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Déliberation - annexe budget primitif 2025 p121 a 162
Séance - budget primitif 2026 partie 2
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Chéreng.
Lien du pdf (Séance - budget primitif 2026 partie 2)
Thèmes du document : Banque, Économie et finances, Consommateurs,
Commune de Chéreng - Budget Communal - BP - 2026
Il - VOTE DU BUDGET
SECTION D’INVESTISSEMENT -— VUE D’ENSEMBLE — DÉPENSES -— AP NOUVELLES ET CREDITS DE L’EXERCICT
Envoyé en préfecture le 30/04/2026
Reçu en préfecture le 30/04/2026
Publié le
1D-:-059-215901463-20260427-20260304-BF
Ï Fr Î
DEPENSES
Chapitre Pour mémoire, RAR N-1 Vote de Propositions Vote de Pour Pour TOTAL
budget l'assemblée sur nouvelles l'assemblée information, information, (RAR N-1 +
précédent (1) les AP lors de la dépenses dépenses Vote)
séance gérées dans le gérées hors AP
I budgétaire (2) Il cadre d'une AP M=1+I
TOTAL 1 343 907,39 82 279,98 0,00 1 304 720,02 1 304 720,02 0,00 1 304 720,02 1 387 000,00
018 | RSA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 46 000,00 41 320,00 0,00 10 880,00 10 880,00 0,00 10 880,00 52 200,00
204 | Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 1 150 563,13 40 959,98 0,00 1 127 935,30 1 127 935,30 0,00 1 127 935,30 1 168 895,28
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des opérations d'équipement (3) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses d'équipement 1 196 563,13 82 279,98 0,00 1 138 815,30 1 138 815,30 0,00 1 138 815,30 1 221 095,28
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (sauf 94 300,00 0,00 102 000,00 102 000,00 102 000,00 102 000,00
1688 non budgétaire)
18 Cpte de liaison : affectation (BA régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
020 | Dépenses imprévues (dans le cadre 0,00
d'une AP)
Total des dépenses financières 94 300,00 0,00 0,00 102 000,00 102 000,00 0,00 102 000,00 102 000,00
45 Chapitres d'opérations pour compte de 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
tiers (4)
Total des dépenses réelles 1 290 863,13 82 279,98 0,00 1 240 815,30 1 240 815,30 0,00 1 240 815,30 1 323 095,28
040 | Opérations ordre transf. entre 53 044,26 63 904,72 63 904,72 63 904,72 63 904,72
sections (5) (6)
041 | Opérations patrimoniales (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses d’ordre 53 044,26 63 904,72 63 904,72 63 904,72 63 904,72
| D001 Solde d'exécution négatif reporté ou anticipé (8) | 0,00 |
| Total des dépenses d'investissement cumulées | 1 387 000,00 |
Page 21 Commune de Chéreng - Budget Communal - BP - 2026
(1) Voir état l-B pour le contenu du budget précédent.
(2) Il s'agit des AP nouvelles qui sont votées lors de la séance d'adoption du budget. Cela conceme les AP relatives à de nouvelles programmations pluriannuelles mais également les AP modifiant un stock d'AP existant.
(3) Voir l'état III-A2.1 pour le détail des opérations d'équipement.
(4) Vair l'état IV-B5 pour le détail des opérations pour compte de tiers.
(5) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre (D} 040 = RF 042).
(6) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer à l'article 192 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d’immobilisations »).
(7) Cf. définition du chapitre des opérations d'ordre (DJ 041 = RI 041).
Envoyé en préfecture le 30/04/2026
Reçu en préfecture le 30/04/2026 …, .
Publié le " _
ID : 059-215901463-20260427-20260304-BF
(8) Le solde d'exécution reporté est le résultat constaté de l'exercice précédent qui fait l’objet d’un report et non d'un vote de l'assemblée délibérante. Inscrire en cas de reprise des résultats définitifs ou anticipés de l'exercice précédent.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
Page 22 Commune de Chéreng - Budget Communal - BP - 2026
Publié le
111 — VOTE DU BUDGET
Envoyé en préfecture le 30/04/2026
Reçu en préfecture le 30/04/2026
ID : 059-215901463-20260427-20260304-BF
SECTION D'INVESTISSEMENT - VUE D'ENSEMBLE - RECETTES A |
RECETTES
Chapitre Pour mémoire, budget RAR N-1 Propositions nouvelles Vote de l'assemblée TOTAL
précédent (1) (RAR N-1 + Vote)
I Il I=T+1I
TOTAL 1 109 296,04 0,00 1 252 640,57 1 252 640,57 1 252 640,57
018 RSA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement (hors 138) 196 000,00 0,00 86 000,00 86 000,00 86 000,00
16 Emprunts et dettes assimilées (hors 16449, 165, 200 000,00 0,00 300 000,00 300 000,00 300 000,00
166 et 1688 non budgétaire)
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes d'équipement 396 000,00 0,00 386 000,00 386 000,00 386 000,00
10 Dotations, fonds divers et réserves (sauf 1068) 103 296,04 0,00 82 640,57 82 640,57 82 640,57
138 Autres subventions invest. non transf. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (16449, 165 et 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
166)
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes financières 103 296,04 0,00 82 640,57 82 640,57 82 640,57
45 Chapitres d'opérations pour compte de tiers (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes réelles 499 296,04 0,00 468 640,57 468 640,57 468 640,57
021 Virement de la section de fonctionnement 320 000,00 484 000,00 484 000,00 484 000,00
040 Opérations ordre transf. entre sections (3) (4) (5) 290 000,00 300 000,00 300 000,00 300 000,00
041 Opérations patrimoniales (6) 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes d'ordre 610 000,00 784 000,00 784 000,00 784 000,00
[ R001 Solde d'exécution positif reporté ou anticipé (7) | 134 359,43 |
| Affectation au compte 1068 (8) | 0,00 |
Page 23 Commune de Chéreng - Budget Communal - BP - 2026 Envoyé en préfecture le 30/04/2026
Reçu en préfecture le 30/04/2026 £
Chapitre Pour mémoire, budget RAR N-1 Propositions nouvelles Vote de l'a$ Publié le 2 k
précédent (1)
CF
ID : 059-215901463-20260427-20260304-BF
| [ | I = 1 + Il |
| Total des recettes d'investissement cumulées | 1 387 000,00 |
(1) Voir état 1-B pour le contenu du budget précédent.
