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Ordre du Jour - 2022.05.31 Ordre du jour
Document publié le Mardi 31 mai 2022 par la commune de Carqueiranne.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2022.05.31 Ordre du jour)
Thèmes du document : Famille, Institutions publiques, Éducation,
COMMUNE DE
CARQUEIRANNE
CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE PUBLIQUE
DU 31 Mai 2022
ORDRE DU JOUR
N° de
point Intitulé Rapporteur
OUVERTURE DE SÉANCE
0.1 APPEL DES CONSEILLERS MUNICIPAUX ET CONSTATATION DU QUORUM M. LATIL
0.2 DÉSIGNATION DU (DE LA) SECRÉTAIRE DE SÉANCE M. LATIL
0.3 LECTURE DU COMPTE RENDU DE LA SÉANCE PRÉCÉDENTE Mme/M.
0.4 ADOPTION DU PROCÈS VERBAL DE LA SÉANCE PRÉCÉDENTE M. LATIL
ORDRE DU JOUR
ADMINISTRATION GENERALE/PERSONNEL
1 CREATION D'UN COMITE SOCIAL TERRITORIAL COMMUN ENTRE LA COMMUNE ET SES ETABLISSEMENTS PUBLICS RATTACHES M. LATIL
2
DISPOSITIONS RELATIVES A LA COMPOSITION ET AU FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL TERRITORIAL DANS LE CADRE DES ELECTIONS PROFESSIONNELLES DE 2022
M. LATIL
3
MODALITES DE MISE EN OEUVRE DU REGIME INDEMNITAIRE TENANT COMPTE DES FONCTIONS, DES SUJETIONS, DE L'EXPERTISE ET DE L'ENGAGEMENT PROFESSIONNEL (RIFSEEP)
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4
CREATION D'UN EMPLOI DE VACATAIRE DE CONSEILLER TECHNIQUE EN COMMUNICATION ET COORDINATION DANS LES DOMAINES DE L'ANIMATION ET DE L'EVENEMENTIEL
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5 CREATION DE POSTES DE SERVICE CIVIQUE M. LATIL
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7 AMENAGEMENT DU TABLEAU DES EFFECTIFS DU PERSONNEL COMMUNAL PAR LA CREATION D'EMPLOIS M. LATIL
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AUTORISATION DE SIGNER LA CONVENTION DE GESTION TRIPARTITE AVEC LA METROPOLE TPM ET LE CONSEIL D'ARCHITECTURE, DE L'URBANISME ET DE L'ENVIRONNEMENT (CAUE) DU VAR
M. PIZZO
AFFAIRES SCOLAIRES, ENFANCE, JEUNESSE, SPORTS
9 APPROBATION DU REGLEMENT INTERIEUR DE FONCTIONNEMENT DU SERVICE MULTI-ACCUEIL COLLECTIF : "LA MAISON MUNICIPALE DE LA PETITE ENFANCE" Mme GIRARD
10 APPROBATION DU REGLEMENT INTERIEUR DU SERVICE ACCUEIL COLLECTIF DE MINEURS SANS HEBERGEMENT SODA Mme GIRARD 11
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12 AIDE AUX JEUNES CARQUEIRANNAIS POUR L'OBTENTION DU BREVET D'APTITUDE AUX FONCTIONS D'ANIMATEUR Mme GIRARD
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COMMUNICATION AU CONSEIL MUNICIPAL DES DÉCISIONS PRISES EN APPLICATION DE LA DÉLIBÉRATION N° 2021-05-001 DU 6 DECEMBRE 2021