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Déliberation - DL 20260924 086 Tableau emplois permanents
Document publié le Mardi 29 septembre 2026 par la commune de Miribel.
Lien du pdf (Déliberation - DL 20260924 086 Tableau emplois permanents)
Thèmes du document : Travail et emploi, Institutions publiques, Famille,
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DL-20260924-086
Date de télétransmission : 29 septembre 2026
Date de retour de l'acte : 29 septembre 2026
Identifiant de l'acte : 001-210102497-20260924-835-DE-1-1
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République Française – Liberté • Egalité • Fraternité
DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 24 septembre 2026
Date de convocation et d'affichage : 18 septembre 2024
DL-20260924-086
L'an deux mille vingt-six et le vingt-quatre septembre, le Conseil municipal de cette Commune, régulièrement convoqué s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans la Salle du Conseil de la Communauté de Communes de Miribel et du Plateau située 238 rue des Brotteaux à Miribel, sous la présidence de Sylvie VIRICEL, Maire.
Présents
Sylvie VIRICEL, Pierre LAIGLE, Angélique MERLE, Marc BORJON, Patricia DRAI, Georges BAULMONT, Alain IRVAZIAN, Anne LAIGLE, Nathalie DESCOURS, Guy MONNIN, Fatima-Zahra BARRAGO, Aline BEL, Kedidja BERRE, Adrien DE MESTER, Mélanie DENIZOT, Sandra ECK, Christian LÉ, Alain MICHNIK, Philippe PUEYO, Charlotte RENOUF, Thomas ROUSSEL, Edouard SALZE, Zelika SASSI, Lionel THOLON, Nicolas VANEL, Sandrine VITTET, Daniel GOSTANIAN.
Absents Pouvoir à
Marie-Chantal JOLIVET Angélique MERLE
Guylène MATILE Sylvie VIRICEL
Tanguy NAZARET Guy MONNIN
Jérôme BOYET Zelika SASSI
Benjamin PAYET Sandrine VITTET
Charlène AUZANNE
Secrétaire de séance Taux de présence En exercice Présents Votants
Monsieur SALZE Edouard 82 % 33 27 32
RESSOURCES HUMAINES
Modification du tableau des emplois permanents
Angélique MERLE, adjointe en charge des Ressources et de la Performance de l’Action Publique rappelle à l’Assemblée que le tableau des emplois permanents est un document obligatoire de la collectivité qui constitue une annexe aux documents budgétaires. Ce document permet d’établir la preuve de l’existence des emplois pourvus et vacants sur la collectivité. Il est également un outil important de gestion des ressources humaines. Ainsi, ce tableau peut être modifié, en fonction des besoins de la collectivité, après avis du Comité Social Territorial et approbation du Conseil municipal. 2/4
DL-20260924-086
Date de télétransmission : 29 septembre 2026
Date de retour de l'acte : 29 septembre 2026
Identifiant de l'acte : 001-210102497-20260924-835-DE-1-1
Vu la loi 82-213 du 2 mars 1982 relative aux droits et libertés des communes et de leurs établissements publics,
Vu l’article R.2313-3 du Code général des collectivités territoriales,
Vu le Code général de la fonction publique,
Vu la délibération du Conseil municipal n°DL-20241128-012 en date du 28 novembre 2026 portant refonte du tableau des emplois permanents,
Vu l’avis favorable de la Commission « Gouvernance Municipale et Stratégie Financière » en date du 1er septembre 2026,
Vu l’avis favorable du Comité Social Territorial en date du 10 septembre 2026,
Vu le tableau des emplois permanents, annexé à la présente délibération,
❖ Création de postes
Considérant la mutation de l’agent en charge de la vie associative, il convient de supprimer son poste au sein de la filière sportive afin de l’ouvrir au sein de la filière administrative sur le grade de rédacteur territorial correspondant davantage aux missions du poste, tout en maintenant un niveau de catégorie (B) équivalente,
Considérant la demande de disponibilité pour convenances personnelles d’une référente d’équipe de l’Espace Petite Enfance, accordée pour une durée initiale d’un an, et considérant l’obligation de maintien du poste au tableau des effectifs pendant une période de six mois, il est nécessaire d’anticiper son remplacement afin d’assurer la continuité du service. À cette fin, il convient de créer un poste d’Éducateur de Jeunes Enfants ainsi qu’un poste d’Auxiliaire de puériculture, correspondant aux deux grades susceptibles d’occuper les fonctions concernées, afin de permettre le recrutement d’un nouvel agent.
Considérant l’évolution interne d’un agent occupant des fonctions d’animation et d’entretien des locaux au sein du service scolaire vers des fonctions d’appui au référent technique et d’entretien d’un autre groupe scolaire, davantage en adéquation avec son cadre d’emplois relevant de la filière technique, il convient de pourvoir le besoin ainsi créé au sein du service. Considérant les nécessités de continuité du service public, le recrutement a dû être réalisé sans pouvoir attendre la tenue du premier CST de l’année, programmée en septembre 2026. Il convient donc de procéder à la régularisation de ce poste, déjà occupé depuis plusieurs mois.
