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Ordre du Jour - ODJ AFFICHAGE 09.06.2023
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Ordre du Jour - ODJ AFFICHAGE
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Vaires-sur-Marne.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ AFFICHAGE)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Aménagement du territoire, Famille,
REPUBLIQUE FRANÇAISE
REUNION
DU
CONSEIL MUNICIPAL
{Articles L.2121-7, L.2121-10 et R.2121-7 du Code Général des Collectivités Territoriales)
Le Conseil municipal de la commune de VAIRES-SUR-MARNE se réunira le :
Mardi 23 juin 2026
Salle des Mariages — Hôtel de Ville
à 20 heures 30
Je vous prie de bien vouloir assister à cette séance.
Ordre du jour :
Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 14 avril 2026,
38.
39.
40.
41.
42.
43.
44.
45.
46.
47.
48.
49.
50.
51.
52.
Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 28 avril 2026,
Décisions du Maire en application de l’article L2122-22 du CGCT,
Approbation du règlement intérieur du Conseil municipal
Désignation des représentants de la ville de Vaires-sur-Marne à la commission communale des impôts directs
(CCID)
Adhésion à l'Association Nationale des Élus en charge du Sport (ANDES)
Adhésion de la commune de Vaires-sur-Marne à l’Association des Maires d'Ile-de-France (AMIF)
Adhésion à la Fondation du patrimoine
Signature de la charte du dispositif Angela relatif à la lutte contre le harcèlement et les violences dans l’espace
public
Approbation du Compte Financier Unique pour l'exercice 2025
Affectation définitive du résultat de fonctionnement de l’exercice 2025
Actualisation du tarif de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieur (TLPE) pour l’année 2027
Approbation du rapport sur l’utilisation de la Dotation de Solidarité Urbaine et de cohésion sociale (DSU) de
l’année 2025
Approbation du rapport sur l’utilisation du FSRIF (Fonds de Solidarité des communes de la Région Ile de France)
de l’année 2025
Convention de partenariat séjours enfants et adolescents — Aide aux vacances enfants avec la Caisse
d’Allocations Familiales
Approbation de la tarification périscolaire et extrascolaire et modification des tranches de calcul du quotient
familial à compter du 1°” septembre 2026
Octroi d’une aide aux lycéens, étudiants et apprentis vairois pour le financement de leur carte Imagine’R pour
l’année 2026-2027
Convention de participation financière aux frais de scolarité avec la commune de Brou-sur-Chantereine 53.
54.
55.
56.
57.
58.
59.
60.
61.
62.
63.
Prescription de la révision du plan local d'urbanisme (PLU) et des modalités de concertation
Approbation de la convention de transfert à la commune de Vaires-sur-Marne des voies et espaces communs
du permis d'aménager pour l'aménagement du quartier de lIlot de Torcy
Création d'emplois non permanents pour accroissement saisonnier d’activité pour la direction de l’action
éducative et de la direction des services techniques
Modification du tableau des effectifs
Fixation du nombre de représentants du personnel au comité social territorial et au sein de sa formation
spécialisée
Actualisation du régime des indemnités horaires pour travaux supplémentaires (IHTS)
Convention relative à l’organisation par la Fédération Française de Canoë — Kayak du championnat de France
Dragon 2026
Convention de partenariat entre la Ville de Vaires-sur-Marne et la communauté d'agglomération Paris — Vallée
de la Marne relative à l’organisation du festival Par Has’Art ! Festival des arts de la rue de Paris
Modification des noms de sections de la Maison de la Petite Enfance
Rapport d'activités et de développement durable de la Communauté d'Agglomération Paris — Vallée de la Marne pour l’année 2025
Motion contre les fermetures prévisionnelles de deux classes dans les écoles de Vaires-sur-Marne
Fait à Vaires-sur-Marne, le 17 juin 2026
Le Maire,
Ë
DANIEL WAÂTHLÉ