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unknown - Communauté d'agglomération - Mâconnais Beaujolais Agglomération - Sommaire ARRETES 2024 MBA
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Mâconnais Beaujolais Agglomération - Sommaire ARRETES 2024 MBA)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Fiscalité, Démocratie locale et participation citoyenne,
1
REPERTOIRE DES ARRETES 2024 MBA
NUMERO
D’ORDRE INTITULE
2024-01 ARRETE PORTANT OUVERTURE D’UNE ENQUÊTE PUBLIQUE RELATIVE À LA MODIFICATION DU ZONAGE D’ASSAINISSEMENT DES COMMUNES DE CHÂNES ET SAINT-AMOUR-BELLEVUE
2024-02 ARRÊTÉ PORTANT DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU PRÉSIDENT ET DE MBA AU SEIN DE DIVERSES INSTANCES
2024-03 ARRETE PORTANT DELEGATION DE SIGNATURE AU DIRECTEUR GENERAL DES SERVICES ET AUX DIRECTEURS GENERAUX ADJOINTS, DIRECTEURS ET RESPONSABLES DE SERVICE
2024-04 ARRETE PORTANT AUTORISATION DE DEVERSEMENT DES EAUX USEES NON DOMESTIQUES DE L’ENTREPRISE NICKEL CHROME DANS LE RESEAU D’ASSAINISSEMENT DE MBA A CHAINTRE
2024-05
ARRETE PORTANT AUTORISATION DE DEVERSEMENT DES EAUX USEES NON DOMESTIQUES DE L’ENTREPRISE « LES VINS GEORGES DUBOEUF » DANS LE RESEAU D’ASSAINISSEMENT DE MBA A ROMANECHE-THORINS
2024-06 ARRETE PORTANT DELEGATION DE SIGNATURE AU DIRECTEUR GENERAL DES SERVICES ET AUX DIRECTEURS GENERAUX ADJOINTS, DIRECTEURS ET RESPONSABLES DE SERVICE
2024-07
ARRETE PORTANT AUTORISATION DE VOIRIE POUR DES TRAVAUX AFFERENTS A UNE FUITE SUR LE RESEAU DE GAZ RUE AMPERE 71000 MACON POUR LA PERIODE DU 02 JUILLET AU 30 SEPTEMBRE 2024
2024-08 ARRETE PORTANT DELEGATION DE SIGNATURE AU DIRECTEUR GENERAL DES SERVICES ET AUX DIRECTEURS GENERAUX ADJOINTS, DIRECTEURS ET RESPONSABLES DE SERVICE
2024-09 ARRETE PORTANT DELEGATION DE SIGNATURE AU DIRECTEUR GENERAL DES SERVICES ET AUX DIRECTEURS GENERAUX ADJOINTS, DIRECTEURS ET RESPONSABLES DE SERVICE
2024-10 ARRÊTÉ PORTANT DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU PRÉSIDENT ET DE MBA AU SEIN DE DIVERSES INSTANCES
2024-11
ARRETE PORTANT DESIGNATION DU RESPONSABLE DE L’ACCES AUX DOCUMENTS ADMINISTRATIFS ET DES QUESTIONS RELATIVES A LA REUTILISATION DES INFORMATIONS PUBLIQUES
2024-12 ARRETE PORTANT DELEGATION DE SIGNATURE AU DIRECTEUR GENERAL DES SERVICES ET AUX DIRECTEURS GENERAUX ADJOINTS, DIRECTEURS ET RESPONSABLES DE SERVICE
2024-13
ARRETE PORTANT AUTORISATION DE DEVERSEMENT DES EAUX USEES NON DOMESTIQUES DE L’ENTREPRISE ECKES GRANINI FRANCE DANS LE RESEAU D’ASSAINISSEMENT DE MÂCONNAIS BEAUJOLAIS AGGLOMERATION
2024-14
ARRETE DU PRESIDENT PORTANT MODIFICATION DES MEMBRES EXTERIEURS DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX ET DE LA COMMISSION DE CONTROLE FINANCIER
2024-15
ARRETE PORTANT AUTORISATION DE DEVERSEMENT DES EAUX USEES NON DOMESTIQUES DE L’ENTREPRISE « SARP CENTRE EST » DANS LE RESEAU D’ASSAINISSEMENT DE MACONNAIS- BEAUJOLAIS AGGLOMERATION
2024-16
ARRETE PORTANT AUTORISATION DE DEVERSEMENT DES EAUX USEES NON DOMESTIQUES DE L’ENTREPRISE AUCHAN DANS LE RESEAU D’ASSAINISSEMENT DE MÂCONNAIS-BEAUJOLAIS AGGLOMERATION A MACON
2024-17
ARRETE PORTANT AUTORISATION DE DEVERSEMENT DES EAUX USEES NON DOMESTIQUES DE L’ENTREPRISE MACON ENERGIE SERVICE DANS LE RESEAU D’ASSAINISSEMENT DE MÂCONNAIS-BEAUJOLAIS AGGLOMERATION
2024-18
ARRETE PORTANT AUTORISATION DE DEVERSEMENT DES EAUX USEES NON DOMESTIQUES DE L’ENTREPRISE « LES VINS GEORGES DUBOEUF » DANS LE RESEAU D’ASSAINISSEMENT DE MÂCONNAIS BEAUJOLAIS AGGLOMERATION 2
2024-19
ARRETE PORTANT AUTORISATION DE DEVERSEMENT DES EAUX USEES NON DOMESTIQUES DE L’ENTREPRISE AUTOCARS MAISONNEUVE DANS LE RESEAU D’ASSAINISSEMENT DE MACONNAIS BEAUJOLAIS AGGLOMERATION
2024-20
ARRETE PORTANT AUTORISATION DE DEVERSEMENT DES EAUX USEES NON DOMESTIQUES DE L’ENTREPRISE FOULON SOPAGLY DANS LE RESEAU D’ASSAINISSEMENT DE MÂCONNAIS BEAUJOLAIS AGGLOMERATION
2024-22 ARRETE PORTANT DELEGATION DE SIGNATURE AU DIRECTEUR GENERAL DES SERVICES ET AUX DIRECTEURS GENERAUX ADJOINTS, DIRECTEURS ET RESPONSABLES DE SERVICE
2024-23 ARRETE PORTANT CONSTITUTION DES PROVISIONS SEMI-BUDGETAIRES POUR RISQUES ET POUR CHARGES 2024 – BUDGET PRINCIPAL
2024-24 ARRETE PORTANT CONSTITUTION DES PROVISIONS SEMI-BUDGETAIRES POUR RISQUES ET POUR CHARGES 2024 – BUDGET ANNEXE GEMAPI
2024-25 ARRETE PORTANT CONSTITUTION DES PROVISIONS SEMI-BUDGETAIRES POUR RISQUES ET POUR CHARGES 2024 – BUDGET ANNEXE DE L’EAU
2024-26 ARRETE PORTANT CONSTITUTION DES PROVISIONS SEMI-BUDGETAIRES POUR RISQUES ET POUR CHARGES 2024 – BUDGET ANNEXE DECHETS MENAGERS
2024-27 ARRETE PORTANT CONSTITUTION DES PROVISIONS SEMI-BUDGETAIRES POUR RISQUES ET POUR CHARGES 2024 – BUDGET ANNEXE DE L’ASSAINISSEMENT
2024-28 ARRETE MODIFIANT LA CONSTITUTION DU COMITE SOCIAL TERRITORIAL ET DE LA FORMATION SPECIALISEE DU COMITE