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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Barre-des-Cévennes.
Lien du pdf (Acte - DE 057 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Union Européenne,
DE_057_2025
République Française
LOZERE
BARRE DES CEVENNES - Commune
Séance du samedi 17 mai 2025
Date convocation : 12 mai Le dix-sept mai deux mille vingt-cinq, à 18h00, l'assemblée régulièrement 2025 convoquée s'est réunie sous la présidence de François ROUVEYROL
Membres en exercice : 9 Présent{e}s : Charles ALDROVANDI, Jean-Claude AUBERLET,
Corentin CAPELIER, Rémy MONET, François ROUVEYROL
Absent(e)s et représenté{e)s: Isabelle BENOIT représentée par Votants : 9 François ROUVEYROL, Lisa CLARY représentée par Jean-Claude AUBERLET, Robert DEMOLIN représenté par Corentin CAPELIER,
Pour : 9 Patrick ROY représenté par Rémy MONET
Contre : 0 Excusé(e)s:
Absent{e)s:
Secrétaire de séance: Jean-Claude AUBERLET
Présents: 5
Abstentions : Q
Objet: Partenariat entre la commune et l'Agence Touristique Causses Cévennes (Communauté de Communes)
Le Maire informe les membres du Conseil municipal de la nécessité pour le Village de gîtes d'être visible sur le site et tous les espaces de communication de l'Agence Touristique Causses Cévennes communautaire.
Le coût annuel de ce partenariat est de 300 Euros pour 2025, et non de 130,00 Eur comme cela a été délibéré par erreur le 25 janvier dernier.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,
+ DECIDE de participer au partenariat tel qu'exposé ci-dessus, pour un montant de 300 Euros en 2025,
+ AUTORISE le paiement des participations annuelles à venir,
+ ANNULE la délibération DE_008_ 2025,
+ _ AUTORISE Monsieur le Maire à signer tous les actes et documents inhérents à l'exécution de la présente délibération.
Fait et délibéré en mairie les jour, mois et an ci-dessus,
Le Secrétaire de séance Le ad séance F us 4 _L “
ES ces \
TT Cr > Jean-Claude AUBERLET François ROUVEYROL Le Maire,
certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte,
informe que le présent acte peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant Le Tribunal Administratif de Nîmes
dans un délai de 2 mois à compter de sa transmission au représentant de l’Etat et de sa publication. Le Tribunal Administratif peut être saisi au moyen de l’application informatique télérecours citoyen accessible par le biais du site wuw.telerecours.fr.