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Document publié le Mardi 2 juin 2020 par la commune de Saint-Sulpice.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 2 JUIN 2020 min)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Démocratie, Numérique,
Page 1 Conseil Municipal de SAINT-SULPICE (Oise) du 02 juin 2020
PROCÈS VERBAL DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DE SAINT-SULPICE (Oise)
SÉANCE du 02 juin 2020
L’an deux mil vingt le deux juin à 20h30, les membres du Conseil Municipal élus, se sont réunis dans la salle des fêtes Maurice Breton sur la convocation qui leur a été adressée par Monsieur le Maire Philippe VAN DER HAEGEN.
PRÉSENTS : Messieurs, Philippe VAN DER HAEGEN, Olivier DOUCHET, Jean-Marc
PHILIPPE, Francis FLEUR, Stéphane MOREAU, Romain POESSEL, Damien DENICOURT,
Jean-Luc BONNEL ;
Mesdames : Noëlle MODIQUET, Karine SOETAERT, Delphine FLECHY, Aurélie
LEOURIER, Céléna GAVOIS, Cécile FAVINO ;
ABSENTS EXCUSES: Martine THORY procuration à Philippe VAN DER HAEGEN ;
Secrétaire de séance : Le Conseil Municipal à choisit pour secrétaire de séance Monsieur Jean-
Luc BONNEL
ORDRE DU JOUR
1° Désignation du secrétaire de séance.
2° Approbation du compte-rendu de réunion du 25 mai 2020.
3° Désignation des délégués auprès des syndicats intercommunaux.
4° Désignation des représentants des commissions communales.
5° Démission des délégués communautaires.
6° Nomination des délégués communautaires (titulaire et suppléant).
7° Informations et questions diverses.
1° Désignation du secrétaire de séance.
Secrétaire de séance : Le Conseil Municipal à choisit pour secrétaire de séance Monsieur Jean-Luc
BONNEL.
2° Approbation du compte-rendu de réunion du 25 mai 2020.
Le compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 25 mai 2020, distribué lors de la convocation, est approuvé à l’unanimité.
3° Désignation des délégués auprès des syndicats intercommunaux.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré désigne comme suit les délégués du Conseil Municipal
auprès des syndicats intercommunaux : Page 2 Conseil Municipal de SAINT-SULPICE (Oise) du 02 juin 2020
Délégués du Conseil Municipal du Syndicat intercommunal des sources de SILLY
TILLARD.
Vu le code général des collectivités territoriales,
Considérant qu'il convient de désigner 3 délégués titulaires et 3 délégués suppléants.
Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal de désigner les délégués représentant la Commune
auprès du Syndicat Intercommunal des sources de SILLY-TILLARD auquel elle est adhérente.
Il demande aux membres du Conseil Municipal de faire connaitre leur candidature.
Après avoir procéder à l’élection ont été désignés à l’unanimité :
Organisme Titulaires Suppléants
Syndicat des eaux
de Silly-Tillard
Jean-Marc PHILIPPE
Delphine FLECHY
Francis FLEUR
Martine THORY
Karine SOETAERT
Céléna GAVOIS
Délégués du Conseil Municipal du Syndicat mixte Oise très haut débit (SMOTHD).
Vu le code général des collectivités territoriales,
Considérant qu'il convient de désigner 1 délégué titulaire et 1 délégué suppléant.
Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal de désigner les délégués représentant la Commune auprès Syndicat mixte Oise très haut débit (SMOTHD).
Il demande aux membres du Conseil Municipal de faire connaitre leur candidature.
Après avoir procéder à l’élection ont été désignés à l’unanimité :
Organisme Titulaires Suppléants
Syndicat mixte Oise très
haut débit (SMOTHD)
Olivier DOUCHET Noëlle MODIQUET
Délégués du Conseil Municipal du Syndicat d’Energie de l’Oise (SE 60).
Vu le code général des collectivités territoriales,
Considérant qu'il convient de désigner 1 délégué titulaire et 1 délégué suppléant.
Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal de désigner les délégués représentant la Commune
auprès Syndicat d’Energie de l’Oise (SE 60). Page 3 Conseil Municipal de SAINT-SULPICE (Oise) du 02 juin 2020
Il demande aux membres du Conseil Municipal de faire connaitre leur candidature.