Il est proposé à l’Assemblée de créer les postes suivants au tableau des emplois permanents :
Filière administrative : rédacteur territorial à temps complet (35h)
Filière sociale : Educateur de Jeunes Enfants à temps complet (35h)
Filière médico-sociale : Auxiliaire de puériculture à temps complet (35h)
Filière animation : adjoint d’animation à temps non complet (70%)
❖ Modification de la quotité de temps de travail
Considérant la nécessité de modifier la quotité d’un poste d’adjoint d’animation à temps non complet afin de prendre en compte l’annualisation du temps de travail au titre de l’année scolaire 2026-2027,
Dans le cadre du fonctionnement de l’Accueil de Loisirs Sans Hébergement (ALSH), un agent de la collectivité assure actuellement, en complément de ses missions habituelles d’animation et d’entretien au sein d’un groupe scolaire, les missions de restauration collective et d’entretien des locaux mis à disposition du centre de loisirs. Considérant la 3/4
DL-20260924-086
Date de télétransmission : 29 septembre 2026
Date de retour de l'acte : 29 septembre 2026
Identifiant de l'acte : 001-210102497-20260924-835-DE-1-1
volonté de la Commune de garantir la continuité et la qualité du service public, tout en tenant compte des difficultés de recrutement rencontrées et des profils de candidats disponibles sur le marché de l'emploi, il est pertinent de dissocier ces missions aujourd'hui exercées par un même agent, comme suit, notamment afin de favoriser l'attractivité des postes proposés :
Un emploi permanent à temps non complet (70 %) dédié aux missions d’animation auprès des enfants,
Un emploi non permanent à temps non complet (67 %) destiné à assurer l’entretien des locaux.
La création de ce second poste à titre non permanent permettra d’évaluer, sur une période d’un an, l’adéquation du volume horaire et de l’organisation retenue aux besoins réels du service, avant d’envisager une éventuelle pérennisation du dispositif.
Il est proposé à l’Assemblée de modifier les postes suivants au tableau des emplois permanents :
Filière animation : adjoint d’animation à temps non complet – 70% (étant précisé que ce poste est actuellement à temps complet – 100%)
Filière animation : adjoint d’animation à temps non complet (13%) (étant précisé que ce poste est actuellement à temps complet – 11%)
❖ Suppression
Considérant la réduction de la capacité d’accueil de l’Espace Petite Enfance en raison du contexte national et local marqué par une baisse de la natalité. Considérant donc la nécessité d’adapter la structure aux besoins réels du territoire fixés par la Commission d’attribution des places, il convient de supprimer 3,5 équivalents temps plein (ETP) vacants (3 postes à temps complet et un poste à temps non complet de 50 %), insusceptibles d’être pourvus dans le cadre des besoins actuels.
Considérant le départ à la retraite d’un agent de maîtrise au cours de l’été 2026 dont les missions réalisées correspondent désormais à un poste relevant du grade d’adjoint d’animation,
Considérant donc la nécessité de mettre le grade en adéquation avec les fonctions effectivement assurées, il convient de procéder à la suppression du poste d’agent de maîtrise.
Considérant la démarche de mise en adéquation des grades avec les fonctions exercées par les agents et la promotion interne de trois agents au grade d’agent de maîtrise, il convient de supprimer le poste d’ATSEM occupé par l’un d’eux, celui-ci ne répondant plus à un besoin de la collectivité.
Considérant la relance du recrutement sur le poste de chargé de l’animation de la ville et de la vie associative, désormais ouvert au grade de rédacteur, il convient de supprimer le poste précédemment créé au sein de la filière sportive, celui-ci n’ayant plus vocation à être pourvu.
Il est proposé à l’Assemblée de supprimer les postes suivants au tableau des emplois permanents :
Filière médico-sociale : agent social à temps complet (3 postes)
Filière technique : adjoint technique territorial à temps non complet (50%) (étant précisé que l’agent occupant ce poste est parti à la retraite au 1er septembre 2026)
Filière technique : agent de maitrise à temps complet (35h)
Filière médico-sociale : ATSEM à temps complet (35h)
Filière sportive : ETAPS à temps complet (35h) 4/4
DL-20260924-086
Date de télétransmission : 29 septembre 2026
Date de retour de l'acte : 29 septembre 2026
Identifiant de l'acte : 001-210102497-20260924-835-DE-1-1
Le Maire invite le Conseil municipal à délibérer.
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré :
APPROUVE les créations, les modifications et les suppressions de postes permanents proposées, à compter du 1er octobre 2026,
AUTORISE le Maire à procéder aux déclarations de vacances de poste et à prendre les dispositions relatives au recrutement.
Voix pour 32
Voix contre 0
Abstention 0
Ne prend pas part au vote 0
Fait à Miribel, le 24 septembre 2026
Le secrétaire de séance,
Monsieur SALZE Edouard
Le Maire,
Sylvie VIRICEL
La Maire certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte, informe que la présente délibération peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif dans un délai de deux mois à compter de la présente notification (Décret n°83-1025 du 28/11/1983).
