Procès Verbal - Procès verbal de la séance du 28 janvier 2025

Documents similaires

Procès Verbal - Procès verbal de la séance du 30 janvier 2024

Procès Verbal - Procès verbal séance du 15 janvier 2024 1

Procès Verbal - Extrait du Procès verbal du 12 janvier 2017

Procès Verbal - Procès verbal de la séance du 13 novembre 2024 1

Procès Verbal - Procès verbal de la séance du 17 juillet 2024 2

Procès Verbal - Procès verbal de la séance du 22 octobre 2025

Procès Verbal - Procès verbal de la séance du 18 décembre 2025

Conseil Municipal - Extrait du Procès verbal du Conseil Municipal du 2

Convocation - CONVOCATION LE 28 janvier 2025

Procès Verbal - Exrait du procès verbal du 10 janvier 2018

Procès Verbal - Procès verbal de la séance du 28 janvier 2025 Document publié le Mardi 28 janvier 2025 par la commune de Saint-Amour-Bellevue. Lien du pdf (Procès Verbal - Procès verbal de la séance du 28 janvier 2025)Thèmes du document : Énergies, Justice et droit, Consommateurs, Procès verbal séance du 28 janvier 2025

1

Le Conseil Municipal s’est réuni le mardi 28 janvier 2025 à 19h30 dans la salle du conseil de Saint Amour Bellevue

ORDRE DU JOUR

1. Approbation du procès-verbal de la séance du 18 décembre 2024. 2. Dossiers d’urbanisme en cours.

3. Délibération : Aménagement, sécurisation et renaturation de la Place du Plâtre Durand - demande de subventions.

4. Délibération : Zone d’Accélération des Energies Renouvelables ZAER – l'avis conforme sur la cartographie du Référent Préfectoral Unique sur son territoire.

5. Délibération : Contrats d’Assurance des Risques Statutaires 2026 – 2029 6. Délibération : Gestion du personnel - Taux de promotion - Avancement de grade 7. Préparation du Budget 2025

8. Bassin de rétention « les Dargnieuls »

9. Vidéo protection

10. Panneau lumineux d’information

11. Saint Valentin 2025

12. Affiche Saint Amour

13. Visite œnotourisme

14. Repas des aînés

15. AG Club Bel Horizon

16. DDEN visite école

17. Conseil Municipal Junior

18. Bulletin municipal 2025

19. Rencontre avec le Département : politique numérique et opérateurs fibre optique 20. Syndicat des eaux : compte-rendu de la réunion du 23 janvier 2025 21. Questions diverses

PROCES-VERBAL DE LA REUNION DE CONSEIL MUNICIPAL DU 28 janvier 2025

L’an deux mille vingt-cinq, le vingt-huit janvier à dix-neuf heures trente, le Conseil municipal légalement convoqué s’est réuni dans la Salle du conseil sous la Présidence de Madame CASBOLT Josiane, Maire. Convocation du 24 janvier 2025 (( Présent Excusé (P) Pouvoir))

Mme PERRET Mireille (E)

M. TERRET Maxime (p1)

Mme CANARD Catherine (p2)

Mme HAMET Rachel

Mme BERNET Marie José (p2)

M. TRIBOULET Mathieu

Mme CHOMIENNE Laurence

M. DE SONIS Joseph

M. DURAND Pascal

Mme CASBOLT Josiane (p1)

M. BOISSON Claude (p3)

M. BARBET Grégory (p3)

Mme WILSON Marie-Claude

Mme WILSON Marie-Claude a été désignée en qualité de secrétaire par le Conseil Municipal (art. L. 2121-15 du CGCT).