(2) Voir l'état IV-B5 pour le détail des opérations pour compte de tiers.
(3) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre (RI 040 = DF 042).
(4) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(5) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer à l’article 192 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d'immobilisations »).
(6) Cf. définition du chapitre des opérations d'ordre (D/ 041 = RI 041). Le solde d'exécution reporté est le résultat constaté de l'exercice précédent qui fait l’objet d’un report et non d’un vote de l'assemblée délibérante. Inscrire en cas de reprise des résultats définitifs ou anticipés de
l'exercice précédent.
(7) Le solde d'exécution reporté est le résultat constaté de l’exercice précédent qui fait l’objet d'un report et non d'un vote de l'assemblée délibérante. Inscrire en cas de reprise des résultats définitifs ou anticipés de l'exercice précédent.
(8) Le montant inscrit doit être conforme à la délibération d'affectation du résultat. Ce montant ne fait donc pas l’objet d’un nouveau vote.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
Page 24 Commune de Chéreng - Budget Communal - BP - 2026
Il - VOTE DU BUDGET
Envoyé en préfecture le 30/04/2026
Reçu en préfecture le 30/04/2026
Publié le
SECTION D’INVESTISSEMENT -— DEPENSES — DETAIL PAR ARTICLE 1D--059-215901463-20260427-20260304-BF Ï NT Î
Chap. / art. (1) Pour mémoire, RAR N-1 Vote de Propositions Vote de Pour information | Pour information TOTAL
budget l'assemblée sur nouvelles l'assemblée Crédits gérés Crédits gérés (RAR N-1 + précédent (2) les AP lors de la dans le cadre hors AP Vote) séance d’une AP
I budgétaire (3) Il
I=1+I
TOTAL 1 343 907,39 82 279,98 0,00 1 304 720,02 1 304 720,02 0,00 1 304 720,02 1 387 000,00
018 RSA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations 46 000,00 41 320,00 0,00 10 880,00 10 880,00 0,00 10 880,00 52 200,00
incorporelles (sauf 204)
203 Frais d'études, recherche, 45 000,00 41 320,00 9 880,00 9 880,00 0,00 9 880,00 51 200,00
développement
2051 Concessions, droits similaires 1 000,00 0,00 1 000,00 1 000,00 0,00 1 000,00 1 000,00
204 Subventions d'équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
versées (9)
21 Immobilisations corporelles 1 150 563,13 40 959,98 0,00 1 127 935,30 1 127 935,30 0,00 1 127 935,30 1 168 895,28
2116 Cimetières 10 000,00 0,00 20 000,00 20 000,00 0,00 20 000,00 20 000,00
212 Agencements et 144 800,00 0,00 61 000,00 61 000,00 0,00 61 000,00 61 000,00
aménagements de terrains
2131 Bâtiments publics 723 763,13 0,00 892 895,28 892 895,28 0,00 892 895,28 892 895,28
2135 Installations générales, 30 000,00 9 433,87 10 566,13 10 566,13 0,00 10 566,13 20 000,00
agencements
2152 Installations de voirie 167 000,00 22 410,14 102 589,86 102 589,86 0,00 102 589,86 125 000,00
21532 Réseaux d'assainissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21538 Autres réseaux 10 000,00 0,00 5 000,00 5 000,00 0,00 5 000,00 9 000,00
2158 Autres inst. matériel,outil. 10 000,00 2 818,40 3 181,60 3 181,60 0,00 3 181,60 6 000,00
techniques
2183 Matériel informatique 15 000,00 0,00 8 000,00 8 000,00 0,00 8 000,00 8 000,00
2184 Matériel de bureau et mobilier 15 000,00 5 385,60 9 614,40 9 614,40 0,00 9 614,40 15 000,00
2188 Autres immobilisations 25 000,00 911,97 15 088,03 15 088,03 0,00 15 088,03 16 000,00
corporelles
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2324)
Total des opérations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
d'équipement (4)
Total des dépenses d'équipement 1 196 563,13 82 279,98 0,00 1 138 815,30 1 138 815,30 0,00 1 138 815,30 1 221 095,28
10 Dotations, fonds divers et 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
réserves
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Reçu en préfecture le 30/04/2026
| Tofal des dépenses d'ordre | 53 044,26 |
(1) Détailler les articles conformément au plan de comptes.
Page 26
Chap. / art. (1) Pour mémoire, RAR N-1 Vote de Propositions Vote de Pour informatidrPubléle J
budget l'assemblée sur nouvelles l'assemblée Crédits gérés] |. Éd 318g0#48$ 50280427. 20260301-ëF
précédent (2) les AP lors de la dans le cadre TTOTS AT VOTE7
séance d’une AP
I budgétaire (3) Il
I=1+1I
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Empruntis et dettes 94 300,00 0,00 102 000,00 102 000,00 102 000,00 102 000,00
assimilées (sauf le 1688 non
budgétaire)
1641 Emprunts en euros 93 300,00 0,00 100 000,00 100 000,00 100 000,00 100 000,00
165 Dépôts et cautionnements 1 000,00 0,00 2 000,00 2 000,00 2 000,00 2 000,00
reçus
18 Cote de liaison : affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(BA-régie)
26 Participations et créances 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
rattachées
27 Autres immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
financières
020 Dépenses imprévues (dans le 0,00
cadre d’une AP)
Total des dépenses financières 94 300,00 0,00 0,00 102 000,00 102 000,00 0,00 102 000,00 102 000,00
45... Opérations pour compte de 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
tiers (5)
Total des dépenses réelles 1 290 863,13 82 279,98 0,00 1 240 815,30 1 240 815,30 0,00 1 240 815,30 1 323 095,28
040 Opérations ordre transf. entre 53 044,26 63 904,72 63 904,72 63 904,72 63 904,72
sections (6)
Reprise sur autofinancement 53 044,26 63 904,72 63 904,72 63 904,72 63 904,72
antérieur
13911 Subv. transf. Etat et établ. 6 775,47 6 535,31 6 535,31 6 535,31 6 535,31
nationaux
13913 Subv. transf. Départements 12 996,73 18 524,68 18 524,68 18 524,68 18 524,68
139151 Subv. transf. GFP de 26 748,73 29 302,71 29 302,71 29 302,71 29 302,71
rattachement
139361 Dotation équip.territoires ruraux 794,08 3 812,95 3 812,95 3 812,95 3 812,95
transf
139362 Dotation de soutien à l'invest 5 729,25 5 729,07 5 729,07 5 729,07 5 729,07
local
Charges transférées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales (8) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
| 63 904,72 | 63 904,72 | | 63 904,72 | 63 904,72 | Commune de Chéreng - Budget Communal - BP - 2026 Envoyé en préfecture le 30/04/2026
Reçu en préfecture le 30/04/2026 …., , .