Le Tribunal Administratif peut être sais par l'application informatique « Télérecours citoyen » accessible par le site internet www.telerecours.fr. Tableau des effectifs_01.09.2026 Date N° Délibération Pourv us Vacants
Filière Poste créé sur : grade ou emploi de l'agent Fonction Direc Délibération détaché Non Temps Temps à Quotité ETP
- tion FPE titulaires non complet partiel pourvoir
Administrative
Emploi fonctionnel directeur général Attaché principal Directrice Générale des Services DG 28/11/2024 DL-20241128-012 1 1 0 100 0
Collaborateur de cabinet 28/11/2024 DL-20241128-012 1 1 100 0
2 1 0 0 0 0 1 0
Attachés territoriaux
Attaché (ds cadre d'emploi) Attaché principal Directrice Générale des Services DG 28/11/2024 DL-20241128-012 1 1 0 100 1
Attaché (ds cadre d'emploi) Attaché principal Responsable du service Finances DRS 28/11/2024 DL-20241128-012 1 1 0 100 1
Attaché (ds cadre d'emploi) Attaché principal Chargé de mission Etudes et prospective DRS 28/11/2024 DL-20241128-012 1 1 0 100 1
Attaché (ds cadre d'emploi) Attaché principal Directrice Ressources et Supports DRS 28/11/2024 DL-20241128-012 1 1 0 100 1
Attaché (ds cadre d'emploi) Attaché Directrice Vie de la Cité DVC 28/11/2024 DL-20241128-012 1 1 0 100 1
Attaché (ds cadre d'emploi) Attaché Chargée de communication DG 28/11/2024 DL-20241128-012 1 1 0 100 1
Attaché (ds cadre d'emploi) Attaché Coordinatrice adjointe Petite enfance DEJ 28/11/2024 DL-20241128-012 100
Attaché (ds cadre d'emploi) Attaché Responsable Ressources Humaines DRS 28/11/2024 DL-20241128-012 1 1 0 100 1
Attaché (ds cadre d'emploi) Attaché Décharge syndicale DRS 28/11/2024 DL-20241128-012 1 1 0 100 1
Attaché (ds cadre d'emploi) Attaché Directeur Enfance Jeunesse DEJ 27/11/2025 DL-20251127-094 1 1 0 100 1
9 8 0 1 0 0 0 9
Rédacteurs territoriaux
Rédacteur (ds cadre d'emploi) Rédacteur principal de 2ème classe Chargée des Affaires générales DRS 28/11/2024 DL-20241128-012 1 1 0 100 1
Rédacteur (ds cadre d'emploi) Rédacteur Chargée de mission RH - parcours et évolution professionnels DRS 28/11/2024 DL-20241128-012 1 1 1 0 100 0,8
Rédacteur (ds cadre d'emploi) Rédacteur Instructeur d'urbanisme DST 28/11/2024 DL-20241128-012 1 1 0 100 1
Rédacteur (ds cadre d'emploi) Rédacteur Assistante administratives pool services techniques administratif DST 28/11/2024 DL-20241128-012 1 1 0 100 1
Rédacteur (ds cadre d'emploi) Rédacteur Chargé animation de la ville DVC 1 1 100 1
5 2 0 2 0 1 1 4,8
Adjoints administratifs territoriaux
Adjoint administratif (ds cadre emploi) Adjoint administratif principal 1ère cl. Chargée de gestion comptable DRS 28/11/2024 DL-20241128-012 1 1 0 100 1
Adjoint administratif (ds cadre emploi) Adjoint administratif principal 1ère cl. Chargée de gestion Carrière Paie Ressources DRS 28/11/2024 DL-20241128-012 1 1 0 100 1
Adjoint administratif (ds cadre emploi) Adjoint administratif principal 1ère cl. Agent population DVC 28/11/2024 DL-20241128-012 1 1 0 100 1
Adjoint administratif (ds cadre emploi) Adjoint administratif principal 1ère cl. Assistante administratives pool services techniques administratif DST 28/11/2024 DL-20241128-012 1 1 1 0 100 0,8
Adjoint administratif (ds cadre emploi) Adjoint administratif principal 2è classe Agent population DVC 28/11/2024 DL-20241128-012 1 1 0 100 1
Adjoint administratif (ds cadre emploi) Adjoint administratif principal 2è classe Agent population DVC 28/11/2024 DL-20241128-012 1 1 0 100 1
Adjoint administratif (ds cadre emploi) Adjoint administratif principal 2è classe Responsable service urbanisme DST 28/11/2024 DL-20241128-012 1 1 0 100 1
Adjoint administratif (ds cadre emploi) Adjoint administratif principal 2è classe Chargée de gestion comptable DRS 28/11/2024 DL-20241128-012 1 1 0 100 1
Adjoint administratif (ds cadre emploi) Adjoint administratif principal 2è classe Chargée de gestion Carrière Paie Ressources DRS 28/11/2024 DL-20241128-012 1 1 0 100 1
