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Séance - PV08 SEANCE 20 11 2025
Document publié le Jeudi 20 novembre 2025 par la commune de Tabanac.
Lien du pdf (Séance - PV08 SEANCE 20 11 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Transports,
Département
de
la Gironde
Arrondissement
de
Bordeaux
Mairie
de
TABANAC
33550
TABANAC
Compte
rendu
de
la
séance
20
novembre
2025
KKKKKKKRRRREREERRERERERERRERERERRERRERERERERERERRREREERRRRRERRERERERERRERRRRRRARRRRRRRRERRE Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: 14/11/2025
Date
d’affichage
de
la
convocation
à
la mairie
: 17/11/2025
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 10
L’an
deux
mille
vingt-cinq,
le
vingt
novembre,
à
18H30,
le
Conseil
Municipal,
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
séance
ordinaire,
à la mairie,
sous
la présidence
de
Mme
Hélène
GOGA,
Maire.
8
Présents
: Mme
Hélène
GOGA,
M.
Christian
RAPIN,
M.
André
DELPONT,
M.
Eric
CARLSBERG,
Mme
Florence
JOUNY,
M.
Benoit
de
GUIGNÉ,
M.
Mathieu
VERDIER,
M.
Jacques
JOUNY.
2
Absentes
excusées
ayant
donné
procuration
: Mme
Charlotte
LHUISSET-ZORZI
à
M.
Mathieu
VERDIER
et
Mne
Elise
AMIET
à M.
André
DELPONT.
Le
quorum
est
atteint
M
Christian
RAPIN a
été
désigné
secrétaire
de
séance
1- Approbation
de
la séance
du
21
octobre 202,
1 délibération
2025/54
VU
le code
général
des
collectivités
territoriales,
Le
conseil
municipal
doit procéder
à l’approbation
du
procès-verbal
de
la séance
précédente.
L’approbation
ne
donne
pas
lieu
à débat.
Les
membres
du
conseil
municipal
ne
peuvent
intervenir
à cette
occasion
que
pour
une
rectification
à apporter
au
procès-verbal.
La
rectification
éventuelle
est enregistrée
au procès-verbal
suivant.
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal,
à l’unanimité
des
membres
présents
ou
représentés,
vote
et
approuve
le
procès-verbal
de
la
séance
du
21
octobre
2025
qui
a
été
communiqué
à l’ensemble
des
membres
de
l’assemblée.
2
Autorisation
d'engager
une
étude
pour
la
réalisation
d’un
parking
sur
les
parcelles
C664
C665
C666
le
long
de
la
D10
au
niveau
du
tourne
à gauche
de
Rouquey/
délibération 2025/55
Exposé Mme
le Maire
rappelle
à l’assemblée
l’intention
de
réaliser
un
parking
sur
les parcelles
achetées
par
la
commune
le long
de
la D10
pour
compléter
et finaliser
le projet
Rouquey
et les travaux
de
sécurisation
de
la D10. En
effet,
la
halle
prévue
sur
la
place
de
Rouquey
permettra
d’organiser
des
animations
accueillant
du
public
et donc
des
véhicules
supplémentaires
Les
travaux
du
tourne
à
gauche
sur
la D10
permettront
quant
à
eux
de
sécuriser
les
abords
des
arrêts
de
bus
et de
stationner
sur
ce
parking
en
mode
« parking
relais
».
Délibération VU
la délibération
n°2025/03
engageant
une
démarche
d’achat
de
parcelles,
VU
l'acquisition
par
la
commune
de
ces
parcelles
C664
C665
et
C666
route
François
Mauriac
(33550
TABANAC)
par
acte
de
vente
le 24/09/2025,
VU
l'arrêté
de
voirie
permanent
n°2025/54
interdisant
le stationnant
route
de
Rouquey,
Considérant
l’intention
de
pouvoir
pallier
le manque
de
stationnement,
Considérant
que
des
demandes
de
subventions
doivent
être
envisagées
à partir
d’une
étude,
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal,
à l’unanimité
des
membres
présents
ou
représentés,
-APPROUVE
cette
décision
d’engager
une
étude
pour
la réalisation
d’un
parking
sur
les
parcelles
C664
C
665
et C666.
-AUTORISE
Mme
le Maire
à signer
un
devis
d’étude
pour
ce
parking 3-Mandat
spécial
Congrès
des
Maires
/ délibération
2025/56
Exposé La
notion
de
mandat
spécial
s'interprète
comme
une
mission
bien
précise
que
le conseil
municipal
confie
par
délibération
à l'un
de
ses
membres,
maire,
adjoint
ou
simple
conseiller
municipal.
Le
mandat
spécial
ouvre
droit
au
remboursement
des
frais
exposés.
Madame
le
Maire
informe
l’Assemblée
de
sa
participation
au
107%"
Congrès
des
Maires
et
des
Présidents
d’Intercommunalité
de
France
à Paris
du
18
au
20
novembre
2025.
Cette
manifestation
nationale,
qui
regroupe
chaque
année
plus
de
5000
maires
et adjoints,
est
l’occasion
au-delà
de
l’aspect
purement
statutaire,
de
participer
à
des
débats,
tables
rondes,
ateliers
sur
des
sujets
relatifs
à la gestion
des
collectivités
territoriales.
Madame
le
Maire
sollicite
les
membres
du
Conseil
Municipal
afin
de
valider
l’octroi
d’un
mandat
spécial
pour
avoir
participé
au
107%
congrès
des
Maires
et
Présidents
d’Intercommunalité
de
France.
Sachant
qu’elle
est
consciente
du
caractère
exceptionnel
de
cette
demande
au
vu
d’un
départ
de
dernière
minute
(autorisation
médicale
attendue.)
Il est entendu
que
le remboursement
interviendra
sur présentation
des justificatifs.
Délibération VU
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
Art.
L.2123-18,
R.2123-22-1
Après
avoir
entendu
l’exposé
de
Mme
le Maire,
le conseil
municipal,
à l’unanimité
des
membres
présents
ou
représentés,
-Valide
l’octroi d’un
mandat
spécial pour
l’élue citée ci-dessus,
-Décide
de
la
prise
en
charge
de
l’intégralité
des
frais
de
mission
occasionnés
par
ce
déplacement
sur
la base
des
dépenses
réelles
effectuées
4-
Questions
diverses
e
07
novembre
2025
/ accueil
des
nouveaux
arrivants
: seulement
2
couples
présents
sur
20
familles
conviées.
Une
discussion
s’engage
à
nouveau
sur
la
nécessité
de
maintenir
cet
accueil
sous
cette
forme.
Ne
faudrait-il
pas
l’inclure
dans
la soirée
des
vœux
du
Maire
?
e
11
novembre
2025
/ belle
cérémonie
malgré
les
problèmes
de
son.
Tous
s’accordent
à
dire
que
la
lecture
des
enfants
devrait
être
travaillée
en
amont.
e
Rappel
date
dernier
CM
de
l’année
: 18
décembre
2025
à
18h30
e
Dates
à retenir :
-
13
décembre
2025
Goûter
de
Noël
APE
et
19
décembre
2025
goûter
de
Noël
offert
par
la mairie
aux
enfants
de
l’école
-
la mairie
sera
fermée
au
public
le vendredi
02 janvier
2026
-
30
janvier
2026
vœux
de
Mme
le Maire
à la salle
des
fêtes
à
19h
-
31
janvier
2026
repas
des
Aiïnés
au
restaurant
Le
Robinson
-
15
et 22
mars
2026
élections
municipales
\
M.
le secrétaire
de
séance,
Christian
RAPIN
À
l
Î
CT
|