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Ordre du Jour - cm 18.12.24 ordre du jour
Ordre du Jour - ordre du jour 081123
Document publié le Mercredi 8 novembre 2023 par la commune de Betton.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour 081123)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Énergies, Aménagement du territoire,
CONSEIL MUNICIPAL DU 08 NOVEMBRE 2023
ORDRE DU JOUR
02/11/2023
LA MAIRE
INFORMATIONS
1. RAPPORT D’ACTIVITES 2022 DEVELOPPEMENT DURABLE – RENNES METROPOLE
2. RAPPORT D’ACTIVITES 2022 COLLECTIVITE EAU DU BASSIN RENNAIS
3. RAPPORT D’ACTIVITES 2022 PRIX ET QUALITE DU SERVICE PUBLIC DE PREVENTION ET DE GESTION DES DECHETS
4. COMMISSIONS MUNICIPALES : DESIGNATION DES MEMBRES SUITE A DEMISSION
RESSOURCES HUMAINES
5. ASSURANCE DES RISQUES STATUTAIRES
6. CREATION D’UN POSTE D’ADJOINT D’ANIMATION PRINCIPAL 2EME CLASSE
7. REVALORISATION DES INDEMNITES POUR LES AGENTS RECENSEURS
AFFAIRES FONCIERES
8. TÉLÉPHONIE MOBILE : BOUYGUES TELECOM : CONVENTION D’OCCUPATION DU CLOCHER DE L’EGLISE : AVENANT N°2 DE TRANSFERT A PHOENIX FRANCE INFRASTRUCTURES 2
COMMANDE PUBLIQUE:
9. FOURNITURE, ACHEMINEMENT DE GAZ NATUREL ET SERVICES ASSOCIÉS – ADHÉSION AU DISPOSITIF « GAZ 2025 » DE L’UNION DES GROUPEMENTS D’ACHAT PUBLIC (UGAP) – APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA CONVENTION
10. OPÉRATION DE RESTRUCTURATION DE L’ÉCOLE MATERNELLE DE LA HAYE-RENAUD : AVENANT N°1 AU MARCHÉ DE MAÎTRISE D’ŒUVRE RELATIF À LA FIXATION DU FORFAIT DÉFINITIF DE RÉMUNÉRATION DU MAÎTRE D’ŒUVRE – AUTORISATION DE SIGNATURE
11. FOURNITURE DE DENRÉES ALIMENTAIRES POUR LA RESTAURATION COLLECTIVE DE BETTON – AVENANT N° 1 RELATIF À LA PROLONGATION DE LA DURÉE DE VALIDITÉ DES ACCORDS-CADRES – AUTORISATION DE SIGNATURE AMENAGEMENT DU TERRITOIRE -DEVELOPPEMENT DURABLE -MOBILITE:
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
12. ZAC DE LA PLESSE ET DE LA CHAUFFETERIE : APPROBATION DU COMPTE-RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE DE L’ANNEE 2022
13. ZONE D’ACTIVITES ECONOMIQUES DE LA FORGE : ÉTABLISSEMENT D’UNE CONVENTION D’ÉTUDES ET DE VEILLE FONCIÈRE AVEC L’ÉTABLISSEMENT PUBLIC FONCIER (EPF) DE BRETAGNE
INFORMATIONS
DECLARATIONS D'INTENTION D'ALIENER N'AYANT PAS DONNE LIEU A PREEMPTION
DECISIONS DE LA MAIRE AU TITRE L’ARTICLE L 2122-22 DU C.G.C.T.
REMERCIEMENTS