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Document publié le Vendredi 1 janvier 2010 par la commune de Douvres.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2010 01 11 cr conseil)
Thèmes du document : Logement, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
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Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 11/01/2010
Présents : ML. Dubois, G. Bellaton, L. Bourgeois, L. Rossetti, R. Taponard, N. Avrillier, M. Balain, L. Briançon, C. Harnay, L. Hapchette, C. Janin, F. Quinson.
Excusés : F. Bérard, L. Mougeot donne pouvoir à N. Avrillier, N. Verdeghem à C. Janin.
Secrétaire de séance : N. Avrillier
Le CR du Conseil Municipal du 07/12/09, ainsi que l’ordre du jour du présent conseil, sont approuvés à l’unanimité.
DELIBERATIONS : Prises à l’unanimité,
Nomination des agents recenseurs pour le recensement de la population en 2010, le Maire indique qu’il convient de désigner un coordonnateur communal du recensement, cette mission est confiée à Nathalie CLERTON. Le CM approuve les candidatures de Marie-Christine TENAND et Josiane BREVET, en qualité d’agents recenseurs. Elles percevront une rémunération calculée au prorata du nombre de bulletins individuels et collectifs remplis.
Modification du tableau des emplois, le Maire rappelle que Mme Jocelyne BORDAS, ATSEM, souhaite pour des raisons personnelles, diminuer son temps de travail hebdomadaire, de 26 à 23 H. La commission paritaire du Centre de Gestion a accepté cette demande, il est donc nécessaire de rectifier le tableau des emplois.
Convention dotation en oxygène médical pour le CPI, établie entre le SDIS de l’Ain et la commune afin de formaliser la mise à disposition d’oxygène médical, à titre gratuit.
Convention pour les prestations d’Assistance Technique fournies par l’Etat pour des raisons de Solidarité et d’Aménagement du Territoire, afin d’assurer une mission d’assistance technique de base, pour un montant forfaitaire de 254.80 €.
QUESTIONS DIVERSES : RAS
Permis de construire : M. François JUSOT, aménagement auvent existant, M. Ivan LAVAUX, maison individuelle, M. Gilbert ACHY, maison individuelle.
Déclaration préalable : M. François JUSOT, réfection toiture, M. Jérôme BEAURY, clôture.
FIN DE SEANCE A 21H15