Adjoint administratif (ds cadre emploi) Adjoint administratif Assistante de direction DRS 28/11/2024 DL-20241128-012 1 1 0 100 1
Adjoint administratif (ds cadre emploi) Adjoint administratif Agent population DVC 28/11/2024 DL-20241128-012 1 1 0 100 1
Adjoint administratif (ds cadre emploi) Adjoint administratif Assistante administrative scolaire DEJ 28/11/2024 DL-20241128-012 1 1 0 100 1
Adjoint administratif (ds cadre emploi) Adjoint administratif Assistante administrative petite enfance DEJ 28/11/2024 DL-20241128-012 1 1 1 0 100 0,8
Adjoint administratif (ds cadre emploi) Adjoint administratif Assistante administrative scolaire DEJ 28/11/2024 DL-20241128-012 1 1 0 100 1
Adjoint administratif (ds cadre emploi) Adjoint administratif Assistante administratives pool services techniques administratif DST 28/11/2024 DL-20241128-012 1 1 1 0 100 0,8
15 15 0 0 0 3 0 14,4
28/11/2024 29/11/2024 31 26 0 3 0 4 2 28,2
Sécurité
Policiers municipaux
Agent de police municipale Brigadier-chef principal Responsable du service de police municipale DG 28/11/2024 DL-20241128-012 1 1 0 100 1
Agent de police municipale Brigadier-chef principal Agent de police municipale DG 28/11/2024 DL-20241128-012 1 1 100 0
Agent de police municipale Brigadier-chef principal Agent de police municipale DG 28/11/2024 DL-20241128-012 1 1 100 0
Agent de police municipale 28/11/2024 DL-20241128-012 1 1 100 0
4 1 0 0 0 0 3 1
28/11/2024 29/11/2024 4 1 0 0 0 0 3 1
Médico-sociale
Puéricultrices
Puéricultrice Puéricultrice Coordinatrice Petite enfance DEJ 28/11/2024 DL-20241128-012 1 1 1 0 100 0,8
1 1 0 0 0 1 0 0,8
Infirmier territorial en soins généraux
Infirmier territorial en soins généraux Infirmier territorial en soins généraux Référente Accueil Santé Inclusif DEJ 28/11/2024 DL-20241128-012 1 1 1 0 50 0,5
Infirmier territorial en soins généraux Infirmier territorial en soins généraux Référente équipe Petite enfance DEJ 22/05/2025 DL-20250522-033 1 1 100 0
1 1 0 0 1 0 1 0,5
Créés
FPT Tableau des effectifs_01.09.2026
Date N° Délibération Pourv us Vacants
Filière Poste créé sur : grade ou emploi de l'agent Fonction Direc Délibération détaché Non Temps Temps à Quotité ETP
- tion FPE titulaires non complet partiel pourvoir
Créés
FPT
Educateurs de jeunes enfants
Educateur de jeunes enfants Educateur de jeunes enfants Référente guichet unique et relais petite enfance DEJ 28/11/2024 DL-20241128-012 1 1 0 100 1
Educateur de jeunes enfants Educateur de jeunes enfants Référente équipe Petite enfance DEJ 28/11/2024 DL-20241128-012 1 1 0 100 0,8
Educateur de jeunes enfants Educateur de jeunes enfants Agent petite enfance - RPE DEJ 28/11/2024 DL-20241128-012 1 1 0 100 1
Educateur de jeunes enfants Educateur de jeunes enfants Référente équipe Petite enfance DEJ 28/11/2024 DL-20241128-012 1 1 0 100 1
Educateur de jeunes enfants Educateur de jeunes enfants Agent petite enfance - Classe passerelle DEJ 28/11/2024 DL-20241128-012 1 1 0 100 1
Educateur de jeunes enfants Educateur de jeunes enfants Coordinatrice adjointe Petite enfance DEJ 27/11/2025 DL-20251127-094 1 1 0 100 1
Educateur de jeunes enfants Educateur de jeunes enfants DEJ 1 1 100 1
7 3 0 3 0 0 0 6,8
Auxiliaires de puériculture
Auxiliaires de puériculture Auxiliaire de puériculture de classe supérieure Auxiliaire de puériculture DEJ 28/11/2024 DL-20241128-012 1 1 1 0 100 0,8
Auxiliaires de puériculture Auxiliaire de puériculture de classe supérieure Auxiliaire de puériculture DEJ 28/11/2024 DL-20241128-012 1 1 1 0 100 0,8
Auxiliaires de puériculture Auxiliaire de puériculture de classe normale Auxiliaire de puériculture DEJ 28/11/2024 DL-20241128-012 1 1 0 100 1
Auxiliaires de puériculture Auxiliaire de puériculture de classe normale Auxiliaire de puériculture DEJ 28/11/2024 DL-20241128-012 1 1 0 100 1
Auxiliaires de puériculture Auxiliaire de puériculture de classe normale Auxiliaire de puériculture DEJ 28/11/2024 DL-20241128-012 1 1 1 0 100 1
