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Conseil Municipal - CM 28 05 2024
Document publié le Mardi 4 juin 2024 par la commune de Force.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 28 05 2024)
Thèmes du document : Énergies, Justice et droit, Culture et patrimoine,
La Force, le 4 juin 2024
MAIRIE
DE
LA FORCE
Dordogne
CONSEIL MUNICIPAL DU 28 mai 2024 — 18h30
Salle du Conseil Municipal
Compte rendu succinct
Etaient présents : M. Serge PRADIER, Christine ROMAN, Didier ALLARD, Jérôme CHENE, Geneviève LASSEGUE LESFARGUES, Michel HOUDUSSE, Dorothée WALLART, Bernard GIBOUIN, Amandine GUINOT, Julien CONDEAU,
Gérard JARRY, Catherine GUILLAUMEAU, Jean Charles GOUEDARD, Serge DUPOIRIEUX, Alain DURAND), Serge CALME, Céline BRACCO, Patricia DELBERT, Nicolas MONTAGNEY, Nathalie DESSENA
Pouvoirs : Christelle DURO DION (pouvoir à Patricia DELBERT), Alain GENOT (pouvoir à Dorothée WALLART), Muriel MARCON (pouvoir à Nathalie DESSENA)
Absent :
À été élu-e secrétaire de séance : Monsieur Bernard GIBOUIN
Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 9 avril 2024 à l’unanimité.
Lors de cette séance le conseil municipal s’est prononcé sur les délibérations suivantes :
I-DELIBERATIONS
1-Affaires générales et patrimoine
Délibération] Objet Résultat du vote. 2024 028 Règlement des salles municipales Adoptée à l’unanimité Monsieur Le Maire explique que des règlements d’utilisation des
salles municipales à destination du public et des associations ont été
mis en place.
Il donne lecture de ces règlements et demande au Conseil municipal
de les approuver.
2024 029 Lancement de la concertation pour les ZAEnR (Zones | Adoptée à l’unanimité d’accélération des énergies renouvelables.
Le Maire indique au Conseil Municipal que l’article 15 de la loi
n° 2023-175 du 10 mars 2023 relative à l'accélération de la
production d'énergies renouvelables permet aux communes de
proposer des Zones d'Accélération pour le développement de la
production d’énergies renouvelables (ZAEnR). 2-Budget
Délibération Objet Résultat du vote
2024 030 Subvention à l’association Jazz Pourpre en Périgord
Dans le cadre de l’organisation du festival Jazz Pourpre à
La Force l’association a sollicité auprès de de la commune
une aide financière.
Au vu de la demande, et compte tenu de la nature du projet
qui présente un réel intérêt entrant dans les actions que la
commune peut légalement aider, il est proposé :
- d'accorder à l'association « Jazz Pourpre en Périgord » "
une subvention de 250 euros. Cette dépense sera imputée au
chapitre 65748.
Adoptée à l’unanimité
2024 031 Subvention à l’association Yassa Danses AfricainesDans le cadre de l’organisation de la fête de la Musique
l’association a sollicité auprès de de la commune une aide
financière. Au vu de la demande, et compte tenu de la
nature du projet qui présente un réel intérêt entrant dans les
actions que la commune peut légalement aider, il est
proposé :
" - d'accorder à l'association « Yassa danses Africaines »
une subvention de 350 euros. Cette dépense sera imputée au
chapitre 65748.
Adoptée à l’unanimité
2024 032 Subvention à la maison Familiale et Rurale
Dans le cadre de l’organisation de l’évènement
«Forc’Stival » (évènement destiné à réunir familles, élèves
et anciens élèves), l’association a sollicité auprès de la
commune une aide financière. Au vu de la demande, et
compte tenu de la nature du projet qui présente un réel
intérêt entrant dans les actions que la commune peut
légalement aider, il est proposé :
- d'accorder à l'association « Maison familiale et rurale du
Bergeracois » une subvention de 350 euros. Cette dépense
sera imputée au chapitre 65748.
Adoptée à l’unanimité
2024 033 Vote des subventions :
Propositions à + 2024 VOTE Conseil Municipal
Associations sportives 4050 €
Hand Ball 1200€ Vote à l'unanimité
Softball 500 € Vote à l'unanimité
Sport pour tous 1 500 € Vote à l'unanimité Judo Club 350 € Vote à l'unanimité
Sport Adapté g ji a EE Ecridätibnt John Bost 500 € Vote à l'unanimité
Associations de loisirs 1 400 €
PRGHE LA CARHeUElle 200 € Vote à l'unanimité Gardonnaise
Vasseh Banses 300 € Vote à l'unanimité Africaines
La Diane forcelaise 600 € Vote à la majorité
Forcelais 80's 300 € Vote à la majorité
Associations culturelles 3 700 €
Cigales Forcelaises 500 € Vote à l'unanimité
Les Bleuets St Pierre 200 € Vote à l'unanimité
Mosaique 1200 € Vote à l'unanimité
Sarabande 500 € Vote à l'unanimité
Trèfle gardonnais 200 € Vote à l'unanimité
Comitédestétemileia 1100 € Vote à l'unanimité Force
Associations éducatives 4 875,00 €
et
Épapeusts Hgne 4 875,00 € Vote à l'unanimité spectacle primaire
ASSOGaTIOnE de la DE
mémoire
Souvenir français 50 € Vote à l'unanimité
ASsOGaTiOns de 300€
solidarité
Cerader 50 € Vote à l'unanimité
SRERURE FApHIAIES 150 € Vote à l'unanimité français
Des Boules au Nez 100 € Vote à l'unanimité
Total 14 375,00 €
Délibération | Objet Résultat du vote
2024 034 Subvention au club de football La Force Ginestet
Dans le cadre de son fonctionnement l’association a sollicité auprès
de de la commune une aide financière. A l'appui de cette demande,
l'association a adressé un dossier à Monsieur Le Maire qui comporte
des informations sur les statuts de l’association, ses ressources
financières etc... Au vu, de la demande, et compte tenu de la nature
du projet qui présente un réel intérêt entrant dans les actions que la
commune peut légalement aider il est proposé :
- d'accorder à l'association la somme de 1000.00 euros. Cette
dépense sera imputée au chapitre 65748.