1. Approbation du procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 18 décembre 2024

Le procès-verbal de la réunion du 18 décembre 2024 est adopté à l’unanimité.Procès verbal séance du 28 janvier 2025

2

2. Dossiers d’urbanisme en cours.

Numéro de dossier Adresse des travaux Descriptif de la demande

DP 071 385 25 00001 1896 Route des Crus du

Beaujolais

Réfection de toiture et renfort charpente

DP 071 385 25 00002 195 rue de la Pirolette

Création d'une terrasse de 5,80*3,00ml au niveau

de la porte fenêtre du séjour soit à 3,70ml du sol

extérieur, situé contre le pignon SUD de

l'habitation (de proche ou de loin, la terrasse

n'est pas visible de l'espace public) Construction

en ossature métallique, dalle béton revêtue d'un

plancher bois sur plots Garde-corps métal tôle

ajouré

Droit de préemption

Les ravinets B 992 décision de la mairie : NON

3. Délibération : Aménagement, sécurisation et renaturation de la Place du Plâtre Durand - demande

de subventions.

Madame le Maire informe l’Assemblée de la nécessité d’engager des investissements significatifs en matière de réaménagement de la place du Plâtre Durand en intégrant une mise en valeur de l'espace public, des commerces et des habitations grâce à des espaces végétalisés et des zones de convivialité équipées de mobilier urbain (bancs, banquettes, etc.). La végétalisation jouant un rôle clé avec la création de massifs de types vivaces et graminées et la plantation d'arbustes (essences locales).

Des cheminements piétons sécurisés en matériaux qualitatifs (béton désactivé) et durables (sablé permettant l'infiltration des eaux de pluie) offrent un accès agréable à travers la place. Les places de stationnement sont redessinées en dalles perméables pour favoriser l’infiltration des eaux de pluie.

Ce projet permettra donc de recréer un coeur de village vivant, accueillant, durable et sécurisant (vidéo-protection)

Le coût total prévisionnel de l’opération s’élève à 633.000 € HT ( 588 000 + 45 000)

Le Conseil Municipal,

Après en avoir délibéré, (12 pour, dont 9 présents et 3 par procuration, 0 contre, 0 abstention)

Après avoir entendu l’exposé de Madame Le Maire relatif au projet de Aménagement, sécurisation et renaturation de la Place du Plâtre Durand après en avoir délibéré:

APPROUVE le lancement de l’opération « Aménagement, sécurisation et renaturation de la Place du Plâtre Durand »

DECIDE de solliciter, à ce titre, les subventions suivantes :

PREFECTURE - DETR- DSIL / aides aux territoires Fonds vert

DEPARTEMENT "2025 - AAP - Territoires - Volet 2 /amendes de police / PETR LEADER MBA Fonds de concours

REGION ENVI

Toutes autres aides susceptibles de participer au financement de ce projet.

AUTORISE Madame Le Maire à signer tout document relatif à cette opération et aux demandes de subventions s’y rapportant,

 DE 2025/001Procès verbal séance du 28 janvier 2025

3

Fond de concours : Vidéoprotection des points d’apport volontaires :

Dans le cadre des Fonds de concours auprès de l’agglomération (MBA)

Sont éligibles, les dépenses relatives à la fourniture et pose des équipements de vidéo protection ainsi que les travaux de VRD ou câblages dans la limite de 10 mètres linéaires comptés à partir d’une caméra du point de collecte surveillé.

Madame le Maire propose au conseil la mise en place de vidéo protection sur les PAV afin de lutter contre les dépôts sauvages et le tri des déchets.

Le coût total prévisionnel de l’opération s’élève à 1 040 € HT

Le Conseil Municipal,

Après en avoir délibéré, (12 pour, dont 9 présents et 3 par procuration, 0 contre, 0 abstention)

Après avoir entendu l’exposé de Madame Le Maire relatif au projet de Fonds de concours – « 2020/2026 VIDEO PROTECTION». Afin de sécuriser les points d’apport volontaires et après en avoir délibéré:

APPROUVE le lancement de l’opération « Installation d’un système de vidéo-protection»

DECIDE de solliciter, à ce titre, la subvention suivante :

MBA Fonds de concours Vidéo-protection des points d’apport volontaires

Toutes autres aides susceptibles de participer au financement de ce projet.