Auxiliaires de puériculture Auxiliaire de puériculture de classe normale Référente équipe Petite enfance DEJ 28/11/2024 DL-20241128-012 1 1 0 100 1
Auxiliaires de puériculture Auxiliaire de puériculture de classe normale Auxiliaire de puériculture DEJ 28/11/2024 DL-20241128-012 1 0 100 1
Auxiliaires de puériculture Auxilaire de puériculture Auxiliaire de puériculture DEJ 1 1 100 0
8 3 2 1 0 3 1 6,6
Agents sociaux territoriaux
Agent social territorial (ds cadre d'emploi) Agent social principal 1ere classe Agent petite enfance DEJ 28/11/2024 DL-20241128-012 100
Agent social territorial (ds cadre d'emploi) Agent social principal 2e classe Agent petite enfance DEJ 28/11/2024 DL-20241128-012 1 1 0 100 1
Agent social territorial (ds cadre d'emploi) Agent social territorial Agent petite enfance DEJ 28/11/2024 DL-20241128-012 1 1 0 100 1
Agent social territorial (ds cadre d'emploi) Agent social territorial Agent petite enfance DEJ 28/11/2024 DL-20241128-012 1 1 0 100 1
Agent social territorial (ds cadre d'emploi) Agent social territorial Agent petite enfance DEJ 28/11/2024 DL-20241128-012 1 1 0 100 1
Agent social territorial (ds cadre d'emploi) Agent social territorial Agent petite enfance DEJ 28/11/2024 DL-20241128-012 1 1 0 100 1
Agent social territorial (ds cadre d'emploi) Agent social territorial Agent petite enfance DEJ 28/11/2024 DL-20241128-012 1 1 0 100 1
Agent social territorial (ds cadre d'emploi) Agent social territorial DEJ 28/11/2024 DL-20241128-012 100
Agent social territorial (ds cadre d'emploi) Agent social territorial Agent petite enfance DEJ 28/11/2024 DL-20241128-012 1 1 0 100 1
Agent social territorial (ds cadre d'emploi) Agent social territorial DEJ 28/11/2024 DL-20241128-012 100
Agent social territorial (ds cadre d'emploi) Agent social territorial DEJ 28/11/2024 DL-20241128-012 1 1 100 0
Agent social territorial (ds cadre d'emploi) Agent social territorial DEJ 28/11/2024 DL-20241128-012 100
Agent social territorial (ds cadre d'emploi) Agent social territorial Agent petite enfance DEJ 28/11/2024 DL-20241128-012 1 1 0 100 1
Agent social territorial (ds cadre d'emploi) Agent social territorial Agent petite enfance DEJ 28/11/2024 DL-20241128-012 1 1 0 100 1
Agent social territorial (ds cadre d'emploi) Agent social territorial Pool de remplacement Enfance - service scolaire DEJ 27/11/2025 DL-2025-1127-094 1 1 0 100 1
11 7 0 3 0 0 1 10
ATSEM
ATSEM ATSEM principal 1ere classe Référente de site DEJ 28/11/2024 DL-20241128-012 1 1 0 100 1
ATSEM ATSEM principal 1ere classe Référente de site DEJ 28/11/2024 DL-20241128-012 100
ATSEM ATSEM principal 1ere classe ATSEM DEJ 28/11/2024 DL-20241128-012 1 1 0 100 1
ATSEM ATSEM principal 1ere classe ATSEM DEJ 28/11/2024 DL-20241128-012 1 1 0 100 1
ATSEM ATSEM principal 1ere classe ATSEM DEJ 28/11/2024 DL-20241128-012 1 1 0 100 1
ATSEM ATSEM principal 1ere classe ATSEM DEJ 28/11/2024 DL-20241128-012 1 1 0 100 1
ATSEM ATSEM principal 1ere classe ATSEM DEJ 28/11/2024 DL-20241128-012 1 1 0 100 1
ATSEM ATSEM principal 2e classe ATSEM DEJ 28/11/2024 DL-20241128-012 1 1 0 100 1
ATSEM ATSEM principal 2e classe ATSEM DEJ 28/11/2024 DL-20241128-012 1 1 0 100 1
ATSEM ATSEM principal 2e classe ATSEM DEJ 28/11/2024 DL-20241128-012 1 1 0 100 1
ATSEM ATSEM principal 2e classe ATSEM DEJ 28/11/2024 DL-20241128-012 1 1 0 100 1
ATSEM ATSEM principal 2e classe ATSEM DEJ 28/11/2024 DL-20241128-012 1 1 0 100 1
ATSEM ATSEM principal 2e classe ATSEM DEJ 28/11/2024 DL-20241128-012 1 1 0 100 1
ATSEM ATSEM principal 2e classe ATSEM DEJ 22/05/2025 DL-20250522-033 1 1 0 100 1
13 13 0 0 0 0 0 13
28/11/2024 29/11/2024 41 28 2 7 1 4 3 37,7 Tableau des effectifs_01.09.2026
Date N° Délibération Pourv us Vacants
Filière Poste créé sur : grade ou emploi de l'agent Fonction Direc Délibération détaché Non Temps Temps à Quotité ETP