Après avoir procéder à l’élection ont été désignés à l’unanimité :
Organisme Titulaire
Syndicat d’Energie de l’Oise
(SE 60)
Francis FLEUR
Délégués du Conseil Municipal auprès de l’Association Départementale pour les
Territoires de l’Oise (ADTO).
Vu le code général des collectivités territoriales,
Considérant qu'il convient de désigner 1 délégué titulaire et 1 délégué suppléant.
Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal de désigner les délégués représentant la Commune auprès de l’Association Départementale pour les Territoires de l’Oise (ADTO).
Il demande aux membres du Conseil Municipal de faire connaitre leur candidature.
Après avoir procéder à l’élection ont été désignés à l’unanimité :
Organisme Titulaire Suppléant
Association
Départementale pour les
Territoires de l’Oise
(ADTO)
Francis FLEUR Philippe VAN DER
HAEGEN
Délégués du Conseil Municipal auprès de l’Association pour le développement et l’innovation
numérique des Collectivités (ADICO).
Vu le code général des collectivités territoriales,
Considérant qu'il convient de désigner 1 délégué titulaire et 1 délégué suppléant.
Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal de désigner les délégués représentant la Commune auprès de l’Association pour le développement et l’innovation numérique des Collectivités (ADICO).
Il demande aux membres du Conseil Municipal de faire connaitre leur candidature.
Après avoir procéder à l’élection ont été désignés à l’unanimité :
Organisme Titulaires Suppléants Association pour le
développement et l’innovation
numérique des Collectivités
Jean-Marc PHILIPPE Jean-Luc BONNEL Page 4 Conseil Municipal de SAINT-SULPICE (Oise) du 02 juin 2020
4° Désignation des représentants des commissions communales.
I - Commissions communales obligatoires
Monsieur le Maire expose qu’il appartient au conseil municipal de décider du nombre de conseillers
siégeant dans chaque commission.
Le maire est le président de droit de toutes les commissions. En cas d’absence ou d’empêchement,
les commissions sont convoquées et présidées par le vice-président élu par celles-ci lors de leur
première réunion.
Il est proposé de créer les commissions municipales suivantes chargées d’examiner les projets de
délibérations qui seront soumis au conseil.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité ;
FIXE comme suit la liste des commissions municipales :
Commission d’appel d’offres.
Le Conseil Municipal,
Vu les articles 22 et 23 du code des marchés publics,
Considérant qu’à la suite des élections municipales, il convient d’élire les membres titulaires de la
commission d’appel d’offres et ce pour la durée du mandat.
Il convient de procéder de même pour l’élection des suppléants en nombre égal à celui des titulaires.
Considérant qu’outre le Maire, son président, cette commission est composée de 4 membres du
conseil municipal.
Après avoir procéder à l’élection, sont élus à l’unanimité :
Président de la commission d’appel d’offres: Monsieur Philippe VAN DER HAEGEN
Commission Titulaires Suppléants
Appel d’Offres
Francis FLEUR
Stéphane MOREAU
Aurélie LEOURIER
Jean-Marc PHILIPPE
Cécile FAVINO
Martine THORY
Jean-Luc BONNEL
Karine SOETAERT
Représentants du conseil d’administration du centre communal d’action sociale
(CCAS). Page 5 Conseil Municipal de SAINT-SULPICE (Oise) du 02 juin 2020
Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal qu’en application de l’article R 123-7 du code de
l’action et des familles, le nombre des membres du conseil d’administration du centre communal
d’action sociale (CCAS) est fixé par le conseil municipal.
Monsieur le Maire expose que le CCAS est géré par un Conseil d’Administration composé : du Maire
de membres élus par et parmi le conseil municipal, de membres nommés par le Maire parmi les
personnes extérieures au conseil municipal et participant à des actions de prévention, d’animation ou
de développement social menées dans la commune.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré à l’unanimité :
DECIDE de fixer à 6 les membres élus par le conseil Municipal et 6 membres nommés par le Maire.
Sont élus à l’unanimité en qualité de représentants du Conseil Municipal auprès du CCAS :
Le président : le Maire, Philippe VAN DER HAEGEN
Commission Membres élus Personnes extérieures
Centre Communal d’Action
Sociale (CCAS)
Noëlle MODIQUET
Jean-Marc PHILIPPE
Olivier DOUCHET
Cécile FAVINO
Delphine FLECHY
Romain POESSEL
Annette MELIQUE
Liliane FLECHY
Michèle DHEZ
Dominique MODIQUET
Nelly FLEUR
Béatrix BAUX
Représentants auprès du conseil d’école.
