Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - CR du 20 11 06
Procès Verbal - PV CM 20 11 06
Procès Verbal - PV CM 20 11 06
Compte-Rendu - cr cm 11 06 20
Compte-Rendu - CR CM 21 03 11 1
Compte-Rendu - CR CM 21 06 10
Compte-Rendu - CR CM 21 06 10
Compte-Rendu - CR CM 21 03 11 1
Compte-Rendu - CR 26 06 20
Compte-Rendu - CR 26 06 20
Compte-Rendu - CR du 20 11 06
Document publié le Vendredi 6 novembre 2020 par la commune de Saint-Maurice-de-Gourdans.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR du 20 11 06)
Thèmes du document : Jeunesse, Éducation, Aménagement du territoire,
Mairie de
St-Maurice-de-Gourdans COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICPAL 1, route de Lyon
01800 du 6 novembre 2020
Tel. 04 74 61 80 02 Fax : 04 74 61 63 83 E-mail : mairiegourdans@wanadoo.fr
Le Conseil Municipal s'est réuni en séance publique le vendredi 6 novembre 2020 à 18h00 à la salle des fêtes sous la présidence de M Fabrice VENET, Maire.
21 conseillers sont présents ; 2 sont empêchés :
1 Vérification du QUORUM et désignation d’un secrétaire de séance
M. Fabrice VENET vérifie le quorum, et les pouvoirs, et proclame la validité de la séance.
Il informe l’assemblée que le point 7 de l’ordre du jour concernant l’attribution des délégations au maire est
reportée.
Il propose Mme Nicole DE KLIJN comme secrétaire de séance. Approuvé à l’unanimité par l’assemblée.
2 Approbation du procès-verbal de la réunion du 26 octobre 2020.
Le procès-verbal de la réunion du 26 octobre 2020 est approuvé à l’unanimité. M. Yves VENÇON signale que 2 noms d’élus ont été oubliés dans le PV. Mme Myriam Saint Genis confirme la rectification de cet oubli.
M. Fabrice VENET informe l’assemblée d’une modification de l’ordre du jour : le point 7 concernant l'attribution au maire est reporté ultérieurement. Pas de questions.
3 Présentation du règlement intérieur du conseil municipal. Validation.
M. Fabrice VENET donne la parole à Mme Myriam SAINT GENIS pour la présentation du règlement
intérieur du conseil municipal.
Des remarques sont faites par M Yves VENÇON et Mme Samuèle SALMON, qui seront étudiées pour la
finalisation du document.
M. Fabrice VENET propose l’adoption du règlement tel qu’il a été présenté avec possibilité de
modifications.
Le règlement intérieur est adopté, avec 17 voix pour et 5 voix contre.
4 Présentation des commissions et désignation des représentants aux organismes extérieurs.
Validation.
M. Fabrice VENET redonne la liste des adjoints élus au précédent conseil avec leurs délégations précises et porte à la connaissance de l’assemblée le nom des conseillers délégués.
1 Mme Marie-Claude REGACHE : adjointe en charge des affaires générales, du personnel, de l’AJRC et des associations sportives.
M. Jean-Claude RAPPY : adjoint en charge des finances
Mme Vanessa OLLIER : adjointe en charge des affaires scolaires, du RAM, du sou des écoles et des Petits Saint- Moriots
M. Jean-Michel MASSON : adjoint en charge de l’urbanisme et de l’aménagement du territoire.
Conseillers délégués :
Mme Myriam SAINT GENIS à la communication.
M. Thierry LONGCHAMP aux travaux, réseaux et bâtiments.
Mme Nicole DE KLIJN au CCAS et à la culture ;
Mme Marie Claude REGACHE nomme les commissions et propose les personnes qui vont y participer avec possibilité pour la minorité de présenter des candidats dans le respect de la proportionnalité.
Affaires scolaires et enfance : Vanessa OLLIER, Nicole DE KLIJN, Myriam SAINT GENIS, Jean-Claude RAPPY, Marie-Claude REGACHE, Delphyne GISSIEN.
Commerce, artisans et camping : Nathalie LLAMBRICH, Sandrine CROST, Jean-Claude RAPPY, Martine PAVAILLER, Yves VENÇON, Samuèle SALMON.
Communication : Myriam SAINT GENIS, Nicole DE KLIN, Vanessa OLLIER, Camille PUYPE, Lionel
ROEBHR, Denise BOUVIER.
Environnement et cadre de vie: Martine PAVAILLER, Julien PERRIN, Vanessa OLLIER, Michel
MITANNE, Jérôme ARRAMBOURG.