- tion FPE titulaires non complet partiel pourvoir
Créés
FPT
Animation
Animateurs territoriaux
Animateurs territoriaux (ds cadre d'emploi) Animateur territorial principal 1ere classe Décharge syndicale DEJ 28/11/2024 DL-20241128-012 1 1 0 100 1
Animateurs territoriaux (ds cadre d'emploi) Animateur territorial principal 2e classe Directeur Enfance Jeunesse DEJ 28/11/2024 DL-20241128-012 1 1 0 100 1
Animateurs territoriaux (ds cadre d'emploi) Animateur territorial Coordinatrice vie scolaire DEJ 28/11/2024 DL-20241128-012 1 1 0 100 1
Animateurs territoriaux (ds cadre d'emploi) Animateur territorial Responsable Educatif de Territoire DEJ 28/11/2024 DL-20241128-012 1 1 0 100 1
Animateurs territoriaux (ds cadre d'emploi) Animateur territorial Responsable Educatif de Territoire DEJ 28/11/2024 DL-20241128-012 1 1 0 100 1
5 4 0 1 0 0 0 5
Adjoints territoriaux d'animation
Adjoints territorial d'animation (ds cadre
d'emploi) Adjoint territorial d'animation principal 1ère classe Agent d'animation DEJ 27/11/2025 DL-20251127-094 1 1 1 0 50 0,5
Adjoints territorial d'animation (ds cadre
d'emploi) Adjoint territorial d'animation principal 1ère classe Agent d'animation DEJ 28/11/2024 DL-20241128-012 1 1 0 100 1 Adjoints territorial d'animation (ds cadre
d'emploi) Adjoint territorial d'animation principal 2e classe Agent d'animation DEJ 28/11/2024 DL-20241128-012 1 1 0 100 1 Adjoints territorial d'animation (ds cadre
d'emploi) Adjoint territorial d'animation Référent de site DEJ 28/11/2024 DL-20241128-012 1 1 0 100 1 Adjoints territorial d'animation (ds cadre
d'emploi) Adjoint territorial d'animation Référent de site DEJ 28/11/2024 DL-20241128-012 1 1 0 100 1 Adjoints territorial d'animation (ds cadre
d'emploi) Adjoint territorial d'animation Agent d'animation DEJ 28/11/2024 DL-20241128-012 1 1 1 0 70 0,7 Adjoints territorial d'animation (ds cadre
d'emploi) Adjoint territorial d'animation Agent d'animation DEJ 27/11/2025 DL-2025-1127-094 1 1 1 0 80 0,8 Adjoints territorial d'animation (ds cadre
d'emploi) Adjoint territorial d'animation Agent d'animation DEJ 26/06/2025 DL-20250626-051 1 1 1 0 60 0,6 Adjoints territorial d'animation (ds cadre
d'emploi) Adjoint territorial d'animation Agent d'animation DEJ 26/06/2025 DL-20250626-051 1 1 1 0 70 0,7 Adjoints territorial d'animation (ds cadre
d'emploi) Adjoint territorial d'animation Renfort cantine DEJ 26/06/2025 DL-20250626-051 1 1 1 0 21 0,21 Adjoints territorial d'animation (ds cadre
d'emploi) Adjoint territorial d'animation Renfort cantine DEJ 26/06/2025 DL-20250626-051 1 1 1 0 21 0,21 Adjoints territorial d'animation (ds cadre
d'emploi) Adjoint territorial d'animation Renfort cantine DEJ 27/11/2025 DL-20251127-094 1 1 1 0 13 0,13 Adjoints territorial d'animation (ds cadre
d'emploi) Adjoint territorial d'animation Renfort cantine DEJ 26/06/2025 DL-20250626-051 1 1 1 0 41 0,41 Adjoints territorial d'animation (ds cadre
d'emploi) Adjoint territorial d'animation Agent d'entretien animation DEJ 28/11/2024 DL-20241128-012 1 1 0 70 0,7 Adjoints territorial d'animation (ds cadre
d'emploi) Adjoint territorial d'animation Agent d'animation DEJ 1 1 1 70 0,7
15 7 0 7 9 0 0 9,66
20 11 0 8 9 0 0 14,66
Technique
Ingénieurs territoriaux
Ingénieur (ds cadre emploi) Ingénieur principal Ingénieur Transition énergétique Responsable du service bâtiments DST 28/11/2024 DL-20241128-012 1 1 0 100 1
Ingénieur (ds cadre emploi) Ingénieur principal Ingénieur Travaux Responsable du service maintenance de la voirie DST 28/11/2024 DL-20241128-012 1 1 0 100 1
Ingénieur (ds cadre emploi) ingénieur Directeur des Services Techniques DST 28/11/2024 DL-20241128-012 1 1 0 100 1
3 2 0 1 0 0 0 3
Techniciens territoriaux
Technicien territorial Technicien territorial principal 2e classe Responsable maintenance voirie et espaces publics DST 22/05/2025 DL-20250522-033 1 1 100 1
1 0 0 0 0 0 1 1
Agents de maîtrise