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment son article L 2143-2, - vu le Code
de l’Education, et notamment son article D 411-1 et suivants.
Le maire propose de désigner deux membres du Conseil Municipal appelés à siéger au sein du Conseil
d’ Ecole.
Après avoir procéder à l’élection, sont élus à l’unanimité :
Commission Titulaires Suppléants
Conseil d’Ecole Philippe VAN DER HAEGEN
Olivier DOUCHET
Représentants auprès du Comité National d’Action Sociale (CNAS). Page 6 Conseil Municipal de SAINT-SULPICE (Oise) du 02 juin 2020
Organisme Titulaire élu Titulaire personnel
Comité National d’Action
sociale
Noëlle MODIQUET Myriam HÉRICHÉ
Représentants auprès du Comité Communal des Fêtes (CCF).
Association Membres
Comité Communal des
Fêtes
Tout le conseil Municipal
II - Commissions de Fonctionnement
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité :
ADOPTE la liste des commissions municipales de fonctionnement suivante :
Commission des Finances
Préparation et élaboration des documents financiers de la commune – (budgets primitifs, décisions
modificatives, comptes administratifs), subvention aux associations, gestion de la dette et des
emprunts.
Commission Membres
Finances Tout le conseil Municipal
Commission Infrastructures, Urbanisme, voirie et bâtiments.
Commission Titulaires
Infrastructures, Urbanisme,
voirie et bâtiments
Francis FLEUR
Jean-Marc PHILIPPE
Karine SOETAERT
Olivier DOUCHET
Damien DENICOURT
Commission Communication.
Commission Titulaires
Communication
Noëlle MODIQUET
Jean-Luc BONNEL Page 7 Conseil Municipal de SAINT-SULPICE (Oise) du 02 juin 2020
Aurélie LEOURIER
Olivier DOUCHET
Céléna GAVOIS
Commission Associations, Animations et loisirs.
Commission Titulaires
Associations, Animations
et loisirs
Olivier DOUCHET
Noëlle MODIQUET
Romain POESSEL
Cécile FAVINO
Céléna GAVOIS
Delphine FLECHY
III – Comité consultatif
Vu l'article L. 2143-2 du code général des collectivités territoriales (CGCT),
Le Maire propose de désigner six membres appelés à siéger au sein du Comité consultatif de
l’Environnement et Cadre de Vie – Embellissement. .
Il propose que ce comité soit ouvert aux personnes extérieures au Conseil Municipal.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré à l’unanimité :
DECIDE de fixer à 5 les membres appartenant au Conseil Municipal et 1 membre extérieur.
Comité consultatif « Environnement et Cadre de vie – Embellissement ».
Comité Titulaires Extérieur
Environnement et Cadre de
vie - Embellissement
Noëlle MODIQUET
Martine THORY
Cécile FAVINO
Karine SOETAERT
Romain POESSEL
Béatrix BAUX
5° Démission des délégués communautaires. Page 8 Conseil Municipal de SAINT-SULPICE (Oise) du 02 juin 2020
Monsieur le Maire informe les membres du conseil Municipal de la démission des deux membres
communautaires désignés lors du conseil municipal du 25 mai 2020.
6° Désignation des délégués communautaires.
Monsieur le maire informe que suite à la démission des délégués communautaires il est nécessaire de
procéder à une nouvelle nomination.
Le conseil Municipal, après en avoir délibéré à l’unanimité,
DESIGNE en qualité de délégués communautaires :
Titulaire Suppléant
M. Olivier DOUCHET Mme Noëlle MODIQUET
7° Informations et questions diverses
Monsieur le Maire informe les membres du conseil municipal que :
Le montant des masques distribués aux habitants de la commune s’élève à 2 754 €
TTC, un dossier de demande de subvention va être déposé auprès de la Préfecture.
Une partie des travaux du programme « cameras » a été réalisée. Les travaux vont
reprendre courant 2020. Un complément d’installation est prévu sur l’année 2021 pour
les autres hameaux.
Réouverture du SIVOSAS, une demande plus importante au niveau des Ecoles
commence à se faire sentir.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21h30.