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Procès Verbal - 2023 02 09 PV reunion du 9 fevrier 2023
Procès Verbal - PV du 9 fevrier 2023 1
Document publié le Jeudi 9 février 2023 par la commune de Thèze.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV du 9 fevrier 2023 1)
Thèmes du document : Justice et droit, Union Européenne, Institutions publiques,
Mr
De
PROCES
VERBAL
DE
SEANCE
DU
JEUDI
9
Février
À
20h00
Thèze
64450
Président
de
séance
: M
David
DUIZIDOU,
Maire
Secrétaire
de
séance
: Valérie
PECHEYRAN
Présents:
David
DUIZIDOU,
Serge
LANOUILH,
Fabien
FOUQUET,
Philippe
GUYOMARC'H,
Jonathan
HUBERT,
Valéry
PECHEYRAN,
Valery
BIZIERE,
Jacqueline
ANTONIO,
Valérie
CODHANT,
Fabrice
DAURE
Excusés
:
Maurice
CROUAIL,
Sandrine
CLOUTIER,
Olivier
SOUBIES,
Guillaume
MARQUE,
Nicolas
MUGAIN
APPROBATION
DU
PROCES
VERBAL
DE
LA
SEANCE
DU
1°
Décembre
2022
Le
PV
est
approuvé
à l’unanimité
des
membres
présents.
1/
Dossier
sécurisation
;
lancement
appel
d'offres
et
autorisation
de
signature
de
co-maîtrise
d'ouvrage
avec
le
Département
Cette
phase
concerne
la partie
de
la Gendarmerie
à
l'agence
EDF:
4
passages
piétons
avec
terre-pleins
centraux
sont
prévus;
au
niveau
du
lotissement
Clabé
sera
installé
un
radar
pédagogique.
À
noter
également,
la
présence
d’une
double
écluse
avec
un
sens
prioritaire
en
allant
vers
Auriac
et une
zone
identifiée
30km/h.
Dans
la
mesure
où
cette
zone
concerne
une
route
départementale,
une
rencontre
avec
M.
Pelanne
et
M.
Lamane
a
eu
lieu
en
janvier
pour
définir
une
convention
de
co-maîtrise
d'ouvrage
:
cette
convention
précise
les
dépenses
prises
en
charge
par
le
Département.
Total
Travaux
:233
000
euros
TTC
Aide
du
département
:120
000euros
En
plus
de
cette
aide,
un
dossier
Amende
de
police
va
être
déposé.
Enfin,
la
commune
a
déposé
ce
dossier
dans
sa
globalité
auprès
de
la
Communauté
des
Communes
pour
se
positionner
sur
le
fonds
LEADER
(fonds
européen).
Il y aurait
100
000
euros
à
se
partager
et
pour
le moment,
3
communes
ont
déposé
leurs
projets.
Planning
travaux
:
1 mois
de
publicité
(mars)
1 mois
d'analyse
des
offres
(Avril)
2
mois
de
travaux
(avant
cet
été).
Le
Conseil
Municipal,
à l'unanimité,
1 AUTORISE
M.
le Maire
à prendre
toute
décision
relative
à ce
marché
de
travaux
AUTORISE
M.
le
Maire
à signer
la
convention
de
co-mafîtrise
d'ouvrage
avec
le
Département
Information
Eglise
/ suite
dossier
sécurisation
:
Le
fait
que
l'Eglise
soit
inscrite
au
titre
des
Monuments
Historiques
impose
de
réaliser
un
diagnostic
avant
travaux.
C'est
un
architecte
du
patrimoine
qui
doit
le
faire.
Et
une
réunion
sur
site
est
déjà
prévue
le
17/02
avec
le
Cabinet
Lavigne
de
PAU.
Ce
devis
sera
envoyé
à
la
DRAC
qui
peut
aider
jusqu’à
80%
la
commune.
Cette
étude
doit
être
faite
en
2023
compte
tenu
du
caractère
urgent
des
travaux.
Donc
les
travaux
se
feraient
en
2024.
Mais
le
département
ne
peut
aider
la
commune
qu’à
partir
de
2025
(dossier
de
la
salle
des
sports
en
cours).