(2) Voir état 1-B pour le contenu du budget précédent. Publié le D LA F7
(3) Il s'agit des AP nouvelles qui sont votées lors de la séance d'adoption du budget. Cela conceme les AP relatives à de nouvelles programmations pluriannuelles mais également les AP modifiant un stock d'AP existant. ID : 059-215901463-20260427-20260304-BF (4) Voir état 11I-A2.1 pour le détail des opérations d'équipement.
5) Il y a autant de ligne que d'opération pour compte de tiers.
(6) Cf. définition du chapitre des opérations d'ordre (DI 040 = RF 042).
(7) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer à l'article 192 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d'immobilisations »).
(8) Cf. définition du chapitre des opérations d'ordre (DI 041 = RI 041).
(9) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
Page 27 Commune de Chéreng - Budget Communal - BP - 2026
Il — VOTE DU BUDGET Publié le
| SECTION D'INVESTISSEMENT -— VUE D'ENSEMBLE DES OPERATIONS EL
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(1D-7059-215901463-20260427-20260304-BF
FEGUTT ENMEINT Ï AZ; T Î
Vue d'ensemble des chapitres des opérations d'équipement
N° Libellé de l'opération | N° AP | Pour mémoire RAR N-1 Propositions Vote de Pour Pour Opération (1) réalisations nouvelles l'assemblée information information cumulées au Crédits gérés Crédits gérés 01/01/N dans le cadre hors AP d’une AP
TOTAL 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Colonne à renseigner uniquement lorsque l'opération d'équipement est afférente à une AP.
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Il — VOTE DU BUDGET
| SECTION D’INVESTISSEMENT - DETAIL DES OPERATIONS D’EQ
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| Il — VOTE DU BUDGET ID=-059-215901463-20260427-20260304-BF | SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES OPERATIONS D'EQUIF EME LD |
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Il - VOTE DU BUDGET 1D--059-215901463-20260427-20260304-BF SECTION D’INVESTISSEMENT -— RECETTES — DETAIL PAR ARTICLE | FAI T
Chap. / art. (1) Pour mémoire, RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée TOTAL
budget précédent (2) nouvelles (RAR N-1 + Vote)
Û Il I=1+I
TOTAL 1 109 296,04 0,00 1 252 640,57 1 252 640,57 1 252 640,57
018 RSA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement (hors 138) 196 000,00 0,00 86 000,00 86 000,00 86 000,00
1313 Subv. transf. Départements 80 000,00 0,00 62 000,00 62 000,00 62 000,00
13151 Subv. transf. GFP de rattachement 76 000,00 0,00 24 000,00 24 000,00 24 000,00
13361 Dotation équip.territoires ruraux transf 40 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (hors 1688 non budgétaire) (3) 200 000,00 0,00 300 000,00 300 000,00 300 000,00
1641 Emprunts en euros 200 000,00 0,00 300 000,00 300 000,00 300 000,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (4) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (4) (10) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles (4) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (4) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (4) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes d'équipement 396 000,00 0,00 386 000,00 386 000,00 386 000,00
10 Dotations, fonds divers et réserves (sauf 1068) 103 296,04 0,00 82 640,57 82 640,57 82 640,57
10222 FCTVA 100 000,00 0,00 80 000,00 80 000,00 80 000,00
10226 Taxe d'aménagement 3 296,04 0,00 2 640,57 2 640,57 2 640,57
138 Autres subventions invest. non transf. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (16449, 165 et 166) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
165 Dépôts et cautionnements reçus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes financières 103 296,04 0,00 82 640,57 82 640,57 82 640,57
45 Chapitres d'opérations pour compte de tiers (5) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes réelles 499 296,04 0,00 468 640,57 468 640,57 468 640,57
021 Virement de la section de fonctionnement 320 000,00 484 000,00 484 000,00 484 000,00
040 Opérations ordre fransf. entre sections (6) (7) (8) 290 000,00 300 000,00 300 000,00 300 000,00
2803 Frais d'études, recherche et dévelop. 0,00 0,00 0,00 0,00
2805 Licences, logiciels, droits similaires 0,00 0,00 0,00 0,00
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Chap. / art. (1) Pour mémoire, RAR N-1 Propositions Vote Publiée OF
budget précédent (2) nouvelles ID : 059-215901463-20260427.20260304-BF
Ù Il I=1+I
2812 Agencements et aménagements de terrains 0,00 0,00 0,00 0,00
28131 Bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00
28135 Installations générales, agencements, 0,00 0,00 0,00 0,00
28152 Installations de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00
281532 Réseaux d'assainissement 0,00 0,00 0,00 0,00
281538 Autres réseaux 0,00 0,00 0,00 0,00
28157 Matériel et outillage technique 290 000,00 300 000,00 300 000,00 300 000,00
28158 Autres inst. matériel,outil. techniques 0,00 0,00 0,00 0,00
28181 Installations générales, aménagit divers 0,00 0,00 0,00 0,00
28182 Matériel de transport 0,00 0,00 0,00 0,00
28183 Matériel informatique 0,00 0,00 0,00 0,00
28184 Matériel de bureau et mobilier 0,00 0,00 0,00 0,00
28188 Auires immo. corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales (9) 0,00 0,00 0,00 0,00
| Total des recettes d'ordre | 610 000,00 | 784 000,00 784 000,00 784 000,00
(1) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(2) Voir état |-B pour le contenu du budget précédent.
