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Document publié le Mardi 26 septembre 2023 par la commune de Vaires-sur-Marne.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ AFFICHAGE)
Thèmes du document : Famille, Sécurité sociale, Handicap et inclusivité,
Le
REPUBLIQUE FRANÇAISE
REUNION
DU
CONSEIL MUNICIPAL
(Articles L.2121-7, L.2121-10 et R.2121-7 du Code Général des Collectivités Territoriales)
Le Conseil municipal de la commune de VAIRES-SUR-MARNE se réunira le :
Mardi 26 septembre 2023
Salle des Mariages — Hôtel de Ville
à 19 heures
Je vous prie de bien vouloir assister à cette séance.
Ordre du jour :
Approbation des procès-verbaux des Conseils municipaux des 23 mai et 9 juin 2023,
Décisions de Madame le Maire en application de l’article L2122-22 du CGCT.
Versement d’une subvention exceptionnelle à la Fondation de France suite au tremblement de terre survenu au Maroc
Convention d'objectif et de financement relative au « Contrat local d'accompagnement à la scolarité » (CLAS) avec la
Caisse d’Allocations Familiales de Seine-et-Marne
Convention entre la commune de Vaires-sur-Marne et la Région Ile-de-France relative à l’utilisation des tickets loisirs
visant à favoriser l’accès au sport
Convention d'objectifs et de financement du relais Petite Enfance avec la Caisse d’Allocations Familiales de Seine-et-
Marne
Convention de gratuité réciproque des frais de scolarité avec la commune de Lognes
Convention de remboursement des frais de scolarité avec la commune de Serris pour les classes « Unité d’Enscignement
en Elémentaire Autisme » (UEEA)
Règlement de fonctionnement de la Maison de la Petite Enfance
Modification du règlement d'inscription et de facturation des activités scolaires, périscolaires, extrascolaires applicable à
compter de la rentrée scolaire 2023
Adhésion au Réseau d’Ecoute, d’Appui et d’ Accompagnement des Parents (REAAP) pour l’année 2023
. Adhésion au groupement de commandes pour la passation d’un marché public relatif à la fourniture de matériels pour les
espaces verts constitué par la communauté d'agglomération Paris — Vallée de la Marne
. Convention d’objectifs et de financement entre la commune de Vaires-sur-Marne et l’Union Sportive Vaires Entretien
Compétition (USVEC) pour l’année 2023
Fait à Vaires-sur-Marne, le 20 septembre 2023
Le Maire,
} ,
EDMONDE JARDIN