Ordre du Jour - ordre du jour 091121

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Ordre du Jour - ordre du jour 091121 Document publié le Mardi 9 novembre 2021 par la commune de Betton. Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour 091121)Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, CONSEIL MUNICIPAL DU 9 NOVEMBRE 2021

ORDRE DU JOUR

LA MAIRE

 INFORMATIONS

1. RAPPORT D’ACTIVITES 2020 DE LA COLLECTIVITE EAU DU BASSIN RENNAIS ET RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DES SERVICES D’EAU POTABLE

2. RAPPORT D’ACTIVITES 2020 DU SYNDICAT MIXTE DES BASSINS VERSANTS DE L’ILLE DE L’ILLET ET DE LA FLUME

 AFFAIRES FONCIERES

3. LA LEVEE : ACQUISITION D’UNE PARCELLE APPARTENANT A LA SNCF

4. AVENANT DE PROLONGATION DU BAIL EMPHYTHEOTIQUE ADMINISTRATIF CONSENTI A LA SA HLM LES FOYERS

 RESSOURCES HUMAINES

5. CREATION D’UN POSTE D’ADJOINT ADMINISTRATIF PRINCIPAL 2ème CLASSE

 COMMANDE PUBLIQUE

6. FOURNITURE, ACHEMINEMENT DE GAZ NATUREL ET SERVICES ASSOCIÉS – CONVENTION AVEC L’UNION DES GROUPEMENTS D’ACHAT PUBLIC (UGAP) – AUTORISATION DE SIGNATURE

7. RÉNOVATION DE L’ÉCOLE MATERNELLE DES OMBLAIS : AVENANTS AUX MARCHÉS DE TRAVAUX

AMENAGEMENT DU TERRITOIRE -DEVELOPPEMENT DURABLE -MOBILITE:

 AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

8. ZAC DE LA PLESSE ET DE LA CHAUFFETERIE : AVENANT N°2 A LA CONCESSION D’AMENAGEMENT : APPROBATION

9. ZAC DE LA PLESSE ET DE LA CHAUFFETERIE : APPROBATION DU COMPTE RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE DE L’ANNEE 2020

 DEVELOPPEMENT DURABLE

10. EXTENSION DES JARDINS FAMILIAUX DE LA CHAPERONNAIS : AUTORISATION DE DEPOSER UNE DEMANDE DE PERMIS DE CONSTRUIRE

11. ADHESION DE LA COMMUNE DE BETTON A LA CONVENTION CONSTITUTIVE DU GROUPEMENT DE COMMANDE POUR LA PASSATION DE MARCHES PUBLICS DE PRESERVATION DES RESSOURCES EN EAU POTABLE ET DE L’AIR DU BASSIN RENNAIS, DU PAYS DE RENNES ET DU PAYS DE FOUGERES : MARCHES TERRES DE SOURCESCADRE DE VIE

 PATRIMOINE

12.RESTRUCTURATION DE L’ECOLE MATERNELLE DE LA HAYE RENAUD : APPROBATION DU PROGRAMME DE L’OPERATION ET DE L’ENVELOPPE FINANCIERE AFFECTEE AUX TRAVAUX

13.COMPLEXE SPORTIF DES OMBLAIS : REALISATION D’UNE PISTE D’ATHLETISME : APPROBATION DU PROGRAMME DE L’OPERATION ET DE L’ENVELOPPE FINANCIERE AFFECTEE AUX TRAVAUX

VIE DE LA CITE

 ECOLES

14.CONVENTION D’INTERVENTION D’UN AN AVEC L’ASSOCIATION FESTIVAL DE L’ILLE INTERVENANT SUR LES TEMPS PERISCOLAIRES

INFORMATIONS

DECLARATIONS D'INTENTION D'ALIENER N'AYANT PAS DONNE LIEU A PREEMPTION

DECISIONS DU MAIRE AU TITRE L’ARTICLE L 2122-22 DU C.G.C.T.