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Procès Verbal - hxuz3ttffyvudj
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Denicé.
Lien du pdf (Procès Verbal - hxuz3ttffyvudj)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Logement, Aménagement du territoire,
Commune
de
DENICE
Arrondissement
de
VILLEFRANCHE
Canton
de
GLEIZE PROCES-VERBAL
DE
LA
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
EN
DATE
DU
14
DECEMBRE
2023
L'an
deux
mil
vingt-trois
et le 14
décembre
2023,
à 20
h.
le Conseil
Municipal
de la
commune
de
DENICE
dûment
convoqué,
s'est réuni
en
session
ordinaire,
à la Salle
des
fêtes,
sous
la présidence
de
M
Jacques
TOURNIER,
Maire.
Présents
: Ms.
Jacques
TOURNIER,
Mme
Armelle
CHEVALIER,
M.
Jean-François
ROCHE,
Mme
Corinne
BODINIER,
Ms
Didier
HERBAUT,
Jean-Marie
LORGERE,
Mme
Michelle
GIROD-DAVID,
Ms
Thierry
LEFEBVRE,
Frédéric
LEV VAL,
Mme
Béatrice
GAIDON,
Mmes
Aline
NESME,
Aline
PLANTIN,
Pernelle
PINET,
M.
Gilbert
MUTIN,
Mme
Marion
BESSONNARD.
Absents
excusés:
M.
Thierry
LEVRAT,
Mme
Martine
JUGNET,
M.
Stéphane
MARCHESCHI,
M.
Cyril
PICARD
Date
de
la
convocation
: 7
décembre
2023
Secrétaire
de
Séance
: Madame
Béatrice
GAIDON
Madame
Martine
JUGNET
a donné
procuration
à Madame
Pernelle
PINET
le 2
décembre.
Monsieur
Thierry
LEFEBVRE
arrivé
à 20 h 45
n’a pas
pris part à la délibération
n°
1.
Madame
Aline
NESME
arrivée
à 21
h
15 n’a pas
pris part
aux
délibérations
1 et 3.
Le
procès-verbal
de la réunion
du
Conseil
Municipal
en date
du 2 novembre
2023
diffusé
à
l’ensemble
du Conseil
Municipal
avant
la réunion
a été approuvé
à l’unanimité,
Monsieur
le
Maire
passe
alors
à l’ordre
du jour.
Ï - Zone
d’accélération
des
énergies
renouvelables.
La
loi
2023-175
du
10
mars
2023
relative
à l’accélération
de
la production
d'énergies
renouvelables,
dite
loi APER,
vise
à accélérer
et simplifier
les projets
d’implantation
de
producteurs
d’énergie
et à répondre
à l’enjeu
de
l’acceptabilité
locale.
Une
réunion
publique
s’est tenue
en
mairie
de
LIMAS
le 7 décembre
en
direction
de
tous
les
habitants
de
la
CAVBS.
Pour
DENICE,
la zone
d’accélération
retenue
est
la zone
artisanale
et Le terrain
communal
attenant.
Le
conseil
municipal
entérine
cette
décision
par
13
voix
Pour
et
1 Abstention
(Thierry
LEFEBVRE
et Aline
NESME
n'étant pas
arrivés).
Les
panneaux
photovoltaïques
sont
autorisés
sur les toits
des
maisons
individuelles.
L’éolien
sera
interdit
sur
la commune. 2 — Avancement
du
PLUIH
Des
réunions
publiques
devraient
avoir
lieu
en juin
2024
pour
expliquer
comment
a été
construit
le PLUTh
contraint par
la loi « Solidarité
et Renouvellement
Urbain
» qui vise
en
priorité
la densification
des
centre-bourgs
et la loi « Climat,
résilience
et artificialisation
des
sols
» qui
fixe
la consommation
d’espaces
agricoles
et naturels,
dans
le cadre
du
Schéma
de
Cohérence
Territoriale
(SCOT)
qui
impose
une
limite
au développement
du nombre
d'habitations.
Les
enquêtes
publiques
devraient
avoir
lieu au mois
de
décembre
2024.
A ce jour,
l’approbation
du PLUTH
est envisagée
en juillet 2025.
Une
nouvelle
réunion
de
travail
sera
organisée
le mercredi
10 janvier
pour
signaler
les
éléments
remarquables
sur la commune.
3 — Voirie Deux
arbres
morts,
au
carrefour
du
chemin
des
barrières
et de
la montée
du
bourg
ont
été
abattus. Après
un
essai
de
sens
unique
du
chemin
des
Barrières
dans
le sens
Sud-Nord
d’une
durée
d’un
mois,
le
Conseil
Municipal,
avec
10
voix
pour,
3
abstentions
et 2
contre,
accepte
de
pérenniser
ce
sens
unique.
