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Ordre du Jour - odj
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune d'Arcs.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj)
Thèmes du document : Environnement, Famille, Aménagement du territoire,
ORDRE DU JOUR
Conseil Municipal du lundi 23 juin 2025
à 18h30, salle du Conseil Municipal
Vie Communale
25.03.30 Installation d'un nouveau conseiller municipal
Intercommunalité
25.03.31 Fixation du nombre et de la répartition des sièges du conseil communautaire de
Dracénie Provence Verdon agglomération dans le cadre d’un accord local
Finances
25.03.32 Concours de maîtrise d'oeuvre pour la réalisation d'un complexe sportif et culturel
Aménagement du Territoire, urbanisme, foncier
25.03.33 Projet de construction d’un complexe sportif - déclaration de projet emportant mise en
compatibilité du PLU (au titre de l’article l. 153-54 du code de l’urbanisme) - Arrêt du
bilan de la concertation préalable
25.03.34 Délibération de principe pour le lancement d’une Opération de Restauration
Immobilière (ORI) dans le cadre de l’Opération Programmée d’Amélioration de
l’Habitat et de Renouvellement Urbain (OPAH-RU)
25.03.35 Cession des futurs lots communaux n°3 et 4 sis 4 impasse de la Fontaine - parcelle
cadastrée section D n°528
25.03.36 Création de zones d’accélération de la production des énergies renouvelables :
réouverture d'une nouvelle concertation
25.03.37 Rectification et prolongement du tracé du boulevard de la Collinette, nommage de
voies au niveau du quartier des Valettes - création de la rue de " L'ÉGALITÉ ", de
l'impasse " DE LA FRATERNITÉ " et du rond-point des "VALEURS
RÉPUBLICAINES"
25.03.38 Nommage de voies au niveau du quartier des Gâchettes - Création du chemin "LOU
DEBOUSCADOU" et de l'impasse "DU HAMEAU DES GÂCHETTES"
25.03.39 Convention Intercommunale d'Attribution (CIA) 2025-2031
Finances
25.03.40 Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) – Tarifs 2026
25.03.41 Convention constitutive de groupement de commande permanent entre la Commune
et le CCAS
Affaires scolaires, Petite Enfance
25.03.42 Modification du règlement intérieur de la garderie
25.03.43 Modification du règlement intérieur ALSH
25.03.44 Modification du règlement intérieur du Pôle Ados
25.03.45 Modification du règlement intérieur de la restauration scolaire
Travaux
25.03.46 Convention de servitude ENEDIS – CHEMIN DU RETON Intercommunalité
25.03.47 Adhésion de compétence optionnelle de la commune de OLLIÈRES à TE83-
SYMIELEC
Environnement
25.03.48 Soutien aux communes pour la lutte contre les déchets abandonnés diffus sur le
domaine public - Convention Les Arcs / Citeo
Vie Communale
25.03.49 Jumelage entre les communes des Arcs (France) et de Czorsztyn (Pologne)
Finances
25.03.50 Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association COMITÉ DE JUMELAGE
LES ARCS SUR ARGENS (FRANCE) / CZORSZTYN (POLOGNE)
25.03.51 Soutien à l'activité sportive
25.03.52 Adhésion à l’Union nationale de l’apiculture française (UNAF)
Patrimoine, Tourisme, Culture
25.03.53 Conventionnement avec l'ANCV en vue de l'encaissement des chèques vacances
Ressources Humaines
25.03.54 Désignation délégués CNAS