mme FOURNEL projette la présentation de la future station d’épuration. Ce document avait été présenté, au préalable, aux conseillers municipaux lors de la réunion du 15 avril 2021. Le cabinet d’études SINBIO a fait 3 propositions de projet avec des schémas à l’appui et des coûts financiers différents selon les travaux et options envisagés.

M. LAURENT s’interroge sur les nuisances visuelles et olfactives puisque des habitations sont proches de ce projet.

Ces questions avaient été posées au cabinet d’étude qui certifie qu’il n’y aura pas de nuisances olfactives. Mme FOURNEL indique que les habitants proches de ce projet seront invités à venir en mairie pour que ce projet leur soit exposé et elle ajoute que des plantations et embellissements pourraient être envisagés afin d’éviter les nuisances visuelles.

Mme FOURNEL demande au conseil de se positionner sur un des 3 scénarios proposés : à l’unanimité, le projet 1bis est choisi.

Mme FOURNEL demande l’autorisation au conseil de poursuivre les démarches avec le cabinet d’études SINBIO ainsi que toutes les démarches afférentes à ce projet. Autorisations approuvées à l’unanimité.

➔ Eclairage public :

Mme FOURNEL et M. DELAYE indiquent avoir fait appel au SIEL (Territoire d’énergie de la Loire) afin d’améliorer l’éclairage public de la commune en passant au LED.

Le SIEL propose de rester sur le même modèle de lampadaire avec crosse et lanterne. Toutefois, certains lampadaires ont une double crosse et une double lanterne. Il est alors proposé que la double crosse soit transformée en une crosse simple avec une seule lanterne LED, à la place de 2 ampoules mercure. Mme FOURNEL indique le coût de ces travaux :50 000 €, dont une partie serait prise en charge par leSIEL. Ainsi, le coût pour la commune s’élèverait à 22 558 €, montant budgétisé pour 2021.

Mme CHAMBOST s’interroge sur l’économie d’énergie réalisée grâce à ces travaux.

Mme FOURNEL indique qu’un bilan financier a été fait par le SIEL : l’économie d’énergie serait de 2 300 € par an avec des économies faites sur la consommation, l’abonnement et la maintenance.

Mme FOURNEL demande au conseil d’approuver le montant des travaux et le reste à charge pour la commune de 22 558 €. Approbation à l’unanimité.

Elle demande également au conseil de l’autoriser à signer les documents relatifs au fonds de concours pour un an pour ce projet (exonération de TVA qui est récupérée par le SIEL). Autorisation approuvée à l’unanimité.

➔ Aide sociale :

Mme FOURNEL explique que le comité d’aide du roannais (aide alimentaire via la distribution de colis) a sollicité la commune. Ce comité indique avoir aidé 2 familles de Machézal en leur distribuant 3 colis alimentaires sur l’année 2020. Chaque colis a une valeur de 23 euros.

Mme RONDEPIERRE demande si des justificatifs d’aide sont fournis par ce comité.

Mme FOURNEL répond que les aides sont anonymes donc aucun justificatif n’est fourni.

Mme FOURNEL propose au conseil de verser la somme de 69 € au comité d’aide du roannais (23x3). Proposition acceptée à l’unanimité.

➔ Questions diverses :

Elections départementales et régionales :

Mme FOURNEL indique que les services de la Préfecture de la Loire communiquent régulièrement avec les communes sur les prochaines élections fixées les 20 et 27 juin 2021. Actuellement, rien n’a été fixé donc les communes sont en attente de nouvelles indications gouvernementales à ce sujet.

Matériel communal :

M. DELAYE indique qu’une pelleteuse a été louée sur 3 demi-journées et 2 jours entiers par la commune pour nettoyer les fossés. Il doit faire un bilan afin de remonter les données. Il informe également qu’une tronçonneuse thermique avec mèches a été achetée et livrée cette semaine. Il demande à la commission « voirie » de se réunir prochainement afin d’étudier, avec un ingénieur du Conseil départemental, les possibilités d’aménagement de la montée de la Charpenay afin de régulariser et modérer la vitesse des véhicules.

Projets bâtiments :

Mme PAIN informe que la commission « bâtiments » s’est réunie pour visualiser les différents travaux à prévoir en 2021. Deux axes de travaux sont à l’étude par la commission : rénover le 3ème logement de la maison Barbeys et transformer l’ancienne cure en logement.

Mme PAIN indique que des artisans vont être sollicités pour avoir des devis concernant ces deux projets. La commission « bâtiment » sait déjà que la cheminée en marbre de l’ancienne cure doit être enlevée donc si des gens sont intéressés par cette cheminée, il faut se manifester auprès de la mairie.

Mme PAIN propose à la commission « bâtiment » de se réunir très prochainement afin d’étudier les devis reçus concernant le suivi des mises aux normes électriques des bâtiments communaux.

Mme FOURNEL explique également qu’un appel à projet porté par le Département est envisagé pour avoir une subvention lors d’une réhabilitation d’un logement communal PMR. Le dossier doit être déposé avant fin 2021 donc c’est en cours de réflexion.Poubelles communales :

Mme CHAMBOST note qu’une poubelle en bois, faite par les agents communaux, a été installée proche de la mairie, à côté des jeux, sous le défibrillateur. Elle demande si d’autres poubelles sont prévues dans le bourg.

Mme FOURNEL indique qu’une autre poubelle devrait être installée vers l’église. Les agents communaux sont en attente de fourniture.

Communication :

M. GUILLEMOT indique que la commission « communication » s’est réunie afin d’écrire un article d’information relatif au projet éolien et notamment sur le déroulement d’une enquête publique. L’article est en cours de mise en page pour une distribution envisagée en mai.

Bibliothèque :

Mme CHAMBOST indique qu’une réunion avec des bénévoles de la bibliothèque a eu lieu afin d’échanger sur les projets et attentes futures pour notre bibliothèque municipale suite à la sollicitation du Département.

La séance est levée à 23h00.