AUTORISE Madame Le Maire à signer tout document relatif à cette opération et aux demandes de subventions s’y rapportant,

 DE 2025/002

4. Délibération : Zone d’Accélération des Energies Renouvelables ZAER – l'avis conforme sur la

cartographie du Référent Préfectoral Unique sur son territoire.

Vu la loi n° 2023-175 du 10 mars 2023 relative à l'accélération de la production d'énergies renouvelables, notamment son article 15,

Madame le Maire rappelle que les zones d’accélérations avaient été définies par délibération du conseil municipal le 31 janvier 2024 et transmises au référent préfectoral unique à l’instruction des projets de développement des énergies renouvelables et des projets industriels nécessaires à la transition énergétique puis au Comité Régional de l’Energie (CRE).

Madame le Maire rappelle :

Le comité régional de l’énergie du 22 novembre 2024 fait le constat d’un bilan d’étape de définition des ZAER encourageant à l’issue de la 1ère vague et demande aux référents préfectoraux uniques départementaux de solliciter les communes et leurs intercommunalités afin d’engager une seconde vague de définition de zones complémentaires le cas échéant.

Les zones concernées à l’issue de la 1ère vague sont les suivantes :

1) Panneaux photovoltaïques sur toitures.

2) Panneaux photovoltaïques thermiques pour chauffe-eau.

3) Biomasse avec chaudière bois

Madame le Maire soumet ces zones à délibération.Procès verbal séance du 28 janvier 2025

4

Ouï l’exposé de Madame le Maire

Le Conseil Municipal,

Après en avoir délibéré, (12 pour, dont 9 présents et 3 par procuration, 0 contre, 0 abstention)

- VALIDE la cartographie des zones d’accélération des énergies renouvelables sur le territoire de la commune, pour arrêter la cartographie, telle qu’exposée dans la présente délibération,

- VALIDE la transmission de la cartographie de ces zones à Madame la Secrétaire générale de la préfecture, référente préfectorale unique à l'instruction des projets d'énergies renouvelables et des projets industriels nécessaires à la transition énergétique, du département de Saône-et-Loire en vue de son arrêté définitif.

 DE 2025/003

5. Délibération : Contrats d’Assurance des Risques Statutaires 2026 – 2029

Madame le Maire expose :

- l’opportunité pour la Collectivité de pouvoir souscrire un ou plusieurs contrats d’assurance statutaire garantissant une partie des frais laissés à sa charge, en vertu de l’application des textes régissant le statut de ses agents ;

- l'opportunité de confier au Centre de gestion le soin d'organiser une procédure de mise en concurrence ;

- que le Centre de gestion peut souscrire un tel contrat pour son compte, si les conditions obtenues donnent satisfaction à la Collectivité.

Le Conseil Municipal,

Après en avoir délibéré, (12 pour, dont 9 présents et 3 par procuration, 0 contre, 0 abstention)

Vu la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 portant dispositions statutaires relatives à la Fonction Publique Territoriale, notamment l’article 26 ;

Vu le décret n° 86-552 du 14 mars 1986 pris pour l’application de l’article 26 de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 et du code général de la fonction publique portant dispositions statutaires relatives à la Fonction Publique Territoriale ou des textes précédents le code et non encore codifiés et du décret n° 86-552 du 14 mars 1986 et relatif aux contrats d’assurances souscrits par les centres de gestion pour le compte des collectivités locales et établissements territoriaux ;

Décide :

La commune de Saint Amour Bellevue charge le Centre de gestion :

- de lancer une procédure de marché public, en vue, le cas échéant, de souscrire pour son compte des contrats d'assurances auprès d'une entreprise d'assurance agréée, cette démarche peut être entreprise par plusieurs collectivités locales intéressées.

