Procès Verbal - pv adopte 20062023

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Procès Verbal - pv adopte 20062023 Document publié le Jeudi 31 août 2023 par la commune de Force. Lien du pdf (Procès Verbal - pv adopte 20062023)Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Justice et droit, Démocratie, La Force, le 31 août 2023 MAIRIE DE LA FORCE Dordogne CONSEIL MUNICIPAL DU 20 juin 2023 — 18h30 Salle du Conseil Municipal-Mairie PROCES VERBAL (adopté à l’unanimité en séance du 30 août 2023) Etaient présents : M. Serge PRADIER, Didier ALLARD, Jérôme CHENE, Nathalie DESSENA, Muriel MARCON, Céline BRACCO, Geneviève LASSEGUE LESFARGUES, Nicolas MONTAGNEY, Bernard GIBOUIN, Julien CONDEAU, Alain GENOT, Gérard JARRY, Catherine GUILLAUMEAU, Jean Charles GOUEDARD, Alain DURAND, Serge CALME Pouvoirs : Christine ROMAN (pouvoir à Didier ALLARD), Patricia DELBERT (pouvoir à Nicolas MONTAGNEY), Amandine GUINOT (pouvoir à Céline BRACCO), Michel HOUDUSSE (pouvoir à Serge PRADIER), Dorothée WALLART (pouvoir à Alain GENOT), Serge DUPOIRIEUX (pouvoir à Gérard JARRY) Absente : Christelle DURO DION A été élue secrétaire de séance : Madame Catherine GUILLAUMEAU Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 2 mai 2023 à l’unanimité. I-DELIBERATIONS 1-Budget Délibération 2023 034 : Attribution des subventions aux associations Versé 2022 Proposition 2023 Associations sportives 4300 4000 Hand Ball 1800 1800 Judo 200 200 Softball 500 500 Sport pour tous 1800 1500 Associations de loisirs 700 1000 AAPPMA pêche Gardonne 200 200 Forcelais 80 200 200 La Diane Forcelaise 0 300 Vassah Dance Africaine 300 300 Associations culturelles 3062 4025 Cigales Forcelaises 400 Pas de dossier Les Bleuets St Pierre 200 200 Mosaïque 1200 1900 Sarabande 300 300 Ligue spectacle primaire 762 1425

Trèfle Gardonnais 200 200

Associations éducatives 3442 3500

Coop scolaire 3442 3500

Associations de la mémoire 100 100

AFMD déportés 50 50

Souvenir français 50 50

UMPRAC 0 Pas de dossier

Associations de solidarité 1900 800

Cerader (amiante) 150 50

Croix rouge 150 Pas de dossier

Secours catholique 150 Pas de dossier

Secours Populaire 150 150

Resto du cœur 150 Pas de dossier

SOS vie de chien 500 500

EPI famille 500 Pas de dossier

0 100 Des boules au nez

Nouvelles demandes

Association Louveterie

France Alzheimer

AFM Téléthon

Stade se

Adoptée :

O1Q1O0/10| © X A l’unanimité [ A la majorité Pour : Contre : Abstentions : Délibération 2023 035 : Attribution des subventions aux associations de Football

Les élus engagés dans l’association ne prendront pas part au débat et au vote :

- Julien Condeau

-__ Christelle Duro Dion (absente)

Les membres du Conseil Municipal sur proposition de Monsieur le Maire et de la commission des finances

proposent l’attribution suivante :

Proposition

Versé 2022 2023

Associations sportives

Football de La Force 1306.59 0 Ecole de Football 600 600 TOTAL 1906.59 600 Adoptée :

X A l’unanimité

[] A la majorité Pour : Contre : Abstentions :Délibération 2023 036 : Attribution des subventions aux associations, Tennis Club de La Force

Les élus engagés dans l’association ne prendront pas part au débat et au vote :

- Amandine Guinot (absente excusée)

