Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - a1ydmr0tk5ssn3h
Compte-Rendu - dhejfrarch24a0
Procès Verbal - jcqkd79os93s55d
Procès Verbal - hxuz3ttffyvudj
Procès Verbal - yi06jo5u7mlzp9
Procès Verbal - bt891bgbzsotjzf
Compte-Rendu - qew6kto6mh6is0z
Compte-Rendu - ztz39fi25m3m788
Procès Verbal - y5bsxdxos3ne8tu
Déliberation - c9sdf4jrdn37aj8
Compte-Rendu - cblz0ihz9ap1he8
Document publié le Mercredi 2 mars 2022 par la commune de Denicé.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cblz0ihz9ap1he8)
Thèmes du document : Logement, Eau et assainissement, Transports,
Commune de DENICE
Canton de GLEIZE
Arrondissement de VILLEFRANCHE
COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
EN DATE DU 2 MARS 2022
Affaires financières
Compte administratif et compte de gestion 2021
Le compte administratif qui regroupe les dépenses et les recettes réellement réalisées en 2021 est approuvé à l’unanimité. En section de fonctionnement, les dépenses s’élèvent à 771 558.99 € et les recettes 850 546.01 €. En section d’investissement, les dépenses s’élèvent à 321 596.85 € et les recettes à 379 343.92 €. Compte tenu du report excédentaire du résultat de l’année 2020 et des restes à réaliser, une somme de 195 274.77 € se dégage pour équilibrer le budget communal 2022.
Le compte de gestion présenté par le Trésorier Municipal, qui reprend ses chiffres, est également approuvé à l’unanimité.
Subventions communales
Une subvention de 500 € est attribuée à l’Association du Jumelage DENICE – HALLGARTEN, pour le voyage prévu en Allemagne pour le week-end de l’Ascension.
Autorisation de payer en investissement avant le vote du budget
Une délibération est prise pour autoriser le Maire à payer en investissement, avant le vote du budget, un ordinateur pour le secrétariat de mairie et une tondeuse pour le service technique.
Affaires scolaires
Le rapport des délégués départementaux de l’éducation nationale fait ressortir qu’il faut trouver une solution pour lutter contre la chaleur dans les classes l’été.
Les volets de l’étage côté Ouest ont été enlevés car ils étaient prêts à tomber. Des devis vont être demandés pour leur remplacement.
Les CE 2 n’iront pas à la piscine cette année, car les enfants y sont allés l’année dernière et que pendant le créneau piscine, ils auront cours d’instruments de musique, ce cours ne pouvant pas être déplacé.
A ce jour, 98 enfants sont inscrits pour la rentrée scolaire prochaine. Le seuil de fermeture de classe est de 104 enfants.
La directrice de l’école publique, a demandé au Centre de Première d’Intervention de BLACE l’organisation d’un exercice de sécurité pendant la sieste.
Relais postal communal
Suite à la décision de M CUENOT, gérant du Proximarché, d’arrêter le service postal, Malika Taïeb, gérante du tabac-presse assurera prochainement ce service.Urbanisme
Déclaration préalable accordée tacitement pour :
. le ravalement de façades, la création d’une fenêtre de toit, la réouverture d’une fenêtre et le changement de menuiserie sur une maison sis « le Bourg ».
. pour un ravalement de façades 55, rue des Maisons Neuves,
. pour la pose de panneaux photovoltaïques, 3 rue du Côteau.
. pour la création d‘un portail 114, rue de Ronzière,
. pour la création d‘une fenêtre 23, rue du Côteau,
. pour l’installation d’une structure démontable, pour couverture d’une carrière, chemin des Barrières,
. pour la construction d’une piscine 2957, route de Rivolet.
Permis de construire accordé le 2 mars 2022 pour la construction d’une maison individuelle lieu-dit « Le Pirevert ».
Ancienne horloge de l’église.
Le Conseil Municipal accepte de vendre l’ancienne horloge de l’église au prix de 800 €.
Salle Pierre Polot
La chaudière est changée le 3 mars par l’entreprise ABITIBI. Pour mémoire, le montant des travaux est de 4 766.08 € TTC.
Tour de garde
Le tour de garde des élections est mis en place.
Journal le Progrès – erreur.
Contrairement à ce qui a été écrit dans l’article du samedi 26 février, la commune ne va pas acheter la maison sise dans le Bourg, à l’angle de la Grand Rue et de la rue du Chevet de l’église. Elle a été acquise par un particulier.
CAVBS
Le plan de mobilité de la CAVBS a été adopté.
Dans le cadre du « plan vélo » de la CAVBS des arceaux vont être installés sur la commune. Des aides à l’acquisition de vélos ou vélos à assistance électrique, neufs ou d’occasion, pourront être attribuées sous certaines conditions.
Les travaux de réfection du réseau d’eau potable et de la voirie « route des Louattes » sont terminés. Il reste à réaliser les branchements chez les particuliers.
Les travaux routes de Cercy, du Pirevert et de la Forge seront ensuite réalisés.Voirie
L’entreprise SOLMARK a repeint le passage piéton aux Maisons Neuves et la bande du STOP à l’intersection de la Route de Rivolet et de la Grand Rue.
Des devis sont à l’étude pour l’acquisition d’une tondeuse.
SYDER
Certains points lumineux de la commune sont en panne. Des devis pour leur remplacement sont en attente.
Une construction nouvelle Route de Ronzière nécessite le remplacement du poste rural socle « Maisons Neuves » 160 kVA par un poste type PSSA 250kVA et la restructuration du réseau basse tension en créant 3 départs BT au lieu de deux. La proposition financière du SYDER pour la réalisation de ces travaux s’élève à 1 943 € sur 15 ans ou 23 410 € si le paiement s’effectue en une seule fois.
Afin de faire des économies, des études doivent être menés en vue de l’extinction de l’éclairage public une partie de la nuit, tout comme le passage des luminaires en LED.
Comité d’animation socio-culturelle
Le comité d’animation socio-culturelle organise la randonnée de printemps le dimanche 13 mars. Pas de restrictions particulières, seul le pass-sanitaire sera demandé à l’entrée de la salle des fêtes.
Conscrits
La fête des conscrits aura lieu les vendredi 13, samedi 14 et dimanche 15 mai 2022.