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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Labenne.
Lien du pdf (Déliberation - DECISION09 2024 AR)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
Envoyé en préfecture le 10/04/2024 LR RÉPUBLIQUE FRANÇ AISE Reçu en préfecture le 10/04/2024 \ PT Publié le | M A I R | E D E ID : 040-214001331-20240409-DECISIONO9_2024-AR = LABENNE LABENNE, le Décision du Maire : N°09/2024 NATURE OCÉANE 40530 - LANDES Email : mairie@ville-labenne.fr Tél. 05 59 45 46 60 Fax 05 59 45 80 00 Site web : wwwiville-labenne.f | | . , Marchés Publics à Procédure Adaptée : Maîtrise d'œuvre pour l'amélioration du Complexe Sportif — MAPA n°06/2023 Le Maire de la Commune de Labenne, Vu le Code de la Commande Publique, Vu l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Locales, Vu la délibération du Conseil Municipal en date du 4 juin 2020 chargeant Monsieur le Maire de prendre toute décision pour la passation des marchés publics qui peuvent être passés sans formalités, Considérant la nécessité de construire une salle de sports doux pour répondre aux besoins du tissu associatif et d’un espace jeunesse, Vu la consultation mise en ligne sur le site départemental de dématérialisation des Landes le 04/10/2023, Considérant que les trois propositions reçues pour cette consultation ont fait l’objet d’une étude par la commission ad hoc en vue de l’attribution du marché, Vu le rapport d’analyse en date du 27/11/2023, DECIDE Article ler : de retenir la proposition ci-après SELARL ATELIER ARCAD 722 Avenue Maréchal Foch 40 990 SAINT PAUL LES DAX Pour un montant total de : 23 718.24 € HT soit 28 461.89 € TTC (Taux de rémunération 9.60%) Article 2 : Le présent acte est susceptible d’un recours contentieux devant le Tribunal Administratif dans un délai de deux mois à compter de sa publication/notification et de sa transmission au représentant de l’Etat. Envoi en Sous-Préfecture Labenne, le 9 Avril 2024 Lelolol| ioik Le Maire; Et publication/notification Jean-Luc DE le Aojouldol