Les membres du Conseil Municipal sur proposition de Monsieur le Maire et de la commission des finances proposent l’attribution suivante :

Décision | Proposition

2022 2023

Associations sportives

Tennis Club de La Force 0 1000

Adoptée :

X A l’unanimité

[] A la majorité Pour : Contre : Abstentions :

Délibération 2023 037 : Attribution des subventions aux associations, ARAH

Les élus engagés dans l’association ne prendront pas part au débat et au vote :

- Christine Roman (absente excusée)

Les membres du Conseil Municipal sur proposition de Monsieur le Maire et de la commission des finances proposent l’attribution suivante :

Décision | Proposition

2022 2023

Association culturelle

ARAH (association de recherches 300 300

archéologiques et historiques)

Adoptée :

X A l’unanimité

O A la majorité Pour : Contre : Abstentions :

Délibération 2023 038 : Attribution des subventions aux associations, Compagnie de Tir à l’Arc

Les élus engagés dans l’association ne prendront pas part au débat et au vote :

- Gérard Jarry

Les membres du Conseil Municipal sur proposition de Monsieur le Maire et de la commission des finances

proposent l’attribution suivante :

Décision | Proposition

2022 2023

Associations sportives

Compagnie de Tir à l’Arc 500 500 Adoptée :

X A l’unanimité

[] A la majorité Pour : Contre : Abstentions :

Délibération 2023 039 : Attribution des subventions aux associations, EV 3

Les élus engagés dans l’association ne prendront pas part au débat et au vote :

- Bernard Gibouin

Les membres du Conseil Municipal sur proposition de Monsieur le Maire et de la commission des finances proposent l'attribution suivante :

Décision | Proposition

2022 2023

Association de solidarité

EV3 (Ensemble Vivre et Vieillir au 400 400

Village)

Adoptée :

X A l’unanimité

[] A la majorité Pour : Contre : Abstentions :

Délibération 2023 040 : Attribution des subventions aux associations, ALF

Les élus engagés dans l’association ne prendront pas part au débat et au vote :

- Alain Durand

Les membres du Conseil Municipal sur proposition de Monsieur le Maire et de la commission des finances proposent l’attribution suivante :

Décision | Proposition

2022 2023

Association culturelle

ALF (Animation Laïque Forcelaise) 1200 1200

Il est demandé au conseil Municipal d'approuver ces montants.

Adoptée :

X A l’unanimité

[] A la majorité Pour : Contre : Abstentions :

Délibération 2023 041 : Attribution des subventions aux associations, Terre des enfantsLes élus engagés dans l’association ne prendront pas part au débat et au vote :

- Bernard Gibouin

Les membres du Conseil Municipal sur proposition de Monsieur le Maire et de la commission des finances

proposent l’attribution suivante :

Décision | Proposition

2022 2023

Association de solidarité

Terres des enfants 400 400

Il est demandé au conseil Municipal d'approuver ces montants.

Adoptée :

X A l’unanimité

[ A la majorité Pour : Contre : Abstentions :

2-Domaine et patrimoine

-Délibération 2023 042 : Modification de la délibération 2023 001 pour l’achat de terrains

Concernant l’achat de terrains aux Pradasques et en vue de la signature de l’acte. Le Notaire demande de modifier le délibération 2023 001 en y ajoutant les numéros de parcelles, soit C 168, C175, C176. M.Le Maire demande au Conseil d'approuver cette modification.

Adoptée :

X A l’unanimité

[] A la majorité Pour : Contre : Abstentions :

Délibération 2023 043 : Nomination de bénévoles au sein du Comité Communal des feux de Forêt.

M.Le Maire donne lecture des missions des Comités communaux des Feux de Forêt et explique la nécessité de nommer entre 2 et 5 bénévoles en plus du collège d’élus (Christelle Duro Dion et Céline Bracco) au sein de cette

instance (dossier en pièce jointe)

Le Conseil Municipal devra se prononcer sur le choix de ces personnes

-MPauly

-M.Valbousquet

-M.Lazinière

-MRouchy

Monsieur le Maire propose de nommer comme membres ces 4 personnes.

