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Ordre du Jour - ordre du jour 250123
Document publié le Mercredi 25 janvier 2023 par la commune de Betton.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour 250123)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Eau et assainissement,
CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JANVIER 2023
ORDRE DU JOUR
LA MAIRE
INFORMATIONS
1. RAPPORT D’ACTIVITES ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE 2021 RENNES METROPOLE
2. RAPPORT D’ACTIVITES 2021 EAU DU BASSIN RENNAIS ET RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITE DES SERVICES D’EAU POTABLE
3. RAPPORT D’OBSERVATIONS DE LA CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES : ACTIONS MISE EN ŒUVRE SUITE AUX OBSERVATIONS
RESSOURCES HUMAINES
4. HABILITATION AU CENTRE DE GESTION D’ILLE-ET-VILAINE POUR SOUSCRIRE LE CONTRAT D’ASSURANCE GROUPE
5. ATTRIBUTION DES VEHICULES DE FONCTION ET DE SERVICE
6. INDEMNITE HORAIRE POUR LE TRAVAIL LE DIMANCHE OU LES JOURS FERIES
7. CREATION DE POSTES NON PERMANENTS POUR UN ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D’ACTIVITE
8. CREATION DE POSTES NON PERMANENTS POUR UN ACCROISSEMENT SAISONNIER D’ACTIVITE
9. INTEGRATION DU CADRE D’EMPLOIS DES ETAPS AU RIFSEEP
FINANCES / PROSPECTIVES :
FINANCES
10. DEBAT D’ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2023
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE -DEVELOPPEMENT DURABLE -MOBILITE:
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
11. AMENAGEMENT DU TERRITOIRE - DROIT DES SOLS - DISPOSITIF D’INSTRUCTION DES AUTORISATIONS D’OCCUPATION ET D’UTILISATION DES SOLS - RECONDUCTION PAR AVENANT DE LA CONVENTION-TYPE
DEVELOPPEMENT DURABLE
12. MISE EN PLACE D’UN COMITE CONSULTATIF DENOMMÉ CONSEIL LOCAL DE LA BIODIVERSITE INFORMATIONS
DECLARATIONS D'INTENTION D'ALIENER N'AYANT PAS DONNE LIEU A PREEMPTION
DECISIONS DE LA MAIRE AU TITRE L’ARTICLE L 2122-22 DU C.G.C.T.