Ordre du Jour - ODJ CM 17.06.24

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Ordre du Jour - 2022.05.31 Ordre du jour

Conseil Municipal - 2024 06 17 Liste des Délibérations

Déliberation - Liste des deliberations CM 14 03 2024 1

Ordre du Jour - ODJ CM 17.06.24 Document publié le Lundi 17 juin 2024 par la commune de Carqueiranne. Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 17.06.24)Thèmes du document : Environnement, Éducation, Famille, COMMUNE DE

CARQUEIRANNE

CONSEIL MUNICIPAL

SEANCE PUBLIQUE

DU 17 Juin 2024

ORDRE DU JOUR

N° de

point Intitulé Rapporteur

OUVERTURE DE SEANCE

0.1 APPEL DES CONSEILLERS MUNICIPAUX ET CONSTATATION DU QUORUM M. LATIL

0.2 DESIGNATION DU (DE LA) SECRETAIRE DE SEANCE M. LATIL

0.3 ADOPTION DU PROCES VERBAL DE LA SEANCE PRECEDENTE M. LATIL

ORDRE DU JOUR

ADMINISTRATION GENERALE/PERSONNEL

1

ELECTION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNE AU SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR LA PRESERVATION, L'AMENAGEMENT ET LA GESTION DES ANCIENNES MINES DITES «DE CAP GARONNE »

M. LATIL

2

COMMUNICATION DU RAPPORT ANNUEL DE LA METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE SUR LA QUALITE ET LE PRIX DU SERVICE PUBLIC DE PREVENTION ET DE GESTION DES DECHETS - EXERCICE 2022 M. LATIL

3 MODIFICATION ET APPROBATION DU REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL M. LATIL

4 MODIFICATION DES INDEMNITES DE FONCTION DES ELUS M. LATIL

5 AUTORISATION DE MISE A DISPOSITION D'UN FONCTIONNAIRE DE LA COMMUNE AUPRES DE L'OFFICE DE TOURISME PROVENCE MEDITERRANEE M. LATIL

6 RECRUTEMENT D'UN AGENT VACATAIRE POUR L'EXECUTION D'ACTES DETERMINES M. LATIL

7 AMENAGEMENT DU TABLEAU DES EFFECTIFS DU PERSONNEL COMMUNAL M. LATIL

8 MODALITES D'ABATTEMENT DU RIFSEEP ET AUTRES FORMES DE REGIMES INDEMNITAIRES EN CAS DE CONGES POUR ELOIGNEMENT DU SERVICE M. LATIL

9

AUTORISATION DE SIGNER LA CONVENTION D'ADHESION AU GROUPEMENT DE COMMANDES DE MARCHE D'ANALYSES MICROBIOLOGIQUES ET CHIMIQUES AVEC LA METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE ET SES COMMUNES MEMBRES

M. LATIL

10 DEBAT SUR LES ORIENTATIONS DU REGLEMENT LOCAL DE PUBLICITE INTERCOMMUNAL M. LATILAFFAIRES SCOLAIRES, ENFANCE, JEUNESSE, SPORTS

11 CREATION D'UN CONSEIL LOCAL DE SECURITE ET DE PREVENTION DE LA DELINQUANCE Mme GIRARD

12 AIDE AUX JEUNES CARQUEIRANNAIS POUR LE BREVET D'APTITUDE AUX FONCTIONS D'ANIMATEUR (BAFA) Mme GIRARD

13 APPROBATION DU PROJET EDUCATIF DE TERRITOIRE DU 1 SEPTEMBRE 2024 AU 31 AOUT 2027 Mme GIRARD

14 MODIFICATION DU REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT DU MULTI-ACCUEIL COLLECTIF : "LA MAISON MUNICIPALE DE LA PETITE ENFANCE" Mme GIRARD

15 APPROBATION DU REGLEMENT INTERIEUR DE LA PLAINE SPORTIVE RIQUIER Mme VANGELISTI

URBANISME

16 CREATION ZONES D'ACCELERATION DES ENERGIES RENOUVELABLES (ZAEnR) M. PIZZO

MARCHES PUBLICS / DSP

17 AUTORISATION DE SIGNER UN AVENANT TRIPARTITE RELATIF A LA CONCESSION PENO M. GORI

FINANCES

18 AUTORISATION DE SIGNER LA CONVENTION DE PARTENARIAT FINANCIER A INTERVENIR AVEC LE RUGBY CLUB HYERES CARQUEIRANNE LA CRAU Mme VANGELISTI

19 AUTORISATION DE SIGNER LA CONVENTION DE PARTENARIAT FINANCIER A INTERVENIR AVEC CARQUEIRANNE VAR BASKET Mme VANGELISTI

20 DESIGNATION D'UN PRESIDENT DE SEANCE M. LATIL

21 APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE DU BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE – EXERCICE 2023 M. LATIL

22 APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE DU BUDGET ANNEXE DU PORT – EXERCICE 2023 M. GORI

23 APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE DU BUDGET ANNEXE DU SERVICE EXTERIEUR DES POMPES FUNEBRES – EXERCICE 2023 M. GORI

24 AVIS SUR L'AFFECTATION DES RESULTATS DE L'EXERCICE 2023 - BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE M. LATIL25 AVIS SUR L'AFFECTATION DES RESULTATS DE L'EXERCICE 2023 - BUDGET ANNEXE DU PORT M. GORI

26 AVIS SUR L'AFFECTATION DES RESULTATS DE L'EXERCICE 2023 - BUDGET ANNEXE DU SERVICE EXTERIEUR DES POMPES FUNEBRES M. GORI

27 DECISION MODIFICATIVE N°1 DU BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE M. LATIL

COMMUNICATION AU CONSEIL MUNICIPAL DES DECISIONS PRISES EN APPLICATION DE LA DELIBERATION N°2021-05-001 DU 6 DECEMBRE 2021