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unknown - Communauté de communes - Causses Aigoual Cévennes
unknown - Communauté de communes - Causses Aigoual Cévennes - Convocation Conseil du 05 02 25 1
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Causses Aigoual Cévennes - Convocation Conseil du 05 02 25 1)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Humanitaire, Justice et droit,
Soual (ausses
évennes an Seldeires L'Espérou, le 27 janvier 2025. Causse Bégon
Dourbies
Lanuéjols
Lasalle . .
L'Estréchure Mesdames et Messieurs les Conseillers et
prentiers suppléants de la Communauté de Communes eyrolles A eeIIS CAUSSES AIGOUAL CEVENNES - Terres Saint André de Majencoules Solidaires
Saint André de Valborgne
Saint-Sauveur-Camprieu
Saumane
Soudorgues
Trèves
Val-d'Aigoual
Objet : Convocation Conseil Communautaire
Madame, Monsieur,
J'ai l'honneur de vous convier à assister à la réunion du Conseil Communautaire qui aura lieu le :
MERCREDI 5 FEVRIER 2025
A9H 30
A LASALLE
AU FOYER DES GLYCINES
Ordre du jour :
1. Approbation du procès-verbal de réunion du conseil du 11/12/24.
2. Pacte Agro écologique : Intervention d'Olivier Barrière de l'IRD et désignation des élus
référents.
3. DSP pour la gestion de Prat Peyrot et ses services : Sortie de l’Accrofilet du Contrat de
délégation.
4. Projet d'implantation d'une unité de granulation.
5. Autorisation d'engager, liquider et mandater des dépenses d'investissement avant le vote du
budget 2025.
6. Avance de trésorerie 2025 : Associations Office de Tourisme Mt Aigoual Causses et Cévennes
et La Filature du Mazel.
7. Régie Eau potable et assainissement :
e Demande subvention DETR : Travaux urgents sur le réseau d'eaux usées suite au
Communauté de Communes Causses Aigoual Cévennes - Terres Solidaires
L’Espérou - 83 Avenue Georges Fabre
30570 Val-d'Aigoual
Tél : 04.67.82.73.79
c.c@cac-ts.com 10.
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18.
Schéma Directeur d'Assainissement sur le bourg de Valleraugue.
e Règles et durées des amortissements du budget AEP/Assainissement.
e Redevance consommations d'eau, redevance pour performance des réseaux d'eau
potable et d'assainissement et redevance prélèvement pour l’année 2025.
Tarifs et ouverture Maison de l'Eau.
Convention de passage pour le RLESI phase 3.
Demande de subvention Fête de la Transhumance 2025.
Adhésion à la mission de Médiation proposée par le CDG 30.
Contrats d'assurance contre les risques statutaires.
Création poste adjoint technique Climatographe.
Création poste agent social Crèches 32h.
Instauration d'une gratification des stagiaires de l’enseignement supérieur.
Recrutement de personnels en contrat d'engagement éducatif pour les Centres de Loisirs.
Autorisation pour le recrutement d'agents contractuels pour le remplacement des agents
publics momentanément indisponibles.
Questions diverses.
Dans l'attente, veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes sentiments les meilleurs.
Le Président,
Gilles BERTHEZEN
Communauté de Communes Causses Aigoual Cévennes - Terres Solidaires
L’Espérou - 83 Avenue Georges Fabre
30570 Val-d'Aigoual
Tél : 04.67.82.73.79
c.c@cac-ts.com