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Compte-Rendu - 2022 09 01 adoption cr du 24 06 2022
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Ver-sur-Mer.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2022 09 01 adoption cr du 24 06 2022)
Thèmes du document : Institutions publiques, Mode, textile et habillement, Exploration spatiale,
DEPARTEMENT
DU
CALVADOS
ARRONDISSEMENT
DE
BAYEUX
CANTON
DE
COURSEULLES
SUR
MER
COMMUNE
DE
VER
SUR
MER
DÉLIBÉRATION
N°2022-09-01
ADOPTION
DU
COMPTE-RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
24
JUIN
2022
Conseil
Municipal
du
27
septembre
2022
Date
de
convocation
: 20
septembre
2022
Date
d’affichage
: 21
septembre
2022
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 19
—
Présents
: 13
—
Votants
: 19
L'an
deux
mille
vingt-deux,
le
27
du
mois
de
septembre
à
19h30,
le
Conseil
Municipal
légalement
convoqué
à
la
Salle
de
SAINT
EXUPERY,
sous
la
Présidence
de
Monsieur
Jean
Luc
VERET,
le
Maire
Etaient
présents :
VERET
Jean-Luc,
MACHUREY
Cécile,
MARIE
Jean-Claude,
MARCIA
Gérard,
Houria
BADEK,
Pascale
CLAUSER,
MAULNY
Ludovic,
Catherine
INNOCENT,
POTIER
Éric,
ONILLON
Philippe,
DEHLINGER
Marie-Christine,
Jean
CHANAL,
COUTAND
Françoise.
Pouvoirs
:
MAILLARD
Jean-Bernard
donne
pouvoir
à
MACHUREY
Cécile
BERTEMONT
Philippe
donne
pouvoir
à
MARIE
Jean-Claude
HOFFNUNG
Marie-Claude
donne
pouvoir
à
POTIER
Éric
DESCHAMPS
Daniel
donne
pouvoir
à
MARCIA
Gérard
LEDUC
DREAN
Lysiane
donne
pouvoir
à
INNOCENT
Catherine
PAIN
Marie-Laure
donne
pouvoir
à Philippe
ONILLON
Secrétaire
de
séance
: INNOCENT
Catherine
Le
Conseil
municipal,
APPROUVE
le compte-rendu
du
Conseil
Municipal
du
24
juin
2022.
ADOPTE
à
l’unanimité
Fait
et délibéré
en
séance,
Les jours,
mois
et an
que
dessus.
Pour
extrait
certifié
conforme
au
registre
Transmis
à la Sous-Préfecture
le 29
septembre
2022
Le
1°
Maire-adjoint,
Pour
le
Maire
et
par
délégation