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Déliberation - 97 Subvention a lassociation NEUROSCIENCES MARENNES
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Marennes.
Lien du pdf (Déliberation - 97 Subvention a lassociation NEUROSCIENCES MARENNES)
Thèmes du document : Institutions publiques, Culture et patrimoine, Justice et droit,
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VILLE DE MARENNES-HIERS-BROUAGE
REPUBLIQUE FRANCAISE
DÉLIBÉRATION
Conseil municipal du 25 novembre 2025
Nombre de Conseillers en exercice : 33
Nombre de Présents : 21
Nombre de Votants : 31
Date de la convocation : le 18 novembre 2025
L'an deux mille vingt-cinq, le vingt-cinq novembre à 19 heures, le conseil municipal de
Marennes-Hiers-Brouage s'est réuni en session ordinaire, dans la salle du conseil municipal, à
l'hôtel de ville, sous la présidence de Madame Claude BALLOTEAU, Maire de Marennes-Hiers-
Brouage.
Présents : Claude BALLOTEAU, Philippe MOINET, Frédérique LIÈVRE, Mariane LUQUÉ, Jean-
Pierre FROC, Françoise LUCAS, Régis JOUSSON, Martine COUSIN, Clotilde DEGORCAS,
Richard GUERIT, Michel BROCHET, Claude QUILLET, Maryse THOMAS, Marie-Bernard BOURIT,
Florence WINKLER, Michelle PIVETEAU, André GUILEMIN, Sophie LESORT-PAJOT, Catherine
BERGEON, James SLEGR, Jean-Marie PETIT.
Absents ayant donné pouvoir : Philippe LUTZ (pouvoir à Philippe MOINET), Alain BOMPARD
(pouvoir à Claude BALLOTEAU), Philippe GENDRE (pouvoir à Sophie LESORT-PAIOT), Liliane
BARRÉ (pouvoir à Jean-Marie PETIT), Martine FARRAS (pouvoir à Catherine BERGEON), Patricia
DESCAMPS (pouvoir à Frédérique LIÈVRE), Thierry GÉRARDEAU (pouvoir à Jean-Pierre FROC), Pascale FOUCHÉ (pouvoir à Françoise LUCAS), Corinne GABORIAUD (pouvoir à Maryse THOMAS), Stéphanie MOUMON (pouvoir à Richard GUERIT).
Absents : Stéphane DUC, Norbert PROTEAU.
Secrétaire de séance : Frédérique LIÈVRE.
Délibération N°2025 11 97
Subvention à l’association NEUROSCIENCES MARENNES
Vu le Code général des collectivités territoriales, notamment l’article L.2121-29 relatif aux
attributions du conseil municipal,
Vu les articles L.1111-2 et L.2311-7 du CGCT concernant le soutien financier des collectivités
aux associations, organismes ou personnes,
Vu la demande formulée par l’Association de Neurosciences de Marennes en date du 10
septembre 2025, sollicitant une aide financière pour Le fonctionnement de ses activités,
41/07 Less EEE LRU EE Mod. 540330 - 04/22 Fabrèoue Entreprise labellisée IMPRIM'VERT
AR Prefecture
017-200085132-20251125-2025_11_97-DE
Reçu le 27/11/2025 Considérant que cette assoc
scientifiques en matière de neurosciences par
Cerv'Odyssée,
ation contribue activement à la diffusion des connaissances
l’organisation annuelle du Festival
Considérant que la 4° édition du Festival Cerv'Odyssée se tiendra en avril 2026 à Marennes-
Hiers-Brouage, proposant au grand public des conférences, spectacles, expositions, ateliers,
projections et tables rondes réunissant chercheurs, artistes et praticiens autour d’un dialogue
entre science et culture,
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, DÉCIDE, à La majorité de ses membres
présents ou représentés :
-__d’attribuer une subvention de fonctionnement d’un montant de 2 000 euros à
l'Association de Neurosciences de Marennes pour l’organisation et la tenue du
Festival Cerv’Odyssée,
-__d’autoriser Madame le Maire à signer toutes pièces nécessaires à l'exécution de la
présente délibération.
Suffrages exprimés : 30
Pour : 30
Contre : 0
Abstention : 1
La prés
La Maire certifie Le caractère exécutoire de cet acte par:
Sa télétransmission en Préfecture le : 21 AA OS
Sa publication sur le site Internet de La commune le : 219 / 41 7207S
Extrait certifié conforme
Claude BALLOTEAU
Maire de Marennes-Hiers-Brouage
de pouvoir devant le Tribunal
Administratif dans un délai de 2 mois à compter de sa notification, sa réception par le représentant
de l'état et sa publication. Le recours peut également être déposé via l’application internet
Télérecours citoyen : www.telerecours.fr
AR Prefecture
017-200085132-20251125-2025_11_97-DE
Reçu le 27/11/2025