(3) Sauf 165, 166 et 16449.
(4) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction où d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(5) Voir l'annexe IV-BS pour le détail des opérations pour compte de tiers.
(6) Cf. définition du chapitre des opérations d'ordre (RI 040 = DF 042).
(7) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(8) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer à l’article 192 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d'’immobilisations »).
(9) Cf. définition du chapitre des opérations d'ordre (DI 041 = RI 041).
(10) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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Ill — VOTE DU BUDGET
SECTION DE FONCTIONNEMENT -— VUE D’ENSEMBLE — AE NOUVELLES ET CREDITS DE L’EXERCICE
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F4
| D |
DEPENSES
Chap. Libellé Pour mémoire, RAR N-1 Vote de Propositions Vote de Pour Pour TOTAL
budget l'assemblée sur nouvelles l'assemblée information, information, (RAR N-1 +
précédent (1) les AE lors de la dépenses dépenses Vote)
séance gérées dans le | gérées hors AE
I budgétaire (2) Il cadre d’une AE I=1+1
TOTAL 3 091 000,00 0,00 0,00 3 375 000,00 3 375 000,00 0,00 3 375 000,00 3 375 000,00
011 Charges à caractère général (3) 1 014 800,00 0,00 0,00 1 042 000,00 1 042 000,00 0,00 1 042 000,00 1 042 000,00
012 Charges de personnel et frais 1 171 000,00 0,00 1 185 000,00 1 185 000,00 1 185 000,00 1 185 000,00
assimilés (3)
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
016 APA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
017 RSA / Régularisations de RMI 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion 249 200,00 0,00 0,00 276 200,00 276 200,00 0,00 276 200,00 276 200,00
courante (sauf 6586) (3)
6586 Frais fonctionnement des groupes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
d'élus
Total des dépenses de gestion des services 2 435 000,00 0,00 0,00 2 503 200,00 2 503 200,00 0,00 2 503 200,00 2 503 200,00
66 Charges financières 39 500,00 0,00 39 000,00 39 000,00 39 000,00 39 000,00
67 Charges spécifiques (3) 5 500,00 0,00 46 800,00 46 800,00 46 800,00 46 800,00
68 Dotations aux provisions, 1 000,00 2 000,00 2 000,00 2 000,00 2 000,00
dépréciations (semi-budgétaires) (3)
022 Dépenses imprévues (dans le cadre 0,00
d’une AE)
Total des dépenses financières 46 000,00 0,00 0,00 87 800,00 87 800,00 87 800,00 87 800,00
Total des dépenses réelles 2 481 000,00 0,00 0,00 2 591 000,00 2 591 000,00 0,00 2 591 000,00 2 591 000,00
023 Virement à la section 320 000,00 484 000,00 484 000,00 484 000,00 484 000,00
d'investissement
042 Opérations ordre transf. entre 290 000,00 300 000,00 300 000,00 300 000,00 300 000,00
sections (4)
043 Opérations ordre intérieur de la 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
section
Total des dépenses d’ordre 610 000,00 784 000,00 784 000,00 784 000,00 784 000,00
| D002 Résultat reporté ou anticipé (5) | 0,00 |
| Total des dépenses de fonctionnement cumulées | 3 375 000,00 |
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(1) Voir état l-B pour le contenu du budget précédent.
(2) Il s'agit des AË nouvelles qui sont votées lors de la séance d'adoption du budget. Cela conceme les AE relatives à de nouveaux engagements pluriannuels mais également les AE modifiant un stock d'AE existant.
(3) Hors dépenses imputées aux chapitres 016 et 017.
(4) Les comptes 68 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des p etré
(5) Inscrire en cas de reprise des résultats définitifs ou anticipés de l'exercice précédent.
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111 — VOTE DU BUDGET
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SECTION DE FONCTIONNEMENT - VUE D'ENSEMBLE | B |
RECETTES
Chap. Libellé Pour mémoire, RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée Total budget nouvelles (RAR N-1 + Vote) précédent (1) I Il I=tT+1n
TOTAL 2 725 899,94 0,00 2 767 234,20 2 767 234,20 2 767 234,20
013 Atténuations de charges (2) 40 000,00 0,00 50 000,00 50 000,00 50 000,00
016 APA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
017 RSA / Régularisations de RMI 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Prod. services, domaine, ventes diverses 312 100,00 0,00 348 800,00 348 800,00 348 800,00
13 Impôts et taxes (sauf 731) 247 731,00 0,00 238 731,00 238 731,00 238 731,00
731 Fiscalité locale 1 489 340,00 0,00 1 525 269,00 1 525 269,00 1 525 269,00
74 Dotations et participations (2) 501 658,68 0,00 486 005,48 486 005,48 486 005,48
75 Autres produits de gestion courante (2) 82 000,00 0,00 54 300,00 54 300,00 54 300,00
Total des recettes de gestion des services 2 672 829,68 0,00 2 703 105,48 2 703 105,48 2 703 105,48
76 Produits financiers 26,00 0,00 24,00 24,00 24,00
77 Produits spécifiques (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprises amort., dépréciations, prov. (semi-budgétaires) (2) 0,00 200,00 200,00 200,00
Total des recettes financières 26,00 0,00 224,00 224,00 224,00
Total des recettes réelles 2 672 855,68 0,00 2 703 329,48 2 703 329,48 2 703 329,48
042 Opérations ordre transf. entre sections (3) (4) (5) 53 044,26 63 904,72 63 904,72 63 904,72
043 Opérations ordre intérieur de la section (6) 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes d'ordre 53 044,26 63 904,72 63 904,72 63 904,72
[ RO002 Résultat reporté ou anticipé (7) | 607 765,80 ||
| Total des recettes de fonctionnement cumulées | 3 375 000,00 |
(1) Voir état 1-B pour le contenu du budget précédent.
