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Arrêté - 2026 130 A PM Stationnement agglomeration de Royat 2
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Royat.
Lien du pdf (Arrêté - 2026 130 A PM Stationnement agglomeration de Royat 2)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Assurance,
Publié le
iÉÂrBuQUa rl.^lrç{rsE
MAIRIE de ROYAI EXTRAIT DU REGISTRE DES ARRÊTES DU MAIRE Réglementation de la circulation et du stationnement
Agglomération de ROYAT
Mairie de ROYAT
Le Moire de Royat,
Vl! le Code Générol des Collectivités Territorioles, et notomment les orticles L.2272-7, 1.2272-2, 1.2212-5,
Vl! le Code de lo Route, et notomment les orticles 1.325-1 et R.417-10, ll (10"),
vU le Code Pénol, et notomment l'orticle R.670-5,
VU forrêté ministériel du 26 mors 1985 relotif à l'homologotion des feux temporaires mobile s de ci rculotion te mporoi res,
vl, l'instruction interministérielle sur lo signolisotion rouüère temporoire opprouvée por l'orrêté interministériel du 6 novembre 7992-modifié,
VIJ lo demonde d'orrêté temporoire présentée le 09 juin 2026, por lo commune de ROYAT
loquelle elle sollicite l'outorisotion d'occuper le domoine public sur l'ogglomérotion de R1YAT, à l'occasion d'une course et marche de villoge, le 14 juin 2026.
CONSIDERANT que les trovouç le porcours de lo cource, requièrent de réglementer
temporoirement lo circulotion et le stotionnement,
ARRÊTE
76
A-PM-2026/130
Article 1: Le 14 juin 2026 de 09h00 à 14h00, la commune de ROYAT est autorisée, sous réserve de se conformer aux prescriptions du présent arrêté, à occuper temporairement le
domaine public sur l'agglomération de ROYAT lors du passage de la course et de la marche «Cardio -Bistro ».
Cette manifestation est encadrée par la commune de ROYAT. aui met à disoosition les
i nf rastructures sratu itement,
Elle est sous la resoonsabilité de chaoue oarticioant.
Article 2 : Afin de permettre l'intervention ci-dessus désignée et d'assurer la sécurité :
2-1'l Prescriptions :
Itinéraire:
Les axes suivants seront ouverts à la circulation :
- Allée du Breuil desservant les installations sprotives du Complace Omini Sport du
Bre u il
- Parking Le Breuil - Allée du Breuil - Avenue Pasteur - Giratoire du breuil
- Boulevard du Docteur Rocher - Avenue du Paradis - Avenue Antoine Phelut
- Rue du Puy Chateix - Avenue Antoine Phelut
- Avenue de la Vallée - Parc de la Vallée
- Parking de la Grotte, côté ascenseur Panoramique
- Rue de la Grotte - Rue du Château Publié le
- Place St Martin
- Place Jean Cohendy - Rue Peghoux - Rue des Arcades
- Rue Jean Grand - Boulevard Jean-Baptiste Romeuf - Rue Jean Grand
- Giratoire de Montchalamet - Rue de la Chapelle
- Rue Jean Grand - Rue de la Pauze - Chemin de Gravenoire
- Rue du liaboux - Rue de la treille
- Rue Nationale - Ave Jean Jaurès
- Parking de la petite côte - chemin de la petite côte
2-2"/Considérations technioues et sécuritaires
Les participants devront respecter la signalisâtion routière, et courrir dès que possible
dans le sens de circulation des véhicules sur les axes empruntés soit sur le bord droit de
la chaussée.
Les participants devront obligatoirement signer la fiche d'engagement et adhérer aux
consitnes,
Les participants devront être obligatoirement titulair€ d'une assurance de responsabilité
civile.
Les participants devront être en bonne condition physique.
Article 3: llaccès aux propriétés riveraines par leur propriétaire sera intégralement conservé, dans la mesure du possible, en fonction des impératifs de sécurité.
fintervenant sera entièrement responsable, sauf recours contre qui de droit, de tous les accidents ou dommages qui pourraient se produire du fait d de la course qu'il y ait ou non de sa part négligence, imprévoyance ou toute autre faute.
Aficle 4: La signalisation de restriction à la circulation et au stationnement sera conforme aux prescriptions définies par l'arrêté ministériel du 26 mars 1985 et à l'instruction interministérielle temporaire approuvée par l'arrêté interministériel du 6 novembre 1992. La mise en place et la maintenance de la signalisation sont à la charge et sous la responsabilité de Commune de ROYAT
Article 5 : Les infractions au présent arrêté seront constatées et poursuivies conformément
aux lois et règlements en vigueur.
Article 6: Ampliation du présent arrêté à :
-Commune de ROYAT
-Pôle Technique Cam Beaumont
-Madame la Resoonsable de Pôle
-Travaux et déviations de la T2c
-Services Techniq ues de Rovat
-Service de Police Municipale de Royat
-Service Communication de Royat
Fait à Royat, le 09/06/2026
Le Maire,
Hugo FRANCK
Le Maire,
- certifie sous sa responsabilité le ca toire de cet acte,
- informe que le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif dans un délai de deux mois à compter de la pésente notification.
A-PM-2026/130