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Procès Verbal - PV du 17 novembre 2023
Document publié le Vendredi 17 novembre 2023 par la commune de Thèze.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV du 17 novembre 2023)
Thèmes du document : Ruralité, Justice et droit, Institutions publiques,
PYRÉNÉES-ATLANTIQUES
PROCES
VERBAL
DE
SEANCE
DU
Vendredi
17
Novembre
2023
à
20h30
64450
Président
de
séance
: M
David
DUIZIDOU,
Maire
Secrétaire
de
séance
: Valérie
Pecheyran
Présents:
David
DUIZIDOU,
Fabien
FOUQUET,
Nicolas
MUGAIN,
Maurice
CROUAIL,
Philippe
GUYOMARC'H,
Jacqueline
ANTONIO,
Valery
BIZIERE,
Valéry
PECHEYRAN,
Fabrice
DAURE,
Guillaume
MARQUE Excusés
:Sandrine
CLOUTIER,
Olivier
SOUBIES,
Valérie
CODHANT,
Serge
LANOUILH,
Jonathan
HUBERT
1/
APPROBATION
DU
PROCES
VERBAL
DE
LA
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
25
SEPTEMBRE
2023
Le
PV
est
approuvé
à l’unanimité
des
membres
présents.
2/
FINANCES
:POINT
BUDGETAIRE
ET
DECISIONS
MODIFICATIVES
a)
Présentation
budgétaire
en
conseil
b)
Décision
modificative
à prendre
pour
abonder
l'opération
des
bâtiments
communaux.
2/
SECURISATION
PAHSE
1
Il reste
les
catadioptres
à mettre,
milieu
de
semaine
prochaine.
Au
niveau
des
espaces
verts,
les
plantations
sont
positionnées.
Radar
pédagogique
à poser
également.
Estimation
162
000
euros,
au
final
165
500
euros
TTC.
3
situations
ont
été
payées.
Acompte
de
subvention
en
cours
de
versement
auprès
du
département.
3/
BATIMENTS
COMMUNAUX
Espace
Pierre
Laborde
:
-
Espace
Pierre
Laborde
:tournoi
de
pelote
en
cours.
Après
ce
tournoi,
l’Architecte
reviendra
pour
faire
un
point
sur
tout
ce
qui
reste
à faire.
-
Yaeu3infiltrations
sur
le
bâtiment
:réparations
faites
en
suivant.
-__
L'entreprise
AES
va
installer
la
partie
HIFI
dans
les
salles
de
réunion
et
de
réception.
-
Le
26
novembre,
réservation
de
la
salle
pour
un
vide
greniers
:Fabrice
Daure
fera
l’état
des
lieux
E/S.
-
Le
16
décembre,
réservation
de
la
salle
pour
une
journée
de
Noël
:M.
le
Maire
fera
l’état
des
lieux
E/S. Appartement
au-dessus
de
la
cantine
:
-
Le
plaquiste
a finiles
travaux.
L'entreprise
Bourg
fera
le chauffe-eau.
-
Fravaux
de
peinture,
pose
du
sol,
aménagement
cuisine,
installation
sanitaires
et
douche,
toilettes :
faits
par
Christophe
Jouguet,
et
aidé
par
Philippe
Guyomarc’h,
Serge
Lanouilh,
Jonathan
Hubert,
Nicolas
Mugain
et
M.
le
Maire.
Un
grand
merci
à eux.
-__
Restera
le
DPE
à faire.
-
Locataire
déjà
positionné.
Avec
un
loyer
de
410
euros
et
47
euros
de
charges
pour
le
moment
car
situation
d’urgence.
Ce
loyer
sera
révisé
au
prochain
bail.
Défibrillateurs
:
Les
pré
requis
électriques
ont
été
vus
par
Jonathan
HUBERT
pour
installer
en
suivant
les
défibrillateurs
par
l’entreprise
SCHILLER.
