Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil Municipal du 28 mars 2024
Ordre du Jour - ordre du jour conseil municipal du 16 fevrier 2023
Ordre du Jour - ordre du jour conseil municipal du 18 janvier 2023
Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil municipal du 27 avril 2023
Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil Municipal du 19 septembre 20
Ordre du Jour - ordre du jour du Conseil Municipal du 23 mars 2023
Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil municipal du 21 mars 2026
Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil municipal du 23 mai 2024
Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil Municipal du 21 septembre 20
Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil Municipal du 18 septembre 20
Ordre du Jour - Ordre du jour du Conseil Municipal du 19 septembre 2024
Document publié le Jeudi 19 septembre 2024 par la commune de Saint-Mathieu-de-Tréviers.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour du Conseil Municipal du 19 septembre 2024)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne,
CONSEIL MUNICIPAL Jeudi 19 septembre 2024 — 19h00 Ordre du Jour AAA AAA NA AAA 2624/69-00 Désignation d'un secrétaire de séance 2024/09-01 Approbation des procès-verbaux des conseils municipaux du 23 maï 2024 et 20 juin 2024 2024/69-02 Décisions du Maire prises en vertu de l'article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales AFFAIRES GENERALES 4 Rapporteur : M le Maire # Rapport informatif D.1.A. (DECLARATION D'INTENTION D’ALIENER) # Rapporteur : M, Patrich COMBERNOUX # Rapport informatif HORS COMMISSION 2024/044 HORS COMMISSION - Démission d'un élu et remplacement par le suivant de liste + Rapporteur: Monsieur le Maire 4 Rapport informotlf 2024/0845 HORS COMMISSION - Election d’un conseiller municipal aux commissions municipales à la suite de la démission d'un conseiller # Rapporteur : Monsieur le Maire # Rapport souris au vote du Conseil Municipal 2024/0486 HORS COMMISSION — Convention entre l'Association Montpellier Hérault pour _le Dépistage du Cancer du Sein (AMHDCS) et la commune de Saint Mathieu de Tréviers relative à la communication du passage du dispositif du Mammobile — Approbation — Autorisation de signature # Rapporteur : Madame Palrna PERRONE VASSALO # Rapport souris au vote du Conteif Municipal Ordre du Jour Conseil Municipal du 19 septembre 2024 - 19h00 TRAVAUX, AMENAGEMENT DURABLE, TRANSITION ECOLOGIQUE, SECURITE, PATRIMOINE 2024/0647 AMENAGEMENT DURABLE -— Définition des modalités de la mise à disposition du public du dossier de modification simplifiée n°1 du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Saint Mathieu de Tréviers — Approbation # Rapporteur : Patrick COMBERNOUX # Rapport soumis au vote du Conseil Municipal 2024/0648 AMENAGEMENT DURABLE -— Dénomination de rue — Approbation * Rapporteur : Patrick COMBERNOUX * Rapport soumis au vote du Conseil Municipal 2024/6049 TRAVAUX — Réalisation de halles gourmandes et de box de stockage — Demande de subventions — Approbation * Rapporteur : Jean-Marc SOUCHE # Rapport soumis au vote du Conseil Municipal 2024/0560 TRAVAUX - Travaux de mise en accessibilité et en sécurité des déplacements doux en bordure des D1 et D17 - Demande de financement auprès du Conseil Départemental de l'Hérault au titre du produit des amendes de police 2024 — Approbation * Rapporteur: Jean-Marc SOUCHE # Rapport souris au vote du Conseil Municipal EDUCATION, JEUNESSE, CULTURE, $PORT 2024/0651 EDUCATION - Rapport sur la rentrée scolaire 2024-2025 # Rapporteur : Lue MOREAU #Rapport informatif 2024/052 EDUCATION - Convention «Natation Scolaire 2024/2025 » entre l'Inspection Académique, la société VM34270 et la commune de Saint Mathieu de Tréviers — Approbation — Autorisation de signature # Rapporteur : Luce MOREAU # Rapport souris au vote du Conseil Municipal Ordre du Jour Conseil Municipal du 19 septembre 2024 - 19h00