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Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil municipal du 27 mars 2026
Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil municipal du 27 avril 2023
Document publié le Jeudi 27 avril 2023 par la commune de Saint-Mathieu-de-Tréviers.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil municipal du 27 avril 2023)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Institutions publiques,
CONSEIL MUNICIPAL
Jeudi 27 avril 2023 — 19h00
Ordre du Jour
2023/04-00 Désignation d'un secrétaire de séance
2023/04-01 Décisions du Maire prises en vertu de l'article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
AFFAIRES GENERALES
+ Rapporteur : Monsieur le Maire
# Rapport informatif
D.I.A. (DECLARATION D’INTENTION D’ÂLIENER)
# Rapporteur : M, Patrick COMBERNOUX
$ Rapport informatif,
FINANCES, RESSOURCES HUMAINES, SOLIDARITE, FESTIVITES,
AFFAIRES GENERALES
2023/028 FINANCES - Compte de gestion de l'exercice 2022 du budget principal - Approbation
# Rapporteur : Mme Patricia COSTERASTE
4 Rapport soumis au vote du Conseil Municipal
2023/029 FINANCES - Compte administratif de l'exercice 2022 du budget principal - Approbation
4 Rapporteur : Mme Patricia COSTERASTE
4 Rapport soumis au vote du Conseil Municipal
2023/030 FINANCES - Budget primitif - Affectation définitive des résultats 2022 - Approbation
# Rapporteur : Mme Patricia COSTERASTE
# Rapport soumis au vote du Conseil Municipal
2023/031 FINANCES - Décision Modificative 2023 n°1 - Approbation
+ Rapporteur : Mme Patricia COSTERASTE
# Rapport souris au vote du Conseil Municipal
2023/032 FINANCES - Débat annuel sur la formation des élus
+ Rapporteur : Mme Patricia COSTERASTE
4 Rapport soumis au vote du Conseil Municipal
Ordre du Jour
Conseil Municipal du 27 avril 2023 - 19h00 2623/0633 FINANCES -— Ligne de trésorerie
+ Rapporteur : Mme Patricia COSTERASTE
# Rapport soumis au vote du Conseil Municipal
2023/0634 RESSOURCES HUMAINES -— Modification du tableau des effectifs - Approbation
Ÿ Rapporteur : Mme Patricia COSTERASTE
# Rapport soumis au vote du Conseil Municipal
2023/0635 HORS COMMISSION - Etablissement de la liste préparatoire des jurés d'assises pour l'année
2024 - Tirage au sort
# Rapporteur : Monsieur le Maire
# Rapport informatif
2023/6036 SOLIDARITE - Rapport de présentation du Compte Administratif 2022 et du budget primitif 2023 du CCAS - Rapport informatif
# Rapporteur : Mme Palma PERRONE VASSALO
* Rapport informatif
TRAVAUX, AMENAGEMENT DURABLE, TRANSITION ECOLOGIQUE,
$ECURITE, PATRIMOINE
2623/6037 AMENAGEMENT DURABLE - Révision du Plan Local d'Urbanisme — Arrêt du projet et bilan de la concertation — Approbation
# Rapporteur : M. Patrick COMBERNOUX
#Rapport soumis au vote du Conseil Municipal,
2023/6038 AMENAGEMENT DURABLE - Rétrocession dans le domaine public communal de la voirie et des parties communes du lotissement LES TERRASSES DU PIC - Approbation
* Rapporteur : M. Patrick COMBERNOUX
+ Rapport soumis au vote du Conseil Municipal
EDUCATION, JEUNESSE, CULTURE, $PORT
20623-639 SPORTS - Complexe Sportif des Champs Noirs - Règlement Intérieur - Adoption
# Rapporteur : M, Stéphane GOULLIER
# Rapport soumis au vote du Conseil Municipal
Ordre du Jour
Conseil Municipal du 27 avril 2023 - 19h00