Ces contrats devront couvrir tout ou partie des risques suivants :

- Agents affiliés à la CNRACL : décès, congé pour invalidité temporaire imputable au service, maladie ordinaire et temps partiel pour raison thérapeutique sans lien avec un arrêt préalable, longue maladie et maladie de longue durée, maternité, paternité et accueil de l’enfant, temps partiel pour raison thérapeutique consécutif à un arrêt, mise en disponibilité d'office, infirmité de guerre, allocation d’invalidité temporaire ;

- Agents affiliés IRCANTEC : congé pour invalidité imputable au service, maladie ordinaire, grave maladie, maternité, paternité et accueil de l’enfant ;

Ces contrats devront également avoir les caractéristiques suivantes :

- Durée du contrat : 4 ans, à effet au 1er janvier 2026.Procès verbal séance du 28 janvier 2025

5

- Régime du contrat : capitalisation.

La décision éventuelle d'adhérer aux contrats proposés fera l'objet d'une délibération ultérieure et de la signature d’une convention spécifique avec le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de Saône et Loire.

 DE 2025/004

6. Délibération : Gestion du personnel - Taux de promotion - Avancement de grade

Madame le Maire informe l’assemblée :

Considérant qu’en application de l’article L522-27 du code général de la Fonction Publique, il appartient à l’assemblée délibérante, après avis du Comité Social Territorial, de fixer le taux de promotion pouvant être appliqué à l’effectif des fonctionnaires remplissant les conditions pour pouvoir bénéficier d’un avancement de grade.

Que ce taux peut varier de 0 à 100% et concerne tous les grades d’avancement à l’exception de ceux du cadre d’emplois des agents de police municipale.

Vu l’avis du Comité Social Territorial en date du 12 novembre 2024

Le Maire propose à l’assemblée de fixer le taux d’avancement de grade comme suit :

Grade d’origine Grade d’avancement Taux (%)

Adjoint administratif principal de

2ème classe

Adjoint administratif principal de

1ère classe

100%

Le Conseil Municipal,

Après en avoir délibéré, (12 pour, dont 9 présents et 3 par procuration, 0 contre, 0 abstention)

Décide d’adopter les taux ainsi proposés,

 DE 2025/005

Arrêt de travail de Mr Hervé GASCOIN suite à une intervention chirurgicale fin décembre, Monsieur Gascoin est en arrêt maladie jusqu’au 2 Mars 2025.

Pendant son absence Rudy LHENRY assure la continuité du service avec l’aide du SIVOM.

Les entretiens individuels sont prévus le 30 janvier 2025

7. Préparation du Budget 2025

Prévoir réunion avec la commission bâtiments et finances pour les travaux à prévoir au budget 2025 .

Travaux en cours :

Vidéo protection au niveau du bourg

Remplacement de la porte de la cuisine de la salle des fêtes

Travaux à prévoir (propositions) :

a. Fenêtres au nord de l’appartement au-dessus de l’école devis en cours

b. Fenêtres salle du conseil, ou volets roulants solaires. (devis à demander)Procès verbal séance du 28 janvier 2025

6

c. Plafond de la grande salle au sud de l’école maternelle, à isoler (devis à demander)

d. Porte entrée de la mairie (passoire thermique)(devis en cours)

e Placard pour archives.

f. Façade école maternelle – elle se fissure

g. Grillage bassin de retention A565 Les Dargnieuls

h Poteaux incendie (3)

i. Voirie (2025)

j. PAV semi enterrés (enfouissement)

8. Bassin de rétention « les Dargnieuls »

Une réclamation a été déposée en mairie par un voisin situé à proximité du bassin qui se plaint de la présence de poules dans ce bassin, occasionnant des nuisances olfactives et sonores.

La mairie est intervenue afin de trouver une solution amiable à ce problème. Porte grillage bassin de rétention A565 Les Dargnieuls à prévoir.

Après recherche sur acte notarié de cession de terrain pour ce bassin, les servitudes ont été vérifiées, et aucune autorisation de détention de poules n’est mentionnée. Le propriétaire en sera avisé.

9. Vidéo protection

Le devis pour le raccordement électrique s’élève à 1660 euros TTC pour le Bourg

Rendez-vous le 5 février à 9h à la mairie pour réaliser les études pour les branchements Enedis.

Incivilités aux P.A.V des billards

Suite à de nouvelles constatations d’incivilités aux Billards, nous avons demandé à Fasylec de bien vouloir nous estimer la pose d’une caméra circulaire solaire.

