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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Monts du Lyonnais - 2025 06 24 03 liste deliberations)
Thèmes du document : Famille, Handicap et inclusivité, Espaces terrestres et maritimes,
LISTE DES DELIBERATIONS PRISES AU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24 JUIN 2025
FINANCES
- Décisions modificatives portant sur les différents budgets
SOLIDARITES ACTIVES
- Centre socioculturel Archipel :
• Approbation du montant de cofinancement à verser au centre socio-culturel Archipel dans le cadre d’une subvention LEADER
• Approbation du montant de la subvention pour l’année 2025 et versement du deuxième acompte
- Demande de soutien financier pour l’étude de faisabilité de création d’un groupement d’employeurs pour l’insertion et la qualification (GEIQ)
ECONOMIE – BATIMENTS - ZA
- Protocole transactionnel – Bionatis – Portage financier
PROJET ALIMENTAIRE TERRITORIAL
- Appel à projets régional 2025 – Programme national pour l’alimentation AURA
FORET
- Convention tripartite pour l’animation forestière locale à passer avec le SOL et le CNPF
AGRICULTURE
- Appel à projets – Economies d’électricité pour les fermes
PETITE ENFANCE / ENFANCE / JEUNESSE
- Structures petite enfance/enfance/jeunesse : soldes 2024, approbation des subventions 2025 et versements du deuxième acompte 2025
MUSIQUE
- Approbation des tarifs de l’école de musique pour l’année 2025/2026
INSTITUTION
- Composition du conseil communautaire du prochain mandat
RESSOURCES HUMAINES
- Modification du tableau des effectifs