(2) Hors recettes imputées aux chapitres 016 et 017.
(3) Cf. définition du chapitre des opérations d'ordre (RF 042 = DI 040).
(4) Les comptes 78 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des p formé aux di itions législatives et régl
(5) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer aux articles 775 et 776 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d'immobilisations »).
(6) Chapitre destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d'un inventaire permanent simplifié.
(7) Inscrire en cas de reprise des résultats définitifs ou anticipés de l'exercice précédent.
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SECTION DE FONCTIONNEMENT — DEPENSES -— DETAIL PAR ARTICLE D1 Î
Chap. / art. Libellé Pour mémoire, RAR N-1 Vote de Propositions Vote de Pour Pour TOTAL
(1) budget l'assemblée sur nouvelles l'assemblée information information (RAR N-1 +
précédent (2) les AE lors de la Crédits gérés Crédits gérés Vote)
séance dans le cadre hors AE
I budgétaire (3) Il d’une AE I=1+I
TOTAL 3 091 000,00 0,00 0,00 3 375 000,00 3 375 000,00 0,00 3 375 000,00 3 375 000,00
011 Charges à caractère général (4) 1 014 800,00 0,00 0,00 1 042 000,00 1 042 000,00 0,00 1 042 000,00 1 042 000,00
6042 Achats de prestations de services 259 000,00 0,00 252 800,00 252 800,00 0,00 252 800,00 252 800,00
60611 Eau et assainissement 10 000,00 0,00 10 000,00 10 000,00 0,00 10 000,00 10 000,00
60612 Énergie - Électricité 106 000,00 0,00 120 000,00 120 000,00 0,00 120 000,00 120 000,00
60613 Chauffage urbain 95 000,00 0,00 89 000,00 89 000,00 0,00 89 000,00 89 000,00
60621 Combustibles 100,00 0,00 100,00 100,00 0,00 100,00 100,00
60622 Carburants 6 000,00 0,00 6 000,00 6 000,00 0,00 6 000,00 6 000,00
60623 Alimentation 5 500,00 0,00 5 600,00 5 600,00 0,00 5 600,00 5 600,00
60624 Produits de traitement 1 500,00 0,00 1 500,00 1 500,00 0,00 1 500,00 1 500,00
60628 Autres fournitures non stockées 1 000,00 0,00 1 000,00 1 000,00 0,00 1 000,00 1 000,00
60631 Fournitures d'entretien 10 000,00 0,00 10 000,00 10 000,00 0,00 10 000,00 10 000,00
60632 Fournitures de petit équipement 26 700,00 0,00 26 700,00 26 700,00 0,00 26 700,00 26 700,00
60633 Fournitures de voirie 2 200,00 0,00 3 000,00 3 000,00 0,00 3 000,00 3 000,00
60636 Vêtements de travail 3 250,00 0,00 3 300,00 3 300,00 0,00 3 300,00 3 300,00
6064 Fournitures administratives 7 500,00 0,00 7 600,00 7 600,00 0,00 7 600,00 7 600,00
6065 Livres, disq., cass. (biblio. Médiat.) 800,00 0,00 800,00 800,00 0,00 800,00 800,00
6067 Fournitures scolaires 6 500,00 0,00 6 500,00 6 500,00 0,00 6 500,00 6 500,00
6068 Autres matières et fournitures 500,00 0,00 1 000,00 1 000,00 0,00 1 000,00 1 000,00
611 Contrats de prestations de services 96 000,00 0,00 90 000,00 90 000,00 0,00 90 000,00 90 000,00
613 Locations 8 000,00 0,00 11 000,00 11 000,00 0,00 11 000,00 11 000,00
61521 Entretien terrains 51 800,00 0,00 72 000,00 72 000,00 0,00 72 000,00 72 000,00
615221 Entretien, réparations bâtiments 19 700,00 0,00 20 200,00 20 200,00 0,00 20 200,00 20 200,00
publics
615228 Entretien, réparations autres 4 300,00 0,00 4 300,00 4 300,00 0,00 4 300,00 4 300,00
bâtiments
615231 Entretien, réparations voiries 4 500,00 0,00 6 500,00 6 500,00 0,00 6 500,00 6 500,00
615232 Entretien, réparations réseaux 2 500,00 0,00 2 200,00 2 200,00 0,00 2 200,00 2 200,00
61551 Entretien matériel roulant 4 500,00 0,00 6 500,00 6 500,00 0,00 6 500,00 6 500,00
61558 Entretien autres biens mobiliers 6 500,00 0,00 7 400,00 7 400,00 0,00 7 400,00 7 400,00
6156 Maintenance 112 200,00 0,00 108 000,00 108 000,00 0,00 108 000,00 108 000,00
6161 Multirisques 17 000,00 0,00 17 100,00 17 100,00 0,00 17 100,00 17 100,00
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Chap. / art. Libellé Pour mémoire, RAR N-1 Vote de Propositions Vote de Pour Publié le CT
(1) budget l'assemblée sur nouvelles l'assemblée informatior] 1b ! 0591215601463%20260427/20260304 BF
précédent (2) les AE lors de la Crédits gérés Crédits gérés Vote)
séance dans le cadre hors AE
I budgétaire (3) Il d’une AE IT=1+I
6168 Autres primes d'assurance 10 000,00 0,00 10 400,00 10 400,00 0,00 10 400,00 10 400,00
618 Divers 6 200,00 0,00 5 300,00 5 300,00 0,00 5 300,00 5 300,00
622 Rémunérations intermédiaires, 5 000,00 0,00 4 000,00 4 000,00 0,00 4 000,00 4 000,00
honoraires
623 Pub., publications, relations publiques 79 000,00 0,00 84 000,00 84 000,00 0,00 84 000,00 84 000,00
624 Transports biens, transports collectifs 15 000,00 0,00 16 000,00 16 000,00 0,00 16 000,00 16 000,00
626 Frais postaux et frais 19 300,00 0,00 20 000,00 20 000,00 0,00 20 000,00 20 000,00
télécommunication
627 Services bancaires et assimilés 900,00 0,00 500,00 500,00 0,00 500,00 500,00
6281 Concours divers (cotisations) 750,00 0,00 800,00 800,00 0,00 800,00 800,00
635 Autres impôts, taxes (Admin Impôts) 10 000,00 0,00 10 000,00 10 000,00 0,00 10 000,00 10 000,00
6378 Autres impôts taxes et versements 500,00 0,00 900,00 900,00 0,00 900,00 900,00
assim.