Agents de maîtrise (ds cadre d'emploi) Agent de maîtrise principal En décharge syndicale 28/11/2024 DL-20241128-012 1 1 0 100 1
Agents de maîtrise (ds cadre d'emploi) Agent de maîtrise principal Agent technique DEJ 28/11/2024 DL-20241128-012 1 1 0 100 1
Agents de maîtrise (ds cadre d'emploi) Agent de maîtrise principal Agent technique DEJ 28/11/2024 DL-20241128-012 100
Agents de maîtrise (ds cadre d'emploi) Agent de maîtrise Référent d'équipe Propreté urbaine DST 28/11/2024 DL-20241128-012 1 1 0 100 1
Agents de maîtrise (ds cadre d'emploi) Agent de maîtrise Référent d'équipe Espaces verts DST 28/11/2024 DL-20241128-012 1 1 0 100 1
Agents de maîtrise (ds cadre d'emploi) Agent de maîtrise Responsable du service maintenance des bâtiments DST 28/11/2024 DL-20241128-012 1 1 0 100 1
Agents de maîtrise (ds cadre d'emploi) Agent de maîtrise Référent de site DEJ 27/11/2025 DL-20251127-094 1 1 0 100 1
Agents de maîtrise (ds cadre d'emploi) Agent de maîtrise Référent technique DEJ 27/11/2025 DL-20251127-094 1 1 0 100 1
7 6 0 1 0 0 0 7 Tableau des effectifs_01.09.2026
Date N° Délibération Pourv us Vacants
Filière Poste créé sur : grade ou emploi de l'agent Fonction Direc Délibération détaché Non Temps Temps à Quotité ETP
- tion FPE titulaires non complet partiel pourvoir
Créés
FPT
Adjoints techniques
Adjoint technique (ds cadre d'emploi) Adjoint technique principal 1ère classe Agent de propreté urbaine DST 28/11/2024 DL-20241128-012 1 1 100 0
Adjoint technique (ds cadre d'emploi) Adjoint technique principal 1ère classe Agent Bâtiment DST 28/11/2024 DL-20241128-012 1 1 0 100 1
Adjoint technique (ds cadre d'emploi) Adjoint technique principal 1ère classe Agent technique DEJ 27/11/2025 DL20251127-094 1 1 1 0 80 0,8
Adjoint technique (ds cadre d'emploi) Adjoint technique principal 1ère classe Agent technique DEJ 28/11/2024 DL-20241128-012 1 1 0 100 1
Adjoint technique (ds cadre d'emploi) Adjoint technique principal 1ère classe Agent d'entretien DEJ 28/11/2024 DL-20241128-012 1 1 0 100 1
Adjoint technique (ds cadre d'emploi) Adjoint technique principal 1ère classe Agent d'entretien DEJ 28/11/2024 DL-20241128-012 1 1 1 100 1
Adjoint technique (ds cadre d'emploi) Adjoint technique principal 1ère classe Agent technique DEJ 28/11/2024 DL-20241128-012 1 1 0 100 1
Adjoint technique (ds cadre d'emploi) Adjoint technique principal 1ère classe Agent technique DST 29/11/2024 DL-20241128-013 1 1 0 100 1
Adjoint technique (ds cadre d'emploi) Adjoint technique principal 1ère classe Agent technique DEJ 28/11/2024 DL-20241128-012 1 1 100 0
Adjoint technique (ds cadre d'emploi) Adjoint technique territorial principal de 1ère classe Agent technique DEJ 28/11/2024 DL-20241128-012 1 1 1 0 80 0,8
Adjoint technique (ds cadre d'emploi) Adjoint technique territorial principal de 2ème classe Agent polyvalent / mécanicien DST 28/11/2024 DL-20241128-012 1 1 0 100 1
Adjoint technique (ds cadre d'emploi) Adjoint technique territorial principal de 2ème classe Agent Espaces Verts DST 28/11/2024 DL-20241128-012 1 1 0 100 1
Adjoint technique (ds cadre d'emploi) Adjoint technique territorial principal de 2ème classe Agent Espaces Verts DST 28/11/2024 DL-20241128-012 1 1 100 0
Adjoint technique (ds cadre d'emploi) Adjoint technique territorial principal de 2ème classe Agent de propreté urbaine DST 28/11/2024 DL-20241128-012 1 1 0 100 1
Adjoint technique (ds cadre d'emploi) Adjoint technique territorial principal de 2ème classe Agent de propreté urbaine DST 28/11/2024 DL-20241128-012 1 1 0 100 1
Adjoint technique (ds cadre d'emploi) Adjoint technique territorial principal de 2ème classe Agent technique DEJ 28/11/2024 DL-20241128-012 1 1 0 100 1
Adjoint technique (ds cadre d'emploi) Adjoint technique territorial principal de 2ème classe ASVP DG 28/11/2024 DL-20241128-012 1 1 0 100 1
Adjoint technique (ds cadre d'emploi) Adjoint technique Référente technique DEJ 28/11/2024 DL-20241128-012 1 1 0 100 1