Les élus engagés dans l’association ne prennent pas part au débat et
au vote :
-Jullien CONDEAU
-Christelle DURO DION (Pouvoir à P.Delbert)
Adoptée à l’unanimité
2024 035 Subvention au Tennis Club de La Force Adoptée à l’unanimité Dans le cadre de son fonctionnement l’association a sollicité auprès
de de la commune une aide financière. A l'appui de cette demande,
l'association a adressé un dossier à Monsieur le Maire qui comporte
des informations sur les statuts de l’association, ses ressources
financières etc... Au vu, de la demande, et compte tenu de la nature
du projet qui présente un réel intérêt entrant dans les actions que la
commune peut légalement aider il est proposé :
- d'accorder à l'association la somme de 1000.00 euros. Cette
dépense sera imputée au chapitre 65748.
Les élus engagés dans l’association ne prennent pas part au débat et
au vote :
-Amandine GUINOT
2024 036 Délibération 2024 036 : Subvention à l'ARAH
Dans le cadre de son fonctionnement l’association a sollicité auprès
de de la commune une aide financière. A l'appui de cette demande,
l'association a adressé un dossier à Monsieur le Maire qui comporte
des informations sur les statuts de l’association, ses ressources
financières etc. Au vu, de la demande, et compte tenu de la nature
du projet qui présente un réel intérêt entrant dans les actions que la
commune peut légalement aider il est proposé :
- d'accorder à l'association la somme de 300.00 euros. Cette
dépense sera imputée au chapitre 65748.
Les élus engagés dans l’association ne prennent pas part au débat et
au vote :
-Christine ROMAN
Adoptée à l’unanimité
2024 037 Subvention à la Compagnie de Tir à l’Arc
Dans le cadre de son fonctionnement l’association a sollicité auprès
de de la commune une aide financière. A l'appui de cette demande,
l'association a adressé un dossier à Monsieur le Maire qui comporte
des informations sur les statuts de l’association, ses ressources
financières etc...Au vu, de la demande, et compte tenu de la nature
du projet qui présente un réel intérêt entrant dans les actions que la
commune peut légalement aider il est proposé :
- d'accorder à l'association la somme de 500.00 euros. Cette
dépense sera imputée au chapitre 65748.
Les élus engagés dans l’association ne prennent pas part au débat et
au vote :
-Gérard JARRY
Adoptée à l’unanimité
2024 038 Subvention à EV3
Dans le cadre de son fonctionnement l’association a sollicité auprès
de de la commune une aide financière. A l'appui de cette demande,
l'association a adressé un dossier à Monsieur le Maire qui comporte
des informations sur les statuts de l’association, ses ressources
financières etc... Au vu, de la demande, et compte tenu de la nature
du projet qui présente un réel intérêt entrant dans les actions que la
commune peut légalement aider il est proposé :
- d'accorder à l'association la somme de 200.00 euros. Cette
dépense sera imputée au chapitre 65748.
Les élus engagés dans l’association ne prennent pas part au débat et
au vote :
Adoptée à l’unanimité -__ Bernard GIBOUIN
2024 039 Subvention à l’Animation Laïque Forcelaise
Dans le cadre de son fonctionnement l’association a sollicité auprès
de de la commune une aide financière. A l'appui de cette demande,
l'association a adressé un dossier à Monsieur le Maire qui comporte
des informations sur les statuts de l’association, ses ressources
financières etc. .Au vu, de la demande, et compte tenu de la nature
du projet qui présente un réel intérêt entrant dans les actions que la
commune peut légalement aider il est proposé :
- d'accorder à l'association la somme de 800.00 euros. Cette
dépense sera imputée au chapitre 65748.
Les élus engagés dans l’association ne prennent pas part au débat et
au vote :
- Alain DURAND
Adoptée à la majorité
2024 040 Subvention à Terre des Enfants :
Dans le cadre de son fonctionnement l’association a sollicité auprès
de de la commune une aide financière. A l'appui de cette demande,
l'association a adressé un dossier à Monsieur le Maire qui comporte
des informations sur les statuts de l’association, ses ressources
financières etc... Au vu, de la demande, et compte tenu de la nature
du projet qui présente un réel intérêt entrant dans les actions que la
commune peut légalement aider il est proposé :
- d'accorder à l'association la somme de 500.00 euros. Cette
dépense sera imputée au chapitre 65748.
Les élus engagés dans l’association ne prennent pas part au débat et
au vote :
- Bernard GIBOUIN
Adoptée à l’unanimité
Fin de la séance : 21h00
Le Maire,
Serge PRADIER