Nous étudions la possibilité d’établir une convention entre le Mairie de Saint Amour Bellevue et de Créches S/Saône, afin de pouvoir verbaliser les contrevenants dans le futur par leur policier municipal.

10. Panneau lumineux d’information

Le socle en béton a été réalisé par le SIVOM (1m3).

Le devis pour le raccordement électrique s’élève à 1660 euros TTC.

Rendez-vous le 5 février à 9h à la mairie pour réaliser les études pour les branchements Enedis

Prévoir un boitier wifi (25 euros / mois )

11. Saint Valentin 2025

Suite à la réunion tourisme du 14 janvier 2025 :

A ce jour une centaine de personnes sont inscrites pour le repas avec 12 confirmations de mariage en mairie.

La commission a émis l’idée d’un éclairage adapté sur la mairie. Un devis de projecteurs est en attente afin d’optimiser les différents évènements qui peuvent être mis en valeur tout au long de l’année (Saint Valentin, Septembre en Or, Octobre Rose, Noël …..), option d’acquisition de petits projecteurs amovibles à coût réduit. Joseph de Sonis est missionné pour cet achat.Procès verbal séance du 28 janvier 2025

7

12. Affiche Saint Amour

Une nouvelle affiche nous a été proposée.

Il conviendrait de la valider sachant que tous les crus du Beaujolais sont maintenant illustrés par M. Eric Martin.

Validation du Conseil Municipal.

13. Visite œnotourisme

Monsieur ALDRIC, organisateur de visite oenotourisme, souhaite passer par Saint Amour pour organiser des confirmations de mariage ou une remise de diplômes de passage par Saint Amour.

Une demande de prix nous est formulée à nouveau. Nous étions fixés sur 50 € mais trop cher pour intégrer cela à son programme.

Après avoir rappelé les conditions proposées par M. Aldric, il convient de rappeler à Monsieur Aldric que la commune ne souhaite pas faire des confirmations de mariage au rabais, afin de garder l’authenticité de l’événement. Nous proposons la délivrance d’un certificat de passage. Celui-ci devrait prendre contact avec la mairie.

14. Repas des ainés le samedi 22 mars 2025

Il convient d’arrêter une date afin de préparer cet événement. Florence Chuzeville a été contactée pour animer l’après-midi. Les jeunes du CMJ seront présents à partir de 16 heures afin d’échanger avec nos anciens et servir le dessert.

La commission se réunira le 21 février 15 heures. Mireille Perret sera prévenue.

15. AG Club Bel Horizon

L’AG CBH s’est tenue le 21 Janvier 2025 à la salle des fêtes. Il en ressort une baisse des inscriptions. Les nouveaux retraités ne sont pas sensibilisés par le Club Bel Horizon, malgré l’énergie déployée par la Présidente pour faire vivre cette association. Leur budget est en baisse, je demande au conseil afin de soutenir cette association de ne pas leur facturer cette année les 500 € annuels.

Validation du conseil municipal.

Une convention a été établie entre CBH et la commune de mise à disposition de la salle des fêtes.

16. DDEN visite école

Le lundi 27 janvier 2025 à 14h45 , les représentants de la DDEN n’ont rien signalé.

17. Conseil Municipal Junior

Une première réunion a eu lieu dimanche 19 janvier. Une quinzaine d’enfants ont répondu présents.

Marion Chenevier, animatrice, a géré le conseil entouré de Madame Le Maire et de Claude Boisson et de Mireille Perret.

Un Conseil motivé, respectueux du lieu, qui a proposé de nombreux projets à réaliser dans le cadre du CMJ.

Tous ces projets seront étudiés au fil du temps et présentés en Conseil Municipal. Madame le Maire a proposé au CMJ de les inviter au printemps à assister au Conseil Municipal pour se rendre compte du travail des élus.

