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Ordre du Jour - ordre du jour conseil municipal du 16 fevrier 2023
Document publié le Jeudi 16 février 2023 par la commune de Saint-Mathieu-de-Tréviers.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour conseil municipal du 16 fevrier 2023)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Aménagement du territoire, Institutions publiques,
CONSEIL MUNICIPAL
Jeudi 16 février 2023 — 19h00
Ordre du Jour
2023/02-00 Désignation d'un secrétaire de séance
2023/02-01 Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 15 décembre 2022
2023/02-02 Décisions du Maire prises en vertu de l’article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
D.1.A. (DECLARATION D'ENTENTION D’ÂLIENER)
# Rapporteur : M, Patrick COMBERNOUX
# Rapport informatif
FINANCES, RESSOURCES HUMAINES, SOLIDARITE, FESTIVITES,
AFFAIRES GENERALES
2023/02-O011 FINANCES - Affectation par anticipation du résultat du budget M14
# Rapporteur : Mme Patricia COSTERASTE
ARapport soumis au vote du Conseil Municipal,
2023/02-012 HORS COMMISSION - Autorisation de Programme et Crédits de Paiement (AP/CP) — Gymnase — Approbation
4 Rapporteur : Mme Patricia COSTERASTE
3 Rapport souris au voie du Cortseil Municipal
2023/02-013 FINANCES - Vote du budget M57 2023
4 Rapporteur : Mme Patricia COSTERASTE
#Rapport soumis au vote du Conseil Municipal,
2023/02-014 FINANCES - Vote des taux d'imposition
4 Rapporteur : Mme Patricia COSTERASTE
#Rapport sournis au vote du Conseil Municipal,
Ordre du Jour
Conseil Municipal du 16 février 2023 - 19h00 TRAVAUX, AMENAGEMENT DURABLE, TRANSITION
ECOLOGIQUE, SECURITE, PATRIMOINE
2023/02-015 AMENAGEMENT DURABLE - Révision du Plan Local d'Urbanisme — Arrêt du projet et bilan de la concertation — Approbation
# Rapporteur : M. Patrick COMBERNOUX
#Rapport soumis au vote du Conseil Municipal,
2023/02-0@16 TRAVAUX - Travaux de réhabilitation et d'adaptation climatique de l'Ecole Agnès
Celly - Demande de subvention au titre de la Dotation d'Equipement des Territoires Ruraux (DETR) 2023
- Approbation
# Rapporteur : M. Jean-Marc SOUCHE
# Rapport soumis au vote du Conseil Municipal
20623/02-017 TRAVAUX - Travaux de réhabilitation de la voirie du Cami de Las Oliveidas -
Demande de financement au titre du fond de concours 2023 de la Communauté de Communes du Grand Pic Saint Loup — Approbation — Autorisation de signature
» Rapporteur : M. Jean-Marc SOUCHE
# Rapport soumis au vote du Conseil Municipal.
2023/02-018 Motion de soutien à la bouvine, aux traditions locales, à l'association “Union des Jeunes
de Provence et du Languedoc pour la défense de nos traditions taurines” en vue de l'organisation de la manifestation du 11 février 2023 à Montpellier
# Rapporteur : M. le Maire
#Rapport soumis au vote du Conseil Municipal,
Ordre du Jour
Conseil Municipal du 16 février 2023 - 19h00