012 Charges de personnel et frais 1 171 000,00 0,00 1 185 000,00 1 185 000,00 1 185 000,00 1 185 000,00
assimilés (4) (5)
6215 Personnel affecté par la commune du 7 500,00 0,00 16 000,00 16 000,00 16 000,00 16 000,00
GFP
633 Impôts, taxes, versements (autre 29 300,00 0,00 28 000,00 28 000,00 28 000,00 28 000,00
orga.)
6411 Personnel titulaire 635 250,00 0,00 580 000,00 580 000,00 580 000,00 580 000,00
6413 Personnel non titulaire 175 200,00 0,00 218 000,00 218 000,00 218 000,00 218 000,00
6450 Charges sécurité sociale et 317 000,00 0,00 336 000,00 336 000,00 336 000,00 336 000,00
prévoyance
6470 Autres charges sociales 6 600,00 0,00 6 700,00 6 700,00 6 700,00 6 700,00
648 Autres charges de personnel 150,00 0,00 300,00 300,00 300,00 300,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
016 APA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
017 RSA / Régularisations de RMI 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion 249 200,00 0,00 0,00 276 200,00 276 200,00 0,00 276 200,00 276 200,00
courante (sauf le 6586) (4)
65132 Prix 2 000,00 0,00 2 500,00 2 500,00 0,00 2 500,00 2 500,00
65311 Indemnités de fonction 80 154,00 0,00 90 000,00 90 000,00 0,00 90 000,00 90 000,00
65313 Cotisations de retraite 3 100,00 0,00 4 000,00 4 000,00 0,00 4 000,00 4 000,00
65315 Formation 740,00 0,00 850,00 850,00 0,00 850,00 850,00
65316 Frais de représentation du maire 20,00 0,00 20,00 20,00 0,00 20,00 20,00
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Reçu en préfecture le 30/04/2026
Chap. / art. Libellé Pour mémoire, RAR N-1 Vote de Propositions Vote de Pour Publié le UF
(1) budget l'assemblée sur nouvelles l'assemblée informatior] 1b ! 0591215601463%20260427/20260304 BF
précédent (2) les AE lors de la Crédits gérés Crédits gérés Vote)
séance dans le cadre hors AE
I budgétaire (3) Il d’une AE IT=1+I
653172 Cotis.fonds financ.allocation fin 60,00 0,00 60,00 60,00 0,00 60,00 60,00
mandat
6541 Créances admises en non-valeur 500,00 0,00 500,00 500,00 0,00 500,00 500,00
6558 Autres contributions obligatoires 67 126,00 0,00 82 505,00 82 505,00 0,00 82 505,00 82 505,00
657363 Subv.Fonct. CCAS/CIAS 37 000,00 0,00 37 000,00 37 000,00 0,00 37 000,00 37 000,00
65748 Subv.fonct.autres personnes droit 58 000,00 0,00 58 475,00 58 475,00 0,00 58 475,00 58 475,00
privé
65883 Déficits sur opérations de gestion 100,00 0,00 190,00 190,00 0,00 190,00 190,00
65888 Autres 400,00 0,00 100,00 100,00 0,00 100,00 100,00
6586 Frais fonctionnement des groupes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
d'élus
Total des dépenses de gestion des services 2 435 000,00 0,00 0,00 2 503 200,00 2 503 200,00 0,00 2 503 200,00 2 503 200,00
66 Charges financières 39 500,00 0,00 39 000,00 39 000,00 39 000,00 39 000,00
66111 Intérêts réglés à l'échéance 39 500,00 0,00 39 000,00 39 000,00 39 000,00 39 000,00
67 Charges spécifiques (4) 5 500,00 0,00 46 800,00 46 800,00 46 800,00 46 800,00
673 Titres annulés (sur exercices 5 500,00 0,00 46 800,00 46 800,00 46 800,00 46 800,00
antérieurs
68 Dotations aux provisions, 1 000,00 2 000,00 2 000,00 2 000,00 2 000,00
dépréciations (semi-budgétaires) (4)
681 Dot. amort. et prov. Charges de fonct. 1 000,00 2 000,00 2 000,00 2 000,00 2 000,00
022 Dépenses imprévues (dans le cadre 0,00
d'une AE)
Total des charges financières et spécifiques 46 000,00 0,00 0,00 87 800,00 87 800,00 87 800,00 87 800,00
Total des dépenses réelles 2 481 000,00 0,00 0,00 2 591 000,00 2 591 000,00 0,00 2 591 000,00 2 591 000,00
023 Virement à la section 320 000,00 484 000,00 484 000,00 484 000,00 484 000,00
d'investissement
042 Opérations ordre transf. entre 290 000,00 300 000,00 300 000,00 300 000,00 300 000,00
sections (6) (7) (8)
681 Dot. amort. et prov. Charges de fonct. 290 000,00 300 000,00 300 000,00 300 000,00 300 000,00
043 Opérations ordre intérieur de la 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
section (7) (9)
Total des dépenses d’ordre 610 000,00 784 000,00 784 000,00 784 000,00 784 000,00
Détail du calcul des ICNE au compte 66112 (10)
Page 38 Commune de Chéreng - Budget Communal - BP - 2026
Montant des ICNE de l'exercice
Montant des ICNE de l'exercice N-1
= Différence ICNE N — ICNE N-1
0,00
0,00
0,00
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Publié le " _
ID : 059-215901463-20260427-20260304-BF
(1) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(2) Voir état 1-B pour le contenu du budget précédent.