Seuls
les
engins
agricoles
pourront
emprunter
cette
voie
dans
les
deux
sens.
Dès
le
16 janvier
2024,
les
travaux
de
réfection
de
l’enrobé
du
Chemin
des
Barrières
et de
la
Montée
du Bourg
vont
débuter,
avec
la pose
sur un
des
côtés
de route
d’une
canalisation
de
récupération
d’eaux
pluviales.
Par
la suite,
un
traçage
au
sol
marquera
un
espace
réservé
aux
piétons
et aux
cyclistes.
Dans
le cadre
des
amendes
de police,
la commune
a touché
une
somme
de
6 050
€.
Le
conseil
municipal
accepte,
à l’unanimité,
cette
subvention
et s’engage
à faire
les
travaux
et les
acquisitions
prévues
dans
la demande
de
subvention,
notamment
la mise
en place
de
silhouettes
de
sécurité
vers
l’école
et le restaurant
scolaire.
4 — Assainissement Les
travaux
de
mise
en
séparatif du
réseau
d’assainissement
route
du
Chevet
de
l’église,
rue
de
l’Eglise,
rue
de
Ronzière,
et rue
des
Maisons
Neuves
commenceront
en
début
d’année
2024,
La
traversée
des
Maisons
Neuves
sera réalisée
courant
2024,
Les
résultats
de l’étude
du
COPIL
de Ia CAVBS
concernant
le diagnostic
et le schéma
directeur
du
système
d’assainissement
est présenté.
Des
travaux
de
mise
en
séparatif du
réseau
d’assainissement
débuteront
en janvier
Rue
du
Chevet
de
l’Eglise,
rue
de
l'Eglise,
Rue
de
Ronzière
et Rue
des
Maisons
Neuves.
Des
travaux
sur
les
eaux
usées
ont
actuellement
lieu
«
au
Carra
».
5
—- Agence
technique
départementale
ATD
Le
Conseil
Municipal
autorise,
à l’unanimité,
le Maire
à signer
une
convention
avec
le
Département
pour
assurer
une
mission
de
maîtrise
d'œuvre,
de
conseil,
d’assistance
à la
maîtrise
d'ouvrage
dans
les
domaines
d’intervention
suivants
: voirie
et aménagement
de
l’espace
public,
du
bâtiment
et la maîtrise
de
l’énergie,
eau,
assainissement
et les
cours
d’eau.
Le
coût
de
l’adhésion
est
de
1 € par
habitant. La
commune
va
recourir
à l’ATD
pour
l’étude
de
l’aménagement
de
la traversée
des
Maisons
Neuves
en vue
de
ralentir
la vitesse
sur
cette
portion
de
route
et sécuriser
les trottoirs.
6 — Affaires
financières
Par
8 voix
contre,
3
abstentions
et 5 pour,
la demande
de
subvention
de
l’association
des
cadets
de la Gendarmerie
est rejetée.
Les
tarifs
publics
communaux
ne
subiront
pas
de
hausse
pour
l’année
2024.
Les
employés
communaux
bénéficieront
de la prime
de pouvoir
d’achat
exceptionnel
créée
par
le décret
2023
—
1006
du
31
octobre
2023
pour
les
agents
de
la fonction
publique
territoriale,
dont
la rémunération
brute
perçue
au titre
de
la période
du
1% juillet
2022
au
30
juin 2023
ne
dépasse
pas
un
certain
seuil.
7 — Dissolution
du
Syndicat
Rhodanien
de
Développement
du
Cable.
La
dissolution
du
Syndicat
Rhodanien
de
Développement
du
Cable
est
approuvée,
en
raison
de l’achèvement
de
l’opération
pour
laquelle
il avait
été créé
(autorisé
l’EPARTI
à concéder
un
réseau
câblé
sur
le territoire).
8 — Urbanisme Déclaration
préalable
accordée
à :
- le
10
novembre,
pour
la
construction
d’’une
piscine
257,
chemin
du
stade,
- Je
10 novembre,
pour
le changement
d’une
pergola
traditionnelle
par
une
pergola
bioclimatique
plus
longue,
14,
impasse
du
Square.
- le 3
décembre,
pour
la construction
d’une
piscine,
52,
route
de
Rivolet,
- le 3 décembre,
pour
la pose
de panneaux
photovoltaïques,
1143,
route
de la Veneirie
- le 5 décembre,
pour
la réfection
de
la toiture
d’une
maison
d’habitation
sise 241,
montée
des
Cordeliers. Déclaration
préalable
refusée
à :
-
le 30
novembre,
pour
l’ouverture
de
fenêtres,
sur
une
bâtisse
située
379,
route
de
Talancé,
en
raison
de
sa non-conformité
avec
le PLU.