4/
PERSONNEL
COMMUNAL
A)
RIFSEEP
Le
RIFSEEP
avait
été
mis
en
place
sur
la
commune
de
THEZE
et
sur
le
SIVU
scolaire
LTV
mais
les
dispositions
n'étaient
pas
tout
à
fait
les
mêmes.
C’est
pourquoi
il
convient
aujourd’hui,
et
compte
tenu
de
la dissolution
du
SIVU
LTV,
d’unifier
ces
2 RIFSEEP
pour
en
instaurer
1 seul
identique
pour
tous.
>>
Le
Conseil
Municipal
VALIDE
le
RIFSEEP
présenté
qui
sera
applicable
pour
l’ensemble
du
personnel.
B}
PRIME
POUVOIR
D'ACHAT
Une
prime
pouvoir
d’achat
exceptionnelle
a
été
mise
en
place
par
le
Gouvernent
au
bénéfice
des
agents
les
plus
impactés
par
l'inflation.
Cette
prime
présente
un
caractère
facultatif
compte
tenu
du
principe
de
libre
administration
des
collectivités
territoriales.
Des
conditions
d'éligibilité
sont
tout
de
même
fixées
et
pour
la commune,
le
montant
maximum
qui
pourrait
être
attribué
à
l’ensemble
du
personnel
représenterait
5 477
euros.
>>
Au
vu
de
ces
éléments,
le
Conseil
Municipal
DECIDE
de
mettre
en
place
cette
prime
pour
tous
les
agents
concernés
à
hauteur
de
50%
en
Décembre
et
50%
en
Juin
2024.
5/
CHEMIN
PANDELE
Retours
positifs
des
riverains
à
la
grande
majorité.
>>
Le
conseil
municipal
décide
donc
de
maintenir
cette
solution
et
de
bloquer
cette
route
au
niveau
de
chez
M.Patry.
Il convient
de
voir
comment
{barrières
ou
plots).
6/
QUESTIONS
DIVERSES
a)
Eclairage
solaire
chemin
Tuquet
Les
équipements
sont
bien
arrivés.
Il convient
de
voir
désormais
l'implantation
des
plots
en
lien
avec
les
riverains.
Et
montage
des
mâts
à faire
avant
Noël
par
l’équipe
municipale.
b)
Recensement
Prochain
recensement
communal
du 18
janvier
au
17
février
2024.
Cathy,
M.
Philippe
Guyomarc'h
et
Mme
Jacqueline
Antonio
seront
coordonnateurs.
2 2
agents
recenseurs
: Elodie
Ollivier
et
Sébastien
Pinto.
c)
Cantine
Retours
de
parents
hier
et
avant-hier
qui
se
plaignent
des
agents
municipaux
de
la
cantine
pour
avoir
punit
leurs
enfants.
Difficulté
de
discipline
de
la
part
des
enfants
et
situation
difficile
à gérer
pour
le
personnel
en
place.
>>
Un
mot
sera
envoyé
aux
parents
pour
rappeler
le
règlement
de
la
cantine
en
matière
de
discipline.
d)
Garderie
du
soir
Test
cette
semaine
de
proposer
le
gouter
à la
cantine.
Retour
positif.
e)
Maison
de
la prévention
Gérée
par
l'association
PAP15.
Cette
maison
contient
des
espaces
mis
à disposition
de
structures
qui
ont
des
projets
de
prévention
(pour
le
3eme
âge,
les
aidants
familiaux,
les
personnes
en
difficultés.)
f)
Village
d'avenir
Dispositif
de
financement
afin
d’aider
au
développement
de
certaines
zones
rurales.
M.
le
maire
informe
avoir
positionné
la
commune
sur
ce
projet. L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la séance
est
levée
à 23h20
7
-
Approuvé
par
le conseil
municipal
en
date
-dl}aasate.
487
4
Le
Maire,
David
DUIZIDOU
La
secrétaire
de
séance,
Valérie
Pecheyran