Adoptée :X A l’unanimité

[] A la majorité Pour : Contre : Abstentions :

Délibération 2023 044 : SEM 24

La commune de La Force est propriétaire de la parcelle cadastrée section ZD 134 située au lieu-dit 1 rue de Girounet, qu’elle souhaite valoriser.

La société BAT ENR SOL PERIGORD représentée par M. Daniel FENAUX, est une société spécialisée dans l’étude, le développement et l’exploitation d’infrastructures de production d’électricité d’origine renouvelable, installées sur une surface à bâtir.

Monsieur le Maire présente au Conseil municipal le projet proposé par cette société qui consiste en la construction d’un bâtiment dont la toiture sera couverte par une centrale photovoltaïque d’une puissance comprise entre 250 et 300 kWc.

En contrepartie, la commune pourra jouir et occuper gratuitement le bâtiment construit à cet effet et ce, jusqu’au terme du bail à construction, à l’exception de la centrale photovoltaïque.

Le Conseil Municipal doit délibérer sur ce projet et autoriser M. Le Maire à signer tous les documents qui s’y rapportent.

Adoptée :

X A l’unanimité

[ A la majorité Pour : Contre : Abstentions :

3- Ressources Humaines

-Délibération 2023 045 : Mise en place du télétravail

Le télétravail est une forme d'organisation du travail dans laquelle les fonctions qui auraient pu être exercées par un agent dans les locaux où il est affecté sont réalisées hors de ces locaux en utilisant les technologies de l'information et de la communication ;

Les agents exerçant leurs fonctions en télétravail bénéficient des mêmes droits et obligations que les agents exerçant sur leur lieu d'affectation ;

L'employeur prend en charge les coûts découlant directement de l'exercice des fonctions en télétravail, notamment le coût des matériels, logiciels, abonnements, communications et outils ainsi que de la maintenance de ceux-ci ;

D'autre part, Monsieur le Maire explique que l'absence de certains agents peut poser de gros problèmes d’organisation, surtout lorsqu'il s’agit de poste sur les ressources humaines. Il demande au Conseil Municipal de se prononcer sur la mise en place du télétravail.

Adoptée :

X A l’unanimité

[] A la majorité Pour : Contre : Abstentions :

Fin de la séance : 20h30

I-INFORMATIONS DU MAIRE

Informations diverses :-Un document a été mis à disposition des élus sur les statistiques des interventions de la gendarmerie.

-Echange de terrains : Despujols/Belzunce/ Caisse d'Epargne/2FB Immogroup. Un projet de division a été proposé par le géomètre. Une délibération avait été prise pour autoriser le maire à engager les démarches d'échange des ces parcelles.

-Fête de la Rivière et Festival Occitan de La Force : les deux manifestations tombent le même jour. Il convient de réfléchir à l'opportunité de participer à la Fête de la rivière.

-Course de bateaux à Creysse le 2 septembre 2023, la commune de La Force y participe

-L'agence postale : l'ATD a présenté un pré-projet sur le bloc qui abrite la Poste actuelle et d'autres services (crèche, cabinet paramédical). Un agent de la commune semble intéressé par l'emploi de l'agence postale.

-Le projet de gendarmerie n'avance toujours pas.

-L'hôtel des Ducs/Création d'un habitat partagé : problème de financement, vu lors du dernier groupe de pilotage. Le projet présente un coût trop élevé.

-Nexity, l'opération est terminée, c'est le bailleur (3F-LAÀ) qui va prendre le relais car l'occupation des logements va démarrer en Septembre.

- Age et Vie : projet abandonné

-Madame Bracco demande où en est le projet de rénovation des salles classe. Ce projet est lié au projet de rénovation énergétique.