Permis
de
construire
accordé
le 3 novembre
2023
pour
la réhabilitation
d’un
bâtiment
agricole
en
maison
individuelle
à usage
d’habitation
par
changement
de
destination.
Rejet
tacite
le 8 décembre
2023
du
permis
de
construire
pour
la construction
d’une
maison
individuelle
1072,
route
de
Rivolet,
car
les
pièces
complémentaires
demandées
non
pas
été
fournies. 9 —
Questions
et
informations
diverses
9 —
1 : Le
Beaujolais
a été labellisé
Territoire
d'Industrie.
Cette
labellisation nationale
confirme
l’importance
des
activités
industrielles
dans
l’économie
locale. 9 —
2
: Football
Club
Denicé/Arnas
Le
club
remercie
Le Conseil
Municipal
pour
la subvention
de 300
€ qui
lui a été accordée
pour
l'aider
à financer
une
formation
de secourisme.
9-3:
OPAC
du
Rhône
Au
1% janvier
2024,
l’OPAC
devient
« Deux
fleuves
». La
réhabilitation
de
la résidence
Pierre
Polot
serait
prévue
en
2025.
9 — 4
: Repas
des
aînés.
Il s’est
tenu
le samedi
2 octobre
et a donné
entière
satisfaction
tant
du
côté
participants
que
du
côté
organisateurs.
9 —5
: Vœux
du Maire
Ils se dérouleront
le vendredi
12 janvier
à 19 h.
10
—
Questions
et
informations
diverses
10
—
1
: Intervention
Armelle
CHEVALIER
Les
colis
de noël
sont
distribués
le samedi
16
décembre
à partir de
14h.
Le
compte-rendu
du
conseil
d’école
en
date
du
7 novembre
n’appelle
pas
d'observations
particulières. 10
-— 2
: Intervention
Jean-François
ROCHE
Des
arbres,
appartenant
à la commune,
sont
à couper
dans
le grand
fossé
qui
longe
la zone
artisanale
côté
est.
L’épareuse
nécessite
des
réparations
importantes
et le pont
arrière
du tracteur
Fiatagri
fuit.
10 — 3
: Intervention
Corinne
BODINIER
La
maquette
du
bulletin
municipal
2023
est présentée.
Le
compte
rendu
de
la réunion
en
date
du
12
décembre
de
la commission
économie
tourisme
et agriculture
est donné.
10
— 4 :
Intervention
Didier
HERBAUT
Le
compte-rendu
de
la dernière
commission
eau
et assainissement
de
la CAVBS
est
donné.
Des
petits
travaux
d’électricité
ont
été
réalisés
à la Chapelle
de
Chevennes
et à l’école.
Le
vestiaire
de
la garderie a
été
repeint
par
Les
employés
communaux
à l’école.
Les
poubelles
de
rue
installées
dans
le village
seront
remplacées
et un
vide-cendrier
sur pied
installé place
de l’église.
10 — 5
: Intervention
Frédéric
LEYVAL
Les
travaux
chemin
du
Rocher
sont
enfin
terminés.
Des
explications
sont
demandées
concernant
le projet
de
classe
verte
de
l’école
qui
devrait
se
dérouler
dans
un
centre
hippique.
Monsieur
le Maire
lui fait
savoir
qu’il
souhaite
que
cette
classe
verte
se
déroule
au
centre
équestre
de
DENICE,
maïs
qu’il
est
en
attente
d’informations
de
l’école.
10
— 6
: Intervention
Aline
PLANTIN
Les
entreprises
qui
sont
intervenues
pour
la pose
de
la fibre
ont
laissé
les
déchets
sur place.
Ils
devraient
être
ramassés
lorsque
les
travaux
seront
terminés
sur
l’ensemble
de
la commune.
10
—
7
: Intervention
Pernelle
PINET
Où
en
est-on
avec
l’installation
des
composteurs
collectifs
? Le
choix
de
leur
emplacement
doit
être
défini. En
raison
de
la dangerosité
de
l’intersection
de
la Grand
Rue
avec
la route
de
la Veneirie,
ne
serait-il pas judicieux
d’étudier
la pose
d’un
STOP
sur la route
de la Veneirie
?
10 — 8 : Intervention
Béatrice
GAIDON
Le
téléthon
organisé
cette
année
à DENICE
a été
un
succès
et une
somme
de
2
006
€ a pu
être
remise. L'ordre
du jour
étant
épuisé,
la séance
est levée
à 23
h.
——
La
Secrétaire
de
séance,
€
J, TOUR
memes
B.
GAIDON