Adjoint technique (ds cadre d'emploi) Adjoint technique territorial Agent Technique DEJ 28/11/2024 DL-20241128-012 1 1 0 100 1
Adjoint technique (ds cadre d'emploi) Adjoint technique territorial Agent polyvalent / maçon DST 28/11/2024 DL-20241128-012 1 1 0 100 1
Adjoint technique (ds cadre d'emploi) Adjoint technique territorial Agent Espaces Verts DST 28/11/2024 DL-20241128-012 1 1 0 100 1
Adjoint technique (ds cadre d'emploi) Adjoint technique territorial Agent Technique DEJ 28/11/2024 DL-20241128-012 1 1 0 100 1
Adjoint technique (ds cadre d'emploi) Adjoint technique territorial Agent Bâtiment DST 28/11/2024 DL-20241128-012 1 1 0 100 1
Adjoint technique (ds cadre d'emploi) Adjoint technique territorial Agent Bâtiment DST 28/11/2024 DL-20241128-012 1 1 0 100 1
Adjoint technique (ds cadre d'emploi) Adjoint technique territorial Agent de propreté urbaine DST 28/11/2024 DL-20241128-012 1 1 0 100 1
Adjoint technique (ds cadre d'emploi) Adjoint technique territorial Référent technique DEJ 28/11/2024 DL-20241128-012 1 1 0 100 1
Adjoint technique (ds cadre d'emploi) Adjoint technique territorial Agent Technique DEJ 28/11/2024 DL-20241128-012 1 1 80 0
Adjoint technique (ds cadre d'emploi) Adjoint technique territorial Agent Technique DEJ 28/11/2024 DL-20241128-012 1 1 0 100 1
Adjoint technique (ds cadre d'emploi) Adjoint technique territorial Agent Technique DEJ 28/11/2024 DL-20241128-012 1 1 0 100 1
Adjoint technique (ds cadre d'emploi) Adjoint technique territorial Agent de propreté urbaine DST 28/11/2024 DL-20241128-012 1 1 0 100 1
Adjoint technique (ds cadre d'emploi) Adjoint technique territorial Agent de propreté urbaine DST 28/11/2024 DL-20241128-012 1 1 0 100 1
Adjoint technique (ds cadre d'emploi) Adjoint technique territorial Agent Technique DEJ 28/11/2024 DL-20241128-012 1 1 1 0 80 0,8
Adjoint technique (ds cadre d'emploi) Adjoint technique territorial Agent Espaces Verts DST 28/11/2024 DL-20241128-012 1 1 0 100 1
Adjoint technique (ds cadre d'emploi) Adjoint technique territorial Agent technique DEJ 28/11/2024 DL-20241128-012 1 1 0 100 1
Adjoint technique (ds cadre d'emploi) Adjoint technique territorial Agent technique DEJ 28/11/2024 DL-20241128-012 1 1 1 0 80 0,8
Adjoint technique (ds cadre d'emploi) Adjoint technique territorial Agent technique DEJ 28/11/2024 DL-20241128-012 1 1 1 0 80 0,8
Adjoint technique (ds cadre d'emploi) Adjoint technique territorial Agent technique DEJ 28/11/2024 DL-20241128-012 1 1 43 0
Adjoint technique (ds cadre d'emploi) Adjoint technique territorial Agent technique DEJ 26/06/2025 DL-20250626-051 1 1 1 0 80 0,8
Adjoint technique (ds cadre d'emploi) Adjoint technique territorial Agent technique DEJ 28/11/2024 DL-20241128-012 1 1 0 100 1
39 26 0 8 6 0 6 32,80
28/11/2024 29/11/2024 50 34 0 10 6 0 7 43,8 Tableau des effectifs_01.09.2026
Date N° Délibération Pourv us Vacants
Filière Poste créé sur : grade ou emploi de l'agent Fonction Direc Délibération détaché Non Temps Temps à Quotité ETP
- tion FPE titulaires non complet partiel pourvoir
Créés
FPT
Culturelle
Assistants de conservation
Assistant de conservation (dans cadre
d'emploi)
Assistant territorial de conservation du patrimoine
et des bibliothèques 28/11/2024 DL-20241128-012 1 1 100 0
1 0 0 0 0 0 1 0
Adjoints territoriaux du patrimoine
Adjoint territorial du patrimoine (ds cadre
d'emploi)
Adjoint territorial du patrimoine principal 1ère
classe 28/11/2024 DL-20241128-012 1 1 0 100 1
1 1 0 0 0 0 0 1
28/11/2024 29/11/2024 2 1 0 0 0 0 1 1
Sportive
Educateurs des Activités physiques et
sportives
ETAPS ETAPS principal 1ere classe Chargé de développement vie associative 28/11/2024 DL-20241128-012 100
0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0
148 101 2 28 16 8 16 0 126,36
Légende
Filière
Cadre d'emploi
Poste vacant
Total cadre d'emploi
Total filière
Total global