Finances : Jean-Claude RAPPY, Nathalie LLAMBRICH, Sandrine CROST, Martine PAVAILLER.
Catherine BA, Samuèle SALMON.
Sécurité générale : Didier BRAU, Lionel ROEHR, Camille PUYPE, Julien PERRIN, Delphyne GISSIEN.
Associations sportives : Marie-Claude REGACHE, Lionel ROEHR, Jean-Michel MASSON, Nathalie LLAMBRICH, Samuèle SALMON, Denise BOUVIER.
Travaux, voirie, réseaux et bâtiments : Thierry LONGCHAMP, Michel MITANNE, Jean-Michel MASSON, Myriam SAINT GENIS, Jérôme ARRAMBOURG
Urbanisme : Jean-Michel MASSON, Thierry LONGCHAMP, Michel MITANNE, Julien PERRIN, Martine
PAVAILLER, Jérôme ARRAMBOURG.
Vie sociale et culturelle : Nicole DE KLIN, Myriam SAINT GENIS, Vanessa OLLIER, Camille PUYPE, Catherine BA, Samuèle SALMON.
Conseillers qui assureront la représentation de la commune aux organismes extérieurs :
2 Défense : Fabrice VENET et Didier BRAU.
Sécurité routière : Didier BRAU.
Commission locale d’information auprès du centre de production nucléaire : Fabrice VENET et Michel MITANNE.
ADMR : Nicole DE KLIJN et Vanessa OLLIER.
Mission locale Jeunes Bugey Plaine de l’Ain : Marie-Claude REGACHE et Camille PUYPE.
Association AJRC : Marie-Claude REGACHE, Jean-Claude RAPPY et Myriam SAINT GENIS.
Seul le vote concernant la CCAS est organisé, pour les autres commissions obligatoires il est reporté à la prochaine séance.
M. Jean-Claude RAPPY procède au vote.
Une erreur dans la formule de calcul de répartition des sièges a été commise, le vote est donc annulé et reporté au prochain conseil municipal.
5 Présentation d’une demande de modification budgétaire n°1 concernant le budget 2020. Validation.
M. Jean-Claude RAPPY rappelle que les prévisions du budget primitif voté en juillet ne peuvent pas s’avérer toujours exactes.
Le budget prévu au mois de février n’a pas été modifié compte tenu de la crise sanitaire avec le confinement
et de l'incertitude liée aux élections.
M. Jean-Claude RAPPY présente la décision modificative N°1
compte prévu utilisé On prend
022 Dépenses imprévues de 50 000 0 50 000
fonctionnement
615221 Travaux dans bâtiments 80 000 11 000 50 000
communaux
020 Dépenses imprévues 30 000 0 30 000
d'investissement
2111 Terrains 115 000 5 300 50 000
2128 Aménagement de 110 000 47 000 60 000
terrains
21571 Matériel 2 000 0 2 000
2158 Autres 2 000 0 2 000
2188 Divers 2 000 0 1 000
TOTAL 245 000 M. Jean-Claude RAPPY donne le détail des dépenses supplémentaires en investissements.
Les réponses aux questions fournies par M. Jean-Claude RAPPY sont approuvées par tous les conseillers.
La décision modificative est mise aux voix et adoptée à l’unanimité.
6 Présentation d’une demande d’aide financière aux communes sinistrées du Var. Validation.
La proposition d’une aide de 2 € par habitant est votée et adoptée à l’unanimité La somme sera versée à l’Association des Maires de France des Alpes maritimes qui la répartira de manière
équitable entre les communes sinistrées.
8 Communications et informations diverses.
Mme Vanessa OLLIER fait le point sur la situation COVID concernant la petite enfance. L’école et lAJRC ont travaillé ensemble leur protocole.
M. Fabrice VENET présente diverses informations.
Pour le 11 novembre, il n’y aura pas de cérémonie officielle mais uniquement une remise de gerbes aux monuments aux morts de Pollet et de Saint-Maurice-de-Gourdans.
Il ne sera pas possible d'organiser le traditionnel repas des Anciens en fin d’année. Une distribution de colis pour tous avait été envisagée mais les conditions imposées par la crise sanitaire rendent cette opération complexe. Une solution de remplacement sera étudiée lorsque les conditions le permettront.
La publication visant à recruter un employé municipal à la suite d’une démission n’a pas donné de résultat satisfaisant. Elle sera relancée.
Une publication sera très prochainement lancée pour pourvoir au poste vacant de secrétaire de mairie.
20h L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée.
Fait à Saint-Maurice-de-Gourdans
Le 10 novembre 2020