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Document publié le Mercredi 26 mai 2021 par la commune de Saint-Jeannet.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM 01 06 2021)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie locale et participation citoyenne, Investissement et développement économique,
Saint-Jeannet, le 26 mai 2021
40NGO May
Saint-Jeannet PORTE DES BAOUS
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Madame, Monsieur,
J'ai le plaisir de vous convier à la réunion du conseil municipal qui aura lieu le :
Le mardi 1° juin 2021 à 18h30
Salle Saint Jean-Baptiste
Approbation du procès-verbal du 6 avril 2021
Le conseil municipal est invité à se prononcer sur le procès-verbal de la séance du 6 avril
2021 joint à la présente note explicative de synthèse.
Ordre du Jour :
1. Synthèse des délégations consenties au Maire en vertu de l’article L. 2122-22 du
CGCT et pour le recrutement d’agents non titulaires et de vacataires
(Rapporteur : Madame le Maire)
2. Personnel communal — Création de poste
(Rapporteur : Madame le Maire)
3. Commission d’Appel d’Offres - Remplacement de membres démissionnaires (Rapporteur : Monsieur Thierry VAN DINGENEN)
4. Commission finances —- Remplacement de membres démissionnaires (Rapporteur : Monsieur Thierry VAN DINGENEN)
S. Commission urbanisme — Remplacement de membres démissionnaires (Rapporteur : Monsieur Frédérick DEY)
6. Comité consultatif de développement durable —- Remplacement d’un membre démissionnaire
(Rapporteur : Madame Florence PIETRAVALLE)
7. Organismes extérieurs - Remplacement des membres démissionnaires (Rapporteur : Madame le Maire)
8. Métropole Nice Côte d’Azur - Désignation collège proximité au conseil de Développement
(Rapporteur : Madame le Maire)
Page 1 sur 2 10.
11.
12.
13.
14.
Concession de la distribution publique d’électricité et de gaz - Convention tripartite de transfert de l’actif et du passif entre la Métropole, le SDEG et la Commune de Saint-Jeannet —- modalités financières
(Rapporteur : Monsieur Thierry VAN DINGENEN)
Décisions concernant la régie de recettes du Service Culture -Tourisme —
Patrimoine
(Rapporteur : Madame Céline LEGAL-ROUGER)
Restauration du toit de la chapelle Sainte-Pétronille —- Approbation de l’opération et du plan de financement correspondant
(Rapporteur : Madame Céline LEGAL-ROUGER)
Restauration tableau « Les Mystères du Rosaire » — Approbation de l’opération et du plan de financement correspondant
(Rapporteur : Madame Céline LEGAL-ROUGER)
Mise en place d’une plateforme numérique de démocratie participative — Approbation du plan de financement correspondant
(Rapporteur : Monsieur Sébastien DONZEAU)
SIVOM « Les villages Perchés » - Approbation du transfert des locaux et des statuts modifiés
(Rapporteur : Madame le Maire)
Vous trouverez, ci-joint, conformément aux dispositions de l’article L.2121-12 du Code Général des Collectivités Territoriales, une note explicative de synthèse présentant les affaires, qui seront soumises à délibération lors de cette réunion.
Comptant sur votre présence, je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, l’expression de mes sincères salutations.
Mme Julie CHARLES,
Maire de Saint-Jeannet
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