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Procès Verbal - pv adopte 20062023
Conseil Municipal - cm 05 05 2025
Document publié le Lundi 5 mai 2025 par la commune de Force.
Lien du pdf (Conseil Municipal - cm 05 05 2025)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Jeunesse, Justice et droit,
MAIRIE
DE
LA FORCE
Dordogne
CONSEIL MUNICIPAL DU 5 mai 2025 — 18h30
Salle du Conseil Municipal
Compte rendu succinct
Etaient présents : M. Serge PRADIER, Christine ROMAN, Didier ALLARD, Muriel MARCON, Geneviève LASSEGUE
LESFARGUES, Michel HOUDUSSE, Dorothée WALLART, Amandine GUINOT, Christelle DURO DION, Julien CONDEAU, Alain GENOT, Gérard JARRY, Catherine GUILLAUMEAU, Jean Charles GOUEDARD, Valérie ROMANELLO, Alain DURAND, Céline BRACCO, Patricia DELBERT, Nicolas MONTAGNEY, Nathalie DESSENA Pouvoirs : Jérôme Chêne (pouvoir à Christine ROMAN), Serge Calmé (Pouvoir à Céline BRACCO), Bernard GIBOUIN (pouvoir à Alain Durand)
Absent :
A été élue secrétaire de séance : Madame Muriel MARCON
M.Le Maire demande l’ajout de 2 délibérations :
-Subvention à la Diane Forcelaise | ..
Accordé à l’unanimité
-Modification des tarifs de l’'ESC
Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 25 mars 2025.
I-DELIBERATIONS
1-BUDGET
-Délibération 2025 019 : Subventions aux associations de la commune
Dans le cadre de leur fonctionnement les associations ont sollicité auprès de de la commune une aide financière. A l'appui de cette demande, elles ont adressé un dossier à Monsieur le Maire qui comporte des informations sur leurs statuts, leurs ressources financières etc.
Le tableau suivant énumère les montants des subventions proposées au Conseil Municipal : Vote 2025
Montants ubvention
2024 Vote 2025 nee
Associations sportives 2350€ 3200€ re
Softball 500 € 500 € /
Sport pour tous 1500 € 1500 € /
Judo Club 350 € 500€ /
Club de pétanque 400 € /
La Force Boxing Club 300 € /
Associations de loisirs 1150€ | 700€ - €|
Pêche La Cannevelle Gardonnaise 200 € 150€ /
Yassah Danses Africaines 650 € 300 € /
Forcelais 80's 300€ 250€ /
Associations culturelles 3700€ 3700€ | | 300€!
Cigales Forcelaises 500 € 500 € /
Les Bleuets St Pierre 200 €
Mosaique 1200 € 1200€ /
Sarabande 500 € 800€ /
Trèfle gardonnais 200€ 200 € À
Comité des fêtes de La Force 1100 € 1000 € /
Les Rives de l'Art
Associations éducatives 5 225,00 € 4875,00€ |
Maison Familiale st Rurale (MER) 350€
La force'stival
:oop scol + Ligue spectacle primaird 4875€ 4875€ /
Associations delamémoire | ste) 50€.
AFMD déportés 50€ /
Associations de solidarité 150€ 450€ | Rue
Cerader 50€ 50€ /
Des Boules au Nez 100 € 100 € /
Epifamille 300 € /
Total 12575,00 € 12 975,00 € 800,00 €
[ Adoptée à l’unanimité
-Délibération 2024 020 : Subvention à l’association de football : 1500 euros
| Adoptée à l’unanimité
-Délibération 2025 021 : Subvention au Tennis club de La Force : 1000 euros
[Adoptée à l’unanimité
-Délibération 2025 022 : Subvention à l'ARAH
Dans le cadre de son fonctionnement l’association a sollicité auprès de de la commune une aide financière. A l'appui de cette demande, l'association a adressé un dossier à Monsieur le Maire qui comporte des informations sur les statuts de l’association, ses ressources financières etc...Au vu, de la demande, et compte tenu de la nature du projet qui présente un réel intérêt entrant dans Les actions que la commune peut légalement aider il est proposé :
- d'accorder à l'association la somme de 300.00 euros pour son fonctionnement, ainsi que la somme de 1500.00 euros comme subvention exceptionnelle pour son projet d’exposition.
chapitre 65748.
Ces dépenses seront imputées au
| Adoptée à l’unanimité -Délibération 2025 023 : Subvention à l’association EV 3 : 200 euros
| Adoptée à l’unanimité |
-Délibération 2025 024 : Subvention à la Diane Forcelaise : 600 euros
Adoptée à l’unanimité _]
-Délibération 2025 025 : Modification du tableau des effectifs
Suite à la proposition d’avancement de grade faite par le Centre de Gestion 24, Monsieur le Maire explique qu’il convient de modifier le tableau des effectifs en supprimant un poste d’agent de maîtrise et en créant un poste d’agent de maîtrise principal (au 7 juillet 2025) :
Les crédits nécessaires pour financer ce poste sont inscrits au budget 2025.
Adoptée à l’unanimité
-Délibération 2025 026 : Création d’un emploi non permanent occasionnel
Monsieur le maire rappelle qu’il convient de prendre une délibération pour cet emploi non permanent. Il s’agit ici d’un poste d’agent d’animation à 35 heures
Les crédits nécessaires seront inscrits au budget 2025.
Il est demandé au Conseil Municipal :
-d’approuver la création de cet emploi non permanent à 35h du 6 mai 2025 au 4 juillet 2025.
Adoptée à l’unanimité |
Délibération 2025 027 : Modification des tarifs de l’espace socio culturel
Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal de modifier les tarifs de l’espace socio-culturel pour l’année 2025 comme suit :
TARIFS ESPACE SOCIO CULTUREL
LA FORCE - Dordogne
TYPES TARIFS TARIFS WEEK- JOURNEE JOUR END COMMERCIALE
MANIFESTATIONS
À BUT NON LUCRATIF
Associations Forcelaises GRATUIT GRATUIT
Associations Extérieures 150 € 300 €
MANIFESTATIONS à but 700 € lucratif
Associations Forcelaises GRATUIT GRATUIT
Associations Extérieures 500 €
MANIFESTATIONS
PRIVEES
REPAS :
Résidents Forcelais 400 €
Résidents Extérieurs 600 €
Ces tarifs sont applicables à compter du 5 mai 2025, cette délibération est donc mise au vote.
| Adoptée à l’unanimité |