Une visite à la gendarmerie sera également proposée en deux groupes dans le courant de l’année.Procès verbal séance du 28 janvier 2025

8

18. Bulletin municipal 2025

Merci à Marie Claude WILSON pour cet excellent travail de fourmi

19. Rencontre avec le Département : politique numérique et opérateurs fibre optique

Après le déploiement de la fibre optique sur tout le territoire, le Département engage de nouvelles actions en matière de numérique.

Comme chaque année, Arnaud Durix, Vice-Président du Département de Saône-et-Loire, en charge de l’aménagement et des usages numériques a proposé le 21 janvier un échange autour des sujets d’actualité :

- Le nouveau service du Département « Numérique 71 » ouvert aux élus et aux particuliers ;

- La vie du réseau (extension du réseau aux nouvelles constructions, dévoiements, enfouissements) ;

- La fermeture en cours du réseau cuivre (fin 2025) avec une attention particulière pour les publics sensibles

Cette rencontre était également l’occasion d’avoir un temps d’échange pour répondre aux différentes interrogations et partager les attentes des élus locaux en matière de numérique et également évoquer les malfaçons et les éléments visibles commes les boitiers

Nous avons pu évoquer le sujet des nouvelles constructions (la Piat).

Fin 2025 il n’y aura plus de téléphone fixe en raison de la suppression du cuivre.

20. Syndicat des eaux : contre rendu de la réunion du 23 janvier 2025

L’assemblée s’est réunie en présence de Catherine Canard et Pascal Durand (délégué).

Concernant les travaux à réaliser place du Platre Durand, des sondages sont à entreprendre pour la vérification des canalisations. Compte tenu du gel de ces dernières semaines, ils auront lieu dans les jours qui viennent.

Monsieur Duchemin est parti en retraite, il est remplacé par Monsieur Julien Lardant. .

21. Questions diverses

• Sécurité à la sortie du lotissement privé « Les prés Saint Pierre », sur la RD 31 .

La Direction des routes et des infrastructures nous a informé avoir recu un courrier de Madame Madigand Baumann, « Association des Prés Saint Pierre » relatant les problèmes de sécurité à la sortie du lotissement privé « Les prés Saint Pierre », sur la RD 31 .

La Direction des routes et des infrastructures nous a confirmé un RDV le 27/02 à 9 h00 sur site (à la sortie du lotissement).

Demander si la mairie de la Chânes pourrait être présente

• Théatre : la scène nationale de Macon.

Une réunion d’information a eu lieu lundi 27 janvier pour faire la synthèse de leurs actions sur le territoire.

25 communes ont accueilli des spectacles au cours de l’année 2024, et 32 en recevront en 2025.

La commune de Saint Amour Bellevue pour l’instant ne s’est pas positionnée, mais nous envisageons de proposer un spectacle tout public en 2026.

Pour se faire nous inviterons Juliette Delsalle à un conseil afin qu’elle apporte toutes les précisions sur ces spectacles hors murs.Procès verbal séance du 28 janvier 2025

9

De plus une réunion se tiendra à Saint Amour le 5 Avril à 17heures avec les élus du secteur sud et les responsables de la scène nationale. Elle sera suivie d’un spectacle à Chanes à 19 heures.

• Une Agence Postale Communale

Votre commune héberge une Agence Postale Communale dont les éléments d’activité les plus marquants ont été en 2024 :

Fréquentation au guichet : 4 personnes par jour en moyenne pour un chiffre d’affaires de 14 KE

Une partie des formations obligatoires a été effectuée par l’agent.

Fréquentation du site internet sur les 28 derniers jours :

Utilisateurs actifs : 989

Nouveaux utilisateurs 629

Durée d'engagement moyenne par 25 s

➢ Tour de table

Mathieu : RAS

Marie Claude WILSON : souvent il y a de l’éclairage dans les écoles le soir (circulation) Claude BOISSON : Géoparc le dossier pour l’extension a été transmis à l’UNESCO à l’automne Rachel : définir date du budget courant février

Laurence : micro-coupure

Joseph : le bus ne passe plus à la Piat

Date de la prochaine réunion du conseil municipal : 4 mars proposé, 13 mars retenu.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22h00.