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Document publié le Jeudi 11 avril 2024 par la commune de Soues.
Lien du pdf (Déliberation - 6619529225754 cm 2024 04 11 liste des deliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Énergies, Changement climatique,
Séance du Conseil Municipal du 11/04/2024 COMMUNE DE 2024/
SOUES
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LISTE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE SOUES
Séance du 11 Avril 2024
Nombre de conseillers présents : 16 En exercice : 23 Qui ont pris part aux délibérations : 23
L’an Deux Mille Vingt Quatre, le Onze du mois de Avril, à dix-huit heures et trente minutes, le Conseil
Municipal de la commune de Soues, régulièrement convoqué le Cinq du mois d’Avril, s’est réuni sous la
présidence de M. Roger LESCOUTE, Maire, au nombre prescrit par la Loi, dans le lieu habituel de ses séances.
M. Roger LESCOUTE, Maire, fait l’appel et compte seize membres présents, et cinq procurations.
Etaient présents : MM. BASTIANINI Jean-Pierre ; DELAVAULT Jean-Michel ; ERRAÇARRET Dominique ;
HUILLET Pierre-Jean ; LARRIEU Bernard ; LARROQUE Jean-François ; LAUDEBAT Olivier ; LESCOUTE Roger ;
PELARREY Laurent ; SEMPASTOUS Jean-Paul
Mmes BARON Marie-Paule ; COLORADO Béatrice ; CORONADO Danièle ; CRESCENT Sylvie ; DELANNOY
Delphine ; HUILLET Paule
Etaient absents : Mme CUILHE Sandrine
Mme DUBARRY Béatrice
Excusés : Mme BERNAD Nathalie a donné procuration à Mme COLORADO Béatrice
Mme CAMES Colette a donné procuration à Mme BARON Marie-Paule
M. DUPONT Raymond a donné procuration à Mme CORONADO Danièle
M. ROUDIER Pascal a donné procuration à M. HUILLET Pierre-Jean
Mme TROUILH Françoise a donné procuration à M. ERRAÇARRET Dominique
Le quorum étant atteint, l’assemblée peut délibérer.
M. Jean-François LARROQUE est désigné secrétaire de séance.
Ordre du jour
Sujet n°1 : Approbation du Procès-Verbal de la séance du 7 Mars 2024
Sujet n°2 : Décisions du Maire
Sujet n°3 : Finances
D12/2024 – Demande de subvention au Conseil Départemental des Hautes-Pyrénées pour le projet de
rénovation énergétique des bâtiments publics
D13/2024 – Programme « Tête en LED »
D14/2024 – Approbation du Compte administratif et du compte de gestion de l’exercice 2023 du
Budget annexe du Lotissement Communal
D15/2024 – Affectation du résultat de l’exercice 2024 du Budget annexe du Lotissement Communal
D16/2024 – Budget primitif du budget annexe du Lotissement communal pour l’exercice 2024
D17/2024 – Vote des taux de fiscalité pour l’année 2024
D18/2024 – Approbation du Compte administratif et du compte de gestion de l’exercice 2023 du
Budget principal
D19/2024 – Affectation du résultat de l’exercice 2023 du Budget Principal
D20/2024 – Budget Primitif pour l’année 2024
D21/2024 – Subvention aux associations pour l’année 2024
D22/2024 – Augmentation du tarif du service de restauration scolaire à compter du 1er Septembre
2024
D23/2024 – Révision des tarifs des locations de salles
D24/2024 – Modification de la régie « Transports Scolaires et Droits de Place » afin de permettre
l’encaissement des tarifs de location d’équipements sportifs
D25/2024 – Instauration d’un tarif de location de la piste d’athlétisme Séance du Conseil Municipal du 11/04/2024 COMMUNE DE
SOUES
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D26/2024 – Convention avec le Conseil Départemental des Hautes-Pyrénées pour le renouvellement
du marquage au sol Boulevard Joliot-Curie
D27/2024 – Convention avec le Conseil Départemental des Hautes-Pyrénées pour le renouvellement
du marquage au sol sur la RD 8F
Sujet n°4 : Personnel
D28/2024 – Accroissement temporaire d’activité aux services administratifs
D29/2024 – Instauration de la Prime de pouvoir d’achat exceptionnelle au bénéfice des agents de la
commune de SOUES
Sujet n°5 : Intercommunalité
D30/2024 – Modification statutaire de la Communauté d’Agglomération Tarbes-Lourdes-Pyrénées :
transfert de la compétence sensibilisation à la transition énergétique et écologique
Informations et Questions Diverses
Projet de rénovation énergétique de la salle polyvalente