Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - hpj985rgore9vv0
Procès Verbal - lwubg62yp3t497m
Déliberation - 14y8apju92i7vf0
Déliberation - jeh9rrvgly6ieg
Déliberation - gie08pss23t0arp
Déliberation - 7ntdloo1qlreq2u
Déliberation - 0vgqb6zog70eza
Procès Verbal - bn782zcf7yzv52m
Déliberation - 4xd2f5mhigbl3i
Déliberation - tjgwddu4uy1bp
Déliberation - oyq964fobnfjg4
Document publié le Jeudi 2 mai 2024 par la commune de Côtes-d'Arey.
Lien du pdf (Déliberation - oyq964fobnfjg4)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Institutions publiques, Démocratie,
AFFICHEE LE 17/05/24
NUMERO OBJET DECISION DU CONSEIL MUNICIPAL
2024/021 Election des membres du conseil d'administration du CCAS Approuvée
2024/022 Modification de la constitution de la commission de contrôle des listes électorales Approuvée
2024/023 TE38/Travaux sur réseaux d'éclairage public : La Serve Approuvée
LISTE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU JEUDI 02 MAI 2024