(3) Il s'agit des AË nouvelles qui sont votées lors de la séance d'adoption du budget. Cela conceme les AE relatives à de nouveaux engagements pluriannuels mais également les AE modifiant un stock d'AE existant.
(4) Hors dépenses imputées aux chapitres 016 et 017.
(5) Les dépenses de frais de personnel sont exclues des autorisations d'engagement.
(6) Les comptes 68 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(7) Cf. définitions des chapitres des opérations d'ordre (DF 042 = RI 040) (DF 043 = RF 043).
(8) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer aux articles 675 et 676 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d'immobilisations »).
(9) Chapitre destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d'un inventaire permanent.
(10) Si le montant des ICNE de l'exercice est inférieur au montant de l'exercice N-1, le montant du compte 66112 sera négatif.
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Il — VOTE DU BUDGET
SECTION DE FONCTIONNEMENT — RECETTES — DETAIL PAR ARTICLE
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Publié le
1D--059-215901463-20260427-20260304-BF
} £ 96
DÆ
Chap / art. (1) Libellé Pour mémoire, RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée Total
budget nouvelles (RAR N-1 + Vote)
précédent (2) I Il I=1+I
TOTAL 2 725 899,94 0,00 2 767 234,20 2 767 234,20 2 767 234,20
013 Atténuations de charges (3) 40 000,00 0,00 50 000,00 50 000,00 50 000,00
6459 Remb.charges sécu.sociale et prévoyance 40 000,00 0,00 50 000,00 50 000,00 50 000,00
016 APA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
017 RSA / Régularisations de RMI 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Prod. services, domaine, ventes diverses 312 100,00 0,00 348 800,00 348 800,00 348 800,00
70311 Concessions cimetières (produit net) 5 000,00 0,00 5 000,00 5 000,00 5 000,00
7035 Locations de droits de chasse et pêche 1 700,00 0,00 1 800,00 1 800,00 1 800,00
70388 Autres redevances et recettes diverses 34 000,00 0,00 64 000,00 64 000,00 64 000,00
7063 Redev.serv.à caractère sportif loisirs 28 000,00 0,00 28 000,00 28 000,00 28 000,00
7067 Redev. services périscolaires et enseign 240 000,00 0,00 250 000,00 250 000,00 250 000,00
70878 Remb. frais par des tiers 3 300,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7088 Produits activités annexes (abonnements) 100,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Impôts et taxes (sauf 731) 247 731,00 0,00 238 731,00 238 731,00 238 731,00
73211 Attribution de compensation 68 093,00 0,00 68 093,00 68 093,00 68 093,00
73212 Dotation de solidarité communautaire 26 576,00 0,00 56 576,00 56 576,00 56 576,00
732221 Fonds péréquation ress. com. et intercom 58 000,00 0,00 54 000,00 54 000,00 54 000,00
73223 Fonds départ. DMTO pour com - 5000 hab. 65 000,00 0,00 60 000,00 60 000,00 60 000,00
738 Autres impôts et taxes 62,00 0,00 62,00 62,00 62,00
731 Fiscalité locale 1 489 340,00 0,00 1 525 269,00 1 525 269,00 1 525 269,00
73111 Impôts directs locaux 1 420 000,00 0,00 1 455 889,00 1 455 889,00 1 455 889,00
73118 Autres contributions directes 1 500,00 0,00 2 000,00 2 000,00 2 000,00
13132 Taxe sur les pylônes électriques 19 380,00 0,00 19 380,00 19 380,00 19 380,00
73141 Accise sur l'électricité 48 000,00 0,00 48 000,00 48 000,00 48 000,00
73174 Taxe locale sur la publicité extérieure 460,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations (3) 501 658,68 0,00 486 005,48 486 005,48 486 005,48
74111 Dotation forfaitaire des communes 204 000,00 0,00 208 000,00 208 000,00 208 000,00
741121 DSR des communes 50 000,00 0,00 55 000,00 55 000,00 55 000,00
741127 DNP des communes 38 000,00 0,00 37 000,00 37 000,00 37 000,00
742 Dot. aux élus locaux 300,00 0,00 300,00 300,00 300,00
744 FCTVA 400,00 0,00 250,00 250,00 250,00
14718 Autres participations Etat 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
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Reçu en préfecture le 30/04/2026 …
Chap / art. (1) Libellé Pour mémoire, RAR N-1 Propositions VdtPubtié'e nd
budget nouvelles ID : 059-215901463-20260427-20260304BF précédent (2) I 1 M=T+I
74741 Participation communes membres du GFP 1 200,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7478 Participation Autres organismes 138 758,68 0,00 125 455,48 125 455,48 125 455,48
74833 Etat-Compens.exonération taxes foncières 69 000,00 0,00 60 000,00 60 000,00 60 000,00
15 Autres produits de gestion courante (3) 82 000,00 0,00 54 300,00 54 300,00 54 300,00
752 Revenus des immeubles 64 000,00 0,00 41 000,00 41 000,00 41 000,00
756 Libéralités reçues 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75813 Redev. fermiers et concessionnaires 12 000,00 0,00 7 300,00 7 300,00 7 300,00
7584 Recouvr./créances admises en non valeur 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75883 Excédents sur opérations de gestion 1 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75888 Autres 5 000,00 0,00 6 000,00 6 000,00 6 000,00
Total des recettes de gestion des services 2 672 829,68 0,00 2 703 105,48 2 703 105,48 2 703 105,48
16 Produits financiers 26,00 0,00 24,00 24,00 24,00
761 Produits de participations 26,00 0,00 24,00 24,00 24,00
77 Produits spécifiques (3) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprises amort., dépréciations, prov. (semi-budgétaires) (3) 0,00 200,00 200,00 200,00
781 Rep. amort. et prov. produits fonct. cou 0,00 200,00 200,00 200,00
Total des recettes réelles 2 672 855,68 0,00 2 703 329,48 2 703 329,48 2 703 329,48
042 Opérations ordre transf. entre sections (4) (5) (6) 53 044,26 63 904,72 63 904,72 63 904,72
777 Rec... subv inv transférées cpte résult 53 044,26 63 904,72 63 904,72 63 904,72
043 Opérations ordre intérieur de la section (4) (7) 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes d’ordre 53 044,26 63 904,72 63 904,72 63 904,72
Détail du calcul de la taxe départementale de publicité foncière pour les collectivités dites « surfiscalisées » (compte 73121) (8)
Montant brut
Compensation
Montant net
0,00
0,00
0,00
Détail du calcul des ICNE au com!