Mais
une
dérogation
à
ce
délai
est
envisageable
lorsqu'il
s'agit
d'un
bâtiment
particulier
et
notamment
classé
par
les
Monuments
historiques.
Le
Département
pourrait
aussi
aider
l'opération
du
cimetière
paysager
et
sur
l'aménagement
paysager
de
la
voie
dès
lors
que
le
CAUE
intervient
sur
ce
dossier.
Donc
un
contact
a été
pris
avec
le
CAUE
pour
relancer
ce
projet
de
cimetière
paysager.
Ainsi
et
pour
en
revenir
sur
le
dossier
de
sécurisation,
il
convient
de
travailler
d’abord
sur
cette
phase
2
:de
l'Eglise/cimetière
à
la
route
de
Garlède
afin
de
pouvoir
bénéficier
de
financements
de
la
part
du
Département,
2/
Cybersécurité
: dispositif
«
bouclier
cyber
64
»
Le
piratage,
rançonnage
ou
vol
de
données
informatiques
constituent
des
menaces
bien
réelles
au
sein
des
collectivités.
La
dématérialisation
croissante
de
l'administration
s'accompagne
d’un
essor
de
ces
menaces
et
nécessite
une
plus
grande
protection
des
systèmes
informatiques.
La
Fibre64,
en
partenariat
avec
l'Association
des
maires
ADM64
et
l'Agence
publique
de
gestion
locale
(APGL),
a
élaboré
une
démarche
d'accompagnement
à
la
cybersécurité
« le
bouclier
64
»
pour
les
communes
des
Pyrénées-Atlantiques.
Il est
intégralement
financé
par
l'Etat
et
La
Fibre64
pour
une
durée
de
trois
ans.
Le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
ACCEPTE
d'engager
la
commune
dans
la
démarche
cybersécurité
proposé
par
La
Fibre64
à travers
le « bouclier
cyber
64
»
3/
SDEPA
:mise
en
place
horloge
sur
armoire
Mairie
et
pose
d’une
armoire
Chemin
Lanot.
Montant
total
travaux
: 754.20
euros
TFC
Reste
à
charge
de
la
commune
: 204.88
euros
Ces
travaux
permettront
de
résoudre
les
problématiques
de
coupures
d'éclairage
public
la
nuit
sur
ces
2
secteurs.
Le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
2 ACCEPTE
la
réalisation
de
ces
travaux
par
le
SDEPA.
4/
Questions
diverses
- Réunion
publique
:le
4
mars
prochain.
Il s’agit
de
dresser
un
bilan
des
3
premières
années
de
ce
mandat. -
Prochaines
jardinades
:Le
samedi
25
mars
2023.
-Electricité
:
1/
forte
augmentation
des
factures
d'électricité
pour
les
écoles
et
les
bâtiments
communaux.
Sur
2023,
le
bouclier
tarifaire
va
s'appliquer
sur
les
6
premiers
mois
de
l’année,
limitant
ainsi
à
15%
la
hausse
des
tarifs.
2/
Faire
une
demande
pour
un
2ème
compteur
au
rugby
car
le
compteur
Linky
existant
à
36Kwa
ne
suffit
pas
l'hiver.
Passer
au
tarif
jaune
serait
trop
onéreux
donc
un
devis
est
en
cours
pour
la
pose
d’un
2"
compteur.
-Défibrillateurs
:_Ils
vont
être
placés
sur
différents
points
de
la
commune
:
1 à
la
maison
pour
tous.
1
au
rugby
1 à
la
salle
des
sports
1 au
centre
commerçant
Le
Château
Fanget
est
déjà
doté
d’un
défibrillateur
situé
sous
le
porche
qui
a
été
posé
par
la
Communauté
des
Communes.
Deux
sessions
de
formation
seront
dispensées
pour
les
présidents
d’associations/personnel
communal
et
une
autre
pour
tous
les
habitants
qui
le
souhaitent.
-Salon
de
coiffure
de
Mme
Odile
Espagnet
:Sa
salariée
va
reprendre
le
salon
courant
2023.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la
séance
est
levée
à 21h35
Approuvé
par
le
conseil
municipal
en
date
du
3
Mars
2023.
Le
secrétaire
de
séance,
Valérie
PECHEYRAN