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Compte-Rendu - a1ydmr0tk5ssn3h
Document publié le Mercredi 8 juin 2016 par la commune de Denicé.
Lien du pdf (Compte-Rendu - a1ydmr0tk5ssn3h)
Thèmes du document : Logement, Eau et assainissement, Aménagement du territoire,
Commune de DENICE
Canton de GLEIZE
COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
EN DATE DU 8 JUIN 2016
Affaires financières
Salle des fêtes
Les nouveaux tarifs de location de la salle des fêtes seront les suivants :
- Interclasses et classes de la commune (repas et thé dansant) :
HIVER : un jour : 500 € . le week-end : 600 €
ETE : un jour : 400 € . le week-end : 500 €
- personnes et associations de la commune :
HIVER : un jour : 380 € . le week-end : 480 €
ETE : un jour : 300 € . le week-end : 400 €
- concours de belote, lotos, banquets de sociétés locales, soirée théâtre et cinéma, associations de la commune : 150 €
- vin d’honneur pour mariage personnes de la commune : 150 €
- théâtre : 200 € pour chaque soirée.
Une caution de 800 € sera demandée.
La salle de réunion sous la salle des fêtes sera louée 80 € la journée pour les personnes de la commune et gratuite pour les associations communales. Une caution de 300 € sera demandée pour les personnes de la commune ; elle sera également demandée pour les locations des salles Pierre Polot.
Restaurant scolaire
Le prix du repas est augmenté de 0.10 cts et sera de 4.20 € à compter du 1er septembre.
Garderie et étude.
A compter du 1er septembre, le prix de la garderie le matin sera de 0.85 cts, et le soir de 1.70 €.
Nouvelles activités pédagogiques.
Le prix est aussi augmenté de 0.05 € et sera de 0.85 € au premier septembre.
Le paiement du restaurant scolaire, de la garderie, de l’étude et des nouvelles activités pédagogiques pourra se faire par prélèvement automatique à compter de la rentrée scolaire 2016 – 2017. Communauté de Communes Villefranche-Beaujolais-Saône
Les rapports de la CLECT (commission locale d’évaluation des charges transférées) en date du 18 mai 2016 concernant l’évaluation du transfert de la compétence voirie et la restauration scolaire, la petite enfance ainsi que divers ajustements sont adoptés à l’unanimité.
Syndicat intercommunal des collèges des secteurs scolaires de VILLEFRANCHE. Le Conseil Municipal refuse la dissolution du syndicat proposée par le Schéma Départemental de Coopération Intercommunale du Rhône et demande que cette dissolution soit réétudiée après les élections municipales prévues en 2020.
Urbanisme
Déclarations préalables :
- Accord tacite pour les déclarations suivantes :
. Hubert GUYOTAT, le 16 mai, pour la construction d’une piscine, 70, rue de l’église ,
. Gaël LAGARDE, le 22 mai, pour une modification de façades et la création d’une terrasse, 1310, route de Rivolet,
. PLANTIN Aurélien, le 19 mai, pour la construction d’un abri-jardin, 477, chemin du Moulin,
. Fabrice CHEVALLIER, le 16 mai, pour la construction d’une piscine et un ravalement de façades couleur Pierres Grisées,
. VIESIER Loïc, le 3 juin, pour le construction d’un mur de clôture, 387, route de Rivolet.
Permis de construire accordé le 24 mai M. TEXEIRA François pour la construction d’une maison individuelle d’habitation, lieu dit « le Bourg »
Courrier reçu suite aux travaux d’assainissement dans le village.
Certains commerçants ont adressé un courrier au Maire, au Président de la CABVS, et à Monsieur le Préfet, relatif à la baisse du chiffre d’affaires qu’ils auraient subie en raison des places de parkings supprimées. La CAVBS, qui a compétence en matière d’assainissement, répondra à chaque commerçant concerné.
Lieu dit « les maisons neuves »
Il a été demandé par courrier une dératisation au lieu dit « les Maisons Neuves ». Il est rappelé que le réseau d’égout est dératisé deux fois par an.
Le parking, souhaité par les riverains de ce même quartier, ne pourra être créé qu’après une révision du plan local d’urbanisme. Cette compétence relève désormais de la C.A.V.B.S.
Logements communaux
La pièce principale, la salle de bain et le couloir desservant les chambres dans le logement situé au 2ème étage de la mairie seront refaits par la SARL FG Services pour un montant de 2 870.28 € TTC. La société Oralia-Pondevaux qui gère les logements communaux a accepté de de minorer le montant de ses honoraires de 6% à 5 %.
Des études sont en cours pour renégocier le contrat de l’ascenseur de la mairie.
Cours de Qi-gong
Monsieur MARINO souhaite donner des cours de Qi-gong le vendredi soir. La salle des marronniers lui est proposée ; une location mensuelle de 50 € lui sera demandée.
Association Villefranche-Kandi
En collaboration avec le Comité d’Animation, l’association souhaite organiser une marche à DENICE le mardi après-midi 4 avril 2017.
Compte tenu du but humanitaire de l’association, la salle des fêtes lui sera mise gracieusement à disposition à cette date en fin de journée pour une collation qui réunira tous les marcheurs et pour le visionnage d’un diaporama sur le Bénin et la vie à Kandi.
Qualité de l’eau
Le rapport annuel sur la qualité des eaux destinées à la consommation humaine est disponible en mairie et sur son site internet : www.denice-beaujolais.fr
SYTRAL
A compter du 29 août, le réseau libellule desservira 68 arrêts sur la C.A.V.B.S. Coût du ticket : 1.25 €.