Montant des ICNE de l'exercice
Montant des ICNE de l'exercice N-1
= Différence ICNE N — ICNE N-1
pte 7622 (9)
0,00
0,00
0,00
(1) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(2) Voir état |-B pour le contenu du budget précédent.
Page 41 Commune de Chéreng - Budget Communal - BP - 2026
(3) Hors recettes imputées aux chapitres 016 et 017.
(4) Cf. définitions du chapitre des opérations d'ordre (RF 042 = DI 040) (RF 043 = DF 043).
(5) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer aux articles 775 et 776 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d'immobilisations »).
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: s LOT Publié le ” _
ID : 059-215901463-20260427-20260304-BF
(6) Les comptes 78 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisi gétaires, é aux disp gi etré
(7) Ce chapitre est destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié.
(8) Destiné à retracer le prélèvement de la part non départementale de la taxe.
(9) Si le montant des ICNE de l'exercice est inférieur au montant de l'exercice N-1, le montant du compte 7622 sera négatif.
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IV - ANNEXES Pure PET _ ID : 059-215901463-20260427-20260304-BF A — PRESENTATION CROISEE - SECTION D'’INVESTISSEMENT -— VUE D’ENSEMBLE | AT I
01 0 0-5 1 2 3 4 4-4
Opérations non Services Gestion des Sécurité Enseign., Cult., vie soc., Santé et action RSA
Chapitre Libellé ventilables généraux (hors fonds formation jeun., sports, sociale (hors
nature 01 et Gestion européens prof..apprentissage loisirs RSA)
des fonds
européens)
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunits et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
45 Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts ei dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Cpte de liaison : affectation (BA:régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
45 Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
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Publié le déc
1D--059-2145901463-20260427-20260304-BF
IV —- ANNEXES TV
A — PRESENTATION CROISEE -— SECTION D'INVESTISSEMENT -— VUE D'ENSEMBLE (suite) A1
Chapitre 5 6 7 8 9 nature Libellé Aménagement des Action économique Environnement Transports Fonction en réserve TOTAL
territoires et habitat
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Empruntis et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
45 Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
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Chapitre 5 6 7 8 Publié le LUS t Libellé Aménagement des Action économique Environnement Transports 10°%05922215901463-20260427-20260304-BF nature ! territoires et habitat
45 Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
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V — ANNEXES anne. A — PRESENTATION CROISEE — SECTION D’INVESTISSEMENT — PRESENTATION DETAILLEE - CATUT —]
01 - OPERATIONS NON VENTILABLES
Article / compte Libellé 01
nature (1) Opérations non ventilables
| DÉPENSES 0,00
| RECETTES 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres.
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Publié le > LOST
| IV - ANNEXES 1D-:-059-215901463-20260427-20260304-BF | A — PRESENTATION CROISEE -— SECTION D’INVESTISSEMENT — PRESENTATION DETAILLEE | AT.90U |
FONCTION 0 -— Services généraux
02
Administration
Article / compte nature (1) Libellé 020 021 025 026 028
Admin. générale de la Personnel non ventilé Cimetières et pompes Administration générale de Autres moyens généraux
collectivité funèbres l'Etat
DEPENSES
RECETTES
(1) Détailler les comptes à trois chiffres.
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IV —- ANNEXES
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Publié le
ID : 059-215901463-20260427-20260304-BF
A - PRESENTATION CROISEE — SECTION D'INVESTISSEMENT — PRESENTATION DETAILLEE
FONCTION 0 - Services généraux (suite 1)
03
Conseils
Article / 031 032 033
compte Libellé Assemblée déllbérante Consell éco.,soclal Consell cuit. éduc., Consell
nature (1} région./Conseil dév. env. 0341 0342
Section éco. sociale et Section culture,
environnem. éducation et
DEPENSES
RECETTES
(1) Détailler les comptes à trois chiffres.
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| _ A1.900
035 038
Consell de territolre Autres Instances Commune de Chéreng - Budget Communal - BP - 2026 Envoyé en préfecture le 30/04/2026
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Publié le à
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IV —- ANNEXES IV A — PRESENTATION CROISEE — SECTION D'INVESTISSEMENT — PRESENTATION DETAILLEE A1.900
FONCTION 0 - Services généraux (sulte 2)
Article / compte nat icle / compte nature Libellé 041 042 043 044 045 048 TOTAL DU CHAPITRE (1) Action relevant de Actions Actions européennes Aide publique au Actions Autres actions la subvention interrégionales développement intemationales
DEPENSES
RECETTES
(1) Détailler les comptes à trois chiffres.
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Reçu en préfecture le 30/04/2026 … -
S eg" Publié le nr
| IV - ANNEXES ID-059-215901463-20260427-20260304-BF | A — PRESENTATION CROISEE -— SECTION D’INVESTISSEMENT — PRESENTATION DETAILLEE [ AT-SUU-5 |
FONCTION 0-5 -— Gestion des fonds européens
058
Article / compte Autres Libellé TOTAL DU CHAPITRE nature (1) 0580
FEADER
DEPENSES
RECETTES
(1) Détailler les comptes à trois chiffres.
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